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Déliberation - Subvention Don Quichotte 2
Document publié le Lundi 28 janvier 2013 par la commune de Saint-Juéry.
Lien du pdf (Déliberation - Subvention Don Quichotte 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Union Européenne,
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de la convocation
13.12.2012
N° 12/91
L'an deux mille douze et le dix neuf décembre à vingt heures quarante cinq, le Conseil Municipal de cette Commune s'est réuni, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jacques LASSERRE, Maire.
Présents : Mr LASSERRE, Mme BERTRAND, Mrs BOUDES, DELPOUX, Mmes BORELLO, COMBES, Mr CRESPO, Mme SABY, Mr RAYNAL, Mlle CARLES, Mr DE GUALY, Mme DESFARGES-CARRERE, Mr KOWALCZYK, Mme BONNÉ, Mr BÉNÉZECH, Mmes GALINIER, CHAILLET, Mrs BUONGIORNO, GALINIÉ, Melle PORTAL, Mme THUEL.
Absents : Mr MARTY (excusé), Mr RASKOPF, Mme BORIES, Mrs BALOUP, DELBES, Mmes ESPIÉ (excusée), RAHOU, Mr LE ROCH.
Secrétaire : Melle PORTAL.
Objet de la délibération
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE A
L'ASSOCIATION DON
QUICHOTTE
Adopté à l'unanimité
_______________
Rapporteur : Monsieur Crespo
Afin d'aider l'association Don Quichotte à faire face à ses dépenses de fonctionnement, il est proposé de lui verser une subvention exceptionnelle de 90 €.
LE CONSEIL MUNICIPAL
APRES AVOIR DELIBERE
DECIDE de verser une subventionnelle exceptionnelle de 90 euros à l'association Don Quichotte représentée par Mme Bardy Geneviève, domiciliée 24 rue de Pratviel, Appt 4653 - 81160 SAINT-JUERY.
DIT que les crédits seront prévus au budget principal 2012, à l’article 6745 "subventions exceptionnelles".
Pour extrait conforme,
SAINT-JUERY, le 28 janvier 2013
Jacques LASSERRE
Maire