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Compte-Rendu - cr cm du 21 03 2017
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Labenne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm du 21 03 2017)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Union Européenne,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE
DE
ENJ DENINE
7
nn
ES
$
LABENNE
COMPTE
RENDU
DU CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
21
MARS
2017
NATURE
OCÉANE
40530
- LANDES
Email
: mairie@ville-labenne.fr
Tél.
05
59
45
46
60
Fax
05
59
45
80
00
Site web
: www.ville-labenne.fr
L’an
deux
mille
dix-sept,
le vingt
et un
Mars
à dix-neuf
heures,
les
membres
du
conseil
municipal
de
Labenne,
dûment
convoqués
se
sont
réunis
en
mairie
sous
la
présidence
de
Jean-Luc
DELPUECH,
Maire. Etaient
présents
: tous
les
membres
à l’exception
d’Aurélien
BELLOCQ
et Maïder
BODART
qui
ont
donné
pouvoir
à Chantal
RONDET
et Nathalie
DECOUX
et de
Stéphanie
Chessoux.
Monsieur
le
Maire
en
préambule
évoque
la
mémoire
de
Monsieur
Henri
Emmanuelli
récemment
disparu.
L’ensemble
du
conseil
municipal
respecte
une
minute
de
silence.
Monsieur
le Maire
souhaite
ensuite
la bienvenue
à M.
Curutchague,
nouveau
conseiller
municipal,
en
remplacement
de Madame
Chantal
Brunet
démissionnaire.
Le
précédent
compte-rendu
est adopté
à l’unanimité.
Chantal
RONDET
est désignée
secrétaire
de
séance.
CBHROCB RICH
EOUCH
UE
TOUCHEOCHEOCHED
2017-03-21-1/10
REMUNERATION
EMPLOI
DE
SERVICE
CIVIQUE
Jean-Michel
Maïs
expose
que
la
présente
délibération
vient
corriger
une
précédente
délibération
par
laquelle
le
conseil
avait
arrêté
les
montants
de
rémunération
de
l’emploi
de
service
civique.
Il
s’agit
d’adapter
les modalités
de
rémunération
avec
la réglementation
(URSSAF
entre
autres….).
UNANIMITE
(avec
26
votants).
Mme
Chessoux
rejoint
la séance.
2017-03-21-2/11
COMPTE
DE
GESTION
2016
— CAMPING
MUNICIPAL
Jacqueline
Benoit-Delbast
présente
le
compte
de
gestion
établi
par
le
receveur
municipal
pour
les
opérations
budgétaires
du
camping
municipal
pour
l’exercice
2016.
Il
présente
en
exploitation
un
excédent
de
53
991.05
euros
et
en
investissement
un
déficit
de
51
279.39
€.
Maïder
Bodart
rejoint
la
séance.
Compte-rendu
du
conseil
municipal
du POUR
: 23
CONTRE
: 4 (Decoux
Nathalie,
Payen
Jean-Claude,
Vanier
Jean-Marie,
Bodart
Maïder)
2017-03-21-3/12
COMPTE
ADMINISTRATIF
2016
CAMPING
MUNICIPAL
Jacqueline
Benoït-Delbast,
Adjointe
en
charge
du
Camping
« Les
Pins
Bleus
»
présente
le
compte
administratif (bilan)
de
l’année
2016.
Il est identique
et conforme
au
compte
de
gestion
et présente
les
mêmes
résultats.
POUR
: 22
(Le
Maire
ne
participe
pas
au
vote)
ABSTENTIONS
: 4 (Decoux
Nathalie,
Payen
Jean-Claude,
Vanier
Jean-Marie,
Bodart
Maïder)
2017-03-21-4/13
AFFECTATION
DES
RESULTATS
2016
DU
CAMPING
Le
conseil
municipal
décide
d’affecter
en
investissement
l’intégralité
du
résultat
d'exploitation
au
BP
2017. POUR
: 23
ABSTENTIONS
: 4 (Decoux
Nathalie,
Payen
Jean-Claude,
Vanier
Jean-Marie,
Bodart
Maïder)
2017-03-21-5/14
BUDGET
PRIMITIF
2017
CAMPING
MUNICIPAL
Jacqueline
Benoït-Delbast,
après
avoir
remercié
les
services
et plus
particulièrement
la Directrice
de
lPétablissement,
présente
les
grandes
lignes
du
BP
2017.
