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Déliberation - 2604 95 delib subvscoutsguidesfrancewe3joursmontstmichel
Document publié le Mercredi 1 avril 2026 par la commune de Clamart.
Lien du pdf (Déliberation - 2604 95 delib subvscoutsguidesfrancewe3joursmontstmichel)
Thèmes du document : Institutions publiques, Histoire et mémoire, Démocratie,
DEPARTEMENT
DES HAUTS-DE-SEINE
ARRONDISSEMENT
D’ANTONY
CANTON
DE CLAMART
Nombre de Conseillers en
exercice. ..: 45
Objet : Octroi d'une subvention
l'association
‘Scouts et guides de France’
dans le cadre de l'organisation
d'un week-end de 3 jours du
2026 pour
l'ensemble du groupe Scouts
de Clamart à la découverte du
sur projet à
14 au 16 mai
Mont Saint-Michel.
Publiée le :
2 1 AVR. 2026
Préfecture le :
2 0 AVR. 2026
Certifié exécutoire
Pour le Maire et par
délégation,
Brieuc FR
Directeur achats, juridique et
Ah
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
VILLE DE CLAMART
REGISTRE
DES
DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 16 AVRIL 2026
Par suite d'une convocation adressée le 10 avril 2026, les membres composant le Conseil municipal de CLAMART se sont réunis salle des fêtes Hunebelle, à 09h45, sous la présidence de Yves COSCAS, Maire en exercice.
ETAIENT PRESENTS : M. Yves COSCAS, Mme Christine QUILLERY, M. Stéphane DEHOCHE, Mme Sally RIBEIRO, M. Serge KEHYAYAN, Mme Aurélia LEMAITRE, M. Anthony REYNAUD, Mme Sandrine DANDRE, M. Yves SÉRIÉ, M. Yann GILQUEL, Mme Sylvie DONGER, M. Jean-Luc PY, Mme Françoise CARUGE, Mme Aurélie FROMAGÉ, Mme Véronique DE LA TOUANNE, M. Patrice RONCARI, Mme Jacqueline MINASSIAN, M. François LE GOT, Mme Maria VILLAVICENCIO, M. Jean MILCOS, Mme Juliette MIRANDA, M. Benoit DESCHAMPS, Mme Flavie MEURER, M. Maurice BOUVYER, Mme Rachel ADIL, M. Jean-Jacques LE ROUX, Mme Alexandra RUIZ, M. Stéphane JACQUET, Mme Sofia BELASKRI, M. Hervé GAZEL, M. David HUYNH, Mme Séverine FONTAINE, Mme Benoit LEBOT, M. Roland RABEAU, Mme Cécile CHARLAINE, M. Patrick PELLOUX, Mme Cécile COLLET-ROBIC, Mme Leïla LACHEHEB, Mme Eve AUBISSE.
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l'article L.2121-17 du Code général des collectivités territoriales
ABSENTS EXCUSÉS AYANT DONNÉ POUVOIR :
Mme Julia BOICHARD
M. Arnaud DELROT
M. Jean-Didier BERGER
à M. Yann GILQUEL
à M. Jean MILCOS
à Mme Christine QUILLERY
Mme Nezha EL KHALFAOUI à M. Stéphane DEHOCHE M. Simon FAIVRE | à M. David HUYNH
Mme Cécile FOUGÈRE-CAZALE à M. Roland RABEAU
1°/ Le Président ayant ouvert la séance et fait l'appel nominal, il a été procédé, en
conformité avec l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris dans le sein du Conseil.
2°! Sally RIBEIRO est désignée à l'unanimité pour remplir ces fonctions. Réf : 2604-095
Nomenclature : 7.5.2
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 16 avril 2026
Objet : Octroi d'une subvention sur projet à l'association "Scouts et guides de France’ dans le cadre de l'organisation d'un week-end de 3 jours du 14 au 16 mai 2026 pour l'ensemble du groupe Scouts de Clamart à la découverte du Mont Saint-Michel.
Le Conseil,
Après avoir entendu l'exposé de Madame CARUGE Françoise, Adjointe au Maire,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2121-29 et L.2311-7,
Vu la demande de subvention de l'association « Scouts et guides de France » déposée auprès de la ville de Clamart le 31 janvier 2026, instruite par le service Vie Associative d'un montant de 8 790
euros,
Considérant que l'association précitée sollicite la Ville pour financer le transport en car dans le cadre de l'organisation d'un week-end de 3 jours du 14 au 16 mai 2026 pour 160 à 180 jeunes adhérents et leurs encadrants à la découverte du Mont Saint-Michel (demande chiffrée à 46 896 €TTC pour le
projet),
Considérant que les activités prévues s’articulent autour de la célébration du centenaire, auxquelles
s'ajoutent la visite du Mont Saint-Michel, la traversée de la baie, en randonnée encadrée par une équipe de guides professionnels,
Considérant que cette sortie permet aux jeunes scouts clamartois de développer des valeurs de
partage, tolérance et échange,
Considérant le bien fondé et la faisabilité du projet,
Vu l'avis favorable de la commission n°7 - loisirs, sport, culture et patrimoine, vie associative, devoir
de mémoire, jumelages, tourisme, grandes causes humanitaires en date du 15 avril 2026,
Après en avoir délibéré,
DÉCIDE à l'unanimité des suffrages exprimés (44 voix pour, 1 abstention d'Eve AUBISSE) :
Article 1° : D'ATTRIBUER une subvention sur projet à l'association « Scouts et guides de France » pour un montant de 8 790 euros dans le cadre de l'organisation d'un week-end de 3 jours du 14 au 16 mai 2026 pour l'ensemble du groupe Scouts de Clamart à la découverte du Mont Saint-Michel.
Article 2 : DE PRÉCISER que la subvention sera versée en une fois de l'entièreté de la somme. Cette
somme sera prise sur l'enveloppe « subventions sur projets » inscrite au BP 2026. Article 3 : La présente délibération peut faire l'objet d'un recours à titre gracieux auprès de Monsieur
le Maire, place Maurice Gunsbourg, 92140 Clamart, et/ou contentieux devant le Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil — B.P. 30322, F-95027 Cergy-Pontoise (tél : 01 30 17 34 00) saisi par courrier ou via l'application https://citoyens.telerecours.fr, dans un délai de deux mois à compter de sa date de publication pour le recours des tiers et/ou de sa notification pour le recours de
l'intéressé(e).
Fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdits,
Le secrétaire de séance, Le Maire
Sally RIBEIRO OSCAS