Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 19 11 2020

Documents similaires

Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 19 01 2023

Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 16 11 2023

Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 19 09 2024

Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 17 11 2022

Compte-Rendu - Compte rendu CM du 11 06 2020

Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 11 12 2023.doc

Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 08 04 2021

Compte-Rendu - compte rendu cm 20241128

Compte-Rendu - compte rendu du septembre 2020

Compte-Rendu - compte rendu cm du 11 juin 2020

Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 19 11 2020 Document publié le Jeudi 19 novembre 2020 par la commune de Vourey. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 19 11 2020)Thèmes du document : Jeunesse, Investissement et développement économique, Justice et droit, 1

COMPTE RENDU

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 19 NOVEMBRE 2020

Convocation le 12 novembre 2020

Présents Jean-Louis Pinto-Suarez, Serge Cozzi, Dominique Denys, Virginie Reynaud-Dulaurier, Marc Bernard,

Marie-Christine Penon, Jérémy Deglaine-Videlier,

Patricia Jacquemier, Jean Manzagol, Annie Giroud-

Garampon, Jean-Louis Schricke, Robert Repellin,

Brigitte Chiaffi

Excusés Fabienne Blachot-Minassian (pouvoir donné à Marc Bernard)

Hélène Baret (pouvoir donné à Robert Repellin)

Bruno Guely (pouvoir donné à Serge Cozzi)

Véronique Marry (pouvoir donné à Marie-Chrisitne

Penon)

Franck Pavan (pouvoir donné à Annie Giroud-

Garampon)

Angélique Ducret (pouvoir donné à Patricia

Jacquemier)

Secrétaire de séance Serge Cozzi

Approbation du dernier PV

Le procès-verbal du conseil municipal du 17 septembre 2020 est approuvé.

Délibérations

1) Demande de subvention auprès des services de l’Etat relative à la rénovation et mises aux normes du local technique communal de Chantarot (DSIL)

M. Jean-Louis Pinto-Suarez, 1er adjoint, expose à l’assemblée :

Un dossier de demande de subvention est envoyé auprès des services de l’Etat gestionnaires dans le cadre de la DSIL (Dotation de Soutien à l’Investissement public Local), pour rénovation et mises aux normes du local technique communal de Chantarot, pour un montant de 63 040 €, soit 28.21 % du projet total. Pour que le dossier soit recevable par les services de l’Etat, le conseil municipal doit voter le plan de financement ci-dessous :

Plan de financement :

Financement

Montant

HT

de la subvention

Date de la

demande

Date d’obtention

(joindre la copie de la

décision d'octroi)

Taux

Union Européenne 0.00

DSIL 63 040.00 28/09/2020 28.212

Autre(s) subvention(s) Etat

(préciser) 0.00

Région 0.00

Département 64 672.00 06/03/2020 24/07/2020 28.94

Autres financements

publics

CAPV (Communauté du

Pays Voironnais)

51 088.00 06/03/2020 29/06/2020 22.85

Sous-total

178 800.00 80.00 (total des subventions

publiques)

Participation du

demandeur :

- autofinancement

- emprunt

44 700.00 20.00

TOTAL 223 500.00 100.00

M. Jean-Louis Pinto-Suarez, 1er adjoint, informe le conseil municipal doit voter le plan de financement et mandater Mme le Maire à réaliser toute démarche nécessaire à l’exécution de ce projet et à signer l’ensemble des actes et documents afférents.

M. Jean-Louis Schricke, conseiller municipal demande en quoi consiste cette rénovation. M. Jean-Louis Pinto-Suarez, l’informe que c’est la remise aux normes du futur local des services techniques à Chantarot.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal vote le plan de financement et mandate Mme le Maire pour réaliser toute démarche nécessaire à l’exécution de ce projet et pour signer l’ensemble des actes et documents afférents à l’unanimité.

2) Demande de subvention pour les travaux de remplacement de la pompe à chaleur du gymnase de Vourey au Conseil Départemental

M. Jean-Louis Pinto-Suarez, 1er adjoint informe le conseil, que la pompe à chaleur du gymnase ne fonctionne plus. Le coût de son remplacement s’élève à 34 252 €HT, soit 41 102.40 €TTC.

De ce fait, madame le Maire propose aux membres du conseil municipal :

de l’autoriser à solliciter une aide financière à hauteur de 31 % de la dépense subventionnable de 34 252 €HT soit 10 618 €HT auprès du Conseil Départemental de l’Isère, et de préciser que la différence sera financée sur le fond propre de la Ville inscrit au budget communal,

d’autoriser Madame le Maire à signer les pièces à intervenir et en général à faire le nécessaire dans cette affaire.

