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unknown - Communauté de communes - Petite Camargue - DELIB 2
unknown - Communauté de communes - Petite Camargue - DELIB 2023.12.158 Approbation RA SITOM Sud Gard PA
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Petite Camargue - DELIB 2023.12.158 Approbation RA SITOM Sud Gard PA)
Thèmes du document : Environnement, Culture et patrimoine, Aménagement du territoire,
Envoyé en préfecture le 19/12/2023
Reçu en préfecture le 19/12/2023
Publié le 19/12/2023 S L GO
ID : 030-243000593-20231212-DL2023 12 _158-DE
A
SIOM sud gard
R A P P O R T
D ’A C T I V I T É
2022
ĘĎęĔĒ ĘĚĉ ČĆėĉ
Syndicat intercommunal
de valorisation et de traitement des
déchets ménagers Envoyé en préfecture le 19/12/2023
Reçu en préfecture le 19/12/2023
Publié le 19/12/2023 S L GO
ID : 030-243000593-20231212-DL2023 12 _158-DE
2
Édito du Président
Les compétences
Le territoire
Les chiffres clés
Les installations de traitement
Les faits marquants
La communication
Les éléments techniques
L’unité de valorisation énergétique Evolia
Le centre de tri Valréna
Les indicateurs techniques
Les indicateurs financiers
Les objectifs 2023
Le synoptique du bilan 2022
Le glossaire
3
4
5
6
7
8
10
15
16
20
24
26
29
30
31
Sommaire Envoyé en préfecture le 19/12/2023
Reçu en préfecture le 19/12/2023
_ ST Publié le 19/12/2023
ID : 030-243000593-20231212-DL2023 12 158-DE
Édito
Richard TIBÉRINO
Président
CeƩe troisième année de gouvernance achevée, je souhaite établir un
bilan à mi-mandat des acƟons entreprises. En devenant Président du
Sitom Sud Gard, mon objecƟf premier était de maintenir une seule et
unique ligne de four à l'unité de valorisaƟon énergéƟque (UVE). Au-
jourd'hui, force est de constater que la quesƟon d'une seconde ligne est
bel et bien derrière nous et je m'en réjouis !
En effet, ce nouveau rapport d'acƟvité permet d'observer que la baisse
des tonnages traités est amorcée, même si celle-ci doit encore se confir-
mer. Par ailleurs, la baisse des refus de tri est réelle, et cela tout en main-
tenant une maîtrise des coûts de traitement. Grâce aux efforts conƟnus
des équipes du Sitom Sud Gard et à leur forte présence sur le terrain
pour sensibiliser le public, nous avons relevé ces premiers défis.
Concernant l'acƟvité au sein de l'Ecopole, des travaux ont été entrepris.
Nous avons pu assister à l'installaƟon de ponts-bascules indépendants
pour chaque site (UVE et centre de tri). Quant à la réfecƟon de la voie
d'accès, elle est en cours de finalisaƟon. Ces travaux contribuent à la fois
à l'opƟmisaƟon de l'acƟvité mais aussi à une meilleure fluidité du trafic
sur le site.
Enfin en 2023, le nouveau contrat d'exploitaƟon de l'UVE devrait per-
meƩre d'accroître les performances énergéƟques de l'installaƟon, tout
en assurant une couverture plus grande du réseau de chauffage urbain, à
un tarif que nous espérons compéƟƟf.
À mi-parcours, nous avons déjà un bilan bien rempli, dont agents et élus
du syndicat, peuvent être fiers. À présent, tournons-nous vers les nou-
veaux challenges à relever notamment en termes de réducƟon des dé-
chets.
3 Envoyé en préfecture le 19/12/2023
Reçu en préfecture le RE 6 [ A
?-DL2023_12_158-DE
Elle comprend la mise
en décharge des déchets
ulƟmes
Le Sitom Sud Gard est compétent en maƟère de valorisaƟon et de traitement des déchets ménagers collectés par les sept intercommunalités adhérentes, soit 80 communes du sud du département.
La valorisaƟon maƟère :
- réuƟlisaƟon
- recyclage
- compostage
Pour l'exercice de ses compétences, au-delà de la gesƟon courante de l’établissement, le syndicat assure un certain nombre de missions et notamment :
- L’étude, la réalisaƟon et l’exploitaƟon d’ouvrages liés à la valorisaƟon et au traitement des déchets ména- gers et assimilés, déchets végétaux, déchets occasionnels et des déchets d’acƟvité. Il veille ainsi à la bonne exécuƟon du contrat de service public de valorisaƟon énergéƟque d’Evolia et du centre de tri Valrena, ainsi qu’au contrôle des accès à l’Ecopole (pesée des véhicules).
- La mise en place de disposiƟfs de prévenƟon et de sensibilisaƟon en maƟère de gesƟon des déchets ainsi que la communicaƟon liée à son acƟvité.
Les compétences et le territoire
> Plus de 16 000 tonnes de collecte
sélecƟve triées chaque année pour
séparer les différentes maƟères en
vue de leur recyclage.
> Près de 20 filières de traitement
proposées par les 24 déchèteries.
> Seulement 7 293 tonnes de
déchets ont dû être enfouies en
l'absence de filière de valori-
saƟon.
5
Réseau de chauffage urbain/ Nîmes
> 100 397 tonnes valorisées dont
99 874 tonnes d'ordures ména-
gères du syndicat valorisées en
chauffage et eau chaude sanitaire
pour 20 000 foyers nîmois et
plus de 49 000 MWh d'électricité
produite.
Les différents types de valorisaƟon L'éliminaƟon
La valorisaƟon énergéƟque :
incinéraƟon avec produc-
Ɵon d'énergie électrique
et thermique
4 Envoyé en préfecture le 19/12/2023
Reçu en préfecture le 19/12/2023 S’L
Publié le 19/12/2023 G
ID : 030-243000593-20231212-DL2023 12_158-DE
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MÉJANNES-
LES-ALÈS
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ÉTIENNE ié DE-L'OLM nn
SAIN:
NERS DE-GAUZIGNAN MASSANES
CASSAGNOLES CRUVIERS-
CARDET à
LES-GARDON
SAVIGNARGUES
AIGREMONT
MA
ù
MONTFRIN
Centre de tri Valréna
Unité de valorisation
énergétique Evolia
Déchèterie
CA Nîmes métropole
CC Petite Camargue
CA Alès agglomération
CC Beaucaire
terre d’Argence
CC Pont du Gard
CC Pays d’Uzès CC Piémont cévenol
Ancienne moƩe
Les Lauzières
Saint-Césaire
5 700 kg/hab
600 kg/hab
500 kg/hab
400 kg/hab
300 kg/hab
200 kg/hab
100 kg/hab
0 kg/hab
230 000 tonnes
210 000 tonnes
190 000 tonnes
170 000 tonnes
150 000 tonnes
130 000 tonnes
110 000 tonnes
90 000 tonnes
70 000 tonnes
50 000 tonnes
Envoyé en préfecture le 19/12/2023
Reçu en préfecture le 19/12/2023
_ ST Publié le 19/12/2023
ID : 030-243000593-20231212-DL2023 12 158-DE
201 289
tonnes
Gisement de déchets ménagers et assimilés
OMR
évoluƟon I -3,4 %
Déchets de voirie
évoluƟon I -9,8 %
14 148 t
5 402 t
84 355 t
89 062 t
8 322 t
Déchèteries
évoluƟon I -2,7 %
Recyclables secs hors verre
évoluƟon I -4,5 %
Verre
évoluƟon I +0 %
ValorisaƟon organique
Enfouissement ValorisaƟon maƟère
ValorisaƟon énergéƟque
70 986 t
Tonnage total
Coût de revient de
la tonne
Coût de revient
par habitant
201 289
tonnes
7 293 t
Déchets de voirie
Déchèteries
Verre
Recyclables secs hors verre
OMR
Évolution de la production de DMA par habitant
Types de traitement des déchets collectés
Coût moyen du traitement des déchets collectés
100 397 t 22 612 t
652 kg/hab 637 kg/hab 672 kg/hab
52€/t 53 €/t 49 €/t
36 €/hab 33 €/hab 32 €/hab
2022 2020 2021
2022 2020 2021
6
Les chiffres clé 2022 Envoyé en préfecture le 19/12/2023
Rec en nréfecture la 19/19/2093
DE Les installations de traitement
ValorisaƟon
maƟère
ValorisaƟon
organique
ValorisaƟon
énergétique
Enfouis-
sement
Prestataires DesƟnaƟon
Départemental - Régional - NaƟonal
OMR 84 355 t Veolia UVE Evolia Nîmes (30)
Encombrants 10 382 t Veolia UVE Evolia Nîmes (30)
3 758 t Suez RV ISDND Veolia Bellegarde (30)
Déchets de voirie 1 866 t Veolia UVE Evolia Nîmes (30)
3 536 t Suez RV ISDND Veolia Bellegarde (30)
CS (emballages et
papiers) et archives
10 879 t Paprec Centre de tri Valrena Nîmes (30)
Refus de tri 3 271 t Veolia UVE Evolia Nîmes (30)
Cartons
(déchèterie)
2 258 t Paprec Centre de tri Valrena Nîmes (30)
Verre 8 322 t OI Manu-
facturing
OI Manufacturing Vergèze (30)
Ferrailles 2 547 t Aubord
Recyclage
Aubord Recyclage Aubord (30)
Déchets verts (DV) 22 612 t Suez RV /
Cévennes
Déchets / SBR
SUEZ RV /
Alliance
Environnement
DV Bruts : compostage à la ferme (agricul-
teurs gardois) et compostage industriel
et co-compostage : plateformes Ceval aux
Salles-du-Gardon (30), Grapsud à Cruviers
Lascours (30), Améthyst à Montpellier
(34), FerƟsud à Bellegarde (30)
DV Broyés : compostage à la ferme
(agriculteurs gardois) et compostage in-
dustriel et co-compostage : plateformes
Grapsud à Cruviers Lascours, Alliance
Environnement à Gailhan, Sede à Nîmes
et Tarascon (13).