En
investissement
sont
seulement
prévus
des
travaux
de
rénovation
des
terrasses
des
chalets
ainsi que
l’achat de 4 mobil
hom
supplémentaires.
La
salle
de
restaurant
bénéficiera
de
travaux
d’isolation
acoustique.
Le
BP
est voté
par
chapitre
en
exploitation
et par
opération
en
investissement.
POUR
: 23
ABSTENTIONS
: 4 (Decoux
Nathalie,
Payen
Jean-Claude,
Vanier
Jean-Marie,
Bodart
Maïder)
2017-03-21-6/15
COMPTE
DE
GESTION
2016
— ZONE
HOUSQUIT
Jean-Michel
Maïs
présente
le compte
de
gestion
du
Receveur
pour
le budget
de
lotissement
qui
englobe
les
opérations
du
secteur
Housquit
et Artiguenave.
I
présente
un
déficit
d’exploitation
de
213
801.92
€ et un
excédent
d’investissement
de
66
617.43
€.
POUR
: 23
ABSTENTIONS
: 4 (Decoux
Nathalie,
Payen
Jean-Claude,
Vanier
Jean-Marie,
Bodart
Maïder)
2017-03-21-7/16
COMPTE
ADMINISTRATIF
HOUSQUIT
2016
Jean-Michel
Maïs
présente
le
compte
administratif,
conforme
au
compte
de
gestion
et
aux
résultats
identiques. Le
déficit
de
l’exercice
s’explique
par
le fait qu’à
ce jour,
aucun
des terrains
d’Artiguenave
n’a
encore
été
vendu.
POUR
: 22
(Le
Maire
ne
participe
pas
au
vote)
ABSTENTIONS
: 4 (Decoux
Nathalie,
Payen
Jean-Claude,
Vanier
Jean-Marie,
Bodart
Maïder)
Compte-rendu
du
conseil
municipal
du 2017-03-21-8/17
BUDGET
PRIMITIF
HOUSQUIT
2017
Ce budget
prévoit en dépenses
le solde des travaux de viabilisation du lotissement Artiguenave.
La vente
des
terrains
permettra
le remboursement
du
déficit
constitué
par
les
travaux
et
le paiement
du
foncier
d’origine
à la commune.
POUR
: 23
ABSTENTIONS
:
4 (Decoux
Nathalie,
Payen
Jean-Claude,
Vanier
Jean-Marie,
Bodart
Maïder)
2017-03-21-9/18
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
Jean-Michel
Maïs
présente
le tableau
des
subventions
pour
l’exercice
2017.
Ce
tableau
sera
complété
au
fur
et à mesure
des
demandes
examinées
en
commission
des
finances.
Jean-Marie
Vanier
aimerait
connaître
le nombre
de
licenciés
par
association
pour
apprécier
le volume
de
la subvention
par
membre.
UNANIMITE (26
voix,
M.
Auriol
ne
prenant
pas
part
au
vote)
2017-03-21-10/19
COMPTE
DE
GESTION
2016
— BUDGET
COMMUNE
Jean-Michel
Maïs
présente
le
compte
de
gestion
du
receveur
municipal
qui
laisse
apparaitre
dans
les
écritures
du
budget
de
la Commune :
-
Un
excédent
d’exploitation
de
1 246
898.85
-
Un
excédent
d’investissement
de
837
927.50
POUR
: 23
ABSTENTIONS
: 4 (Decoux
Nathalie,
Payen
Jean-Claude,
Vanier
Jean-Marie,
Bodart
Maïder)
2017-03-21-11/20
COMPTE
ADMINISTRATIF
COMMUNE
2016
Jean-Michel
Maïs
présente
le
Compte
Administratif
communal
conforme
au
compte
de
gestion
du
receveur
et avec
les mêmes
excédents.
Il donne
lecture
chapitre
par
chapitre
et fournit
les explications
sollicitées
par
M.
