Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - delib 2indemnites maire 056190400 1135 08042026?c
Déliberation - delib 5 pnr delegues comite syndical 010190800 11
Déliberation - delib 15 cnas delegues 009198700 1137 08042026?c
Déliberation - delib 3indemnites elus 077866500 1135 08042026?ca
Déliberation - delib 1delegation du maire 043090700 1135 0804202
Déliberation - delib 17 collectivite forestiere delegue 0814668
Déliberation - delib 9 fixation siege ccas 086762000 1136 080420
Déliberation - delib 4 delegues syndicats 030480700 1135 0804202
Déliberation - delib 13 correspondant defense delegue 056474900
Déliberation - delib 12 mission locale delegue 060026500 1137 08
Déliberation - delib 6 delegues commissions pnr 014094000 1135
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Tremblay-sur-Mauldre.
Lien du pdf (Déliberation - delib 6 delegues commissions pnr 014094000 1135)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
Envoyé
en
préfecture
le 07/04/2026
Reçu
en
préfecture
le 07/04/2026
Publié
le
ID
: 078-217806231-20260401-202503062-DE
4°
DCR SUN
ME.
Us
si
à,
Ed
T
Délibération n° 2026.03.06.2
|
!
|
Département
des
Yvelines
|
;
j
Arrondissement
de Rambouillet
|
REPUBLIQUE
FRANCAISE
I
1
|
Canton
d'Aubergenville
!
LIBERTE
- EGALITE
- FRATERNITE
:
I
|
Commune
Le Tremblay-sur-Mauldre
|
=
|
l
}
Extrait
du
registre
des
délibérations
|
À
——————————
4
Du
CONSEIL
MUNICIPAL
}
RS
RE
a
ne
nt
2
/
Date
de
convocation
:
24
mars
2026
Nombre
en
exercice
:
15 Nombre
de
présents
:
15 Nombre
d'excusés
: 0
Nombres
non
excusés
:
0 Nombre
de votants
: 15
Objet:
Désignation
des
L'an
deux
mil
vingt-six
le
1er avril
à 20
h,
le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
en
lieu
habituel
des
séances
sous
la
présidence
de
Madame
CHANCEL
Françoise,
Maire.
Etaient
présent(e)s:
Stéphanie
ANDRÉ,
Jean-Pierre
BOUCHER,
Pierre-Antoine
CHARNAY,
Virginie
CHARPENTIER,
Jean
CLOSET,
Gilles
COSTARD,
Abigail
GIORDANO,
Pauline
HOFFMANN,
Hélène
JEAN-BAPTISTE,
Matthieu
LEROUX,
Corinne
MANCHON,
Marie-Laure
ROBIN,
Roland
ROLLAND,
Arnauld
VOISIN
Etaient absent(e)s
excusé(e)s
:
Etaient
absent(e)s
non
excusé(e)}s
:
représentants
de
la
commune
au
sein
des
commissions
thématiques!
du
PNR
(Parc
natureË
régional
de
la
Haute
Vallée
de
Chevreuse)
Secrétaire
de
séance
: Corinne
Manchon
Mme
la Maire
expose
:
Le
Parc
naturel
régional
informe
la
commune
des
commissions
thématiques
existantes
au
sein
du
Parc,
Il
s’agit
d'instances
d'information
et
d'animation
du
projet
de
territoire.
La
commune
peut
désigner
un
ou
deux
élus
par
commissions
thématiques
plénières.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Vu
les
différentes
commissions
thématiques
proposées
par
le Parc
naturel
régional
de
la
Haute
Vallée
de
Chevreuse,
Vu
les
candidatures
exprimées
pour:
siéger
à ces
commissions,
Le
Conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
Pour:
15
Contre
: 0
Abstention
: 0
DECIDE
de
ne
pas
procéder
au
vote
à bulletin
secret,
DESIGNE
pour
représenter
la
commune
au
sein
des
commissions
thématiques
du
Parc
naturel
régional
de
la Haute
Vallée
de
Chevreuse
: Envoyé
en
préfecture
le
07/04/2026
Reçu
en
préfecture
le 07/04/2026
Publié
le
ID
: 078-217806231-20260401-202503062-DE
* Agriculture
: CHANCEL
Françoise
* Architecture,
urbanisme
et paysage
: ROLLAND
Roland,
CHARPENTIER
Virginie
*
Biodiversité
et environnement
: ANDRÉ
Stéphanie,
CHARPENTIER
Virginie
*
Communication
et animation
: CHARNAY
Pierre-Antoine,
CHARPENTIER
Virginie
*
Education
à l’environnement
et au
territoire
: GIORDANO
Abigail
*
Patrimoine
et culture
: CHARPENTIER
Virginie,
CLOSET
Jean
* Tourisme,
liaisons
douces,
déplacements
durables
: ROLLAND
Roland,
BOUCHER
Jean-Pierre *
Développement
économique
et énergie
: LEROUX
Matthieu,
COSTARD
Gilles
La
Présente
délibération
peut
faire
l'objet
d’un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Versailles
dans
un
délai
de deux
mois
à compter
de sa publication,
de
son
affichage,
ou
de
sa
notification.
Extrait
certifié
conforme,
Le
Mire,
Fait
au
Tremblay-sur-Mauldre
Françoise
Chancel
Le 7 avril 2026
s
Reçue
à
la
Préfecture
le 7 avril
2026
Publiée
le 8 avril
2026