Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv 25 janvier 2023
Conseil Municipal - cm janvier 2017 corrige 099802300 0907 31032017
Procès Verbal - pv janvier 2026
Procès Verbal - pv janvier 2026 1
Déliberation - liste des deliberations janvier 2025
Compte-Rendu - compte rendu cm novembre 028891700 1730 20122016
Déliberation - comte rendu du 25 septembre 2014 035219700 0925 27
Compte-Rendu - cr cm juillet 2018 096402700 1050 30102018
Déliberation - liste deliberations janvier 2026
Compte-Rendu - 30 janvier 2014 076854600 1810 04032014
Compte-Rendu - janvier
Document publié le Jeudi 25 janvier 2018 par la commune de Vallan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - janvier)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Aménagement du territoire, Éducation,
2018 -
CONSEIL MUNICIPAL
25 Janvier 2018
Le vingt-cinq Janvier deux mil dix-huit, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de
VALLAN s'est réuni en séance ordinaire, sur convocation et sous la présidence de Bernard RIANT, Maire.
Présents : Bernard RIANT, Maire
Richard GAUTIER, Joël NAIN, Véronique PIERRON, adjoints
Dany MOINE, Frédéric MAGNIER, Nadine DURAND, Martine CHEVALLIER, Maryline RENAUDIN,
Jean Michel GUYOT, Maurice POULIN
Absent_excusé : Mathieu DEBAIN (pouvoir Bernard RIANT) Jean François CAPOLUNGO (pouvoir
Nadine DURAND) Thierry GUENARD (pouvoir Joël NAIN)
Absent :
Secrétaire de Séance : PIERRON Véronique
Conseillers en exercice : 14
Présents : 11
Votants : 14
G
MODIFICATION Ordre du Jour
- Remboursement sapins de Noël à l'OCCE Ecole Maternelle.
Accord à l'unanimité des présents et représentés
1 - ADOPTION DU COMPTE RENDU DU 21 DÉCEMBRE 2017
Adopté à l'unanimité des présents et représentés.
2 - DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN
M. et Mme JUAREZ Patrick : jardin, sis rue des Tournants, cadastré AB 70
Le Conseil municipal, à l'unanimité des présents et représentés, décide de ne pas utiliser son droit de préemption.
3 - COMPTE RENDU DES COMMISSIONS
Commission Enfance
Rapporteur : Véronique PIERRON
Le prochain conseil d'école aura lieu le lundi 5 février 2018 à la mairie de Gy l'Evêque. Jennifer effectuera sa dernière partie de stage BAFD à Escamps pendant les vacances d'hiver.
Conseil Municipal - 25 Janvier 2018 2018 -
Commission Environnement - Attractivité
Rapporteur : Joël NAIN
1. Aménagement forêt communale
L'office National des Forêts, lors de la commission, nous a présenté le nouveau plan d'aménagement de la forêt pour la période 2018 à 2037. Le précédent plan d'aménagement s'est achevé en 2012. La nouvelle proposition sera étudiée.
2. Travaux 2018 - forêt communale
Des travaux de broyage et d'élagage sont à effectuer dans la forêt communale pour un montant de 2 467.20 euros HT
3. Devis abattage frênes
Ehtiepises Abattage enlèvement Montant
3frênes {et déchetterie HT
AUBRY 2 400,00) 150,00 2 550,00]
ARBEO 2 617,50] compris 2 617,50]
BOURDILLAT 3 650,00 compris 3 650,00
RAPIN 1 250,00 compris 1 250,00
3 frênes situés 2 sur la place communale, côté parking
1 situé vers le petit pont vers la salle fontaine
Le devis de l'entreprise RAPIN est retenu par le conseil municipal. Les travaux auront lieu fin janvier 2018.
Commission Travaux
Rapporteur : Bernard RTANT
1. Devis changement des gouttières Salle Fontaine
e Akay 3 942.82 euros ht
e Fauconnet 2 872.20 euros ht
e STE 1423.11 euros ht
L'entreprise STE est retenue à l'unanimité des présents et représentés.