Ces travaux sont prévus sur l’exercice comptable de 2020-2021.

M. Jean-Louis Schricke, conseiller municipal, demande quel âge avait la pompe à chaleur du gymnase et si le modèle de remplacement est le même. M. Serge Cozzi, adjoint à l’urbanisme, l’informe que la mise en place de la pompe à chaleur date au moins de 15 ans et que le modèle de remplacement reprend le même système du fait que c’est la même marque.3

M. Jean-Louis Schricke, demande si il y a une notion d’amortissement. M. Jean-Louis Pinto-Suarez, l’informe que la commune de Vourey ne pratique pas les amortissements, cela n’est pas obligatoire. Toutes les communes peuvent pratiquer les amortissements si elles le souhaitent, c’est obligatoire à partir de 3 500 habitants. En dessous, c’est facultatif. En 1997 lors du changement du plan comptable, la commune de Vourey a fait le choix de ne pas amortir par délibération.

M. Marc Bernard, conseiller municipal, demande si il y a une corrélation entre les panneaux solaires de la société Buxia et la pompe à chaleur. M. Jean-Louis Pinto-Suarez, répond que cela est totalement indépendant, la commune met le toit à disposition, et qu’elle n’a acheté aucune part.

M. Serge Cozzi, précise qu’au bout de vingt ans l’installation appartiendra à la commune.

Après en avoir délibéré, vote à l’unanimité du conseil municipal.

3) Suppression et création de poste au 1er janvier 2021

Madame Dominique Denys, conseillère déléguée, propose au conseil de supprimer et de créer un poste dans la filière administrative. Le tableau des emplois est ainsi modifié à compter du 1er janvier 2021.

Conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement.

Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services, même lorsqu’il s’agit de modifier le tableau des emplois pour permettre des avancements de grade.

En cas de suppression d’emploi, la décision est soumise à l’avis du Comité Technique Paritaire. Un avis favorable a été rendu par le Comité Technique qui s’est tenu le 22 septembre 2020.

Considérant la nécessité de réorganiser le temps de travail de l’agent de la filière administrative, pour le bon fonctionnement de la collectivité,

Filière administrative

Emploi supprimé grade

Nbre

d'heures

hebdo.

Emploi crée grade

Nbre

d'heures

hebdo

Adjoint administratif ppal 2ème classe 24h15 Adjoint administratif ppal 2ème classe 28h00

Le tableau des emplois est ainsi modifié à compter du 1er janvier 2021 :

Filière administrative

Cadre d'emploi : Adjoints administratifs territoriaux

Grade Ancien Effectif Nouvel effectif

Adjoint administratif ppal 2ème classe 1 1

Décide : la modification du tableau des emplois ainsi proposée.

Les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges de l’agent nommé dans l’emploi sont inscrits au budget, chapitre 012.

M. Marc Bernard, conseiller municipal, demande si il est possible de projeter l’intégralité du tableau des emplois du personnel de la mairie, qui permettrait d’avoir une vision de chaque poste.4

Mme Dominique Denys, lui répond qu’il n’y a que trois postes d’administratif à la mairie

de Vourey.

M. Marc Bernard, pose la question technique que lorsqu’il y a changement de grade, faut-

il changer le tableau des emplois.

Mme. Dominique Denys, lui confirme qu’à chaque changement de grade, la commune est

dans l’obligation de changer le tableau des emplois.

Après en avoir délibéré, vote du conseil municipal à l’unanimité.

4) Plan de financement TE38 – travaux de rénovation sur réseaux éclairage public tranche 1 - 2021

Monsieur Jean-Louis Pinto-Suarez, 1er adjoint délégué au TE38, informe le conseil

municipal que suite à une rencontre en mairie en date du 28 septembre 2020 concernant

le projet de mise en conformité de nos installations (candélabres, armoires) suite au

diagnostic réalisé par le TE38.

Après étude le Territoire Energie de l’Isère propose le plan de financement prévisionnel

suivant :

Rénovation éclairage public TR1, affaire n°20-002-566

Sur la base d’une étude sommaire réalisée en lien avec les élus et le concessionnaire

ERDF, les montants prévisionnels sont les suivants :

Le prix de revient prévisionnel TTC de l’opération est estimé à : 56 555 €

Le montant total de financement externe s’élèvent à : 32 093 €

La participation aux frais de TE38 s’élève à : 2 020 €

La contribution prévisionnelle aux investissements pour cette opération s’élève à : 2 443 €

Afin de permettre au TE38 de lancer la réalisation des travaux, il convient de prendre

acte:

- du projet présenté et du plan de financement définitif,

- de la contribution correspondante à TE38.

