Conseil Municipal - Procès verbal+du+CM+du+04+03+

Documents similaires

Conseil Municipal - Procès verbal+du+CM+du+08+04+2025?t=1745861244

Conseil Municipal - Procès verbal+du+CM+du++01+04+2026?t=1776806674

Conseil Municipal - Procès verbal+du+CM+du+06+04+2023?t=1681932994

Conseil Municipal - Procès verbal+du+CM+du+10+04+2024?t=1718281438

Conseil Municipal - Procès verbal+du+CM+du+10+03+2026?t=1776806681

Conseil Municipal - Procès verbal+du+CM+du++20+03+2026?t=1776806644

Conseil Municipal - Procès verbal+du+CM+du+26+03+2025?t=1745358144

Conseil Municipal - Procès verbal+du+CM+du+01+03+2023?t=1678739441

Conseil Municipal - Procès verbal+du+CM+du+04+10+2023?t=1697132083

Conseil Municipal - Procès verbal+du+CM+du+20+03+2024?t=1711568807

Conseil Municipal - Procès verbal+du+CM+du+04+03+ Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Aignan-de-Cramesnil. Lien du pdf (Conseil Municipal - Procès verbal+du+CM+du+04+03+)Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Justice et droit, Commune le Castelet / Séance du 04 mars 2026

1

Convocation :

23 février 2026

Affichage :

10 mars 2026

Le quatre mars deux mille vingt-six, à dix-huit heures trente minutes,

le conseil municipal, légalement convoqué et par écrit, en réunion

ordinaire, s’est réuni à la salle du Conseil de Garcelles-Secqueville, sous

la présidence de Madame Florence BOULAY, le Maire.

Étaient présents : Mme. Florence BOULAY, Mme. Céline COLLET,

Mme. Magali PECOLLO-DUPONT, M. Franck LECOQ, Mme.

Anne PIRAUD, Mme. Brigitte MARIE, Mme. Sandrine MAUPAS,

Mme. Céline PONTY, M. Stéphane ONFROY, M. Sébastien

GUILLOT, Mme. Virginie NOSILE, M. Yohann ADAM, Mme.

Mélisande DEGREZE, M. Nicolas MARIE, M. Jean-Charles

ROUSSEL, Mme. Annie PASSILLY .

Formant la majorité des membres en exercice, le quorum étant

atteint, le conseil municipal peut donc valablement délibérer.

Étaient absents représentés : néant

Étaient excusés : Mme. Elisabeth FORET, M. Benoit LEFEVRE,

Étaient absents : M. Gilles THIRE, M. Joseph SIANI, M. David

DELENTE, M. Philippe JEGARD, M. Olivier LEMAIRE.

Le secrétariat est assuré par Madame Sandrine MAUPAS.

Membres :

En exercice :

Présents :

Votants :

23

16

16

PROCES-VERBAL DE REUNION

Le procès-verbal de la réunion du 07 janvier 2026 est approuvé à l’unanimité par les membres du conseil municipal présents lors de la réunion.

Arrivée de Monsieur Nicolas MARIE à 18h34.

Madame le Maire donne lecture de l’ordre du jour :

• Reprise anticipée de résultats

• Vote des taxes d’imposition

• Vote des tarifs des concessions

• Vote des subventions aux associations

• Vote du budget primitif 2026

• Vote de la fongibilité des crédits

• Questions diverses

Arrivée de Madame Céline COLLET à 18h35.

Madame le Maire souhaite, avant d’entrer dans le détail des chiffres, remercier tout particulièrement Frédéric. « Je veux le remercier de la qualité de son travail. Tenir les cordons de la bourse demande de la rigueur et la précision, les documents que nous avons sous les yeux en sont le reflet »

« Je tiens à vous remercier tous également, mes adjoints et conseillers municipaux, de votre assiduité et de votre implication. Une mandataire est une aventure humaine. Nous avons eu la satisfaction de voir la réali- sation de nos projets malgré un début de mandature difficile avec la COVID. Je suis fière de ce que nous avons accompli ensemble pour notre commune et ses habitants. »Commune le Castelet / Séance du 04 mars 2026

2

Monsieur THIRY Sébastien, Conseiller aux Décideurs Locaux, se présente et décrit sa mission auprès de la collectivité.

Monsieur THIRY présente les rations de la DGFIP.

