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Compte-Rendu - CRCM 20180205
Document publié le Lundi 5 février 2018 par la commune de Chaudeney-sur-Moselle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 20180205)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
COMPTE RENDU de la Séance du 05 FEVRIER 2018
Procès-verbal des délibérations du Conseil municipal de CHAUDENEY-sur-MOSELLE
Le Conseil municipal s'est réuni en session ordinaire sous la Présidence de son Maire, Monsieur Emmanuel PAYEUR, au lieu habituel de ses séances le lundi cinq février deux mille dix-huit à vingt heures et trente minutes. Madame Marie-Laure GINOUX ayant donné sa démission pour son mandat de Conseiller municipal avec effet au 1er juin 2015 ; le Conseil municipal ne sera désormais constitué que de 14 Conseillers municipaux au lieu de 15.
La convocation a été adressée le 29 janvier 2018 avec l’ordre du jour suivant : -Utilisation du compte « Fêtes et Cérémonies » modification de la délibération 2014/41 du 23/04/2014 - Renouvellement du contrat de déneigement des rues de Chaudeney-sur-Moselle par un intervenant extérieur Etaient présents Messieurs et Mesdames : MM. ATTENOT Jean-Jacques, BOMBARDIERI Jean, CUIENGNET Jean-Noël, JEANDEL Fanny, KOCH Marie-Laure, LEDROIT Serge, LESAGE Denis, MOREL Nadine, MOULIN Daniel, PAYEUR Emmanuel et SOMMARUGA Alain.
Absents excusés : Mme Amélie MOUCHETTE-CISSE, Mme Mireille GALLAND procuration à Mme Nadine MOREL et M. Jean-Michel GUIDAT.
M. Jean-Jacques ATTENOT a été nommé pour remplir les fonctions de secrétaire.
- Utilisation du compte « Fêtes et Cérémonies » modification de la délibération 2014/41 du 23/04/2014 A la demande de Monsieur le Trésorier Principal de TOUL, et après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide d’imputer les achats suivants à l’article 6232 « Fêtes et cérémonies » pour la durée du mandat : - achat de fleurs pour les vœux du maire, les départs en retraite des employés, gerbes pour les cérémonies (les 8 mai et 11 novembre), les mariages célébrés dans la commune,
- achat d’alimentation et boissons diverses pour : le 14 juillet, les cérémonies des 8 mai et 11 novembre, la fête des mères, le repas des aînés, la Saint-Nicolas (pour les enfants), la Course la « CALDENIACIENNE », les vœux du maire ;
- achat de cadeaux pour les enfants du Personnel à Noël,
- achat de feu d’artifice + lampions pour le 14 juillet
- animation pour la fête de la musique ; pour le repas des aînés ; pour le 14 juillet ; - achat de trophées pour la « CALDENIACIENNE ».
- Renouvellement du contrat de déneigement des rues de Chaudeney-sur-Moselle par un intervenant extérieur Le Maire rappelle au Conseil municipal la nécessité de déléguer la compétence du déneigement des rues à un intervenant extérieur. L’échéance du contrat signé avec M. Bruno CHRISTOPHE agriculteur domicilié à VELAINE-en-HAYE, étant terminé depuis le 03/12/2017, il convient de le renouveler. Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide à l’unanimité :
- d’autoriser le Maire à renouveler et signer la convention précisant les modalités d’intervention et de rémunération avec M. Bruno CHRISTOPHE, agriculteur de VELAINE-en-HAYE avec effet à compter du 04 décembre 2017 pour une durée d’une année reconductible pendant une période de 3 ans, - d’autoriser le Maire à signer tous documents concernant ce dossier.
Le Maire certifie avoir affiché le procès-verbal de cette séance à la porte de la mairie le 06/02/2018 et transmis au contrôle de légalité le 06/02/2018.
. Le Maire, E. PAYEUR