Le conseil, ayant entendu cet exposé,

Prend acte du projet de travaux et du plan de financement de l’opération, à savoir :

Prix de revient prévisionnel : 56 555 €

Financement externes : 32 093 €

Participation prévisionnel : 49 347 €

(Frais TE38 + contribution aux investissements)

Prend acte de sa participation aux frais de TE38 d’un montant de : 2 020 €

Prend acte de sa contribution aux investissements qu sera établie par TE38 à partir du

décompte final de l’opération et constitutive d’un fonds de concours d’un montant

prévisionnel total de : 22 443 €5

Ce montant pourra être réajusté en fonction de la réalité des travaux et tout

dépassement fera l’objet d’une nouvelle délibération.

Pour un paiement en 3 versements (acompte de 30%, acompte de 50% puis

solde)

M. Jean-Louis Schricke, conseiller municipal, fait remarquer que les sommes ne sont pas

négligeables. Le fait qu’il y a une mauvaise mise à la terre, serait-il un défaut dès le

départ, cela voudrait dire qu’il y a une malfaçon d’origine, ou, cela serait une

dégradation dans le temps, volontaire ou involontaire.

M. Jean-Louis Pinto-Suarez, lui répond que cela peut venir d’une intervention sur un

candélabre qui serait mal réparé. C’est comme pour les armoires électriques,

normalement elles devraient être séparées, une partie publique et une partie privée.

M. Jean-Louis Schricke demande si cela pourrait venir des changements des normes dans

le temps.

M. Jean-Louis Pinto-Suarez, exprime que c’est fort probable, suite aux changements des normes au cours des années.

M. Robert Repellin, conseiller municipal, demande si la commune connait les points de rénovations.

M. Jean-Louis Pinto-Suarez lui confirme que TE38 a établi une liste exhaustive des repartions des points lumineux du réseau de l’éclairage public de la commune. Il précise que lors des réunions de travail entre la mairie et le TE38, le champ de la Dame est inclus obligatoirement dans ce projet, car les riverains se plaignent du mauvais fonctionnement de l’installation, malgré les multiples interventions de réparations. Il rappelle également à l’assemblé que la commune de Vourey a un contrat d’intervention Maxilum pour chaque panne d’éclairage public avec TE38 qui en charge de notre réseau. Les déclarations de pannes doivent être signalées en mairie, afin que les agents puissent établir un ticket incident via le site web de TE38. Cela déclenche automatiquement l’intervention du prestataire technique pour le dépannage.

Après en avoir délibéré, vote à l’unanimité du conseil municipal.

5) Plan de financement TE38- affaire n°19-002-566 – Enfouissement BT TEL route de l’église - Sanissard

Monsieur Jean-Louis Pinto-Suarez, 1er adjoint délégué au TE38, présente à l’ensemble du conseil la proposition du TE38 (Territoire Energie Isère) sur le financement prévisionnel des travaux d’enfouissement BT et TEL route de l’église.

Suite à notre demande, Territoire Energie Isère (TE38) a étudié la faisabilité de l’opération présentée dans le tableau ci-joint, intitulée :

Collectivité : Commune de Vourey

Affaire : n°19-002-566

Enfouissement BT - TEL route de l’église

TRAVAUX SUR RESEAUX FRANCE TELECOM

Sur la base d’une étude sommaire réalisée en lien avec les élus et l’opérateur France Télécom, les montants prévisionnels sont les suivants :

1. Le prix de revient prévisionnel TTC de l’opération est estimé à : 21 608 € 2. Le montant total de financement externe serait de : 2 040 € 3. La participation aux frais de maîtrise d’ouvrage du TE38 s’élève à : 1 029 €6

4. La contribution aux investissements s’élèverait à environ : 18 539€

Afin de permettre au TE38 de lancer la réalisation des études d’exécution par le maître d’œuvre, il convient de :

• Prendre acte de l’avant-projet et du plan de financement initiaux, étant précisé qu’après études et avant tout démarrage de travaux, ils seront à nouveau présentés ;

• Prendre acte de l’appel de contribution aux frais de maîtrise d’ouvrage du TE38.

Le Conseil, ayant entendu cet exposé,

1 – Prend acte de l’avant-projet du plan de financement prévisionnel de l’opération :

Prix de revient prévisionnel : 21 608 €

Financements externes : 2 040 €

Participation prévisionnelle : 19 568 €

(frais TE38 + contribution aux investissements)

2 – Prend acte de la participation aux frais de maîtrise d’ouvrage du TE38 pour 1 029 €

Monsieur Jean-Louis Pinto-Suarez, précise que cette opération est liée à la création de l’opération « le Clos de Sanissard ». TE38 interviendra pour faire les branchements du nouveau lotissement, de ce fait, il est pertinent d’enfouir les réseaux de la route de l’Eglise jusqu’au haut du chemin de Suzet. Toute la montée de Sanissard a été envisagée, mais pas réalisable c’est hors budget et techniquement difficile trop de branchements des particuliers. Cette opération sera revue ultérieurement lors d’une autre tranche d’opération de travaux.

