unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - 2824 Projet HEREAU demandes de subventions Agence Eau RMC et Departement

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unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - 2824 Projet HEREAU demandes de subventions Agence Eau RMC et Departement Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - 2824 Projet HEREAU demandes de subventions Agence Eau RMC et Departement)Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Environnement, Republique Fram;:aise

Departement de l'Herault

COMMUNAUTE DE COMMUNESVALLEE DE L'HERAULT

DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE - Reunion du: lundi 21 mars 2022

PROJET HER'EAU POUR LA REUTILISATION DES EAUX USEESTRAITEES SUR LA STATION D'EPURATION DE SAINT JEAN DE FOS l 600EH APPEL A PROJET REGIONAL EC'EAU - DOSSIER DE DECLARATION LOI SUR L'EAU - DEMANDES DE SUBVENTIONSAGENCE EAU RMC ET DEPARTEMENT.

Le Conseil communautaire de la Cornrnunaute de communes Vallee de l'Herault s'est reuni ce jour, lundi 21 mars 2022 a 17h00 en Salle du Conseil Communautaire, sous la presldence de Monsieur Jean-Franc;:ois SOTO, President de la cornrnunaute de communes. La convocation a ete adressee le 10 mars 2022.

Etaient presents ou

rep resentes

Procurations

Excuses

Absents

M. [ean-Francols SOTO, Mme Jocelyne KUZNIAK, Mme Monique GIBERT, Mme Christine SANCHEZ, M.

Henry MARTINEZ, M. Yannick VERNIERES, Mme Roxane MARC, M. Jean-Pierre GABAUDAN, M. David

CABLAT, M. Xavier PEYRAUD, Mme Veronique NEIL, M. Anthony GARCIA, M. Jean-Pierre PUGENS, M.

Olivier SERVEL, M. Pierre AMALOU, M. Ronny PONCE, Mme Nicole MORERE, M. Philippe SALA SC, Mme

Marie-Fran~oise NACHEZ, M. Jean-Marc ISURE, Mme Marie-Helene SANCHEZ, Mme Florence

QUINONERO, M.Jean-Pierre BERTOLINI, M.Jean-Luc DARMANIN, Mme Martine BONNET, Mme Marie-

Agnes SIBERTIN-BLA NC, Mme Beatrice FERNANDO, M. Claude CARCELLER, Mme Valerie BOUYSSOU,

Mme Josette CUTANDA, M. Thibaut BARRAL, M. Christian VILOING, M. Marcel CHRISTOL, M. Philippe

LASSALVY, Mme Martine LA BEUR, M. Daniel JAUDON, M.Jose MARTINEZ - M.Jean-Philippe MORESMAU

suppleant de M. Robert SIEGEL, M. Pascal THEVENIAUD suppleant de M. Gregory BRO, M. Bernard

CAUMEIL suppleant de M. Daniel REQUIRAND.

Mme Chantal DUMAS a M. Henry MARTINEZ, Mme Stephanie BOUGARD-BRUN a M. Philippe LASSALVY,

M. Jean-Claude CROS a M. David CABLAT, M. Pascal DELIEUZE a Mme Jocelyne KUZNIAK.

M. Rene GARRO, M. Bernard GOUZIN.

M. Laurent ILLUMINATI, M. Nicolas ROUSSARD.

Quorum: /6 Presents : 40 Votants :44 Pour :44 Contre: 0

Secreta,re de seance : Morie-Helene SANCHEZ Abstent1on : 0 Ne prend pas part : 0

Agissant conformement aux dispositions du Code general des collectivites territoriales et en particulier ses articles L 5214-/ et suivants et L 5211-6 alinea I.

Agissant conformement aux dispositions de son reglement interieur.