Bois 8 741 t Sud Broyage
Recyclage
Sud Broyage Recyclage Nîmes (30)
Gravats 30 150 t CVM
Créavie
Cévennes Déchets
CVM Nîmes (30)
Créavie Générac (30)
Cévennes Déchets Alès (30)
Plâtre 2 287 t Nicollin Nicollin Nîmes (30)
DDS hors Ecodds 184 t Chimirec Chimirec Beaucaire (30)
Protoxyde d’azote 3 t Océan Océan Nîmes (30)
Huiles de vidange 114 t Chimirec Chimirec Beaucaire (30)
BaƩeries 6 t Aubord Recyclage Aubord Recyclage Aubord (30)
Cartouches 1,1 t Printerre Printerre Cherisy (28)
DDS (EcoDDS) 225 t EcoDDS filière REP
DEA 3 038 t Eco-
mobilier
filière REP
DEEE 1 899 t Ecosystem filière REP
Pneus 68 t Aliapur filière REP
TexƟles 777 t Re_fashion filière REP
Piles 10 t Screlec filière REP
ECO-ORGANISMES
PRESTATAIRES
7 Envoyé en préfecture le 19/12/2023
Reçu en préfecture le 19/12/2023
Publié le 19/12/2023 S L GO
ID : 030-243000593-20231212-DL2023 12 _158-DE
- ValorisaƟon du plâtre
Le marché a été aƩribué à la société Nicollin, le
1er juillet 2022. Les bennes contenant moins de
50% (en poids) de déchets liés, autres déchets
de plâtre ou indésirables sont traitées à
115 €HT/tonne. Au-delà, elles sont traitées à 208
€HT/tonne. Le refus est quant à lui traité à 450
€HT/tonne.
- CondiƟonnement, collecte et traitement des dé-
chets diffus spécifiques (DDS) hors filière EcoDDS
Le prestataire retenu est la société Chimirec si-
tuée à Beaucaire. Ce marché a débuté le 1er oc-
tobre et inclut la prise en charge de l’amiante
pour les EPCI désireux de s’en saisir.
- Déchets végétaux
Les marchés « broyage, transport et valorisaƟon
des déchets verts issus des plateformes de broyage
(3 lots) » et « broyage et valorisaƟon des déchets
verts issus des déchèteries (4 lots) » ont été aƩri-
bués au 1er avril 2022. Les sociétés Suez organique,
Alliance environnement, Cévennes déchets et SBR
ont été retenues pour un ou plusieurs lots.
Afin de rendre autonomes le centre de tri Valre-
na et l'unité de valorisaƟon énergéƟque Evolia,
chaque site dispose désormais de ses propres
ponts-bascules.
8
Les faits marquants
Les marchés passés en 2022
Mise en place du tri aux arènes
À la demande de la DirecƟon des arènes, le Si-
tom Sud Gard est intervenu pour accompagner
la mise en place du tri lors des fesƟvals d'été. Un
travail collaboraƟf a été instauré pour opƟmiser
l'affichage et l'informaƟon auprès du personnel
des buveƩes, des loges, de la restauraƟon et de
la sécurité.
Si le disposiƟf reste perfecƟble, il est désormais
installé et a déjà montré des résultats très encou-
rageants durant l'été 2022.
Lancement des travaux à l'Ecopole
L’entreprise LauƟer Moussac a été choisie pour ré-
aliser les travaux de génie civil, la société Arpège
pour la fourniture des quatre ponts-bascules et le
groupe Snef pour les raccordements électriques.
Débutés début novembre, les travaux ont duré en-
viron 3 mois pour un montant de 649 337 €HT.
Une 2e phase de travaux concernant la rénovaƟon
de la chaussée d’accès au site, cofinancée par Evo-
lia, a été planifiée début 2023. Ils ont été aƩribués
à la société Eiffage pour un montant de 753 752
€HT.
Ces réalisaƟons ont nécessité une régulaƟon de
l'accès au site et par conséquent l'arrêt des vi-
sites du centre de tri pendant toute la durée des
travaux ainsi que le changement des horaires de
collecte pendant quelques mois. Mise en place d'un pont-bascule du centre de tri / Nîmes
Arènes de Nîmes 31,02%
Putrescbies
15,45%
Texties sanhaires
15,65%
Plastiques
8,08%
Papers
1143 ‘in )btel-1atd 4,22%
Envoyé en préfecture le 19/12/2023
Reçu en préfecture le 19/12/2023
Publié le 19/12/2023 S LOT
ID : 030-243000593-20231212-DL2023 12_158-DE
Campagne de caractérisations
des ordures ménagères
Afin d’idenƟfier le gisement de biodéchets et de dres-
ser un état des lieux préalable au déploiement du tri à
la source en 2024, le Sitom Sud Gard a lancé une cam-
pagne de caractérisaƟons des ordures ménagères en
fin d'année 2022.
CeƩe campagne a eu pour but d’évaluer les ton-
nages potenƟellement valorisables et de propo-
ser des soluƟons de valorisaƟon et de prévenƟon
par rapport aux objecƟfs réglementaires (PRPGD,
programme naƟonal de prévenƟon…). Pour ce
faire, 23 secteurs représentaƟfs du territoire ont
été analysés durant 3 mois.
Une légère évoluƟon en 5 ans
En 2022, une benne moyenne d’ordures ména-
gères des adhérents du Sitom Sud Gard est prin-
cipalement consƟtuée de déchets putrescibles
(31% dont 5,4% de déchets de jardin), de texƟles
sanitaires (15,5%) et de plasƟques (16% dont 10%
d’emballages en plasƟque). Par rapport à 2017,
on note une baisse significaƟve du papier (-4,9%)
et du plasƟque (-5,7%), résultant de l’évoluƟon
de la collecte sélecƟve (extension des consignes
de tri, collecte séparée du papier).
16,73%
Reste
Verre
Résultat par nature de déchets - Visuel DV2E - 2022
Des axes d'amélioraƟon idenƟfiés
Le bilan montre que l'aƩenƟon doit être por-
tée sur les déchets putrescibles notamment les
restes de cuisine qui ont augmenté ; les cartons
ondulés ; les emballages papiers qui pourraient
être mieux triés (sachets de boulangerie, pain,
sacs papier de déjeuner sur le pouce…) ; les em-
ballages composites qui peuvent être collectés
dans la poubelle de tri ; les déchets médicaux
(médicaments non uƟlisés) présents dans qua-
siment tous les échanƟllons ; les plasƟques, qui
ont neƩement diminué, mais dont la marge de
manœuvre reste encore importante
Dans l’ensemble, la composiƟon des ordures mé-
nagères résiduelles du Sitom Sud Gard est proche
de la moyenne naƟonale. Des acƟons ciblées et
locales peuvent aider à faire diminuer le tonnage
annuel qui s’élève aujourd’hui à 283 kg/hab soit
12,7% de plus que la moyenne naƟonale (248kg/
hab).
9
CaractérisaƟon par la société DV2E / Nîmes Envoyé en préfecture le 19/12/2023
Reçu en préfecture le 19/12/2023
Publié le 19/12/2023 S L GC
ID : 030-243000593-20231212-DL2023 12 _158-DE
at VAE de
ne MIN =
L'année 2022 est marquée par une forte mobilisaƟon
des conseillères du tri. Le nombre d'animaƟons et d'in-
tervenƟons sur le terrain ainsi que le nombre de per-
sonnes sensibilisées ont triplé.
