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Déliberation - delib 2023 04 28022023161151
Déliberation - delib 2023 06 28022023161503
Document publié le Lundi 2 janvier 2023 par la commune d'Aléria.
Lien du pdf (Déliberation - delib 2023 06 28022023161503)
Thèmes du document : Jeunesse, Sport, Institutions publiques,
CHeria Capitale de la Corse Romaine REPUBLIQUE FRANCAISE
Département de la Haute Corse
Arrondissement de Corte
Commune d’Aléria
8 000 ans d'histoire
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 2023 — 06
Séance du Vendredi 17 février 2023
L ‘an deux mille vingt-trois et le 17 février à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la commune, régulièrement
convoqué, s ‘est réuni en nombre prescrit par la loi à la Maison des associations sous la présidence de
Monsieur Ange-Joseph FRATICELLI, maire.
Madame SAEZ RICCIARDI Célia a été élue secrétaire de séance.
Nombre des membres afférents : 19 Présents : 12
Nombre de membres en exercice : 19 Représentés : 03
Absents : 04
Membres présents : BONIFACI Jean-François, , FRANCESCHI Jean-Claude, FRATICELLI Ange — Joseph, GIULY
Martin, LUCIANI Dominique, MAIORE Marie-Laure, PAOLI Simon, PERGOLA Marie-Ange, PIRAS Maria-
Antonietta, PISTORESI RAMAZOTTI Jeanne, SAEZ RICCIARDI Célia, TADDEI Laurence
Membres représentés : BALDOVINI Antony (Pouvoir à Dominique LUCIANI), LUIGGI Laure (Pouvoir à Jean-
François BONIFACI), VENTURINI Dominique (Pouvoir à Marie-Ange PERGOLA)
Membres absents : BONY Sarah, CHEYNET Patrick, CORONA Jean, LUCIANI Jean Emmanuel
Date de la convocation : 10 février 2023
Date d'exécution : 20 février 2023
Date de publication : 28 février 2023
Objet : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
Le président rappelle que par délibération N° 2020-11-00 en date du 10 juillet 2020, le conseil
municipal a fixé le nombre et la composition des commissions municipales en application des
dispositions de l’article L. 2121-22 du code général des collectivités territoriales et que par
délibération N° 2021-37, la composition de certaines de ces commissions a été modifiée à la suite de
la démission de Mme Valérie HERMÉ.
Il expose, qu'aujourd'hui, il est apparu nécessaire, pour des motifs de bonne administration des
affaires de la commune, d'opérer une nouvelle modification.
Réf :111/2023 DCM 2023-06/Page 1 sur 4 IL est proposé d'intégrer M.M. LUCIANI et FRANCESCHI à la commission "Urbanisme, Voirie, Travaux
Publics" (UVTP) où siègent actuellement : Mme TADDEI, M. CORONA, M. PAOLI, Mme SAEZ, M.
CHEYNET, M. BALODVINI, M. VENTURINI et M. BONIFACI.
Afin de ne pas bouleverser trop fortement la composition des différentes commissions municipales,
il est envisagé que M. Dominique LUCIANI quitte la Commission "Affaires Sociales » pour la
commission UVTP, que M. FRANCESCHI quitte la Commission "Sport Loisirs" pour rejoindre la
commission UVTP et enfin que Mme TADDEI quitte la Commission UVTP pour intégrer la Commission
"Sports Loisirs".
Le président propose de ne pas avoir recours au scrutin secret pour entériner ces modifications.
Il rappelle que le nombre des commissions municipales tel qu'il avait été fixé en 2020 - 8
commissions — ne serait pas modifié, seul le nombre des membres qui composent certaines d’entre
elles serait modifié ; la commission des Affaires Sociales passerait de 8 à 7 membres, la commission
Urbanisme, Voirie et Travaux Publics passerait de 8 à 9 membres.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité des membres présents et
représentés ;
D’approuver la modification de la composition des commission "Affaires Sociales », "Urbanisme,
Voirie, Travaux Publics", "Sport Loisirs" telle que proposée par le président ;
D’entériner les modifications dont il s’agit sans avoir recours à un scrutin secret ;
Dit que la composition des commissions communales créées par délibération N° 2020-11-00 en date
du 10 juillet 2020 s'établit ainsi qu’il suit :
Réf :111/2023 DCM 2023-06/Page 2 sur 4
NOM &
PRENOMS
FINANCES
AFFAIRES
SOCIALES
URBANISME
VOIRIE
TRAVAUX
PUBLICS
EVENEMENTIEL
PATRIMOINE
CULTURE
SPORTS
LOISIRS
ENVIRONNEMENT
CADED DE VIE CcAs EDUCATION
HAMEAUX
LUCIANI
DOMINIQUE X
TADDEI
LAURENCE
FRANCESCHI
JEAN-CLAUDE
RAMAZOTTI
JEANNE
CORONA
JEAN 1x
PAOLI SIMON 1x
CHEYNET
PATRICK
GIULY
MARTIN
MAIORE
MARIE-LAURE
PIRAS MARIA-
ANTONIETTA
BALDOVINI
ANTHONY
RICCIARDI-
SAEZ CELIA
BONY SARAH
VENTURINI
DOMINIQUE
PERGOLA
MARIE-ANGE
LUIGGI LAURE
BONIFACI
JEAN-
FRANCOIS
TOTAL
MEMBRES
Réf :111/2023 DCM 2023-06/Page 3 sur 4 Délibération N° 2023 -— 06 : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
NOM & PRENOMS POUR | CONTRE | ABST SIGNATURE SIGNATURE
Titulaire POUVOIR
FRATICELLI ANGE-JOSEPH
Maire
Pouvoir à
LUCIANI DOMINIQUE
1 adjoint
Pouvoir à
TADDEI LAURENCE
2ème adjointe
Pouvoir à
FRANCESCHI JEAN-CLAUDE
3ème adjoint
Pouvoir à
RAMAZOTTI JEANNE
4ème adjointe
Pouvoir à
CORONA JEAN
5ème adjoint
Pouvoir à
PAOLI SIMON
Conseiller municipal
Pouvoir à
Æ
FeK
IE
SIT
CHEYNET PATRICK
Conseiller municipal
Pouvoir à
GIULY MARTIN
Conseiller municipal
Pouvoir à
MAIORE MARIE-LAURE
Conseillère municipale
Pouvoir à KUIX
PIRAS MARIA-ANTONIETTA
Conseillère municipale 5
Pouvoir à
BALDOVINI ANTHONY
Conseiller municipal
Pouvoir à D. LUCIANI
RICCIARDI-SAEZ CELIA
Conseillère municipale
Pouvoir à BONY SARAH
Conseillère municipale
Pouvoir à
Pouvoir à M.A. PERGOLA
PERGOLA MARIE-ANGE
Conseillère municipale
Pouvoir à
LUIGGI LAURE
Conseillère municipale
Pouvoir à J.F. BONIFACI
eaï}François BONIFACI BONIFACI JEAN-FRANCOIS Conseiller municipal Pouvoir à NS VENTURINI DOMINIQUE Conseiller municipal LUCIANI Jean-Emmanuel Conseiller municipal Pouvoir à Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus. Le président de séance, Le Maire, Ange-Joseph FRATICELL Réf :111/2023 DCM 2023-06/Page 4 sur 4