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Document publié le Mardi 23 août 2022 par la commune de Kerling-lès-Sierck.
Lien du pdf (Acte - acte PS+CL)
Thèmes du document : Justice et droit, Bois et produits du bois, Institutions publiques,
Département COMMUNE DE KERLING-LES-SIERCK de la MOSELLE
Arrondissement Extrait du procès-verbal
de THIONVILLE-EST des délibérations du Conseil Municipal
Nombre des Conseillers
élus : 15
fonction : 14
Conseillers présents : 10
Sous la présidence de M. Guy HOCHARD, Maire
Présents: M. GABRIELE Jérôme; M. KOP Patrice ; M. Laurent BERGER: M. HIRTZ Thiébaut: Mme MARCK Christelle épouse SCHMIT ; Mme DELAPORTE Marjorie ; M. RISCH Jérôme ; M. Pierre Edouard BODEREAU : M. Jean-Marc SINDT |
Présent par procuration : M. Alain SINDT donne procuration à M. Jean-Marc SINDT
M. LINSTER Nicolas donne procuration à M. RISCH Jérôme
Absents excusés : Mme Véronique ANDRE ép. CHOSEROT et M. Didier HILD
Point supplémentaire : Travaux d'exploitation forêt communale : devis abattage, façonnage BIL et câblage
Monsieur le Maire présente le devis de prestation pour les travaux d'exploitation forestière du bois d'œuvre et d'industrie sur la parcelle 10 de la forêt communale, à savoir :
Devis N° 65 PIAZZA FREDERIC 33, 1ère Avenue 54680 CRUSNES :
Abattage bois d'œuvre : 15.00 € HT soit 16.50 € TTC le M3
Abattage façonnage {BIL}) : 16.00 € HT soit 17.60 € TTC le M3
Abattage affouage câblage : 45.00 € HT soit 49.50 € TTC l'heure
Le Conseil Municipal, Monsieur le Maire entendu, après en avoir délibéré décide d'accepter le devis de prestation pour les travaux d'exploitation forestière du bois d'œuvre sur la parcelles 10 de la forêt communale et donne pouvoir à Monsieur le Maire afin de signer les documents nécessaires relatifs à cette affaire.
Pour copie certifiée conforme à l'original
Suivent au registre les signatures
À KERLING-LES-SIERCXK, le 23 août 2022
Le Maire, GUY HOCHARD
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S Moseu EE"
Accusé de réception en préfecture
057-215703612-20220823-PS23082022-DE
Date de télétransmission : 25/08/2022
Date de réception préfecture : 25/08/2022