Visites du centre de tri, formaƟons au compostage,
animaƟons sur les marchés, manifestaƟons, interven-
Ɵons dans les établissements scolaires mais aussi dans
les centres aérés ou les maisons de quarƟer, les agents
du Sitom Sud Gard ont mulƟplié les intervenƟons pour
toucher un large public. Pour ce faire, une réflexion
Une forte présence sur le terrain pour sensibiliser
tous les publics
3 321 personnes rencontrées
78 intervenƟons
dont 35
scolaires
11 058 personnes
rencontrées
210 intervenƟons
dont 106
scolaires
10
Communication et
sensibilisation
2021
2022
préalable a été menée pour idenƟfier les lieux les plus
opportuns à sensibiliser en foncƟon des résultats des
caractérisaƟons.
De nouveaux supports de communicaƟon ont été pro-
posés et tout au long de l'année, les 3 panneaux de
sensibilisaƟon ont fait le tour des mairies du territoire.
Semaine de l'environnement à l'école / Bouillargues Envoyé en préfecture le 19/12/2023
Reçu en préfecture le 19/12/2023 S {
Publié le 19/12/2023 G
Suite à l'implantaƟon de 29 colonnes d'apports volon-
taires dans le quarƟer de Pissevin, toutes les écoles pri-
maires ont été sensibilisées : intervenƟon en classe et jeu
de relais pour les grands, bande dessinée commentée
pour les plus peƟts... Les classes de CM1 et CM2 ont en-
suite parƟcipé à un concours qui a permis la collecte de
335 Kg d'emballages que les enfants sont allés dépo-
ser dans les colonnes. Les 5 classes gagnantes ont été
invitées par le syndicat au cinéma Sémaphore pour la
projecƟon du film "Donne-moi des ailes" de Nicolas
Vanier, tourné en Camargue. Dans le cadre de ceƩe ac-
Ɵon, ce sont plus de 1 000 familles qui ont été sensibili-
sées aux gestes de tri.
11
Un concours dans les écoles du
quartier Pissevin
Journée mondiale du recyclage :
les comités de quartier à l'honneur
Le 18 mars, journée mondiale du recyclage, les Prési-
dents des comités de quarƟers de la ville de Nîmes ont
été conviés à une visite guidée du centre de tri Valréna.
Une trentaine de représentants ont honoré l'invitaƟon.
À ceƩe occasion, l'organisaƟon d'animaƟons a été pro-
posée et les supports de communicaƟon leur ont été
présentés afin qu'ils puissent les diffuser dans leurs
quarƟers respecƟfs.
La saison esƟvale 2022 a été l'occasion de mener une
large campagne de porte-à-porte dans les 21 com-
munes de moins de 500 habitants du territoire du Si-
tom Sud Gard. Les trois conseillères du tri ont sillonné
ces villages pour échanger avec les habitants sur leurs
praƟques de tri. En cas d'absence, un guide de tri a été
déposé dans la boîte aux leƩres. L'accueil a été généra-
lement très chaleureux, d'autant plus dans les villages
Porte-à-porte et marchés dans les
villages pendant la saison estivale
où le syndicat n'avait jusqu'ici jamais organisé une telle
campagne de sensibilisaƟon. Un stock de guides de tri
et d'affiches ont été distribués pour que tous soient mo-
bilisés pour réduire les erreurs de tri.
Dans 12 autres communes du territoire, un stand d'in-
formaƟon sur le bon geste de tri a été installé sur les
marchés hebdomadaires. Ces animaƟons ont permis
aux habitants de poser toutes leurs quesƟons sur le tri,
le traitement, le rôle de chaque acteur des déchets, etc.
Des guides de tri et des guides de compostage ont éga-
lement été distribués.
21 villages visités
un stand info
sur 12 marchés
École Henri Wallon - Pissevin / Nîmes
Visite des représentants des comités de quarƟer / Nîmes
Porte-à-porte dans les villages Envoyé en préfecture le 19/12/2023
Reçu en préfecture le 19/12/2023 S
Publié le 19/12/2023 LOT
>3_12 158-DE
5 TS
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BL
7
]
des
|
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a =.
12
Semaine européenne de la réduction des déchets (SERD) :
sensibilisation et collectes solidaires au cœur du centre
commercial Cap Costières !
La Semaine européenne de la réducƟon des déchets
s’est déroulée dans la Galerie Cap CosƟères de
Nîmes du 21 au 26 novembre.
Du lundi au samedi, les conseillères du tri ont tenu
un stand d’informaƟon sur le tri des déchets et les
gestes à adopter. Une exposiƟon photographique
sur les valorisaƟons était proposée au public, ainsi
qu’une exposiƟon de l’Ademe sur l'industrie du tex-
Ɵle et les conséquences de la "fast fashion".
Chaque jour, le syndicat a accueilli un invité, acteur
local de la réducƟon des déchets, sur un stand dé-
dié afin qu'il puisse proposer une animaƟon :
- Nîmes métropole est intervenu sur les bonnes pra-
Ɵques du compostage et sur les déchets de déchè-
terie.
- Philtex et le Tremplin ont proposé un stand d'in-
formaƟon sur le devenir des vêtements déposés
dans leurs colonnes à texƟle, en traitant également
le volet social de leurs acƟvités respecƟves (la réin-
serƟon par l'acƟvité professionnelle).
- L'associaƟon Luluzed a proposé une méthode pour
"faire ses courses zéro déchet au supermarché" le
vendredi du blackfriday,
- Enfin, la Ressourcerie Réa-Nîmes a proposé un ate-
lier "réemploi" avec la confecƟon de sacs à parƟr de
tee-shirts usagés. Elle a clôturé la semaine par un
défilé de mode au cœur de la galerie à parƟr de vê-
tements de seconde main.
Le syndicat a également proposé des collectes soli-
daires pour différentes associaƟons :
- des vêtements pour le Tremplin, le Relais et Philtex
(bouƟque solidaire et réinserƟon par l’emploi),
- des jouets pour HumaNîmes et Emmaüs (opéra-
Ɵon Ecosystem « Laisse parler ton coeur » pour le
noël des enfants),
- les bouchons en plasƟque pour l’associaƟon Les
bouchons gardois (en faveur de personnes souf-
frant d’un handicap),
- les caneƩes pour l’associaƟon Knet Partage (ac-
Ɵons en faveur d’enfants),
- les piles pour Batribox, dans le cadre de sa parƟci-
paƟon au Téléthon.
CeƩe semaine a été riche en échanges et a permis
de renforcer les partenariats avec les acteurs locaux.
Laisse parler ton cœur :
1 tonne de jouets collectés
1 tonne de jouets a été collectée grâce à l’ensemble
des EPCI membres ainsi qu’à leurs partenaires
(mairies, écoles, médiathèques, l’Usam, Transdev,
Océan...) engagés dans l’opéraƟon lancée par Eco-
system et pilotée localement par le Sitom Sud Gard.
Les associaƟons Emmaüs et Humanîmes ont été
choisies pour assurer la distribuƟon des jouets aux
jeunes gardois, à l'occasion des fêtes de noël.
InauguraƟon de la SERD / Nîmes
Remise des jouets aux associaƟons / Nîmes
12 Envoyé en préfecture le 19/12/2023
Reçu en préfecture le 19/12/2023
Publié le 19/12/2023 S L GO
ID : 030-243000593-20231212-DL2023 12 158-DE
SCORE 11/13
Couche de bébé
13
De nouveaux supports pédagogiques
et ludiques
22 clichés réalisés par un photographe profession-
nel présentent les valorisaƟons organique, maƟère
et énergéƟque. Ainsi, la photographie est uƟlisée
comme ouƟl pédagogique pour pénétrer au cœur
de l'incinérateur et du centre de tri ou encore com-
prendre le compostage. Ce nouvel ouƟl est à la por-
tée de tous les publics et de tous les âges.
La première exposiƟon a eu lieu dans la Galerie
Jules Salle à l'occasion de l'événement Biodiver'cité
organisé par la ville de Nîmes. Les conseillères du tri
ont reçu des classes des écoles primaires nîmoises
pour des ateliers tri et compostage ainsi qu'une vi-
site commentée de l'exposiƟon photo.
Ce support est désormais accessible à tous les éta-
blissements scolaires, communes et EPCI du terri-
toire. Un stand d'informaƟon et des animaƟons
Un jeu a été mis en ligne courant 2022 sur la page
d’accueil du site internet du Sitom Sud Gard pour
tester ses connaissances sur le tri de tous les dé-
chets.