2. Portes Salle Fontaine
e Repérant 810 euros ht
e Asselineau 1 260 euros ht
e Segaud (devis à venir)
Maurice POULIN fera établir des devis pour la toiture de l'école élémentaire.
Dany MOINE prend contact avec l'entreprise en charge de la pose du logo sur le véhicule de la commune.
Commission Voirie Assainissement
Rapporteur : Bernard RTANT
1. Aménagement RN 151
A la demande des riverains, une étude est en cours pour ralentir la vitesse (bornes
réfléchissantes, ralentisseur..) à l'entrée du village (ancienne route).
Conseil Municipal —- 25 Janvier 2018 2018 -
Contre : 4
Abstention : 1
Pour : 9
Joël NAIN contactera Monsieur FALISSARD et un essai sera effectué.
Commission Animation
Rapporteur : Richard GAUTIER
La représentation des Saltimbanques a réuni une cinquantaine de personnes. Un euro par entrée a été reversé aux écoles.
La ronde Vallan aura lieu le 18 mars 2018.
Art'amis fera son exposition le 2 juin 2018.
Le téléthon a permis de rapporter 434.70 euros par la chorale Wallkyrie et 146 euros par le club de randonnée.
Assemblée générale du CACV : Collectif des Associations de la Commune de Vallan Un nouveau bureau a vu le jour lors de l'AG du 15 janvier 2018
Présidente : Véronique PIERRON
Vice présidente : Martine JUST
Trésorière : Prisca GARCIA
Trésorière adjointe : Bernadette CAPOLUNGO
Secrétaire : Martine CHEVALLIER
Secrétaire adjointe : Marion VASSEUR
Les animations suivantes ont été validées par le bureau et les membres.
25 mars : vide grenier
21 juin : fête de la musique
14 juillet : animation sur la journée
22 - 23 septembre : le MONT des BULLES
7 octobre : salon MARVEL
31 octobre : HALLOWEEN
Commission Accessibilité
Rapporteurs : Véronique PIERRON et Joël NAIN
RAS
COMMISSION Maison Citoyenne
Rapporteur : Véronique PIERRON
1. Maison multi-activités citoyenne - attribution lots 4 à 11 - D.2018.01... Vu la mise en ligne le 21 Novembre 2017, sur la plateforme Klekoon, pour la consultation organisée en vue de la passation d'un marché de travaux public, dans le cadre de la construction de la maison citoyenne
Vu la publication dans l'Yonne Républicaine le 24 novembre 2017 d'un avis d'appel à concurrence pour le marché de travaux de la construction de la maison citoyenne
Vu, le tableau de synthèse de la commission d'ouverture des plis en date du 13 décembre 2017
Vu, les rapports d'analyse des offres reçues
Vu, la négociation effectuée pour les lots 4 et 5
Conseil Municipal - 25 Janvier 2018 2018 -
Lot 4 : Ossature - Charpente - Bardage
Critères
Entreprises Offres Valeur tech. Red Note totale
retenues HT /50 PS ATONE sur 100 /50
CHEMOLLE | 70 598,13 50 50,00 100,00
Il est décidé de retenir l'offre de base + variante bois huilé pour un montant HT de 74.258,93€.