DELIBERATION 2026 – 007 REPRISE ANTICIPEE DE RESULTATS

Madame Le Maire expose à l'assemblée que l'instruction comptable M57 prévoit que la reprise des résultats a habituellement lieu après le vote du compte financier unique et l’affectation des résultats. Cependant, la commune peut souhaiter reprendre les résultats avant l’arrêté du compte financier unique. Cette reprise est possible, sur la base d’estimations, à condition toutefois qu’elle intervienne après la fin de la journée complémentaire et avant la date limite de vote du budget. Les différents éléments faisant l’objet de cette procédure doivent obligatoirement être repris dans leur totalité. Il ne peut y avoir de reprise partielle. Lorsque le résultat excédentaire de la section de fonctionnement est repris par anticipation, la reprise s’effectue dans les conditions suivantes :

- l’excédent de la section de fonctionnement est destiné à couvrir en priorité le besoin de financement de la section d’investissement (intégrant les restes à réaliser) ;

- le solde disponible peut être inscrit soit en section de fonctionnement, soit en section d’investissement.

Le besoin de financement de la section d’investissement ou, le cas échéant, l’excédent de la section d’investissement est également repris par anticipation. Les restes à réaliser des deux sections doivent être repris, ainsi que la prévision d’affectation. Lorsque le résultat déficitaire de la section de fonctionnement est repris par anticipation, la reprise s’effectue dans les conditions suivantes :

- Le déficit est repris en dépenses de la section de fonctionnement ;

- Le besoin de financement de la section d’investissement ou, le cas échéant, l’excédent de la section d’investissement est également repris par anticipation ;

- Les restes à réaliser des deux sections doivent être repris.

La reprise anticipée doit être justifiée par :

- une fiche de calcul prévisionnel (établie par l'ordonnateur et attestée par le comptable), - les états des restes à réaliser au 31 décembre 2025 (établis par l'ordonnateur), - et soit le compte financier unique provisoire (produit et visé par le comptable), soit, s'il n’a pu être établi, une balance et un tableau des résultats de l'exécution du budget (produits et visés par le comptable).

Si le compte financier définitif fait apparaître une différence avec les montants reportés par anticipation, l'assemblée délibérante devra procéder à leur régularisation et à la reprise des résultats définitifs dans la plus proche décision budgétaire de l’exercice 2026 suivant le vote du compte financier de 2025.

Vu l’Article L1612-32 du code général des collectivités territoriales,

Vu le tome II de l’instruction budgétaire et comptable M57,

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, constate et approuve la reprise anticipée en 2026 des résultats de l'exercice 2025 validés par le comptable du SGC de Caen:

1-Résultat de fonctionnement de l’exercice 2025 169 965.57 €

Recettes 1 261 420.87 €

Dépenses 1 091 455.30 €

2-Résultat antérieur reporté de fonctionnement (après

affectation des résultats en 2025) +576 279.81 €

3- Résultat global de la section de fonctionnement 2025Commune le Castelet / Séance du 04 mars 2026

3

(1+2) 746 245.38 €

4-Résultat d'investissement de l’exercice 2025 429 729.59 €

Recettes 758 474.32 €

Dépenses 328 744.73 €

5-Résultat antérieur reporté d’investissement -433 820.19 €

6- Résultat global de la section d’investissement 2025

(ligne 001) (4+5) - 4090.60 €

7-Solde des restes à réaliser en section d'investissement 2025

-103 484.99 €

Recettes 0,00€

Dépenses 103 484.99 €

8-Besoin de financement de la section d'investissement (6+7)

- 107 575.59 €

9-Couverture du besoin de financement (1068 R. Invest)

107 575.59 €

10-Solde du résultat de fonctionnement (après

affectation en réserves) ( 002 R. Fct) (3-9) 638 669.79 €

DELIBERATION 2026 – 008 VOTE DES TAXES D’IMPOSITION

Madame Le Maire donne la parole à Madame Sandrine MAUPAS.

Madame le Maire rappelle que dans le cadre de la mise en place de la commune nouvelle, les taux d’imposition sont harmonisés depuis du 1er Janvier 2019.

En effet, l’article 1638 du Code Général des Impôts fixe les modalités de cette mise en place d’intégration fiscale progressive (I.F.P) de la manière suivante :

« En cas de création de commune nouvelle, des taux d'imposition différents, en ce qui concerne chacune des taxes mises en recouvrement en vertu des 1° à 4° du I de l'article 1379, peuvent être appliqués, selon le territoire des communes préexistantes, pendant une période transitoire. La délibération instituant cette procédure d'intégration fiscale progressive en détermine la durée, dans la limite de douze ans. A défaut, la procédure est applicable aux douze premiers budgets de la commune nouvelle. Cette décision est prise, soit par le conseil municipal de la commune nouvelle, soit en exécution de délibérations de principe concordantes prises antérieurement à la création de la commune nouvelle par les conseils municipaux des communes intéressées. La durée de la période de réduction des écarts de taux d'imposition ne peut être modifiée ultérieurement. La procédure d'intégration fiscale progressive est également applicable de plein droit sur la demande du conseil municipal d'une commune appelée à faire partie d'une commune nouvelle. Les différences qui affectent les taux d'imposition appliqués sur le territoire des communes préexistantes sont réduites chaque année par parts égales ».

