Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 19 08 25

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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 19 08 25 Document publié le Mardi 19 août 2025 par la commune de Chapelle. Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 19 08 25)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi, COMMUNE DE LA CHAPELLE

13660 LA CHAPELLE

CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 19 AOÛT 2025

LISTE DES DELIBERATIONS

MEMBRES PRESENTS : Mmes REFFET Martine, DALLA-COSTA Josette, NOYEL Marie-Geneviève, MAURICE

Michèle, Mrs COSTEL Charles, GOYET Adrien, CUGNET Romain.

Secrétaire de séance : Mme REFFET Martine

- _ PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL en date du 23 Juillet 2025 :

approuvé à l'unanimité

- RECRUTEMENT AGENT OCCASIONNEL SUR EMPLOI NON PERMANENT

Adjoint d’animation à raison de 11h18 hebdomadaires annualisées du 1/09/25 au 5/07/26 au

sein de l’école maternelle.

< Délibération approuvée à l'unanimité

- _ ENFOUISSEMENT RESEAUX Hameau de Tigny (rue des murates)

Recrutement cabinet maitrise d'œuvre Mesur'Alpes selon un devis de 5944.80 € TTC.

< Délibération approuvée à l'unanimité

Vu la présente liste des délibérations du Conseil Municipal pour être affichée à la porte de la mairie et mise en ligne sur le site internet de la Commune en date du 26 Août 2025.

Fait à La Chapelle, le 25 Août 2025 Le Maire,

COSTEL Charles