VU la loi n° 2006-1772 du 30 decembre 2006 sur /'eau et les milieux aquatiques ; VU le code de /'environnement, en particulier ses articles L2 l 4-I a L2 l 4-6, et ses decrets d'application n°93. 742 et 93. 743 relatifs aux procedures d'autorisation ou de declarations des systemes d'assainissement collectif; VU le Code general des collectivites territoriales, en particulier ses articles L.1612-1, L.23 I 1-3 I et 11, R.23 I 1- 9 du CGCT;

VU /'arrete du 21 juillet 2015 modif,e relatif aux systemes d'assainissement collectif et aux installations d'assainissement non collectif, a l'exception des installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inferieure ou egale a 1,2 kg1j de DBO5 modif,e par /'arrete du 2 4 aoOt 2 0 I 7 ; VU le Reglement Europeen 2020/741 du parlement europeen relatif aux exigences minimales applicables a la reutilisation de /'eau ;

VU /'arrete du 2 aout 20 I 0 relatif a l'utilisation d'eaux issues du traitement d'epuration des eaux residuaires urbaines pour l'irrigation de cultures ou d'espaces verts ;

VU /'arrete prefectoral n°202 l-l-439 du 3 mai 2021 f,xant les derniers statuts en vigueur de la Communaute de communes Vallee de l'Herault, en particulier ses competences « eau » et « assainissement » ; VU la deliberation n° 13 76 du 21 novembre 2016 approuvant le prajet de territoire de la Vallee de /'Herault 2016-2025 et notamment /'objectif « DURABLE »;

VU /'arrete prefectoral n°9 l-lll-70 du 14 novembre 1991 autorisant la construction et /'exploitation de la station d'epuration de Saintjean de Fos de capacite nominale 1600 equivalents habitants.

CONSIDERANT le schema directeur d'amenagement et de gestion des eaux (SDAGE) 2016-2021 du bassin Rh6ne Mediterranee, definissant la politique a mener pour stopper la deterioration et atteindre le bon etat de toutes les eaux, s'adapter au changement climatique et assurer la prevention a la source, CONSIDERANT le schema d'amenagement et de gestion du Fleuve Herault (SAGE), definissant a l'echelle du bassin les objectifs a atteindre en terme d'economie de la ressource en eau et de preservation de la qualite du milieu aquatique,

CONSIDERANT le Plan de Gestion de la Ressource en eau (PGRE) approuve en 2018 sur le bassin du fleuve Herault, dont l'objectif principal reside dans une gestion quantitative equilibree de la ressource en eau, capable de garantir de l'eau en quantite suffisante,

CONSIDERANT le contrat de Riviere 2022-2024, pilote par l'EPTB Fleuve Herault et approuve par la CLE en 2019 favorise l'action des mai'tres d'ouvrage du bassin versant dans la mise en reuvre de leurs competences des grands et petits cycles de l'eau. La STEP de Saint Jean de Fos a ete flechee dans ce contrat par le code action B 1.1 1.5 et appuie la continuation du projet,CONSIDERANT le 1 1 • programme de l'Agence de l'Eau RMC 2019-2024 intitule « Sauvons l'Eau » incitant les collectivites a mettre en ceuvre des projets de protection des ressources en eau face au changement climatique,

CONSIDERANT l'opportunlte de l'appel a projet EC'EAU lance par la Region Occitanie en partenariat avec l'Agence de l'Eau Rh6ne Mediterranee, permettant de soutenir des projets locaux d'econornie circulaire en terme d'econornie d'eau et de preservation qualitative des milieux aquatiques,

CONSIDERANT que la CCVH s'est engagee dans son projet de territoire a atteindre un objectif « DURABLE » notamment par la mise en ceuvre de l'Economie Circulaire et la promotion d'actlvites respectueuses de l'environnement,

CONSIDERANT que la direction de l'Eau propose la mise en ceuvre d'une experimentation de reutilisation des eaux usees traitees sur le site de Saint Jean de Fos, en consortium avec l'Asa du canal de Gignac, la societe

Nereus, le laboratoire « Toulouse Biotechnologie lnstitute » et l'OIEau. Le projet consiste a demontrer la possible transformation d'une lagune de traitement des eaux residuaires urbaines en reservoir de stockage d'une eau usee traitee de qualite A, selon le reglement europeen adapte, a une substitution des prelevements

de l'ASA du canal du Gignac grace au couplage d'une technologie innovante et d'un savoir-faire technique eprouve,

