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Déliberation - liste02122022
Conseil Municipal - 23062023
Conseil Municipal - liste31032023
Document publié le Vendredi 31 mars 2023 par la commune de Saint-Antoine-sur-l'Isle.
Lien du pdf (Conseil Municipal - liste31032023)
Thèmes du document : Santé, Fiscalité, Institutions publiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 31 MARS 2023
Numéro OBJET Décision du Conseil
Municipal
2023_1 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 Approuvé à
l’unanimité
2023 2 | VOTE DU COMPTE DE GESTION Approuvé à
l'unanimité
2023_3 | AFFECTATION DU RÉSULTAT Approuvé à
l’unanimité
2023_4 VOTE DES TAUX D'IMPOSITION Approuvé à
l’unanimité
2023 5 | VOTE DU BUDGET 2023 Approuvé à
l’unanimité
2023 6 | SUBVENTIONS VERSÉES AUX ASSOCIATIONS Approuvé à l’unanimité
2023 7 | DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDApprouvé à l'unanimité
DÉPARTEMENTAL D'AIDE A L'ÉQUIPEMENT DES
COMMUNES
2023_8 DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FOND Approuvé à
DÉPARTEMENTAL D'AIDE A L'ÉQUIPEMENT DES l'unanimité
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2023_9 SOUSCRIPTION D'UN EMPRUNT Approuvé à
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2023_10 | ADHÉSION AU SERVICE PRÉVENTION ET SANTÉ AU Approuvé à
TRAVAIL DU CENTRE DE GESTION Pinanimité
2023 11 ADHÉSION AU SERVICE APPRENTISSAGE DU CENTRE DE Approuvé à
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2023_12 | DÉBIT» POUR L’INSTALLATION D'ÉQUIPEMENTS DE Approuvé à
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2023_13 ADOPTION DU RAPPORT N° 3 DE LA COMMISSION LOCALE Approuvé à
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2023_14 DÉVELOPPEMENT DE L'ÉOLIEN TERRESTRE DANS LA Approuvé à
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2023_15 | PROJET OMBRIÈRE PLACE DES SPORTS Approuvé à
l'unanimité
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Edith NAUZE
MAIRIE DE SAINT ANTOINE SUR L'ISLE - 648 rue de Verdun 33660 ST ANTOINE SUR L'ISLE