Madame Le Maire rappelle la décision de mise en place d’une Intégration Fiscale Progressive (I.F.P) sur 12 ans en application des dispositions de l’article 1638 du code général des impôts depuis le 1er janvier 2019. Madame le Maire rappelle les règles qui devront être respectées :

▪ La période de réduction des écarts de taux ne pourra être modifiée ultérieurement, ▪ La méthode est celle d’un lissage continu à taux constants sur la base d’un taux moyen pondéré, ▪ Le taux moyen de la première année peut ensuite fluctuer à compter de la deuxième année sous réserve des règles de liaison des taux entre eux. Dans ce cas, l’intégration fiscale est recalculée sur la base du nouveau taux cible et pour la durée restante.Commune le Castelet / Séance du 04 mars 2026

4

▪ Les taux de référence pour l’année 2019 et les taux de départ du lissage sont déterminés à partir de bases harmonisées prenant en compte les régimes d’abattement (application du droit commun).

La délibération n°57-2019 en date du 4 avril 2019 approuve la mise en place d’une intégration progressive des taux d’imposition.

Particularité depuis 2021, le taux de référence en matière de foncier pour les propriétés bâties doit comprendre le taux communal et le taux départemental qui s'élève à 22.10 % pour le Calvados. Et c'est ce taux de référence qui doit faire l'objet d'un vote (taux communal 2020 + taux départemental) par le conseil municipal.

Madame le Maire donne la parole à Madame Sandrine MAUPAS pour la présentation des taux de fiscalité locale de la commune de LE CASTELET.

Taux de fiscalité locale Commune LE CASTELET

Taxe d’habitation Taxe Foncière sur le Bâti Taxe Foncière sur le Non Bâti

Taux de référence (taux

moyen calculé à compter de

l’année 2024

16.90 58.43 37.30

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, VOTE à l'unanimité des présents et représentés la continuité des taux de référence pour l’année 2026 soit :

- Taux Taxe Foncière sur le Bâti : 58.43 %

- Taux Taxe Foncière sur le Non Bâti : 37,30 %

- Taux Taxe Habitation : 16,90 %

DELIBERATION 2026 – 009 VOTE DES TARIFS DES CONCESSIONS

Madame le Maire présente les nouveaux tarifs des concessions.

Madame Le Maire propose de valider le tableau ci-dessous :

GS actuel SAC actuel GS proposé SAC proposé

Concession 15 ans 188,00 € 192,00 €

Augmenta-

tion de 2%

Concession 30 ans 297,00 € 303,00 €

Concession 50 ans 420,00 € 428,00 €

Colombarium 15 ans 578,00 € 527,00 € 590,00 € 538,00 €Commune le Castelet / Séance du 04 mars 2026

5

Colombarium 30 ans 895,00 € 793,00 € 913,00 € 809,00 €

Colombarium 50 ans 1 171,00 € 895,00 € 1 194,00 € 913,00 €

Caveau Urne 15 ans 317,00 € 323,00 €

Caveau Urne 30 ans 527,00 € 538,00 €

Caveau Urne 50 ans 844,00 € 861,00 €

Plaque de columbarium et caveau urne 80,00 €

Plaque pour le jardin du souvenir 40,00 €

Après en avoir délibéré, le conseil municipal VOTE à l’unanimité des présents et représentés les propositions de Tarif des concessions à compter du 01/05/2026 telles que présentées dans le tableau joint.

DELIBERATION 2026 – 010 VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Madame Le Maire présente les subventions pour les associations suivants des critères définis par les membres de la commission.

Madame Le Maire propose de valider le tableau ci-dessous :

Tiers Mt.TTC

ADMR (code : 40) 1 200,00

ANCIENS COMBATTANTS ACPG BOURGUEBUS ES (code : 49) 150,00

ANIM COM ST AIGNAN CRAMESNIL (code : 52) 1 000,00

ASSO APE ASSOCIATION PARENT ELEVES (code : 55) 700,00

APF - Association des Paralyses de Fra (code : 56) 50,00

ASSOCIATION AMICALE DE CHASSE DE SAINT AIGNAN (code :

26)