7 exutoires sont à la disposiƟon du joueur pour trier
20 déchets ; le score s’affiche à la fin. Les ensei-
gnants, les collecƟvités adhérentes et les personnes
rencontrées lors de sensibilisaƟon sont systémaƟ-
quement invitées à tester ses connaissances.
www.sitomsudgard.fr
Jeu en ligne
Exposition photographique
autour de l'exposiƟon peuvent également être pro-
posés par les conseillers du tri.
Contact : communicaƟon@sitomsudgard.fr
Formations au compostage
La Communauté de communes du Pays d'Uzès a lan-
cé une campagne de distribuƟon de composteurs
et lombricomposteurs à l'automne 2022. Ils ont été
remis gratuitement avec parƟcipaƟon obligatoire à
une formaƟon au compostage le jour du retrait.
Les conseillères du tri du Sitom Sud Gard ont dispen-
sé ces formaƟons lors de réunions publiques. Choix
de l'emplacement, lancement et entreƟen courant
ont été abordés. Les acquéreurs ont posé de nom-
breuses quesƟons afin de lever les idées reçues. FormaƟon au compostage / Blauzac
AnimaƟon autour de l'exposiƟon photo au Musée / Ville de Nîmes en préfecture le 19/12/2023
n préfecture le 19/12/2023
le 19/12/2023
Envoy
5. œ o m
7/ /
| Publié
7!
14
Unité de valorisaƟon énergéƟque Evolia / Nîmes Envoyé en préfecture le 19/12/2023
Reçu en préfecture le 19/12/2023
_ 77 Publié le 19/12/2023
ID : 030-243000593-20231212-DL2023 12 158-DE
Les indicateurs
techniques et fi nanciers
Les indicateurs techniques et financiers du Sitom Sud Gard de
l’année 2022 sont présentés conformément aux exigences de
l’annexe XIII du décret n°2015-1827 du 30 décembre 2015.
Deux focus permettent de présenter plus particulièrement les
performances des principales installations de traitement, à savoir : l’unité
de valorisation énergétique Evolia et le centre de tri Valréna.
15 Envoyé en préfecture le 19/12/2023
Reçu en préfecture le TRES L
Publié le 19/12/2023 GC
ID : 030-243000593-20231212-DL2023 12 _158-DE
110 662 tonnes déchets ont été traitées par Evolia dans
le cadre de la délégaƟon de service public, dont 99 874
tonnes pour le compte du Sitom Sud Gard.
Sont traités par incinéraƟon : les ordures ménagères ré-
siduelles, les refus de tri de Valréna et les encombrants
incinérables des déchèteries.
L'incinéraƟon est un élément important de la filière de
valorisaƟon des déchets car elle permet de produire et de
vendre de la chaleur au réseau de chauffage urbain de la
ville de Nîmes ainsi que de l’énergie électrique à Enedis.
Bilan d’exploitation
L’unité de valorisation
énergétique Evolia
16
Four de l’unité de valorisation énergétique Evolia / Nîmes
BILAN D'ACTIVITÉ EVOLIA 2020 2021 2022 ÉvoluƟon
QuanƟtés reçues (en tonnes)
Déchets ménagers et assimilés du Sitom Sud Gard 93 284 t 94 961 t 89 492 t -5,8%
Encombrants du Sitom Sud Gard 9 781 t 10 767 t 10 382 t -3,6%
dont tonnages détournés d'Evolia 6 878 t 1 902 t 466 t -75,5%
Total des apports du Sitom Sud Gard 103 065 t 105 728 t 99 874 t -5,5%
DIB et déchets Ɵers Evolia 6 219 t 5 987 t 9 399 t +57,0%
Dasri Evolia 3 377 t 4 247 t 3 521 t -17,1%
Tonnages totaux récepƟonnés 105 783 t 114 059 t 112 328 t -1,5%
QuanƟtés incinérées (en tonnes) 103 229 t 112 364 t 110 662 t -1,5%
Mise en balles (en unités)
Fabriquées 8 139 4 177 3 402 -18,6%
Déstockées 5 705 6 246 6 158 -1,4%
État du stock au 31 décembre 4 825 2 756 0 -100,0%
Le taux de disponibilité de l’installaƟon (four-chaudière)
est de 90,4% ce qui représente 7 940 heures de fonc-
Ɵonnement. Les arrêts en 2022 sont essenƟellement
dus aux 2 arrêts techniques programmés pour la main-
tenance et à des explosions dans le four avec casse de
barreaux de grille et à 2 fuites sur la chaudière.
À noter, seulement 466 tonnes d’encombrants ont été
détournées en 2022 à la demande de l’exploitant lors
des deux arrêts techniques annuels. L'ensemble des
balles a été déstocké. Envoyé en préfecture le 19/12/2023
Reçu en préfecture le 19/12/2023
Publié le 19/12/2023 S L GO
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QT) évercie rHermioue POUR RCU
Ô—0-—® ORDURES MÉNAGÈRES ET DIB ÉNERGIE THERMIQUE (4) ÉNERGIE ÉLECTRIQUE ET ÉLECTRIQUE RÉCUPÉRÉE
Le taux de valorisaƟon annuel de
l’énergie récupérée :
énergie valorisée
énergie sorƟe chaudière produite
Il s’agit de l’énergie produite sous
forme thermique ou électrique.
Les performances des équipements de valorisaƟon
énergéƟque sous forme électrique et thermique de-
meurent à un bon niveau grâce à la disponibilité des
équipements de 90 % pour le GTA et de 92 % pour
l’échangeur RCU.
Ce dernier met à disposiƟon de l’énergie sous forme
d’eau chaude pour le réseau de chauffage urbain de la
ville de Nîmes. Il alimente des logements et des bâƟ-
ments administraƟfs tels que le CHU Caremeau, l'IUT,
etc. Il est la source prioritaire d’eau chaude sanitaire et
de chauffage l’hiver.
Ces moyens de valorisaƟon énergéƟque, électrique
et thermique permeƩent au site d’être classé site de
cogénéraƟon.
Taux de valorisation
2022
47 %
2021
40%
2020
44 %
La performance énergétique
de l’installation (ratio)
2022
0,84
2021
0,78
2020
0,86
110 662 tonnes
265 915 MWh
46 991 MWh
49 084 MWh
=
Performances énergétiques
17
Énergie thermique
revendue
Énergie électrique
revendue consommée
2020 48 904 MWh 37 660 MWh 8 597 MWh
2021 53 403 MWh 33 403 MWh 9 412 MWh
2022 46 991 MWh 41 003 MWh 9 198 MWh Envoyé en préfecture le 19/12/2023
Reçu en préfecture le PE G2L
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ID : 030-243000593-20231212-DL2023 12 _158-DE
0
janv.-22 févr.-22 mars-22 avr.-22 mai-22 juin-22 juil.-22 août-22 sept.-22 oct.-22 nov.-22 déc.-22
= \orme e==æ\aleur contractuelle e=æ\valeur (ng/Nm3)
Conformément aux exigences de l’arrêté du 20 septembre 2002, des moyens de contrôle portant sur l’ensemble des rejets atmosphériques et aqueux, et leur impact sur l’environnement sont mis en place. L’arrêté d’exploitaƟon de l’UVE reprend et complète le disposiƟf par des contrôles périodiques et ponctuels supplémentaires.
Mesure des dioxines et furanes
en semi-conƟnu en sorƟe de
cheminée.
L’ensemble des résultats des contrôles est très neƩement en-dessous des valeurs limites d’émission.
Performances environnementales
Le suivi des rejets atmosphériques
18
Analyse/Contrôle Périodicité Résultats
Programme de
surveillance
environnementale
Annuelle
"Point 18 :
24 janvier -24
mars (air et
dépôts
atmosphé-
riques)
11 mai (lait)"
Campagnes de prélèvements effectuées par l'Apave (dépôts atmosphériques et concentraƟons dans l’air) et Biomonitor (lait) "Conclusions de l’Ineris : Les niveaux mesurés dans les différents comparƟments (air, dépôts atmosphériques, lait) aux emplace- ments de prélèvements situés sous influence de l’installaƟon sont inférieurs aux seuils réglementaires ou aux valeurs guides quand ils existent et/ou conformes à des niveaux que l’on peut mesurer dans un environnement urbain. Pour les dépôts, on note toutefois que l’emplacement L, situé à l’ouest du site, à proximité du parc de mâchefer présente des flux de dépôts en arsenic, nickel, chrome, manganèse et zinc largement supérieurs aux autres emplacements exposés et au témoin urbain. Ces flux sont même supérieurs pour l’arsenic et le nickel aux fonds en zone rurale et en zone urbaine. Au regard de ces résultats, il semble que le parc de mâchefer soit à l’origine de ces niveaux de concentraƟon. Pour les concentraƟons dans l’air, on peut noter que si les condiƟons de dispersion ne sont pas saƟsfaisantes, les concentraƟons semblent être influencées par l’installaƟon d’Evolia. Néanmoins, ces condiƟons restent excepƟonnelles. En effet, lors de la 3e période, alors que les condiƟons de dispersion sont dégradées, les concentraƟons en poussières et en métaux mesurées à l’empla- cement exposé E sont supérieures à l’emplacement témoin.