CONSIDERANT que la station de Saint Jean de Fos, de capacite 1600 equivalents habitants, constituee de trois

lagunes naturelles, presente un site tout a fait adapte :

Pour la reutilisation des eaux usees traitees par l'ASA de Gignac de par la proximite immediate du canal

de Gignac et avec un premier point de prelevement situe a 2 km, ce qui facilite la perennite du projet au- dela de la demonstration

Pour la demonstration d'une solution innovante de traitement des eaux usees, le traitement lagunaire

garantissant le traitement des eaux usees si le demonstrateur rencontrait un probleme technique

Pour la demonstration du possible stockage des eaux usees traitees dans une perspective de securisation de la ressource pour l'irrigation. En effet les lagunes disposent d'un vol ume de pres de 19000 m3

restituable en periode d'etiage

Pour la reproductibilite de la solution sur d'autres lagunes du territoire de la Communaute de commune de la Vallee de l'Herault et plus largement en region Occitanie

CONSIDERANT que si l'experimentation est concluante sur une capacite nominale de 1 600 EH, il pourra etre envisage, dans le respect des delais d'instruction et des validations reglementaires, d'une augmentation de

capacite a 2 600 EH,

CONSIDERANT le projet de partenariat entre la CCVH porteuse du projet, l'ASA Canal de Gignac disposant d'un reseau d'irrigation agricole local et dynamique, l'entreprise NEREUS pour sa recherche dans les

bioreacteurs a membranes, le laboratoire Toulouse Biotechnology lnstitute de l'INSA de Toulouse pour son analyse des parametres epuratoires en temps reels INFLEX et l'Office lnternational de l'Eau pour son assistance et son analyse technico-economique des donnees d'exploitation,

CONSIDERANT que la duree du projet a ete estimee a 36 mois :

La premiere annee 2022 sera consacree aux etudes techniques et administratives, a l'obtention des autorisations reglementaires ainsi qu'a la construction du reacteur a membranes. La deuxieme annee 2023 sera consacree aux travaux physiques sur site et a la demonstration du procede d'innovation avec un suivi des performances hydrauliques, biologiques et physico-chimiques mais egalement economiques. Un travail de terrain sur le sujet de l'acceptabilite des usagers du canal sera egalement entrepris. L'hypothese de vente d'eau non conventionnelle issue de la station d'epuration de Saint Jean De Fos, entre CCVH et ASA Canal de Gignac, sera travaillee avec l'appreciation des conditions techniques, tarifaires, des volumes, des periodes. A la fin de cette premiere annee d'exploitation, u n bilan sera realise afin de se projeter sur la suite du projet.

La troisieme annee 2024 sera dediee aux transferts de competence sur l'exploitation des equipements avec la creation d'un module de formation. L'Analyse Cycle de Vie (ACV) sera alors realisee. Les travaux

sur l'acceptabilite du projet continueront. Enfin les demarches aupres de l'administration franc;:aise seront entreprises pour passer de l'etape de demonstration a l'etape d'exploitation definitive. CONSIDERANT l'etude preliminaire realisee par le bureau d'etude ENTECH debut 2022 qui a permis de preciser les elements clefs de la faisabilite du projet a savoir :

- Contexte et perimetre du projet

- Etat des lieux initial

- Enjeux et objectifs de l'experimentation

- Definition des charges organiques et hydrauliques presentes et futures

- Description du process de traitement lie a la reutilisation des eaux usees traitees

- Chiffrage global du projet avec postes detailles notamment les couts d'innovation

- Planning previsionnel

- Plan d'implantation et synoptique

CONSIDERANT que le cout global du projet s'eleve a 2 438 530 € HT dont 1 118 750 € HT lies a l'innovation

et a l'experimentation de la reutilisation des eaux usees traitees et permettant de degager un plan de financement fourni en annexe,Le Conseil communautaire de la Comrnunaute de communes Vallee de l'Herault, APRES EN AVOIR DELIBERE,