Monsieur Jean-Louis Pinto-Suarez, fait remarquer au conseil la faible participation du financement externe. Il s’engage à contacter TE38 afin d’avoir l’ensemble des explications pour éclaircir ce point.

M. Robert Repellin, conseiller municipal, demande si il existe une politique communale pour l’enfouissement des lignes aériennes ou la commune profite-elle des travaux pour les réaliser.

M. Jean-Louis Pinto-Suarez, lui répond, que tous les enfouissements réalisés à ce jour, sont réalisés lors des travaux de voiries.

M. Serge Cozzi, adjoint à l’urbanisme, précise que c’est plus judicieux de profiter des travaux de réfections de voirie du fait que cela est assez onéreux.

Monsieur Jean-Louis Pinto-Suarez, rappelle que TE38 finance une bonne partie de ces travaux, car il perçoive la taxe communale sur les factures d’électricité, ce qui représente 8% sur chaque facture. Avant la rétrocession du parc de l’éclairage public à TE38, cette taxe était perçue par la commune pour créer ou rénover des points lumineux.

Après en avoir délibéré, vote à l’unanimité du conseil municipal.

6) Autorisation donnée au Maire à signer la convention de déneigement avec la commune de Renage

M. Jean-Louis Pinto-Suarez, 1er adjoint informe le conseil municipal, lors de la campagne de déneigement de l’année dernière la commune de Vourey est intervenue à titre exceptionnel, dans l’urgence et par solidarité sur la commune de Renage au lieu-dit du Criel.

Suite à cette intervention, la commune de Renage s’est rapprochée de celle de Vourey afin de trouver une solution pérenne.7

Une convention a été élaborée conjointement avec les deux services municipaux et le prestataire de la commune de Vourey

La mutualisation de cette prestation permet à la commune de Vourey de réduire les coûts fixes de son astreinte et à la commune de Renage de répondre à la sécurité des habitants du quartier du Criel limitrophe au quartier du Vieron de Vourey.

Après en avoir délibéré, Mme le Maire demande au conseil municipal de lui donner l’autorisation de signer la convention de déneigement entre la commune de Vourey et la commune de Renage pour une durée d’un an, renouvelable par tacite reconduction maximum deux fois.

M. Jean-Louis Schricke, conseiller municipal, s’interroge sur la limite de deux ans pour la reconduction de la convention.

M. Serge Cozzi, adjoint à l’urbanisme, précise d’une part, que cela permet à la commune de Vourey d’étudier le fonctionnement sur le terrain du prestataire qui réalise le déneigement, et d’autre part cela permet aux deux parties de pouvoir dénoncer la convention plus rapidement en cas de désaccord, suivant les modalités du délai de prévenance.

Après en avoir délibéré vote à l’unanimité du conseil municipal.

7) Décision Modificative n°4 au budget communal 2020

Monsieur Jean-Louis Pinto-Suarez, adjoint aux finances, présente à l’ensemble du conseil la décision modificative suivante :

DM 4 du 19-11-2020 - Exercice 2020

Dépenses Recettes

Chapitres Compte Intitulé du compte Montant Commentaires Chapitres Compte Intitulé du compte Montant Commentaires

INVT

21

2113

Terrains

aménagés

autres que

voirie

7 862.00

Complément tvx

démolition grange

RD1092

2151 Réseaux de voirie 2 952.00

Aménagement

bordure voire

Fontaine Ronde

23 2315

Installations,

matériel et

outillage

techniques

-10 814.00

Pour équilibrer de

la DM

d'investissement

TOTAL 0.00 TOTAL 0.00

FONCT

011 60628

Autres

fournitures

non stockées

-389.00

Pour équilibrer de

la DM de

fonctionnement

74 74832

Attribution du

fonds

départemental

de la taxe

professionnelle

-389.00

Notification 25-

09-2020 du CD

de 29 241 € (BP

2020 = 29 630 €)

TOTAL -389.00 TOTAL -389.00

Après en avoir délibéré, vote à l’unanimité du conseil municipal.

Le conseil municipal s’est achevé à 19h20.

Prochain conseil municipal fixé au jeudi 21 janvier 2021 à 18h30.