Pour informaƟon : conformément aux préconisaƟons du bilan décennal, le prélèvement et l’analyse du sol et du raisin se font désormais tous les 2 et 3 ans respecƟvement. Les prochains prélèvements de sols et de raisins doivent avoir lieu en 2023."
Analyse des rejets
gazeux
Semestrielle
21-23 mars
05-06 octobre
Les contrôles réglementaires en cheminée sont tous en deçà des valeurs de l’arrêté d’exploitaƟon et sont en cohérence avec ces mêmes mesures en conƟnu.
Surveillance des eaux
pluviales rejetées dans
le milieu naturel
Annuelle
23 novembre
Les analyses sont conformes à l’arrêté préfectoral.
Surveillance des eaux
souterraines
Annuelle
26 janvier
Les résultats bactériologiques des analyses des 4 piézomètres sont exempts de trace de polluƟon bactérienne. Le reste des autres paramètres analysés est conforme aux résultats des mesures réalisées depuis 2004.
Mesures en conƟnu Mesures par prélèvements
Norme Engagement
Evolia
2020 2021 2022 Valeur
limite
Engagement
Evolia
2020 2021 2022
Apave Dekra
21/03 05/10 Composants Unités
Poussières mg/Nm3 10 5 1,15 0,44 0,2 30 0,55 0,44 0 3,4
Acide chlorhydrique (HCl) mg/Nm3 10 7 1,53 2,62 3,72 60 4,2 5,9 5,04 5,4
Acide fluorhydrique (HF) mg/Nm4 4 0,05 0,02 0,028 0
Dioxyde de soufre (SO2) mg/Nm3 50 30 2,28 0,71 1,92 200 1,25 1,64 2,68 0,13
Monoxyde de carbone (CO) mg/Nm3 50 50 7,38 2,30 3,86 100 6,45 6,7 0 30,2
Oxyde d’azote (NOx) mg/Nm3 200 55 49,73 48,52 48,64 400 73,7 73,8 61,6 65,7
Dioxines / furanes ng/Nm3 0,1 0,04 0,017 0,002 0,0045 0,022
Ammoniac (NH3) mg/Nm3 2,17 1,41 2,73 30 2,15 0,9 0,22 1,1
Métaux lourds dont Cadmium (Cd) + Thallium (Tl) μg/Nm3 50 30 2,21 0,27 0,11 0
Dioxines et furanes
Envoyé en préfecture le 19/12/2023
Reçu en préfecture le 19/12/2023
Publié le 19/12/2023 S L GO
ID : 030-243000593-20231212-DL2023 12 _158-DE
*La TGAP est réduite grâce aux performances énergéƟques et environnementales de l’usine et du fait de la cerƟficaƟon ISO 14001 d’Evolia.
Coût net à la tonne
86 €HT/t Coût net à l’habitant 28 €HT/hab
Les raƟos de producƟon des
sous-produits de l’incinéraƟon
présentent une stabilité confir-
mée depuis le démarrage ain-
si que des débits massiques
annuels inférieurs aux valeurs
considérées dans l’étude d’im-
pact. CeƩe stabilité résulte de
l’opƟmisaƟon et de la fiabilisa-
Ɵon des paramètres de com-
busƟon et du traitement des
fumées.
Les mâchefers ont été réuƟlisés
par les centres de stockage
d’Espira de l’Agly (66).
Les métaux récupérés en sorƟe de
four sont repris par la société Aubord
Recyclage (30) qui les recycle.
Les Réfiom sont transportés
en camion-citerne jusqu’au centre
de traitement de déchets ulƟmes
Occitanis situé à Graulhet (81), où ils
sont stabilisés puis stockés.
19
Bac de récepƟon des métaux en sorƟe de four
Mâchefers Métaux Refiom
Tonnage RaƟo / tonne
incinérée
Tonnage RaƟo / tonne
incinérée
Tonnage RaƟo / tonne
incinérée
2020 18 754 182 2 249 22 3 447 33
2021 20 797 185 2 323 21 4 142 37
2022 * 19 825 179 2 618 24 4 020 36
Étude d'impact 29 090 264 - - 4 575 42
Écart - étude d’impact -32% -32% - - -12% -13%
Le coût HT de l’incinéraƟon
(décomposiƟon)
2020 2021 2022 ÉvoluƟon
montant (HT) incidence
à la tonne
montant (HT) incidence
à la tonne
montant( HT) incidence
à la tonne
du
montant
del’incidence
àlatonne
Coût de foncƟonnement 12 302 323 € 119,37 € 12 684 048 € 119,97 € 13 045 698 € 130,62€/t 2,9% +8,9%
ReceƩes de l'incinéraƟon (électricité, cha-
leur, Dasri, vide de four, mâchefers)
-4 274 627 € -41,48 € -4 287 814 € -40,56 € -5 010 387 € -50,17 €/t 16,9% +23,7%
dont vente d'électricité -1 935 169 € -18,78 € -1 929 227 € -18,25 € -1 983 569 € -19,86 €/t 2,8% +8,8%
dont vente de chaleur -1 146 571 € -11,13 € -1 185 409 € -11,21 € -1 175 296 € -11,77 €/t -0,9% +5 %
Traitement par Evolia 8 027 696 € 77,89 € 8 396 234 € 79,41 € 8 035 311 € 80,45 €/t -4,3% +1,3%
TGAP 309 183 € 3,00 € 845 821 € 8,00 € 1 098 615 € 11,00 €/t 29,9% +37,5%
Taxe Foncière 164 658 € 1,60 € 83 402 € 0,81 € 86 267 € 0,86 €/t 3,4% +6,7%
ContribuƟon économique territoriale 162 367 € 1,58 € 53 401 € 0,52 € 118 885 € 1,19 €/t 122,6% +129,7%
ContribuƟon sociale de solidarité des sociétés - - 8 058 € 0,08 € - - -100 % -100 %
Charges de service public d'électricité - - - - - - - -
RégularisaƟon taxes 2020-2022 - - - - -71 321 € -0,71 €/t - -
Reversement receƩe RCU 2016-2021 - - - - -719 895 € -7,21 €/t - -
Coût total de l'incinéraƟon 8 663 904 € 84,07 €/t 9 386 916 € 88,78 € 8 547 862 € 85,59 €/t -8,9% -3,6%
L’augmentaƟon des receƩes d’incinéra-
Ɵon, le reversement de l’intéressement
lié à la vente de chaleur et les dégrève-
ments de taxes (CET- TF) ont permis une
baisse du coût global de l'incinéraƟon
malgré la hausse de la TGAP (+ 3 € /
tonne entre 2021 et 2022).
Résidus d’incinération
Bilan financier
* pour 110 662 tonnes incinérées Envoyé en préfecture le 19/12/2023
Reçu en préfecture le 19/12/2023
Publié le 19/12/2023
ID : 030-243000593-20231212-DL202312 _158-DE
Le tonnage total collecté entrant au centre de tri baisse de 3,5 % en 2022. Les flux « emballages » et « papiers » diminuent (respecƟ vement -4,4 % et - 5,8 %) alors que le flux « cartons » augmente de 3,2 %.
À noter : l’ensemble des emballages sont expédiés chez des recycleurs situés en France ou en Europe.
Le tonnage global trié baisse légèrement entre 2021 et 2022 (- 1,8 %). Seuls les emballages en carton et les papiers connaissent une augmentaƟon en 2022 (respecƟvement +2,5 % et +1,8 %).
Les emballages collectés
Les emballages triés
20
Le centre de tri
Valréna
Espace de déchargement de la collecte sélective - Centre de tri Valréna
Collecte
sélecƟve
(PAP)
Papiers
(PAV)
"Total
collecte
hors verre"
Cartons
(déchète-
ries)
Total
entrant
CDT
Verre Total
Emballages
+ verre
2020 13 922 t 818 t 14 740 t 1 772 t 16 512 t 8 022 t 24 534 t
2021 13 937 t 878 t 14 815 t 2 190 t 17 005 t 8 318 t 25 324 t
2022 13 320 t 828 t 14 148 t 2 260 t 16 408 t 8 322 t 24 730 t
ÉvoluƟon -4,4% -5,8% -4,5% +3,2% -3,5% +0,05% -2,3%
Papiers
(JRM +
GM)
Emballages
cartons
Emballages
plasƟques
rigides
Emballages
ferreux
Briques
alimen-
taires
Emballages
plasƟques
souples
Emballages
non-ferreux
Total
(hors
verre)
2020 3 946 t 5 248 t 1 585 t 617 t 211 t 219 t 102 t 11 927 t
2021 4 193 t 5 967 t 1 628 t 527 t 188 t 255 t 126 t 12 885 t
2022 4 267 t 6 116 t 1 314 t 456 t 161 t 211 t 126 t 12 650 t
ÉvoluƟon +1,8% +2,5% -19,3% -13,6% -14,7% -17,3% -0,2% -1,8%
Taux de freinte :
1,24 %
Taux de valorisaƟon :
77 %.
