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unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - liste des deliberation conseil communautaire du fladik
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - liste des deliberation conseil communautaire du fladik)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Aménagement du territoire,
Liste des délibérations
Conseil Communautaire du 29 Janvier 2026
Numéro Objet Vote
2026-001 APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 DECEMBRE 2025 Approuvée
2026-002 TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL TERRITORIAL - ANNEE 2026 Approuvée
2026-003 REPARTITION DE L'AFFECTATION DE LA TAXE SUR L'EXPLOITATION DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT DE LONGUE DISTANCE Approuvée
2026-004 APPROBATION DU PROGRAMME D'ACTION DANS LE CADRE DU CID 2023 Approuvée
2026-005 VALIDATION DE LA PROGRAMMATION CULTURELLE INTERCOMMUNALE DE LA PERIODE DE MARS A AOÛT 2026 Approuvée
2026-006 MISE EN PLACE DU REGLEMENT INTERIEUR POUR LE SALON DU LIVRE Approuvée
2026-007 SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC APS - CONTACT Approuvée
Délibérations télétransmises au contrôle de légalité et publiées sur le site internet le 02 février 2026. Mise en ligne et affichage de la présente liste des délibérations le 02 février 2026.
1 / 1 Conseil Communautaire du 29 Janvier 2026