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Document publié le Jeudi 6 mai 2021 par la commune de Meroux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 05 CR CM 03 06 2021 presse)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
1 06 mai 2021
Le Conseil Municipal de Meroux-Moval s'est réuni, en séance ordinaire, le jeudi 3 juin 2021, à 20 h 00, dans la grande salle de l’espace Part’Âges (en raison de la distanciation nécessaire).
Membres présents : Emmanuelle BOHL, Emmanuel CABETE, Victor CABETE, Noémie DUBOST, Alain DUVERNOIS, Stéphane GUYOD, Christophe HENNY, Delphine JEANBLANC, Christelle KLEIN, Michel LEBEUF, Brigitte MAGNIN, Sandrine MAGRIS, Marie MINGARDO, Agnès PARROT, Jean-Marc TOCHON et Jean-Marc WULLENS Membres excusés : Nathalie BESSE, Guy JACQUES et Jean-Pierre GODEAU
Secrétaire de séance : Jean-Marc TOCHON
En raison de la crise sanitaire, le public n'a pas été autorisé à assister à cette réunion du conseil municipal.
Jessica RICHERT, conseillère suppléante, est présente.
Le compte rendu de la séance du 6 mai 2021 est approuvé à l’unanimité.
Les délibérations prises lors de la séance du 6 mai 2021 figurent dans le compte rendu du conseil.
L’ordre du jour appelle l’examen des questions suivantes :
1) Délibérations
a. Marché école + Etudes et contrôle
La CAO s’est réunie le vendredi 28 mai pour valider les offres des différents lots du marché de l’école. Tous les lots ont fait l’objet d’au moins une offre. Le montant global des offres se monte à 181 336,52 euros TTC. Une variante de 5 171,04 € (placards de rangement sous le préau) a été retenue. Avec cette variante, les études le contrôle des travaux, la mission de sécurité, les études de sol, le diagnostic amiante, éventuellement plus les aléas de chantier… c’est une somme de 192 574,76 euros TTC qu’il faut prévoir pour ces travaux. Dans le budget, nous avions prévu une somme de 190 500,00 euros pour un montant espéré de subventions de 79 981,00 euros.
Vote à l'unanimité des membres du conseil pour engager ces travaux qui seront exécutés sur les mois de juillet et août.
b. Transition énergétique TE 90 – école
Les travaux à l’école vont générer des économies d’énergie qui nous permettront d’obtenir une subvention de Territoire d’Energie (TE). TE nous octroie une subvention
Commune de Meroux-Moval
Compte-rendu du Conseil Municipal
du jeudi 3 juin 2021 2 06 mai 2021
de 48 000,00 euros sur la durée du mandat. Le maire propose de prendre 15 000,00 euros sur cette enveloppe globale.
Vote à l'unanimité des membres du conseil pour prendre cette tranche de subvention.
c. Travaux 2021
Sont projetés, et inscrits au budget de la commune :
isolation thermique des ateliers (28 900,00 euros TTC) ;
aménagement sécuritaire du carrefour rue des Soies / rue de Courtèlement (plateau haut en T pour un montant de 28 000,00 TTC) ;
étanchéité du lavoir (7 500,00 euros TTC) ;
sentier communal (3 500,00 TTC) ;
aire de jeux devant la résidence « Age et Vie » (13 500 euros TTC) ;
Vote à l'unanimité des membres du conseil pour lancer ces travaux sous réserve de l’obtention de toutes les subventions demandées.
d. Subvention La Poudrière
L’an dernier, un concert organisé par la Poudrière s’est tenu à l’ouvrage militaire. Cette année, la Poudrière demande une subvention pour produire un nouveau concert le jeudi 24 juin, à 19 h 00, dans la cour de l’ouvrage militaire.
Vote à l'unanimité des membres du conseil pour attribuer une subvention de 300,00 euros à la Poudrière.
e. Tarifs « Club Ados »
Il s’agit d’arrêter les tarifs pour les activités de cet été. Le club va ouvrir du 07 au 30 juillet. Les ados qui auront contribué à un chantier jeune de trois jours, organisé dans la commune, se verront récompensés par une participation gratuite à un mini-camp « Koh-Lanta » à Etueffont (coût de 45 euros pour les jeunes Mervalois n’ayant pas participé au chantier et de 70 euros pour les extérieurs).
Vote à l'unanimité des membres du conseil pour offrir le mini-camp aux ados ayant participé au chantier jeune et pour les tarifs de 45 et 70 euros.
f. Convention du droit de chasse
La convention avec l’ACCA de Meroux-Moval doit être renouvelée. La convention précédente était établie avec la seule ancienne commune de Meroux. Le loyer annuel, permettant de chasser sur l’ensemble des terrains communaux, se monte à 1 000,00 euros.
Vote à l'unanimité des membres du conseil pour autoriser le maire à signer cette convention.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 55.