Compte-Rendu - Compte Rendu CM 18 11 2010

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Compte-Rendu - Compte Rendu CM 18 11 2010 Document publié le Jeudi 18 novembre 2010 par la commune d'Orly. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu CM 18 11 2010)Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Direction générale des services

Centre administratif municipal

7, avenue Adrien Raynal

94310 Orly

01 48 90 22 52

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU JEUDI 18 NOVEMBRE 2010

L'An deux mille dix, le dix huit novembre, à vingt heures trente, le Conseil municipal, légalement convoqué le douze novembre deux mille dix, s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame JANODET - Maire.

PRESENTS : Madame Christine JANODET, Maire

Mesdames, Messieurs les Maire-adjoints

Philippe MENAGER - Hind BENAÏNI - Bakay MEZRHIR - Ghislaine PATRY - Claire CABRERA - Paul FAROUZ - Nathalie BESNIET - Maurice CHAUVET - Jacqueline MARCONI - Jean-François CHAZOTTES - Catherine DUVERNOY – Alain GIRARD.

Mesdames, Messieurs les Conseillers municipaux

Gaston VIENS - Geneviève LAVILLE - Denis AZAN - Dahmane BESSAMI - Monique KUCINSKI – Geneviève BONNISSEAU - Josiane DAUTRY - Malikat VERA- Frank-Eric BAUM - Chérif ZEKOUANE - Habib HASSOUNI - Odette TERRADE - Pascale SOULARD - Mohammed GHERBI - Thierry ATLAN - Abdelkrim HELALA.

Absents représentés

Monsieur Farid RADJOUH représenté par Madame Hind BENAINI Madame Imène BEN CHEIKH représentée par Madame la Maire Madame Nadia EL HADI représentée par Monsieur Mohammed GHERBI Monsieur Mustapha NAIDJA représenté par Monsieur Abdelkrim HELALA

Absents non représentés

Monsieur François PHILIPPON

Madame Elisa MORMIN

Conformément à l'article L 2121.15 du Code général des collectivités territoriales, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil.

Malikat VERA ayant obtenu la majorité des suffrages a été désignée pour remplir cette fonction. Elle l’a acceptée.

Madame Chantal BONNO, Directrice générale des services de la Ville, qui assistait à la séance, lui a été adjointe à titre d'auxiliaire.La séance est ouverte à 20 h 39.

L’ordre du jour de la présente séance est adopté à l’unanimité.

Le compte-rendu de la dernière séance est présenté à l’assemblée et ne fait l’objet d’aucune remarque.

Les arrêtés pris par Madame la Maire en vertu de la délégation qui lui a été accordée ainsi que la liste des marchés passés par procédure adaptée et par procédure formalisée ne font l’objet d’aucune remarque.

Communications de la Municipalité :

La cérémonie du onze novembre s’est tenue jeudi dernier. Malgré des conditions météorologiques très difficiles, de nombreuses personnes étaient présentes. Madame la Maire les en remercie en son nom à tous : les collégiens, leurs professeurs et les deux Principaux des collèges Desnos et Dorval. Leur forte implication dans les cérémonies permet de donner pleinement son sens au devoir de mémoire.

Cependant, Madame la Maire souhaite présenter ses excuses aux conseillers municipaux et aux responsables politiques et associatifs qui ont été blessés par la fin hâtive de cette cérémonie. En effet, ils n’ont pas pu déposer leurs gerbes, devant le public rassemblé, dans le cadre ordinaire de la cérémonie.

Le souhait de revenir à partir d’avril 2010 à un respect plus strict des règles du protocole n’était évidemment pas de mettre de côté les partis politiques et les associations. A l’avenir Madame la Maire s’engage personnellement à ce que la place nécessaire et traditionnelle à Orly des partis politiques et des associations soit respectée.

Les chantiers sont nombreux dans la ville. Leur état d’avancement pourra être constaté lors de la visite de chantier du samedi 20 novembre.

Ce même samedi au soir, la chanteuse Souad MASSI participera au concert de la nuit de la solidarité au centre culturel.

L’école de la deuxième chance est un nouvel outil pour l’insertion professionnelle des jeunes d’Orly et du Val-de-Marne. Inaugurée le mercredi 10 novembre en présence de Madame Edith Cresson, de Messieurs Jean Paul Huchon, Président du Conseil régional, de Christian Favier, Président du Conseil général et Michel Camux, Préfet du Val-de-Marne

Le forum de l’hôtellerie se tiendra le 24 novembre de 10h à 17h30 dans les salons de la mairie.

A l’occasion de la journée concernant les violences faites aux femmes, sera projeté, le jeudi 25 novembre à 20 h, le film « Mère et fille » qui sera suivi d’un débat au centre culturel.Vendredi 26 novembre à 18h30 au centre culturel, la ville célèbrera les 40 années du Centre médico-psycho-pédagogique, centre dirigé par le Docteur Drapier qui joue un rôle éminent dans la commune d’Orly en étant très apprécié par les enfants et leurs parents.

Lors du dernier Conseil municipal, une communication a été faite aux élus concernant le droit de vote des résidents étrangers aux élections locales. A Orly, dimanche 5 décembre, deux bureaux de vote seront ouverts de 8h à 18 h, l’un situé salle des mariages en mairie et l’autre au Centre culturel.

Les 11 et 12 décembre, le marché de Noël se tiendra sur la nouvelle place du marché qui sera inaugurée à cette occasion.

Lors du précédent Conseil municipal, Monsieur ATLAN a interrogé la Municipalité sur l’organisation du débat public sur le réseau de transport du Grand Paris. Madame la Maire indique qu’elle a été contactée en début de semaine par la commission nationale du débat public. Le débat, ouvert à tous, sera organisé le 13 janvier au centre culturel en soirée.

Un rapport sera présenté à ce sujet au Conseil municipal de décembre.

Madame la Maire propose ensuite d’aborder l’ordre du jour :

5. Décision modificative n°3 de 2010.

Adopté à la majorité moins 6 abstentions : 4 du groupe GCSAS (dont un pouvoir) et 2 du groupe RDCM (dont un pouvoir).

6. Orientations budgétaires 2011.

Adopté à la majorité moins 4 voix contre du groupe GCSAS (dont un pouvoir) et 2 du groupe RDCM (dont un pouvoir).

7. Admissions en non-valeur des produits irrécouvrables

Adopté à l’unanimité.

8. Indemnité de conseil au Trésorier au titre de la gestion 2010

Adopté à l’unanimité.

9. Tarifs de l’année 2011 pour les activités de la Direction de la vie scolaire et de l’action éducative.

Adopté à l’unanimité.

10. Accord donné au SAF 94 de résilier le bail commercial du salon de coiffure Cathy Dan, sis 3 rue Basset.

Adopté à l’unanimité.11. Convention d’objectifs et de moyens 2010 liant l’Agence Régionale de Santé d’Ile-de-France et la commune d’Orly pour ses centres médicaux municipaux dans le cadre de leur habilitation comme centres de vaccination.

Adopté à l’unanimité.

QUESTIONS DIVERSES

La séance est levée à 22 h 30

Malikat VERA Christine JANODET

Maire

Secrétaire de séance Conseillère générale du Val-de-Marne