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Déliberation - 99 DE 6 Elections des membres de la commission dappel doffres
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Denis-sur-Coise.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 6 Elections des membres de la commission dappel doffres)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Commune de Saint Denis sur Coise (Loire)
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mars 09 avril 2026
L'an deux mil vingt-six, le 09 avril à 20h00,
Le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Denis-sur-Coise, régulièrement convoqué le 03 avril
2026, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence
de M. René CROZIER, Maire.
Afférents au Conseil Municipal : 15
En exercice : 15
Qui ont pris part à la délibération : 15
Quorum : 8
Présents : René CROZIER, Jean-Louis CASSE, Jocelyne REDON, Philippe JACOUD, Nicole CHIRAT, Yves
GREGOIRE, Bruno MAILLARD, Annick PONCET, Bernard PONCET, Isabelle FONT, David GARIN, Thierry
JUBAN, Marie-Gabrielle LAGARDETTE, Adeline GRANJON, Sophie OGIER.
Absent :
Excusé :
Secrétaire de séance désigné (e) : Jean-Louis CASSE
D/2026-04-6
Objet : Election des membres de la commission d’appel d'offres
Vu l'article L1411-5 du CGCT
Considérant qu'outre le maire, son président, cette commission est composée de 3 membres titulaires
et 3 membres suppléants élus par le conseil et ce pour la durée du mandat,
Sont candidats au poste de titulaire : Sont candidats au poste de suppléant :
- Philippe JACOUD - Annick PONCET
- Bruno MAILLARD - Bernard PONCET
- Yves GREGOIRE - Thierry JUBAN
Vu le résultat de l'élection, sont désignés en tant que délégués titulaires - Philippe JACOUD
- Bruno MAILLARD
- Yves GREGOIRE
Vu le résultat de l'élection, sont désignés en tant que délégués suppléants - Annick PONCET
- Bernard PONCET
- Thierry JUBAN
Ont signé au registre le Maire et le secrétaire de séance
Fait et délibéré, les jour, mois et an ci-dessus.
Le Maire Le secrétaire de séance René CROZIER . Accusé de réception - Ministère de intérieur
Publié le : Aulou Cr