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Document publié le Vendredi 15 novembre 2024 par la commune de Commeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 15 novembre 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Travail et emploi,
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PV du conseil municipal du 15 novembre 2024
Procès-Verbal de séance conseil municipal du 15 novembre 2024
Présent(s) : BEAUVAIS Philippe, VANDEVYVERE Edward, COLIN Kévin, Johnny MATHIEU, Emilie
LEMONNIER
Absents excusés ayant donné pouvoir : GONDOUIN Anne-Sophie ayant donné pouvoir à VANDEVYVERE Edward.
Absents excusés : BISSEY Jacques, TISSIER Béatrice, Isabelle PAIN, Alexandre MOULIN
Secrétaire de Séance : Kévin COLIN
Date de convocation : le 8 novembre 2024
Quorum : 6
Rappel de l’ordre du Jour :
- Fusion du SMAEP de la Région d’Argentan, du SIAEP du Meillon, du SIAEP de la Source de Commeaux, et SAEP de la Région de Trun
- Désignation des délégués au sein du Syndicat Mixte d’adduction d’eau potable de Terres d’Argentan. - Gestion du Personnel
1- Suppression poste d’Adjoint Administratif principal de 2ème classe et création poste de Rédacteur principal de 2ème classe
2- Protection sociale complémentaire : Prévoyance (labellisation ou Convention avec le CDG61) - Te61 : Rapport d’activité 2023
- Télétransmission des actes administratifs et budgétaires
- Projet Eoliens
- Questions diverses.
Le quorum n’étant pas atteint, la réunion est reportée au vendredi 22 novembre 2024 à 18h30.
Le Maire Le secrétaire de séance