Lot 5 : Couverture
Critères
Entreprises Offres cher Valeur tech. MEL EU PEX Note totale après prestations
retenues HT DEC /50 sur 100 négociation 150
DURY 24 756,54 | 24 000,00 50 50,00 100,00
AKAY 24 509,71 24 509,71 48 48,96 96,96
AKAY a répondu hors délai lors de la négociation
Lot 6 - Menuiserie extérieures et intérieures - serrurerie - métallerie
Critères
Entreprises Offres Valeur tech. re Note totale
retenues HT /50 RER sur 100 1/50
GUILLEMOT | 37 469,25 48 50,00 98,00
LEMAIRE 51 312,14 50 36,51 86,51
Lot 7 - Doublages - cloisons - plafonds
Critères
Entreprises Offres Valeur tech. sa Note totale
retenues HT /50 Re ons sur 100 /50
CHEVILLARD | 14 575,00 50 50,00 100,00
SCOBAT 15 399,80 50 47,32 97,32
LOPES VIERA 25 117,00 50 29,01 79,01
Lot 8 - Carrelage - Faïences
Critères
Entreprises Offres Valeur tech. eue MX | Note totale
retenues HT /50 Ron 100 /50
ART ET TECH | 10 497,70 50 49,26 99,26
DAVID 10 342,37 48 50,00 98,00
FAGES BOSCH 10 515,09 48 49,17 97,17
Conseil Municipal - 25 Janvier 2018 2018 -
Lot 9 - Peintures
Critères
Entreprises Offres | Valeurtech. ie PE Note totale
retenues HT /50 pre à °n$ | sur 100
DELAGNEAU | 4 774,49 50 50,00 100,00
CHEVILLARD 4 856,70 48 49,15 97,15
CHIAVAZZA 6 137,35 48 38,89 86,89
Lot 10 - Electricité
Critères
Entreprises Offres Valeur tech. set 7 Note totale retenues HT /50 P e ee $ | sur100
ALPAGELEC 12 821,75 50 50,00 100,00
AD ELEC 13 925,00 50 46,04 96,04
BEI 15 578,25 50 41,15 91,15
CBE 22 871,20 45 28,03 73,03
Lot 11 - Plomberie - Chauffage - Ventilation
Critères
Entreprises Offres Valeur tech. SEAT Note totale retenues HT /50 el a 9 | sur100
LTM 24 668,65 48 50,00 98,00
FAVERGEAT 49 984,00 48 24,67 72,67
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des présents et représentés décide d'attribuer,
Dans le cadre du dossier de construction de la maison multi activités citoyenne - Le lot n° 4- Ossature, charpente, menuiserie : à l'entreprise CHEMOLLE pour un montant HT de 74.258,93 €
- Le lot n° 5 - Couverture : à l'entreprise DURY pour un montant HT de 24.000 € Le lot n° 6 - Menuiseries extérieures et intérieures, serrurerie et métallerie : à l'entreprise GUILLEMOT pour un montant HT de 37.469,25 €
Le lot n° 7 - Doublages, cloisons, plafonds : à l'entreprise CHEVILLARD pour un montant HT de 14.575,00 €
- Le lot n° 8 - Carrelages, faïences : à l'entreprise ART ET TECH pour un montant HT de 10.497,70 €
- Le lot n° 9 - Peintures : à l'entreprise DELAGNEAU pour un montant HT de 4.774,49 € - Le lot n° 10 - Electricité : à l'entreprise APAGELEC pour un montant HT de 12.821,75 € Le lot n° 11 - Plomberie, chauffage, ventilation : à l'entreprise LTM pour un montant HT de 24.668,65 €
Conseil Municipal - 25 Janvier 2018 2. Renaturation du ru - demande de subvention AESN
2018 -
La Conseil Municipal de VALLAN a approuvé, à l'unanimité, la construction d'une Maison Multi-Activités Citoyenne, par délibérations du 23 février 2017 (réalisation emprunt) et 8 septembre 2017 (plan de financement).
Cette opération nécessite, de fait, la démolition du « 1000 club », l'enlèvement des buses et la
renaturation du ru de Vallan.
Conjointement, des aménagements paysagers seront effectués autour de la maison citoyenne.
Vu, les échanges et les rencontres effectués avec l'Agence de l'Eau Seine Normandie (AESN) pour étudier la faisabilité de ce dossier, il est proposé le plan de financement suivant :
DEPENSES RECETTES
TRAVAUX HT TTC FINANCEMENT taux|Montant
Travaux préparatoires [terrassement berges et 5356,00! 6 427,20|Agence de Bassin |80% 55 530,56
restauration des berges
Réseaux eaux pluviales |Sur verse du ru 4 500,00! _5 400,00|Autofinancement | 20% 13 882,64
Maçonnerie Mur et déversoir 9 600,00! 11 520,00
Cheminement bois platelage passerelle 18 000,00! 21 600,00
Consolidation berges traverse en bois et tunage | 15 150,00! 18 180,00
Espaces verts préparation et végétaux 6107,20| 7 328,64
démolition bâtiment 4 500,00|_5 400,00
Enlèvement buses 6 200,00! 7 440,00
TOTAL! 69 413,20| 83 295,84 69 413,20
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité des présents et représentés
- _ D'approuver le plan de financement ci-dessus indiqué,
- De solliciter auprès de l'AESN, une subvention pour ce projet,
- Charge le Maire d'effectuer toutes les démarches inhérentes à ce dossier.
