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Procès Verbal - Tableau des délibérations prises lors du CM du 29 janvier 2024(1)
Document publié le Lundi 29 janvier 2024 par la commune de Pleugueneuc.
Lien du pdf (Procès Verbal - Tableau des délibérations prises lors du CM du 29 janvier 2024(1))
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Sécurité routière,
Commune de PLEUGUENEUC
Liste des délibérations – Conseil Municipal du lundi 29 janvier 2024
Présents 12 BARBY Eric, BESSIN Pascal, BLAISE Estelle, BUSNEL Carole, CROQUISON Sébastien, DUBUC Frédéric, EGAULT Pascal, GALLAIS Luc, GASCOIN Laurence, NIVOLE Nathalie, RADOUX Céline et ROZE Marie-Paule.
Absents
excusés 5 CLERC Céline, FINES Cédric (a donné procuration à BARBY Loïc), HURAULT Emeric, MASSART Manuele et REGEARD Loïc.
Absents 1 de LORGERIL Olivier
Points à l’ordre du jour Décisions du Conseil
1 Élection du secrétaire de séance Elu à l’unanimité
2 Validation du procès-verbal du 28 novembre 2023 (délibération n°01-2024) Adopté à l’unanimité
3
Décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation accordée pour les marchés inférieurs à 10 000 € et pour la renonciation au droit de préemption urbain (délibération n°02- 2024)
Adopté à l’unanimité
4 Limitation de la vitesse en agglomération : projet d’aménagement Reporté
5
Terrain de glisse universelle : avant-projet, plan de financement et demandes de subvention
(délibération n°03-2024) Adopté à l’unanimité
6 Pose d’un nouveau terrain synthétique au soccer derrière l’école (délibération n°04-2024) Adopté à l’unanimité
7 Zones d’accélération des énergies renouvelables Reporté
8 Gestion du personnel : revalorisation du régime indemnitaire (délibération n°05-2024) Adopté à l’unanimité
9 Création de noms de rues pour la fibre (délibération n°06-2024) Adopté à l’unanimité
10 Crédits budgétaires : programme n°105 – budget primitif 2024 (délibération n°07-2024) Adopté à l’unanimité