Payen.
POUR
: 22
(Monsieur
le Maire
s’étant
retiré)
ABSTENTIONS :
4 (Decoux
Nathalie,
Payen
Jean-Claude,
Vanier
Jean-Marie,
Bodart
Maïder)
2017-03-21-12/21
RAPPORT
D’ORIENTATIONS
BUDGETAIRES
Monsieur
le Maire
rappelle
que
plusieurs
éléments
sont venus
modifier
la gestion
des
collectivités
: que
ce
soit
la
baisse
de
la
DGF,
chaque
année
désormais,
mais
aussi
les
flux
financiers
avec
Pintercommunalité. Monsieur
le
Maire
évoque
ensuite
les
évolutions
attendues
pour
les
grands
ensembles
(charges
générales,
personnel,
ete
…).
Il note
l’absence
d’appel
à l’emprunt
en 2016
et un maintien
de la charge
d’annuité. Les
bases
de
la fiscalité
évoluent
et devraient
entrainer
un
gain
de
60
000
euros
environ.
Au
BP
2017
on
devrait
trouver
comme
investissements
notoires
:
-
La
construction
d’un
local
périscolaire
-
L’aménagement
de
la rue
du
Marais
en
2017
-
L'aménagement
de
la rue
de
Claron
début
2018
-
La réalisation
d’un
terrain
synthétique
au stade
Le
conseil
municipal
atteste
à l’unanimité
la tenue
du
débat budgétaire.
Compte-rendu
du
conseil
municipal
du 2017-03-21-13/22
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
POUR
LE
MARCHE
TELEPHONIE
Dans
le
cadre
d’un
groupement
de
commande
avec
la communauté
de
communes
MACS
et plusieurs
autres
communes,
le conseil
approuve
l’adhésion
au groupement
et désigne
Jean-Michel
Maïs
en
qualité
de
titulaire
pour
siéger
à la commission
d’appel
d’offres,
et Cyrille
Ducés,
suppléante.
UNANIMITE 2017-03-21-14/23
MODIFICATION
DE
LA
COMMISSION
D’APPEL
D’OFFRES
Il
s’agit
d’une
modification
sur
la forme
suite
à la démission
de
Mme
Brunet
et
son
remplacement
au
sein
de
la Commission
d’ Appel
d'Offres
par
Mme
Decoux.
UNANIMITE 2017-03-21-15/24
ACQUISITION
D’UNE
PARCELLE
A
LABENNE
OCEAN
Monsieur
le Maire
fait part d’une
opportunité
d’acquérir dans
le cadre
d’une
préemption
par substitution
au
Département
et au
Conservatoire
du
Littoral,
la parcelle
C353,
8190
m°?
pour
10
000
€ le long
du
Boudigau,
face
au
Camping
municipal,
acquisition justifiée par
la position
stratégique
de cette parcelle
dans
le
cadre
du
projet
concerté
avec
le
conservatoire
du
littoral
de
créer
une
desserte
piétonnière
à
travers
la forêt
vers
la Chapelle
sur
les
dunes.
UNANIMITE 2017-03-21-16/25
NOUVELLE
CONVENTION
POUR
L’OCCUPATION
DU
LOCAL
SURF
Le
conseil
municipal
approuve
la
convention
établissant
un
baïl
entre
la
Commune
et
l’Ecole
de
Surf
« Go
and
Surf » pour
un
loyer
annuel
de
2 000
euros.
UNANIMITE 2017-03-21-17/26
ADOPTION
DU
REGLEMENT
INTERIEUR
DE
LA
BIBLIOTHEQUE
Didier
Deblonde
rappelle
la
nécessité
d’avoir
un
règlement
intérieur
à la
bibliothèque
de
Labenne
ainsi
qu’à
la
ludothèque.
UNANIMITE Questions
diverses
:
M.
Vanier
évoque
un
courrier
qu’il
a reçu
qui
dénonce
des
dépôts
d’ordures
sauvages.
Séance
levée
à
20h43
À
Labenne,
le 22
Mars
2017
Le
Maire,
Jean-
Compte-rendu
du
conseil
municipal
du