200,00

ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE SMF (code : 58) 700,00

BANQUE ALIMENTAIRE DU CALVADOS (code : 61) 200,00

BASKET CINGAL (code : 63) 50,00

CAEN SUD GR (code : 64) 175,00

CFC CASTELET FOOTBALL CLUB (code : 67) 4 335,00

COLLEGE GUY DE MAUPASSANT (code : 69) 1 145,40

COMITE JUNO CANADA NORMANDIE (code : 71) 80,00

COOPERATIVE SCOLAIRE LE CASTELET (code : 39) 2 365,00

DEUDEUCH CLUB (code : 79) 250,00

FAMILLES RURALES (code : 62) 400,00

FAMILLES RURALES (code : 62) 63 186,26

FAMILLES RURALES (code : 62) 22 953,72

GYM EXPRESSION EN VAL ES DUNES (code : 82) 350,00

ASSO CLUB PHOTO IMAGES-MAIRIE ST AI (code : 83) 500,00

JUDO CLUB DE SOLIERS 35295625400010 (code : 84) 125,00Commune le Castelet / Séance du 04 mars 2026

6

ASSO LE JARDIN DES SOURIRES (code : 86) 150,00

LIGUE CONTRE LE CANCER DE CAEN (code : 87) 80,00

POLYKROM (code : 89) 200,00

POMPIERS MISSIONS HUMANITAIRES (code : 90) 150,00

RESTAURANT DU COEUR (code : 33) 200,00

SSIAD Bourguebus (code : 92) 200,00

TENNIS CLUB DE FRENOUVILLE (code : 93) 550,00

Après en avoir délibéré, le conseil municipal VOTE à l’unanimité des présents et représentés les propositions de subventions 2026 aux associations telles que présentées dans le tableau joint.

DELIBERATION 2026 – 011 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026

Madame le Maire donne la parole à Sandrine MAUPAS pour présenter le Budget Primitif (présentation par chapitre) pour l’année 2026, il s’équilibre de la façon suivante :

- En section Fonctionnement : 1 790 560.79 €

- En section Investissement : 1 001 638.72 €

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, VOTE à l'unanimité des présents et représentés le Budget Primitif pour l’année 2026.

DELIBERATION 2026 – 012 VOTE DE LA FONGIBILITE DES CRÉDITS

Madame Le Maire informe les membres du conseil que le référentiel M57 étend à toutes les collectivités territoriales les règles budgétaires assouplies offrant une plus grande marge de manœuvre et souplesse budgétaire aux gestionnaires et notamment en matière de fongibilité des crédits.

Vu l’article L.2121-29 du code général des collectivités territoriales, l’article 242 de la loi n°2018-1317 du 28 décembre de finances pour 2019 et l’arrêté ministériel du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et du ministre de l’action et des comptes publics du 20 décembre 2018 relatif à l’instruction budgétaire et comptable M57 applicable aux collectivités territoriales ;

Vu l’article L.5217-10-6 du code général des collectivités territoriales, « dans la limite fixée à l’occasion du budget et ne pouvait dépasser 7.5% des dépenses réelles de chacune des sections, l’assemblée délibérante peut déléguer la possibilité de procéder à des mouvements de crédits de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel. Dans ce cas, l’assemblée délibérante est informée de ces mouvements de crédits lors de sa plus proche séance »

Il est proposé aux membres du Conseil Municipal d’autoriser Madame Le Maire à procéder à des mouvements de crédit de chapitre à chapitre, dans la limite de 7.5 % du montant des dépenses réelles de chacune des sections.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal VOTE à l’unanimité des présents et représentés la fongibilité des crédits.

Madame Le Maire remercie Monsieur THIRY pour son accompagnement dans la construction du budget.

QUESTIONS DIVERSES

Il n’a pas été porté de questions diverses à l’ordre du jour.

INFORMATIONS DIVERSESCommune le Castelet / Séance du 04 mars 2026

7

La dernière séance du Conseil Municipal aura lieu le mardi 10 mars 2026 à 19h00. Constatant que l'ordre du jour est épuisé, la séance est levée à 19 heures 50 minutes.

Récapitulatif des délibérations prises lors de la séance du 04 mars 2026

Fait et délibéré en séance les jours mois et an ci-dessus

Et ont signé les membres présents

Pour copie certifiée conforme les jours mois

DELIBERATION 2026 – 007 REPRISE ANTICIPEE DE RESULTATS DELIBERATION 2026 – 008 VOTE DES TAXES D’IMPOSITION

DELIBERATION 2026 – 009 VOTE DES TARIFS DES CONCESSIONS DELIBERATION 2026 – 010 VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DELIBERATION 2026 – 011 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026

DELIBERATION 2026 – 012 VOTE DE LA FONGIBILITE DES CRÉDITS

Florence BOULAY Sandrine MAUPAS