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Conseil Municipal - 26 d1399277109091 133
Déliberation - 26 d1399277109091 133
Document publié le Vendredi 25 avril 2014 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 26 d1399277109091 133)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
Accusé de réception de la préfecture en date du vendredi 25 avril 2014 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil Municipal :
le 11/04/2014
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 25/04/2014
SEANCE DU 18 AVRIL 2014
Délibération n° D-2014-133
Foirexpo 2014 - Attribution de subventions
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Alain GRIPPON, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Dominique JEUFFRAULT, Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Anne-Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Agnès JARRY, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Carole BRUNETEAU, Monsieur Simon LAPLACE, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Sébastien PARTHENAY, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Monsieur Eric PERSAIS, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Christine HYPEAU, Madame Marie-Chantal GARENNE, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Monsieur Jacques ARTHUR, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Elodie TRUONG, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Josiane METAYER, Monsieur Christophe POIRIER, Madame Nathalie SEGUIN, Monsieur Amaury BREUILLE, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU.
Secrétaire de séance : Simon LAPLACE
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Nicolas MARJAULT, ayant donné pouvoir à Madame Nathalie SEGUIN
Excusés :
Madame Sylvette RIMBAUD. CONSEIL MUNICIPAL DU 18 avril 2014
Délibération n° D-2014-133
Parc des Expositions et Foire
Exposition
Foirexpo 2014 - Attribution de subventions
Monsieur le Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Diverses associations ou organismes vont permettre d’assurer le succès de la 86ème Foirexpo. Considérant leur implication et les frais engagés par ces derniers à cette occasion, il est proposé de leur verser une subvention selon les modalités suivantes :
Chambre de métiers et de l’Artisanat 4 000 € Espace Conseil entreprises
22, rue des Herbillaux BP 1089
79 010 NIORT Cedex 9
Club de Voiles Niortais 610 € Base nautique de Noron
79 000 NIORT
D’autre part, à l’occasion de la dernière Foirexpo, les exposants ci-après ont été primés au concours « Trophée de l’espace qualité ». Une participation représentant 50 % des tarifs hors taxe des emplacements est proposée aux lauréats (selon les tarifs adoptés lors de la séance du Conseil municipal du 14 octobre 2013) :
ORVERT (tarif F2) 134 € 1 Route de Longeves
85 200 PISSOTTE
Simon PIERRE, vente de fromage de montagne (tarif E2) 378 € 23 rue du petit puy d’ardannes
86 200 CHALAIS
Khadija CHASSONERY, décoration des ongles (tarif B2, 2ème alinéa) 193,50 € 13, rue de la cour
79 120 PRIN DEYRANCON
La dépense sera réglée à l'aide du crédit que le Conseil s'engage à inscrire sur le budget annexe Foirexpo de l'exercice correspondant Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- autoriser Monsieur le Maire à verser aux organismes concernés les subventions pour un montant de 5 315,50 €.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 44
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 1
Le Maire de Niort
Signé
Jérôme BALOGE