3. Location bungalow dépôt pain
Bungalow Remise |assurance| Eco particip Gvesison + total HT [Classement mois _| 5 mois grutage
[kLourou 155,00| 775,00 75,00 1,92 340,00] 1 191,92 1
[Loxam Auxerre [303,00] 1 515,00| -378,75| 90,90] 10,23| 190,00[1 427,38] 2 ]
jour | 5 mois
[Loxam Monéteau| _8,08| 872,64 | 96,96| 7,85| 252,00[1 229,45| 3 |
Le conseil municipal donne son accord sur le principe de location d'un bungalow pour « accueillir » la boulangerie.
Le devis définitif sera validé (après négociation) lors du prochain conseil.
4. Réunion préparatoire chantier Maison Citoyenne
Dates proposées : prévenir la commission MMAC
Vendredi 9 février : matin
Jeudi 15 février
Vendredi 16 février
: toute la journée
: matin
Conseil Municipal - 25 Janvier 2018 2018 -
COMMISSION CCAS
Rapporteur : Véronique PIERRON
RAS
4 - PERSONNEL
1. Création poste service technique
Report au prochain conseil
5 - COMMUNAUTÉ DE L'AUXERROIS
1.Rapport de la CLECT du 13.12.2017 (commission locale d'évaluation des charges transférées)
La CLECT s'est réunie le 13.12.2017 pour :
- _ Procéder à l'élection du Président et du Vice-Président
- Approuver le règlement intérieur de la CLECT
- Fixer les attributions de compensation des communes
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve, à l'unanimité des présents et représentés le rapport de la CLECT du 13.12.2017.
6 - Remboursement OCCE Maternelle
Les sapins mis dans les classes en décembre dernier ont été commandés par l'intermédiaire de l'OCCE de l'école Maternelle pour la somme de 120 €. Ils doivent être réglés à l'OCCE école maternelle qui en a fait le paiement.
Accord du Conseil Municipal, à l'unanimité des présents et représentés.
7 - DÉCISION DU MAIRE
1. Maison Citoyenne - validation APD aménagements extérieurs
Prise en vertu d'une délégation donnée par le Conseil Municipal
(Art L.2122 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Vu la délibération 2014/24 du 24.4.2014, relative aux délégations du conseil municipal données au Maire,
Le Maire informe le Conseil Municipal que l'entreprise URBANINGE a présenté, le 11 janvier 2018, le dossier de l'avant-projet définitif des aménagements extérieurs (plans des aménagements extérieurs et détail quantitatif estimatif)
Le montant de ces travaux s'élève à 235.626,20 € HT et rentre dans l'enveloppe fixée par l'avenant n°1 de la maîtrise d'ouvrage (242.000 €)
Le Maire, en accord avec les membres de la commission « Maison Citoyenne » a validé cet avant-
projet définitif des aménagements extérieurs.
Une présentation en 3D sera faite par URBANINGE.
Le Conseil Municipal prend acte.
Conseil Municipal - 25 Janvier 2018 2018 -
8 - COMMUNICATIONS
La mairie a signé une convention avec l'ADAPT de Monéteau pour une formation de remise à niveau pour Daniel DUBOIS.
Le montant de cette formation s'élève à 2 350.00 euros. Les demandes de subvention sont en cours.
Prochaine réunion du Conseil : Jeudi 22 Février 2018 - 20h30
La séance est levée à 23 heures
Fait et délibéré,
Le Maire,//
Véronique PIERRON Richard GAUTIER Joël NAIN
Jean-François CAPOLUNGO Frédéric MAGNIER Maurice POULIN
Thierry GUENARD Nadine DURAND Jean-Michel GUYOT
Mathieu DEBAIN Martine CHEVALLIER Maryline RENAUDIN
Absent excusé
Dany MOINE
Conseil Municipal - 25 Janvier 2018