Bilan d’exploitation
Envoyé en préfecture le 19/12/2023
Reçu en préfecture le 19/12/2023
Publié le 19/12/2023 S L GO
ID : 030-243000593-20231212-DL2023 12 _158-DE
La baisse de tonnage de refus de tri
observée en 2022 est liée à une amé-
lioraƟon de la qualité des collectes sé-
lecƟves.
À l'entrée du centre de tri, 3 827 kg de
DEEE et 360 kg de bacs de collecte ont
été écartés.
*données 2021 pour le
verre et les emballages
et 2020 pour le papier
Les performances du tri
Taux moyen de refus de tri : 10,6 Kg/habitant
soit - 10,2 % par rapport à la moyenne naƟonale de 11,8 Kg/habitant (Citeo 2021)
21
Erreurs de tri reƟrées au dépotage d’une collecte / Nîmes
CITEO* Sitom Sud
Gard 2022
NaƟonal Occitanie Gard
Emballages légers 19,8 kg/hab 20,8 kg/hab 20 kg/hab 27,2 kg/hab
Verre 33,9 kg/hab 34,3 kg/hab 32 kg/hab 27,0 kg/hab
Total emballages triés 53,7 kg/hab 55,1 kg/hab 52 kg/hab 54,1 kg/hab
Papiers 15,3 kg/hab 16,1 kg/hab 14,9 kg/hab 13,8 kg/hab
Total triés 69 kg/hab 71,2 kg/hab 66,9 kg/hab 68,0 kg/hab
Tonnage Taux RaƟo
2020 4 075 t 25% 13,2 kg/hab
2021 4 111 t 24% 13,3 kg/hab
2022 3 271 t 20% 10,6 kg/hab
ÉvoluƟon -20,4% -17,5% -20,2%
Coût incinéraƟon ReceƩes matériaux
triés
Coût total
2020 84,08 €/t 242,71 €/t 326,79 €/t
2021 91,98 €/t 278,51 €/t 370,49 €/t
2022 85,21 €/t 314,46 €/t 399,67 €/t
Les performances du Sitom Sud Gard sont saƟsfaisantes pour les emballages mais restent perfecƟbles pour le verre et les papiers.
Citeo a réalisé une campagne de caractérisaƟons des OMR (Cepom) en 2021. La part d'emballages et papiers pré- sente dans les OMR est de 52,3 kg/habitant/an en Occitanie, et 54 kg/habitant/an au naƟonal, ce qui représente un potenƟel valorisable important.
Le refus de tri
Coût du refus de tri (€HT)
1 tonne de
refus de tri
coûte 400 €HT Envoyé en préfecture le 19/12/2023
Reçu en préfecture le PE G2L 9
Publié le 19/12/2023
ID : 030-243000593-20231212-DL2023 12 _158-DE
Avec les nouveaux contrats de tri passés par Paprec, la redevance perçue par le syndicat sur les apports extérieurs a augmenté (+ 30,1 %) et a induit une baisse du coût du tri (- 9,6 %). Parallèlement, les frais de structure ont légèrement baissé. Le coût des refus de tri a quant à lui baissé, dans les mêmes proporƟons que les tonnages de refus.
On observe une forte augmentaƟon de la revente de tous les matériaux (+ 26,0 %) liée à la conjoncture économique (augmentaƟon des cours des maƟères premières et du pétrole).
Les souƟens Citeo augmentent légèrement du fait de l’augmentaƟon des tonnages d’emballages triés en 2021 (rappel : versement des souƟens à n+1 pour les emballages et n+2 pour les papiers).
Le bilan financier du tri présente en 2022 une hausse des receƩes de l’ordre de 8,9 %, avec une receƩe par habitant de 9,45 € contre 7,16 € en 2021.
22
2020 (HT) 2021 (HT) 2022 (HT) ÉvoluƟon
Coût de tri 2 412 907 € 2 593 191 € 2 515 483 € -3%
Coût des caractérisaƟons 6 945 € 5 988 € 4 345 € -27,4%
Redevance sur apports extérieurs -512 433 € -404 226 € -525 911 € +30,1%
SubvenƟon Ademe -105 144 € -105 144 € -105 144 € 0%
Coût des archives - 1 043 € 1 084 € +4%
Coût facturé par le centre de tri 1 802 275 € 2 090 852 € 1 889 857 € -9,6%
en € / tonne entrante 109,15 € 122,95 € 115,18 € -6,3%
en € / tonne triée 150,59 € 161,75 € 149,09 € -7,8%
Frais de structure 47 656 € 54 081 € 50 598 € -6,4%
Frais Covid 19 231 € - - -
Coût refus de tri 340 935 € 376 969 € 302 069 € -19,9%
Coût total du tri 2 210 098 € 2 521 902 € 2 242 524 € -11,1%
en € / tonne entrante 133,85 € 148,30 € 136,67 € -7,8%
en € / tonne triée 184,67 € 195,10 € 176,91 € -9,3%
Revente des matériaux 652 156 € 1 450 110 € 1 827 067 € +26%
SouƟ en Citeo (emballages + papiers) 3 355 471 € 3 286 076 € 3 332 546 € +1,4%
Total ReceƩes 4 007 626 € 4 736 185 € 5 159 614 € +8,9%
en € / tonne entrante 242,71 € 278,51 € 314,46 € +12,9%
en € / tonne triée 334,86 € 366,39 € 407,05 € +11,1%
Coût aidé du tri -1 797 529 € -2 214 283 € -2 917 089 € +31,7%
en € / tonne entrante -108,86 € -130,21 € -177,78 € +36,5%
en € / tonne triée -150,19 € -171,30 € -230,13 € +34,3%
Bilan financier -5,81 €/hab -7,16 €/hab -9,45 €/hab +32,1%
Bilan fi nancier Envoyé en préfecture le 19/12/2023
Reçu en préfecture le 19/12/2023
Publié le 19/12/2023
ID : 030-243000593-20231212-DL2023 12_158-DE
YT
23
Balles de plasƟque prêtes à l’expédiƟon au centre de tri Valréna / Nîmes Envoyé en préfecture le 19/12/2023
Reçu en préfecture le 19/12/2023
Publié le 19/12/2023 S' LOT
ID : 030-243000593-20231212-DL2023 12 158-DE
80 kg/hab
60 kg/hab
40 kg/hab
20 kg/hab
-12 kg/hab
Recyclables
secs hors verre
67 kg/hab
e
141
©
114
29 kg/hab
Verre Déchèteries Déchets de Total
voirie
En 12 ans, le gisement des déchets aug-
mente de près de 14 % et de 29 kg par ha-
bitant, marqué de fortes disparités selon les
flux.
Ainsi, depuis 2010 ,le flux des OMR diminue
de près de 3 % et de 33 kg par habitant,
mais avec des tonnages du même ordre de
grandeur du fait de l’augmentaƟon démo-
graphique (+ 9 %). Les emballages ména-
gers baissent de près de 12 kg par habitant
et de 13 % en tonnages, notamment du fait
de la baisse des papiers. Le verre est en
augmentaƟon : + 3 kg par habitant et 25 %
en tonnage.
Le flux déchèteries augmente fortement (+
67 kg par habitant et + 41 %), témoignant
d’une fréquentaƟon en hausse depuis 2010.
Le gisement global a augmenté de 14 % tan-
dis que la populaƟon augmentait, elle, de
9 %, soit une hausse de la producƟon par
habitant de 5 % en 12 ans.
La producƟon d’ordures ménagères résiduelles a baissé de 3,2 %, soit une baisse de 9,1 kg par habitant. Le raƟo est inférieur à celui observé dans le Gard. Le verre a très légèrement progressé (+ 0,05 % et + 0,1 kg par habitant) alors que la collecte des emballages et papiers a baissé (- 4,5 % / -2,0 kg/habitant). Les déchèteries connaissent une baisse de 2,7 % et de 7,3 kg par habitant avec une baisse de la majorité des tonnages.
