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Compte-Rendu - DE DE 013 2025 D lib ration pour la Cr ation de commission communales
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Manteyer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - DE DE 013 2025 D lib ration pour la Cr ation de commission communales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Eau et assainissement,
MAIRIE
DE
MANTEYER
DE-013-2025
SÉANCE
DU
16
JANVIER
2025
Nombre
de
membres
afférents
au
CM
:
11
Nombre
de membres
en
L’an
deux
mille
vingt-cinq
et le
seize janvier
à dix-huit
heures,
Le Conseil
Municipal
de
la
EXETCICE
11
|
Commune
de
Manteyer,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
Nombre
de membres
au
lieu habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de Monsieur
Michel
PONS,
Maire.
présents
...................
07
Nombre
de
membres
qui
ont pris part
à la
délib
10 |
Présents:
PONS
Michel,
IMBERT
Joëlle,
BETEILLE
Nelly,
CELCE
Chantal,
Date
de
la
convocation
10/01/2025
PAUCHON
Robert,
FLEURY
Simon,
LORIDON
Pablito,
Absents
non
excusés
: TESSA
née
BONNARDEL
Dorine
Absent
excusé
représenté
: LE
MAGADURE
Antoine
(pouvoir
à Michel
PONS)
LEVY
Claude
(pouvoir
à Pablito
LORIDON)
BUMAT
Vincent
(pouvoir
à Joëlle
IMBERT)
Mme
Nelly
BETEILLE
a été
élue
secrétaire.
Objet
: Création
de
commissions
communales
Monsieur
le Maire
expose :
Que
les
commissions
communales
sont
créées
à
l’initiative
du
conseil
municipal
et
que
conformément
à l’article
L.212-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(C.G.C.T.)
Qu'’elles
sont
composées
exclusivement
de
conseillers
municipaux
;
Que
le
Maire
en
est
président
de
droit
;
Que
des
comités
consultatifs
seront
créés
chaque
fois
que
cela
sera
nécessaire
à l’initiative
du
conseil
municipal
qui
en
fixe
la composition
sur proposition
du
Maire
;
Qu'en
application
de
l’article
L.2121-21
du
C.G.C.T.,
le Conseil
Municipal
peut
décider
à
l’unanimité
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret
pour
la désignation
des
membres
;
Le
Conseil
Municipal,
sur
l’exposé
de
Monsieur
Michel
PONS,
Maire,
décide
à l’unanimité
de
voter
à main
levée
et
de
créer
les
commissions
suivantes :
nBLR IE
Commission
des
Travaux,
Eau
et assainissement
: 6 sièges.
Commission
Service
à
la
population
: 4
sièges
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
Commission
Communication
: 5
sièges
[005-210500757-20250116-DE-013-2025-DE|
Commission
Finances
: 5 sièges.
Accusé certifié exécutoire
Commission
Urbanisme
: 5
sièges
(Réception
par
le préfet
: 29/01/2025)
et désigne
les membres
siégeant
dans
les
différentes
commissions
comme
suit,
Commission
des
Travaux.
Eau
et
assainissement :
Michel
PONS,
Claude
LEVY,
Pablito
LORIDON,
Nelly
BETEILLE,
Joëlle
IMBERT,
Robert
PAUCHON
Commission
Service
à la population :
Michel
PONS,
Joëlle
IMBERT,
Chantal
CELCE,
Simon
FLEURY Commission
Communication
:
Michel
PONS,
Joëlle
IMBERT,
Chantal
CELCE,
Claude
LEVY,
Antoine
LE
MAGADURE
Commission
Finances
:
Michel
PONS,
Pablito
LORIDON,
Nelly
BETEILLE,
Chantal
CELCE,
Robert
PAUCHON
Commission
Urbanisme
:
Michel
PONS,
Pablito
LORIDON,
Nelly
BETEILLE,
Claude
LEVY,
Robert
PAUCHON
Pour
extrait
conforme
Ainsi
fait et délibéré
les, jour
mois
et an
susdits.
Le
Maire