Compte-Rendu - CONSEIL DU 26.06.2026

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Compte-Rendu - CONSEIL DU 26.06.2026 Document publié le Vendredi 26 juin 2026 par la commune de Lentiol. Lien du pdf (Compte-Rendu - CONSEIL DU 26.06.2026)Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Démocratie, COMPTE RENDU

Conseil Municipal du 26 Juin 2026

Le 26 juin deux mille vingt-six le Conseil Municipal de la commune de LENTIOL, dûment convoqué le 22

juin 2026 s’est réuni en session ordinaire à 18 heures 00, à la Mairie.

PRESENTS: Frédéric BASSON, Stéphane MACHON, Muriel SOULLIER, Igor UKALOVIC, Jacqueline

CAMPOS, Françoise ANTIN, Laurent MAGNIAT, Ruben JOLLY, Magali MAGNIAT, Vincent COLIN,

Laura VANON.

ABSENTS :

EXCUSES :

Secrétaire de séance : Igor UKALOVIC

Début de séance 18h

Le compte rendu de la réunion du 29 mai 2026 est approuvé à l’unanimité.

LEE)

DEL 2026-17 : Révision des documents de gestion de la salle des fêtes : règlement intérieur, contrat de

location. tarifs, inventaire d’état des lieux.

Monsieur le Maire présente aux membres du conseil municipal un projet de modification du règlement, du

contrat de location et des tarifs de location de la salle des fêtes. Ces documents sont actualisés en tenant

compte des nouvelles règlementations en vigueur.

Ces documents sont joints en annexe à la présente délibération.

Après avoir entendu l’exposé du Maire, et en avoir délibéré, les membres du conseil municipal, à

l’unanimité :

-_ Valident le nouveau règlement de location de la salle des fêtes de Lentiol,

-_ Valident le nouveau contrat de location de la salle des fêtés de Lentiol

-_ Valident les nouveaux tarifs de locations de la salle des fêtes de Lentiol

- Dit que ces documents rentreront en vigueur au 01 juillet 2026. Les personnes ayant loué la salle

antérieurement au 01 juillet 2026 sur des dates postérieures seront informées du nouveau contrat de

location.

- Chargent le Maire de faire appliquer ces nouvelles mesures.

HARAE

DEL 2026-18 : Désignation des délégués représentant la commune au sein de TE38

Monsieur le Maire rappelle aux membres du conseil sa délibération N° 2026-16 du 26 mai dernier relative à

la désignation des délégués représentant la commune au sein du TE 38, par laquelle M. Frédéric Basson a

été désigné délégué titulaire et M. Stéphane Machon délégué suppléant.

Parallèlement M. Frédéric Basson est nommé délégué suppléant représentant Bièvre Isère Communauté au

sein de TE 38.

Or il semblerait que ces deux fonctions ne soient pas juridiquement compatibles. Il convient dès lors de

procéder à la nomination d’un nouveau délégué titulaire représentant la commune au sein du TE 38.Considérant l’adhésion de la commune à Territoire d’Energie Isère (TE38) ;

Considérant la nécessité suite au renouvellement des conseils municipaux de procéder à la désignation d’un

nouveau délégué titulaire et d’un nouveau délégué suppléant, afin de représenter la commune au sein du

Territoire d’Energie Isère (TE38) ;

Considérant qu’en application de l’article L 5721-2 du CGCT, pour l’élection des délégués des communes

au comité syndical mixte, le choix de l’organe délibérant peut porter uniquement sur l’un de ses membres ;

Considérant que le mandat des nouveaux représentants de TE38 ainsi désignés débutera à la réunion

d’installation du conseil syndical de TE38 ;

Vu les dispositions du codes Général des Collectivités Territoriales ;

Vu les statuts de TE 38 ;

Vu la délibération d’adhésion à TE38 ;

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents désigne :

- Stéphane Machon délégué titulaire

- Vincent Colin délégué suppléant

RRRIE

Constatation de la désignation des représentants la CCID

M. le Maire rappelle la délibération N° 2026-10 en date du 10 avril 2026, dans laquelle le conseil

municipal a établi une liste de 24 contribuables susceptibles de siéger à la CCID.

Après transmission de cette délibération à la DDFPI de Grenoble et examen, conformément au 2 de

l’article 1650 du code général des impôts, M. le Directeur de la DDFPI de l’Isère à désigné comme

membres de la CCID, les personnes mentionnées dans la liste suivante :

Commissaires titulaires Commissaires suppléants

Novat Jean-Claude Bouvier Stéphane

Bianchéri Daniel Coléon Robert

Machon Stéphane Bayle Olivier

Basso Bernard Pelfrène Pierre

Vanon Loïc Magniat Magali

Beltoise Philippe Giraud Franck

Cette décision sera notifiée prochainement à chacun des commissaires titulaires et suppléants, par le Maire,

président de la CCID.

Validation des travaux :

Effectués à ce jour ou en cours :

- Eclairage extérieur de la salle des fêtes,

RARE

- _ Vidanges des fosses sceptiques des bâtiments communaux et des logements

- Le panneau Mairie a été posé ce jour, il manque l’éclairage LED à suivre.Validés à venir :

-_ Adoucisseur d’eau salle des fêtes et chauffe-eau salle de réunion

- _ Couverture mur du cimetière

- Eclairage extérieur place de l’église

- Plantation d’arbres à la salle des fêtes (dossier à monter)

- Vélux T3

- _ Réfection du toit de l’église (dossier à monter)

CELL]

Comptes-rendus de réunions :

M. Frédéric Basson :

- 05 juin : tirage au sort des jurés d'assises à Marcilloles

- 08 juin : conseil communautaire à St Etienne de St Geoirs

- 16 juin : comité syndical TE38 à Voreppe. Election du président et des vice-présidents

- 17 juin : comité syndical SMICTOMà Penol. Revue du rapport annuel 2025

- 18 juin : réunion sur les contentieux d'urbanisme à Voreppe

- 22 juin : conférence territoriale d'investissement à St Etienne de St Geoirs

- 22 juin : AG de l'ADMR

- 20 juin : portes ouvertes du camp militaire de Chambaran, accompagné de Stéphane Machon et

Magali Magniat

Mme Françoise Antin et Jacquline Campos :

- 19 juin : AG de Fit Gym

Mme Muriel Soullier et Laura Vanon :

- 23 juin : conseil d'école à Marcollin. A la rentrée 2026/2027 60 élèves dont 8 de Lentiol seront

scolarisés à l’école de Marcollin.

Le conseil municipal :

- 15 juin : réunion entre la mairie et les associations (tous)

Questions diverses :

- Départ du locataire de la location 155 route de la crois blanche à l’automne

- Panne épareuse : la location d’une épareuse pour 4.5 jours à l’entreprise AGERON a permis à

l'employé communal de terminer l’entretien des voies communales.

- Un numéro spécial association du P’tit Lentiolois est en préparation.

Clôture de séance à 20h30

Prochaine réunion de conseil : 04 septembre 2026 à 18h30