Le gisement de déchets collectés et traités a baissé de 3,2 % et de 20,2 kg par habitant et par an.
24
Les indicateurs
techniques
Nombre total
d’habitants
OMR Recyclables
secs hors verre
Verre Déchèteries Déchets de
voirie
Total
2020 309 267 hab 86 644 t 14 740 t 8 022 t 82 271 t 5 271 t 196 948 t
2021 309 341 hab 87 364 t 14 815 t 8 318 t 91 525 t 5 987 t 208 009 t
Tonnages 2022 308 606 hab 84 355 t 14 148 t 8 322 t 89 062 t 5 402 t 201 289 t
ÉvoluƟon -0,2% -3,4% -4,5% +0,05% -2,7% -9,8% -3,2%
2020 309 267 hab 280,2 kg/hab 47,7 kg/hab 25,9 kg/hab 266,0 kg/hab 17 kg/hab 636,8 kg/hab
2021 309 341 hab 282,4 kg/hab 47,9 kg/hab 26,9 kg/hab 295,9 kg/hab 19,4 kg/hab 672,4 kg/hab
RaƟo 2022 308 606 hab 273,3 kg/hab 45,8 kg/hab 27,0 kg/hab 288,6 kg/hab 17,5 kg/hab 652,3 kg/hab
RaƟo Occitanie* 5 933 234 hab 268 kg/hab 53 kg/hab 31 kg/hab 253 kg/hab nc 621 kg/hab
RaƟo Gard* 748 437 hab 282 kg/hab 47 kg/hab 30 kg/hab 331 kg/hab nc 700 kg/hab
Bilan des tonnages enlevés par flux de déchets
La prévention des déchets sur la période 2010-2022
ÉvoluƟon de la producƟon
par flux en kg/hab entre 2010 et 2022
Indice 2010
= tonnage 2022 / tonnage 2010
* source :
SINOE / ADEME
Enquête naƟonale
ADEME 2019 -
RéférenƟel naƟonal
2019 des coûts du
service public de
gesƟon des déchets
(données 2018) 120 000 t
100 000 t
40000€t
20 000 t
ot
Valorisation Matière
eë
Valorisation
Organique
Valorisation
Energétique
Enfouissement
160
140
Envoyé en préfecture le 19/12/2023
Reçu en préfecture le 19/12/2023
Publié la 19/19/2092
8-DE
ValorisaƟon organique ValorisaƟon maƟère ValorisaƟon énergéƟque Enfouissement
Dans le Gard, le raƟo de déchets collectés en déchèterie hors
gravats est de 331 kg par habitant (source Sinoe – Ademe 2019)
contre 191 kg pour le territoire du Sitom Sud Gard.
Indice de réducƟon des quanƟtés de déchets
ménagers et assimilés (base 100 en 2010)
Les modes de valorisaƟon ont évolué de-
puis 2010, avec une forte baisse de la part
enfouie (- 38 %) au profit d’une valorisaƟon
maƟère (+ 48 %), organique (+ 23 %) et
énergéƟque (+ 2 %).
<
Tonnages 2022
Tonnages 2010
Indice 2010
= tonnage valorisé 2022 / tonnage valorisé 2010
25
Le traitement des déchets sur la période 2010-2022
Détail des fi lières de déchèteries
2020 2021 2022 ÉvoluƟon
2021-2022
Types de déchets kg/hab €/tonne kg/hab €/tonne Tonnage kg/hab €/tonne kg/hab €/tonne
Gravats 85 10,30 101 10,23 30 150 98 10,43 -3,1% +2%
Cartons
6
39,83
7
40,68
2 260 7
42,53 +3,5% +4,5%
-94,95 -137,10 -121,54 +3,7% -11,4%
0,01 84,18 0,01 91,69 - - - -100% -
Ferrailles 9 -122,47 9 -249,91 2 547 8 -201,22 -6,05% -19,5%
Bois 27 89,73 29 86,08 8 741 28 91,46 -3,3% +6,2%
DEA 6 -127,74 9 -79,07 3 038 10 -84,09 +3,92% +6,3%
Plâtre 6 98,43 8 98,86 2 287 7 106,74 -4,3% +8%
DEEE 6 -70,85 7 -71,74 1 899 6 -78,11 -7,1% +8,9%
Pneus 0,2 - 0,2 - 68 0,2 - +25,2% -
BaƩeries 0,03 -453,26 0,03 -532,29 6 0,02 -573,55 -31,4% +7,8%
Piles 0,03 - 0,05 - 10 0,03 -112,04 -29,7% -
Cartouches d'imprimante 0,003 - 0,002 - 1,1 0,004 - +135,1% -
TexƟles 2 -39,71 2 -54,49 777 3 -39,20 +39,4% -28,1%
Protoxyde d'azote - - 0,05 11 687,50 3 0,01 10778,17 -80,4% -7,8%
Déchets verts 71 30,27 72 28,81 22 612 73 46,51 +1,2% +61,5%
Encombrants incinérables 32 84,18 35 91,75 10 382 34 85,23 -3,3% -7,1%
DDS 0,8 704,93 0,6 866,67 184 0,6 774,56 -0,4% -10,6%
DDS EcoDDS 0,6 -177,43 0,7 -148,16 225 0,7 -134,94 -0,4% -8,9%
Huiles de vidange 0,4 - 0,4 - 114 0,4 - -2% -
Encombrants non incinérables 13 122,24 15 156,79 3 758 12 178,11 -18,7% +13,6%
Total 266 30,14 296 29,51 89 062 289 33,45 -2,5% +13,4% Envoyé en préfecture le 19/12/2023
Reçu en préfecture le 19/12/2023
Publié le 19/12/2023 S LOT
ID : 030-243000593-20231212-DL2023 12 158-DE
90 €
80 €
70 €
60 €
50 €
40 €
——
30 € ——
20€
es
10 €
De Le — 0 — 2 — 0 — 0 — 0 —2—
CA2012 CA2013 CA2014 CA2015 CA2016 CA2017 CA2018 CA2019 CA2020 CA2021 CA2022
Dépenses réelles
de foncƟonnement/hab
ReceƩes réelles
de foncƟonnement/hab
Encours de la deƩe
au 31/12 par habitant
Dépenses
22 695 109 €
65 %
0,3 % 4 % 4%
26 %
13%
2 %
55 % 14 %
10 %
5 %
Dépenses
303 663 €
10 %
51 % 30 %
ReceƩes
1 956 786 €
31 %
65 %
ReceƩes
27 423 536 €
26
Les indicateurs
fi nanciers
Le bilan financier
f o n c t i o n n e m e n t
i n v e s t i s s e m e n t
Évolution des dépenses et recettes
Dépenses 22 695 109 €
PrestaƟons de service 14 845 999 €
Reversement
subvenƟons et produits
de ventes
5 877 075 €
Charges de personnel 918 640 €
Autres charges générales 995 507 €
OpéraƟons d'ordre dont
dotaƟons aux amorƟs-
sements
57 889 €
ReceƩes 27 423 536 €
RefacturaƟon
prestaƟons de service
14 989 009 €
SubvenƟons + REP 3 914 769 €
Vente de produits 2 695 618 €
CoƟsaƟons adhérents 1 759 054 €
Résultat reporté de
foncƟonnement n-1
3 477 702 €
Autres produits de
gesƟon
587 384 €
Dépenses 303 663 €
Remboursement
emprunt
154 852 €
ImmobilisaƟons
incorporelles
3 450 €
ImmobilisaƟons
corporelles
91 850 €
ImmobilisaƟons
incorporelles (autres)
23 482 €
OpéraƟons d'ordre 30 029 €
ReceƩes 1 956 786 €
Réserves 600 000 €
Emprûnt 0 €
Report n-1 1 267 469 €
OpéraƟons d'ordre 89 317 €
6 %
1 %
8 % Envoyé en préfecture le 19/12/2023
Reçu en préfecture le 19/12/2023
2/2023 dd
)100593-20231212-DL202312 _158-DE
On observe une baisse du coût aidé global de 11,4 % par rapport à 2021 majoritairement due à la baisse du coût de valorisaƟon des recyclables secs et du verre (778 500 € de receƩes en plus par rapport à 2021, soit + 36% de hausse) et de l’incinéraƟon (impact de la hausse de la TGAP modéré grâce aux receƩes d’intéressement du RCU). Cela a pour conséquence un coût aidé de 31,67 € par habitant soit une baisse de 4,01 € par habitant par rapport à 2021. Le coût aidé à la tonne baisse dans les mêmes proporƟons.