Le quorum etant atteint

DECIDE

a l'unanimite des suffrages exprimes,

- de se prononcer favorablement sur la poursuite de l'operation presentee, de solliciter une aide financiere de la

Region dans le cadre de l'appel a projet EC'EAU pour la realisatlon du projet, de solliciter les demandes de subventions aupres des partenaires concernes : Departernent.Agence de l'eau et Etat (DETR), - d'autoriser le departernent a percevoir l'aide de l'Agence de l'Eau RMC pour le compte de la Cornrnunaute de

communes Vallee de l'Herault, aide qui sera par la suite reversee a cette derniere dans le cadre du guichet unique du contrat departemental,

-d'engager la Communaute de communes Vallee de l'Herault a rembourser aux partenaires la subvention perc;:ue en cas de non-respect des obligations,

- d'autoriser Monsieur le President a deposer le dossier de declaration au titre du Code de l'Environnement

(dossier l'eau sur l'eau),

- de demander a Monsieur Le Prefet de bien vouloir donner recepisse de declaration en application des articles L.214-1 a 6 du Code de l'Environnement,

- d'autoriser Monsieur le President a accomplir l'ensemble de formalites afferentes a la bonne execution de ce dossier.

Transmission au Representant de l'Etat

N° 2824

Publication le 22/03/2022

Notification le

DELIBERATION CERTIFIEE EXECUTOIRE

Gignac, le 22/03/2022

ldentifiant de l'acte: 034-243400694-20220321-6376A-DE-l-l

Le President de la communaute de communes

Jean-Franc;:ois SOTOCommunaute de Communes Vallee de L'Herault

Commune de Saint Jean de Fos

Projet HER'EAU de reutilisation des eaux usees traltees sur la Station d'epuratlon de Saint Jean de Fos

Plan de financement prevlslonnel

DEPENSES

dont montant

dont montant

MONTANT travaux et

Part % Part % innovation et Part % GLOBAL€ HT equipements

COUT DU PROJET: depenses par poste courants experlrnentatlon € HT

Travaux et equipements sur la STEP actuelle 1 727 300,00 € 964 800,00 € 762 500,00 €

Divers et alea 1 0% 172 730,00 € 96 480,00 € 76 250,00 €

Sous total TRAVAUX 1 900 030,00 € 78% 1 061 280,00 € 44% 838 750,00 € 34,4%

Etudes prealables (Amo, Moe, dossie rs reglementa1res..) 140 000,00 € 140 000,00 €

Missions annexes (Topo, CSPS, CT ...) 43 500,00 € 43 500,00 €

Reseaux annexes (AEP, ELEC) 75 000,00 € 75 000,00 €

Su1v 1 de l'ex penmentat1on sur 3 ans (pilotage, analyses, an1mat1on) 280 000,00 € 280 000,00 €

Sous total ETUDES et EXPERIMENTATION 538 500,00 € 22% 258 500,00 € 11% 280 000,00 € 11%

TOTAL DEPENSES € HT 2 438 530,00 € 1 319 780,00 € 1 118 750,00 €

TVA20% 487 706,00 € 263 956,00 € 223 750,00 €

TOTAL OPERATION € TTC 2 926 236,00 € 1 583 736,00 € 1 342 500,00 €

RECETTES

Montant aides

Part % Montant aides Montant global Part % du travaux et Part % de

du experimentation

des aides € HT glogal equipements l'innovation courant innovation € HT AIDES FINANCIERES DES PARTENAIRES courants € HT

Reg,on Occ,tan,e appel a pro1et EC'EAU 335 625,00 € 14% 0,00 € 0% 335 625,00 € 30%

