Compte-Rendu - doc4179

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Compte-Rendu - doc4179 Document publié le Jeudi 6 octobre 2011 par la commune d'Écuillé. Lien du pdf (Compte-Rendu - doc4179)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Compte Rendu du CONSEIL MUNICIPAL du 6 octobre 2011

Membres présents : M. Jean-Louis DEMOIS, Mme Béatrice JUNG, MM Olivier BROSSARD, Fabrice LEPAGE, David BARAIZE, Alain HUET, Paul ABELARD, Ludovic VIOT, Gilbert PORCHER, Jean-Pierre SACHET, Giovanni PETIT, Christian LIAU.

Excusés ayant donné pouvoir : Mme Anne VIAUD-JOUAN donne pouvoir à M. Jean-Louis DEMOIS, Mme Sandrine ROUXEL à M. Fabrice LEPAGE.

1) Subvention classe de neige : 24 élèves de CM1 et CM2 partiront en séjour à la neige du 2 au 9 mars 2012. Le coût est d’environ 400€/élève. Afin d’alléger le coût pour les parents, la commune accorde une aide de 15 € / enfant. 2) CLIC d’outre Maine : Mme Béatrice JUNG et M. Olivier BROSSARD sont nommés respectivement titulaire et suppléant de notre commune au comité syndical du CLIC (infos personnes âgées).

3) Remplacement cantine et école Afin de prévoir le remplacement de personnel momentanément indisponible, des remplacements sont organisés pour les 3 et 14 octobre.

4) Projet éducatif de l’Accueil Péri-Scolaire A compter du 1er janvier 2012, l’accueil péri-scolaire sera repris par la commune. Le projet éducatif a été avalisé à l’unanimité par le conseil municipal.

5) Préemption maison 6 route de Champigné Le conseil décide à l’unanimité de ne pas préempter

6) Travaux du bourg – convention d’autorisation de travaux d’entretien et financière / Conseil Général Les travaux de sécurisation du bourg débuteront fin octobre 2011.

La rencontre du 23 septembre dernier a permis de prendre en compte certaines observations des riverains : création d’une aire de stationnement, interrogation sur la présence de la cuve à essence de l’ancienne station… Le conseil général autorise la commune à faire les travaux sur son domaine routier. Il est présent depuis la conception du projet et donne des préconisations techniques et sécuritaires : ne pas raboter la chaussée…. La convention d’autorisation de travaux d’entretien et financière pour les séquences 1 et 2 de la sécurisation est signée pour une durée de 10 ans renouvelable.

7) Création d’une ligne de trésorerie

Les travaux de sécurisation du bourg s’élèvent à 183 946 € TTC. Nous avançons le coût de la chaussée au conseil général qui nous la rembourse sur 2012 et 2013… nous percevrons d’autres subventions à hauteur de 40 et 30% en 2012 Par conséquent, le conseil autorise la création d’une ligne de trésorerie de 100 000 € dans l’attente de les percevoir. Le budget de fonctionnement est resserré afin de pallier à cette dépense importante.

8) Départ CCLS

Le calendrier d’avril 2011 de la Préfecture prévoyait que la CCLS en premier puis les communes devaient délibérer sur notre départ d’août à octobre, sinon leur avis serait considéré comme négatif. La CCLS a attendu que le Préfet le lui demande expressément pour délibérer, estimant que la délibération sur le schéma départemental de coopération intercommunale suffisait.

9) Réunion publique du 21 octobre Présentation de :

- l’agglomération angevine que nous rejoindrons le 1er janvier 2012, présence du Mr Jean-Louis GASCOIN Vice Président et Maire de la Membrolle sur Longuenée.

Points abordés : historique de la communauté de communes Loir et Sarthe, évolution du Pays des Vallées d’Anjou, taxes foncières, présentation des différentes compétences, assainissement, transports, service petite enfance… - Le PLU communautaire,

- Les travaux de sécurisation du bourg.

11) Donner une adresse à la Zone Artisanale l’appellation « route de la Bodinière » est donnée à ce qu’on appelle actuellement chemin de la Bodinière.

10)Modification date Création Emploi en Contrat Aidé Secrétariat Mme Isabelle GAILLARD a été retenue. Le conseil adopte une petite modification quant aux dates : du 3 octobre 2011 au 2 avril 2012. 12)Infos et Questions diverses

Légion d’Honneur : Samedi 8 octobre M. Floege remettra la Médaille de la Légion d’Honneur à M. Léon Paris Déchets verts : fermeture du dépôt chemin du Portineau

Projet assainissement / ALM : la CCLS doit préparer la demande de subvention pour les travaux prévus route de Champigné en 2013

Multisport : André refera le drain et Tennis Aquitaine recolorera le sol du multisport. Photocopieur de l’école : l’entreprise DBR est retenue pour l’achat d’un Konica BH 223 neuf à 1496 € HT. SMP : le bureau d’étude préconise 1) la restauration de l’usine de Pont et la sécurisation avec ALM ; 2) la construction d’une nouvelle usine ; 3) le rattachement à ALM. Le coût varie du simple au double entre les solutions 1 et 3. Nous voterons le 18/10/11 en faveur de la 3ème solution. La qualité de l’eau du Loir n’est pas très bonne, le sol du vieux Briollay bouge et les camions n’ont pas accès.

Semaine du développement durable à Tiercé