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Déliberation - 8c28b4
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Vallères.
Lien du pdf (Déliberation - 8c28b4)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 10/06/2023
DEPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE Reçu en préfecture le 10/06/2023 — Publié le 13/06/2023
Pb ), à , , ID : 037-213702640-20230609-D19_090623-DE
CS ON) DÉLIBÉRATION N°19
ié ‘Os DU CONSEIL MUNICIPAL
Le DU 09 JUIN 2023
AE A 19H
MAIRIE DE VALLERES
Membres Présents
Jean-Louis AZENHA, Jean-Luc CADIOU, Ghislaine CHERAMY, Christel DUCLOS, Christelle FOURNERIE, Jean-Pierre GARNAUD, Wesley MECHIN, Rémy PERRONNE, Stéphane TROUVAT, Guillaume VAN GHELDER et Nathalie WOZNIAK
Membres Excusés
Marie-Claude CADU (pouvoir remis à Ghislaine Cheramy), Didier DOUCHET (pouvoir remis à Rémy Perronne), Séverine LENOIR (pouvoir remis à Christel Duclos), Valentine TESSIER (pouvoir remis à Guillaume Van Ghelder)
Secrétaire: Christelle FOURNERIE
Convocation du 2 juin 2023
Membres en exercice : 15
embres présents : 11
Pouvoirs :4
Nb de votants : 15
DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL
MUNICIPAL ET DE LEURS SUPPLEANTS EN
VUE DES ELECTIONS SENATORIALES DU
24 SEPTEMBRE 2023
Le conseil municipal s'est réuni sous la présidence de Monsieur Jean-Luc CADIOU, Maire. Monsieur le Maire a procédé à l'appel nominal des membres du conseil, a dénombré 11 conseillers présents et constaté que la condition de quorum était remplie.
Le bureau est composé de monsieur le Maire, Madame Ghislaine CHERAMY, Monsieur Jean- Pierre GARNAUD, Monsieur Remy PERRONNE et Monsieur Guillaume VAN GHELDER.
Les 6 délégués de la liste « Vallères » ont été élus à l’unanimité des membres présents et représentés.
ELECTION DES DELEGUES
1. DUCLOS Christel (Liste VALLÈRES)
2. CADIOU Jean-Luc (VALLÈRES)
3. FOURNERIE Christelle (VALLÈRES)
ELECTION DES SUPPLEANTS
=e VAN GHELDER Guillaume (VALLÈRES)
TESSIER Valentine (VALLÈRES)
3. PERRONNE Rémy (VALLÈRES)
D
Fait à VALLERES, le 10/06/2023
La secréfaire d “féance Le Maire,
ri ; | Fr DS D ane
CHIEN NERTÉ
La présente délibération pourra faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif d'Orléans dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication. 2023/
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 09 JUIN 2023
Membres Présents (11)
Jean-Louis AZENHA, Jean-Luc CADIOU, Ghislaine CHERAMY, Christel DUCLOS, Christelle FOURNERIE, Jean-Pierre GARNAUD, Wesley MECHIN, Rémy PERRONNE, Stéphane TROUVAT, Guillaume VAN GHELDER et Nathalie WOZNIAK
Membres Excusés (4)
Marie-Claude CADU (pouvoir remis à Ghislaine CHERAMY), Didier DOUCHET (pouvoir remis à Rémy Perronne), Séverine LENOIR (pouvoir remis à Christel DUCLOS), Valentine TESSIER (pouvoir remis à Guillaume Van Ghelder)
Secrétaire: Christelle FOURNERIE
Convocation du 2 juin 2023
Liste des délibérations à l’ordre du jour
19 : Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue des élections sénatoriales du 24 septembre 2023
- Liste « Vallères » élue à l'unanimité des membres présents et représentés
Christelle FOURNERIE, secrétaire de séance MA nr À
Jean-Luc CADIOU, Maire D |