Agence de l'Eau RMC 201 375,00 € 8% 0,00 € 0% 201 375,00 € 18%

Departement de l'Herault 487 706,00 € 20% 263 956,00 € 20% 223 750,00 € 20%

Part1c1pat1on NEREUS 80 000,00 € 3% 0,00 € 0% 80 000,00 € 7%

Sous total AIDES 1 104 706,00 € 45% 263 956,00 € 20% 840 750,00 € 75,2%

AUTOFINANCEMENT PAR CCVH

Sous total Autofinancement 1 333 824,00 € 55% 1 055 824,00 € 80% 278 000,00 € 24,8%

TOTAL RECETTES € HT 2 438 530,00 € 1 319 780,00 € 1 118 750,00 € 100%

TVA20% 487 706,00 € 263 956,00 € 223 750,00 €

TOTAL OPERATION € TTC 2 926 236,00 € 1 583 736,00 € 1 342 500,00 €les-~h•

A4

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Plan N° 01

Echelle : 1 :25 000 A

Bois des Brouss.es

Fevrier 2022

N° affaire 20.20 Format

Commune de Saint Jean de Fos - Station d'epuration

Plan de localisation

Communaute de Communes

Vallee de l'Herault

146

Carnbe de Brunon

4i lle

. 2 16

~E DE rHERAULT COMMUNAUTt DE COMMUNES

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Lagunage existante

Limite communale

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Legende

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Chef de projet : Thibeault MOSER Dessinateur : Romain ALBARET

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Reseaux prQ/eres _

Format A3

N° affaire 22.20

echelle 1/750 Plan N° 03 Mars 2022

EF A

Dess1nateur : Romain ALBARET

Commune de Saint Jean de Fos

Station d'epuration

Implantation des travaux - vue detaillee

Communaute de Communes

Vallee de l'Herault ~ LEE DE L"HERAULT • CrJ\ll ll' rJ,' 1)11- 1( ((1' . 1' ,1J:J/)

FILE BOUES

A Pompe d'extraction des boues vers LSPR

B L1ts de si!chage de boues plantes de roseaux (LSPR)

4x130mJ + 2x130m1 r!?serves pour extentIon

C Poste de relour en t!?le

Reseau d'eaux usees refoulemenl

Reseau d'eaux usees qravrtatre

Reseau l!lec

que

Reseau d'eau potable

Reseeu de rejet de la stalton d'epurauon - grav1taire

Reseau de reJet de la stalion d'8purat1on - refoulement

Reseau liqueur m1xte vers LSPR· refoulement

Reseau des colalures des filtres - grav1\a1re

FILE EAU

1 Cuve bassm b1olog1que 470m3

2 Tamis rotahf

3 loc al fi llrallon membranaire

4 Regard de ri!parllt1on rejet vers Hi!rault ou l 1/canal d'1rngat1an

5 Poste d e rerouelement reJet vers l1 ou canal

Starlo n d'epurat1on pr o1eree

f..!.:Jd ENTECH ~,;a)i} lngfinlcursCoru.ells

•;FILE EAU

Poste de relevage

avec degrilleur

Bassin biologique

470m'

Local filtration

membranaire

Vers milieu naturel

---~-----t!i-- fleuve herault

Vers canal d'irrigation

Poste de

refoulement

ers agune 1

Regard de

repartltion

Lagune existante L 1

,- 1

1

1

1

1

----~-----

Regard d'interception

du reseeu EU existant

FILE BOUES

Bassin biologique

470m'

Local filtration

membranaire

Pompe d'extraction

des boues Lagune existante amenaqee en LSPR

Poste de refoulement

retour en tete

l l- Jllfritrrtfil'fffll fl 'l - 1 1

1

1

1

~-----------------------------~-------------------------------J

Chef de projet : Thibeault MOSER

Dessinateur : Romain ALBARET C!J/SENTECH

"F' lngtlnf•urs Con,ells r ~ VALLEE DE L'HERAULT ('C)MMUNAUTt Df COMMUNES Cornrnunaute de Communes Vallee de l'Herault

Commune de Saint Jean de Fos

Station d'epuration

Synoptique EF A Mars 2022 Plan N° 04 Format A3

N" affaire 22.20