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Document publié le Mardi 19 novembre 2024 par la commune de Rocles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du CM 19 11 2024 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
ROCLES - COMMUNE
Liste des délibérations de la séance du
19 novembre 2024
Président de la séance : Gabriel PIC
Secrétaire de la séance : Malika LAOUADI
Présents : Gabriel PIC, Aurélie DUMORTIER, Julie ROGER-MAZAS, Jean-Michel GARINO, Danielle MANENT, Charlie ROUVIERE, Olivier PIC, Malika LAOUADI, Blandine ELAIN Représentés :
Absents et excusés : Hervé CAMPO, Eric PRAT
Ordre du jour :
1. Validation du procès-verbal du conseil municipal du 24 septembre 2024 - 5 min
Compte-rendu des délégations au Maire - 10 min
Informations des structures (CDC, PNR, SEBA...) et des commissions municipales - 20 min
Délibérations - 1h45min
2. Équipement vélo - 15 min
3. Délibération de remplacement pour agent - 5 min
4. Frais de déplacement des élus - 5 min
5. Location bâtiment d’activité communautaire ex-CUMA - 15 min
6. Décision modificative au budget assainissement M49 - 5 min
7. Décision modificative au budget principal M57 - 5 min
8. Désignation d'un coordonnateur communal pour le recensement - 10 min
9. Constatation de la désaffectation du chemin rural de La Sauvette - 10 min
10. Amélioration acoustique salle Taranis - 10 min
11. Modification des commissions municipales - 10 min
12. Lancement PCS - 10 min
13. Délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel pour un accroissement
temporaire d'activité (recensement de la population) - 5 min
14. Étude du projet d'échange de parcelle PRAT / COMMUNE
Questions diverses - 60 min 1. Évaluation et retour sur l'organisation municipale depuis 1 an - 10 min
2. Cycle d’animation défi famille à biodiversité positive - 5 min
3. Choix gradins Taranis - 10 min
4. Besoin de panneaux et barrières limitations circulation motorisés - 10 min
5. Point calendrier finances - 5 min
6. Dates des conseils municipaux 1er semestre 2025 - 5 min
7. Rapport d'activité SICTOBA - 5 min
8. Organisation des vœux de la commune - 5 min
9. Repas de Noël élus-salariés - 5 min
10. Point pour prochain conseil municipal - 5 min
Dates à venir - 10 min
Délibérations du conseil :
Validation du procès-verbal du conseil municipal du 24 septembre 2024 (N° DE_061_2024)
Résultat du vote : adoptée
Signature de la convention vélotourisme avec la Communauté de Commune Beaume Drobie (N° DE_062_2024)
Résultat du vote : adoptée
Recrutement d'agents contractuels de remplacement (N° DE_064_2024)
Résultat du vote : adoptée
Frais de déplacement des élus (N° DE_065_2024)
Résultat du vote : adoptée
Location bâtiment d'activité communautaire ex-CUMA (N° DE_066_2024)
Résultat du vote : adoptée
Décision modificative au budget assainissement M49 (N° DE_067_2024) Résultat du vote : adoptée
Décision modificative au budget principal M57 (N° DE_068_2024)
Résultat du vote : adoptée
Désignation d'un coordonnateur communal pour le recensement (N° DE_069_2024)
Résultat du vote : adoptée
Constatation de la désaffectation du chemin rural de La Sauvette (N° DE_070_2024)
Résultat du vote : adoptée
Amélioration acoustique de la salle Taranis (N° DE_071_2024)
Résultat du vote : adoptée
Modification des commissions municipales (N° DE_072_2024)
Résultat du vote : adoptée
Lancement du Plan Communal de Sauvegarde (N° DE_073_2024)
Résultat du vote : adoptée
Recrutement d'un agent contractuel pour un accroissement temporaire d'activité (recensement de la population) (N° DE_074_2024)
Résultat du vote : adoptée
Etude du projet d'échange Mme PRAT Céline / COMMUNE (N° DE_075_2024)
Résultat du vote : adoptée
Gabriel PIC
Président de séance
Malika LAOUADI
Secrétaire de séance