27
OMR Recyclables
secs hors
verre
Verre Déchèteries Déchets de
voirie
CoƟsaƟon Total
Dépenses 7 188 125 € 2 146 394 € - 4 235 452 € 802 615 € 1 759 054 € 16 131 641 €
ReceƩes - -4 884 886 € -216 920 € -1 256 495 € - - -6 358 302 €
Coût aidé 7 188 125 € -2 738 492 € -216 920 € 2 978 957 € 802 615 € 1 759 054 € 9 773 339 €
ÉvoluƟon -10,5% +36,6% +25,6% +10,3% +12,4% -0,2% -11,4%
Coût par habitant 23,29 € -8,87 € -0,70 € 9,65 € 2,60 € 5,70 € 31,67 €
ÉvoluƟon -10,3% +37% +25,9% +10,6% +12,6% 0% -11,2%
Coût à la tonne 85,21 € -193,57 € -26,07 € 33,45 € 148,58 € 8,74 € 48,55 €
ÉvoluƟon -7,4% +43,1% +25,5% +13,4% +24,5% +3,1% -8,5%
Le coût aidé global prend en compte les dépenses de traitement et les receƩes dont les souƟens des éco-organismes (souƟens 2021 versés en 2022, sauf D3E et EcoDDS) et la revente des matériaux et la coƟsaƟon.
0 € -5 000 000 € 5 000 000 € 10 000 000 € 15 000 000 €
Total
Déchets de voirie
Déchèteries
Verre
Recyclables secs hors verre
OMR
9 773 339 €
802 615 €
2 978 957 €
4 235 452 €
2 146 394 €
7 188 125 €
802 615 €
-6 358 302 €
-1 256 495 €
-216 920 €
-2 738 492 €
-4 884 886 €
-216 920 €
16 131 641 €
7 188 125 €
CoƟsaƟon
1 759 054 €
1 759 054 €
Coût aidé
ReceƩes
Dépenses
Coût aidé global (traitement, transport et cotisation)
Coût aidé global (traitement et cotisation) 160 €/t
140 €/t
120 €/t
100 €/t
80 €/t
60 €/t
40 €/t
20 €/t
0 €/t
- 20 €/t
- 40 €/t
- 60 €/t
- 80 €/t
- 100 €/t
- 120 €/t
- 140 €/t
- 160 €/t
- 180 €/t
- 200 €/t
au €/hab
35 €/hab
30 €/hab
25 €/hab
20 €/hab
15 €/hab
10 €/hab
5 €/hab
0 €/hab
-5 €/hab
-10 €/hab
-15 €/hab
Envoyé en préfecture le 19/12/2023
Reçu en préfecture le 19/12/2023
Publié le 19/12/2023 SL
ID : 030-243000593-20231212-DL2023 12 _158-DE
53€ 114? €/t
52 €/t
- 21 LL
-23€ / - 26 €/t
€/t
Recyclables secs hors Verre Déchets de voirie Total
verre
m2n9n m2n91 2022
36 €/hab
33 €/h €/hab
26 €/hab
24 €/h 23 €/hab
-6 €/hab
-6€/hab
-9 €/hab
OMR Recyclables secs hors Déchets de voirie Total
verre
m2020 m2021 m2022 28
OMR Recyclables
secs hors
verre
Verre Déchèteries Déchets de
voirie
CoƟsaƟon Total
Coût en €/tonne
2020 84,08 -116,67 -22,50 30,14 103,32 8,95 51,65
2021 91,98 -135,28 -20,77 29,51 119,31 8,48 53,06
2022 85,21 -193,57 -26,07 33,45 148,58 8,74 48,55
Coût en €/habitant
2020 23,56 -5,56 -0,58 8,02 1,76 5,70 32,89
2021 25,98 -6,48 -0,56 8,73 2,31 5,70 35,68
2022 23,29 -8,87 -0,70 9,65 2,60 5,70 31,67
Coût par habitant et par tonne
Coût aidé (€HT)
Évolution du coût (HT) par tonne
Évolution du coût (HT) par habitant
Apport volontaire / Nîmes
85,21
85,21fffffffffffffffff Envoyé en préfecture le 19/12/2023
Reçu en préfecture le 19/12/2023
; F7 Publié le 19/12/2023
ID : 030-243000593-20231212-DL202312 _158-DE
EE
PR... 17 21 "|
re sh
29
Les objectifs 2023
29 Ecopole / Nîmes
La réduction des refus de tri
En 2022, nous nous éƟons fixé comme objecƟf
de réduire le taux de refus de tri à 20%. Grâce
aux acƟons de prévenƟon et de sensibilisaƟon
menées par les conseillères du tri, l'objecƟf
a été aƩeint puisque nous affichons un taux
moyen de 19,9% sur l'année.
Pour 2023, nous nous efforcerons de stabiliser
ce taux.
Les nouveaux contrats des
installations de traitement
> 2023 sera l'année du choix du nouveau dé-
légataire qui aura en charge l'exploitaƟon de
l'unité de valorisaƟon énergéƟque avec des en-
jeux forts en termes de producƟon thermique
et énergéƟque.
> Une assistance à maîtrise d'ouvrage va être
sélecƟonnée en vue de la préparaƟon du nou-
veau contrat d'exploitaƟon du centre de tri.
L'équipe du Sitom Sud Gard reste mobilisée
pour répondre aux enjeux et projets à venir. Envoyé en préfecture le 19/12/2023
Reçu en préfecture le 19/12/2023
_ ST Publié le 19/12/2023
ID : 030-243000593-20231212-DL2023 12_158-DE
Ordures ménagères
résiduelles
!
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tonnes kg/hab
GISEMENT DES DÉCHETS
2022
'(( $ %
) *+ %,
- ./0 *
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habitants D€/hab
30 #
SIOM suO gard
Envoyé en préfecture le 19/12/2023
Reçu en préfecture le 19/12/2023
Publié le 19/12/2023 S L O7
ID : 030 023 12 158-DE
ADEME
APAVE
CC
CA
CET
CS
DASRI
DDS
EcoDDS
DEA
DEEE
DIB
DMA
DREAL
DV
ELA
EPCI
GEM F/HF
GM
INERIS
JRM
OMR
PAM
PAP
PAV
PE
PP
PET
PEHD
RCU
REFIOM
REP
RSOM
TF
TGAP
UVE
Agence de la transiƟon écologique, anciennement Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie Organisme privé spécialisé notamment dans le domaine des analyses environnementales Communauté de communes
Communauté d’aggloméraƟon
ContribuƟon économique territoriale
Collecte sélecƟ ve
Déchets d’acƟ vités de soins à risques infecƟeux (ex. déchets médicaux)
Déchets diffus spécifiques (déchets dangereux des ménages)
Eco-organisme privé agréé pour le tri des déchets dangereux des ménages Déchets d’éléments d’ameublement
Déchets d’équipements électriques et électroniques
Déchets industriels banals
Déchets des ménages et assimilés
DirecƟon régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement Déchets végétaux
Emballage pour liquide alimentaire (ex. brique de lait)
Établissement public de coopéraƟon intercommunale
Gros électroménagers froid ou hors-froid
Gros de magasin (papiers-cartons mêlés)
InsƟtut naƟonal de l’environnement industriel et des risques
Journaux, revues, magazines (papiers)
Ordures ménagères résiduelles
PeƟts appareils ménagers
Porte-à-porte (collecte)
Point d’apport volontaire (ex. colonne à verre)
Polyéthylène (ex. film éƟrable)
Polypropylène (ex. gobelet, barqueƩe)
Polyéthylène téréphtalate (ex. bouteille alimentaire)
Polyéthylène haute densité (ex. bidon opaque)
Réseau de chauffage urbain
Résidus d’épuraƟon des fumées d’incinéraƟon des ordures ménagères
Responsabilité élargie des producteurs (ex. reprise en magasin)
Recyclables secs des ordures ménagères (collecte sélecƟve, emballages et papiers) Taxe foncière
Taxe générale sur les acƟvités polluantes
Unité de valorisaƟon énergéƟque, incinérateur
G L O S S A I R E
Sitom Sud Gard
150 rue Louis Landi - «L’Axiome»
30900 Nîmes
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Rapport d’acƟvité au format numérique
Diffusion : Sitom Sud Gard
Directeur de la publicaƟon : Richard Tibérino
RédacƟon : services du Sitom Sud Gard
Graphisme et maqueƩage : Service communicaƟon Sitom Sud Gard
Crédits photos : Sitom Sud Gard ; Florent Gardin ; Patrice Blot (vues du ciel) ; Société DV2E (caractérisaƟon OMR) 31 Envoyé en préfecture le 19/12/2023
Reçu en préfecture le 19/12/2023
_ TT Publié le 19/12/2023
ID : 030-243000593-20231212-DL2023 12_158-DE
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Syndicat intercommunal de la valorisation et
du traitement des déchets ménagers
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