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Déliberation - 2024DEL052 VISA PREF
Déliberation - DELIBERATION 2023DEL002
Compte-Rendu - CR CM22102021
Procès Verbal - PV CM03122021
Déliberation - Liste Deliberations Seance du 07112022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Solignac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations Seance du 07112022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Justice et droit,
57 av. Saint
Éloi -
87110
MAIRIE
DE
SOLIGNAC
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
07
NOVEMBRE
2022
Le
Conseil
Municipal
de
Solignac
s’est
réuni
à
la salle
des
fêtes
de
Solignac
après
convocation
légale
du
02
novembre
2022,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alexandre
Portheault,
Maire.
Présents
:
Mmes
BOURGER,
COIGNAC,
MOURNETAS,
GUITARD,
BAYLE,
FERNANDES,
CARLIER.
MM.
COLDEBOEUF,
GOURINCHAS,
PECHER,
PORTHEAULT,
RECORD,
RIBOULET,
CHAZELAS
Nombre
des
membres
du
Conseil
Municipal
En
exercice
Présents
Absents
Absents
représentés
19
14
2
3
Procurations
et excusés :
e
Madame
COMES
donne
pouvoir
à
M.
PORTHEAULT,
e
Monsieur
LEYRIS
donne
pouvoir
à
M.
GOURINCHAS,
e
Madame
DUPIN
et
Mme
FOURGEAUD
sont
absentes
excusées,
e
Monsieur
BRUNET
est
absent
excusé,
Désignation
du
secrétaire
de
séance :
Mme
BAYLE
a
été
élu
secrétaire
de
séance.
N°
Objet
Adoption
2022DEL037
Décision
modificative
n°2
délibération
approuvée
à
l’unanimité
2022DEL038
Demande
de
subvention
au
titre
délibération
approuvée
des
CTD,
dossier
cimetière
à
l’unanimité
2022DEL039
Demande
de
subvention
au
titre
délibération
approuvée
des
CTD,
dossier
aire
de
camping-
|
à
l'unanimité
cars
2022DEL040
Convention
avec
Finances
et
délibération
approuvée
Territoires
à
l’unanimité
2022DEL041
délibération
approuvée
à
15
voix
pour,
Mme
Convention
relative
à
la
mutuelle
Sylvie
GUITARD
ne
communales
avec
AXA
Assurances |
prend
pas
part
au
vote
2022DEL042
délibération
approuvée
Convention
pour
le
contrôle
des
à
15
voix
pour,
M.
extincteurs
et
des
BAËES
(Blocs
Stéphane
Autonomes
d'Eclairage
de
COLDEBOEUF
ne
Sécurité)
prend
pas
part
au
vote
2022DEL043
Nomination
d'un
nouveau
délibération
approuvée
correspondant
avec
le
COS87
à
l’unanimité
(Comité
des
œuvres
sociales) Mairjeg
@
É
SC
solignacfr
57 av. Saint Éloi - 87110
L'ensemble
des
points
inscrits
à
l’ordre
du
jour
et
des
informations
et
questions
diverses
ayant
été
traité,
Monsieur
le
Maire
lève
la
séance
à
19h30.
Certifié
exécutoire
par
le
Maire
compte
tenu
de
la transmission
en
Préfecture
et la
publication
sur
le site
de
la Ville
de
Solignac,
le 08
novembre
2022.
Le
Maire
de
Solignac,
Alexandre
POR
LT
LL