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Conseil Municipal - 2026 10 Installation conseil municipal tampon
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cattenières.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2026 10 Installation conseil municipal tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le 24/03/2026
Reçu
en
grétecture
le 24/08/2026
|
Publié
le
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
|
SÉANCE
DU
21
MARS
2026
Date
de
la
convocation
:
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
vingt
et
un
mars
à treize
heures,
les
membres
17
MARS
2026
du
conseil
municipal
proclamés
élus
à la
suite
des
opérations
électorales
du
15
mars
2026
se
sont
réunis
en
séance
publique,
à
la
Mairie
de
|
Cattenières,
sur
convocation
en
date
du
17
mars
2026
qui
leur
a
été
EFFECTIF
LEGAL
:
15
adressée
par
le
maire
sortant,
conformément
aux
articles
L.
2121-7
et
L.
2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT),
et
ÉFFECTIF
EN
EXERCICE
:15
affichée
le
même
jour.
ÉFFECTIF VOTANT
: 15
Etaient présents : FORRIERES
Daniel : MARELLI Céline : BOUTHORS
Christophe;
DESORMAIS
Sandrine;
DELMOTTE
Clément; BRICOUT
Vanessa;
NOËL
Patrick;
LAIGLE
Cécile:
CAUCHY
Camille
;
HARY
Laurence;
FIEVET
Sylvain;
LAGREE
Carine;
MEYER
Véronique;
HERMAN
Antoine
; DE-VRIEZE
Hélène
Etaient
absents
:, /
Secrétaire
de
séance
: Sandrine
DÉSORMAIS
OBJET
DE
LA
DELIBERATION
: INSTALLATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
NUMERO
DE
LA
DELIBERATION
: 2026-10
M.
Daniel
FORRIERES
informe
l'assemblée
qu'il
a été
pris
acte
des
démissions
le 20
Mars
2026
de
:
+
Mme
SEDENT
Francine
(13ème
de liste)
e
M.
LARUE
Thierry
(14ème
de liste)
M.
NOEL,
en
sa
qualité
de
doyen
d'âge,
prend
la présidence
de
l'assemblée,
| procède
à l'appel
nominal
des
conseillers
et constate
que
la condition
de
quorum
est remplie.
Conformément
à l'article
L. 270
du
Code
électoral,
les candidats
venant
immédiatement
après
le dernier
élu
sur
la liste " Vers
de
nouveaux
horizons
" sont
appelés
à remplacer
les conseillers
démissionnaires.
En
conséquence,
sont
installés
en
qualité
de
conseillers
municipaux
:
1.
M. Antoine
HERMAN
(en
remplacement
de
Mme
SEDENT)
2.
Mme
Hélène
DE
VRIEZE
(en
remplacement
de
M. LARUE)
M.
le Président
de
séance
donne
lecture
des
résultats
officiels
constatés
par
le procès-verbal
des
opérations
électorales
du
15 mars
2026.
Il déclare
installés
dans
leurs
fonctions
les
15
membres
du
Conseil
Municipal
dont
les
noms
suivent :
- _
FORRIERES
Daniel
;
-
MARELLI
Céline ;
- _
BOUTHORS
Christophe ;
-
DESORMAIS
Sandrine ;
- _
DELMOTTE
Clément
;
-
BRICOUT
Vanessa ;
NOEL
Patrick
; -
LAIGLE
Cécile ;
- _
CAUCHY
Camille
:
-
HARY
Laurence
;
-__
FIEVET
Sylvain ;
- _
LAGREE
Carine
;
- _ MEYER
Véronique
;
- _
HERMAN
Antoine
;
- _
DE-VRIEZE
Hélène
Envoyé
en
préfecture
le 24/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
24/03/2026
Publié
le
S
L
G
ID
: 059-215901380-20260321-D2026
10B-DE
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir entendu
l'exposé
de
son
Président :
-
PREND
ACTE
de l'installation officielle des
15 conseillers
municipaux
pour la mandature
2026-2032.
Le
secrétaire
de
séance,
Certifié
conforme,
Fait et délibéré
en
séance
du jour,
mois
et an
ci-dessus
mentionné,
Le
Maire,