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Document publié le Lundi 20 janvier 2025 par la commune de Rocles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM du 20.01.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
ROCLES - COMMUNE
Liste des délibérations de la séance du
20 janvier 2025
Président de la séance : Gabriel PIC
Secrétaire de la séance : Blandine ELAIN
Présents : Gabriel PIC, Aurélie DUMORTIER, Julie ROGER-MAZAS, Jean-Michel GARINO, Hervé CAMPO, Danielle MANENT, Olivier PIC, Malika LAOUADI, Blandine ELAIN Représentés : Eric PRAT représenté par Hervé CAMPO, Charlie ROUVIERE représenté par Aurélie DUMORTIER
Absents et excusés :
Ordre du jour :
1. Validation du procès-verbal du conseil municipal du 19 novembre 2024 - 5 min
Compte-rendu des délégations au Maire - 5 min
Informations des structures (CDC, PNR, SEBA...) et des commissions municipales - 20 min
Délibérations - 2h15
2. Engagement des dépenses d'investissement à hauteur de 25% du budget N-1 voté - 10 min
3. Commission locale d'évaluation des charges transférées du rapport du 15 octobre 2024 -10 min
4. Contrat d'assurance des risques statutaires 2026-2029 -10 min
5. Création d'un emploi non permanent face à un accroissement temporaire d'activité -5 min
6. Redevance Performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2025 -10 min
7. Attribution de chèques cadeaux aux agents -10 min
8. Dépôt dossier subventions gradins et acoustique Taranis -15 min
9. Poursuite de l'élaboration du projet de cantine intercommunale -15 min
10. Solidarité avec la population de Mayotte -10 min
11. Désignation du titulaire de la commission intercommunale du SEBA -10 min
12. Création d'une commission temporaire pour Hameau Léger -10 min
13. Création d'un comité de suivi CUBB -10 min 14. Dossier de subvention concernant le projet de Hameau Léger -10 min
Questions diverses -30 min
1. Bilan projets 2024 et projets prévisionnel 2025 -15 min
2. Point commission Economie, commerce, gestion des déchets 15 min
Dates à venir - 10 min
Délibérations du conseil :
Validation du procès-verbal du conseil municipal du 19 novembre 2024 (N° DE_001_2025)
Résultat du vote : adoptée
Engagement des dépenses d'investissement à hauteur de 25% du budget N-1 voté (N° DE_002_2025)
Résultat du vote : adoptée
Commission locale d'évaluation des charges transférées du rapport du 15 octobre 2024 (N° DE_003_2025)
Résultat du vote : adoptée
Contrat d'assurance des risques statutaires 2026-2029 (N° DE_004_2025)
Résultat du vote : adoptée
Création d'un emploi non permanent face à un accroissement temporaire d'activité (N° DE_005_2025)
Résultat du vote : adoptée
Redevance Performance des systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2025 (N° DE_006_2025)
Résultat du vote : adoptée Attribution de chèques cadeaux aux agents (N° DE_007_2025)
Résultat du vote : adoptée
Dépôt dossier subventions gradins et acoustique Taranis (N° DE_008_2025)
Résultat du vote : adoptée
Poursuite de l'élaboration du projet de cantine intercommunale (N° DE_009_2025)
Résultat du vote : adoptée
Solidarité avec la population de Mayotte (N° DE_010_2025)
Résultat du vote : adoptée
Désignation des titulaire et suppléant au syndicat des eaux de la basse Ardèche (N° DE_011_2025)
Résultat du vote : adoptée
Création d'une commission temporaire pour Hameaux Légers (N° DE_012_2025)
Résultat du vote : adoptée
Création d'un comité de suivi CUBB (N° DE_013_2025)
Résultat du vote : adoptée
Dossier de subvention concernant le projet de Hameau Léger (N° DE_014_2025)
Résultat du vote : adoptée
Gabriel PIC
Président de séance
Blandine ELAIN
Secrétaire de séance