Compte-Rendu - Compte Rendu CM 24 05 2012

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Compte-Rendu - Compte Rendu CM 24 05 2012 Document publié le Jeudi 24 mai 2012 par la commune d'Orly. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu CM 24 05 2012)Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Sécurité sociale, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU JEUDI 24 MAI 2012

L'An Deux Mille Douze, le vingt quatre mai, à vingt heures trente, le Conseil municipal, légalement convoqué le seize mai deux mille douze, s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame JANODET - Maire.

PRESENTS : Madame Christine JANODET, Maire

Mesdames, Messieurs les Maire-adjoints

Philippe MENAGER - Hind BENAÏNI - Ghislaine PATRY - Farid RADJOUH - Paul FAROUZ –– Maurice CHAUVET - Jacqueline MARCONI - Jean-François CHAZOTTES – Alain GIRARD.

Mesdames, Messieurs les Conseillers municipaux

Pascal PERRIER – Denis AZAN - Dahmane BESSAMI - Monique KUCINSKI – Geneviève BONNISSEAU – Josiane DAUTRY - Malikat VERA – Frank-Eric BAUM - Chérif ZEKOUANE - Imène BEN CHEIKH – Catherine GAUTHIER - Odette TERRADE - Pascale SOULARD - Mohammed GHERBI -.

Absents représentés

Madame Bakay MEZRHIR représenté par Jacqueline MARCONI Madame Claire CABRERA représentée par Ghislaine PATRY Madame Nathalie BESNIET représentée par Alain GIRARD Monsieur Gaston VIENS représenté par Christine JANODET Monsieur Habib HASSOUNI représenté par Maurice CHAUVET Monsieur Thierry ATLAN représenté par Dahmane BESSAMI Madame Nadia EL HADI représentée par Mohamed GHERBI

Absents non représentés

Monsieur François PHILIPPON

Monsieur Mustapha NAIDJA

Monsieur Abdelkrim HELALA

Madame Elisa MORMIN

Conformément à l'article L 2121.15 du Code général des collectivités territoriales, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil.

Monsieur Farid RADJOUH ayant obtenu la majorité des suffrages a été désigné pour remplir cette fonction. Il l’a acceptée.

Monsieur Marc NIVET, Directeur général des services des services de la Ville, qui assistait à la séance, a été désigné adjoint à titre d'auxiliaire.La séance est ouverte à 20 h 35.

L’ordre du jour de la présente séance est adopté à l’unanimité.

Le compte-rendu de la séance du 22 mars 2012 est adopté à l’unanimité.

Les arrêtés pris en application de la délégation accordée le 26 mars 2009 et la liste des marchés à procédure adaptée sont présentés à l’Assemblée.

Communications de la Municipalité :

Minute de silence

Vendredi 18 Mai, 4 jeunes de la commune sont morts dans un accident de la route.

Madame la Maire a présenté la solidarité et les condoléances de la ville aux familles. Elle informe de l’organisation d’un moment de recueillement par les amis et les familles le lundi 28 Mai 2012.

Le Conseil municipal propose d’observer une minute de silence à leur mémoire.

Par ailleurs Madame la Maire salue la mémoire de Simon MENAGER qui est décédé le 31 mars 2012.

Bienvenue à Catherine GAUTHIER

Madame la Maire salue la présence de Catherine GAUTHIER qui fait son retour au Conseil municipal. Madame GAUTHIER fait part de son plaisir de participer à nouveau aux travaux du Conseil municipal.

Election Présidentielle

Madame la Maire se félicite de l’élection d’un Président de la République de Gauche : François HOLLANDE. Au delà des enjeux sociaux et économiques, c’est d’abord la victoire de la fraternité.

Madame la Maire se félicite du fort taux de participation dans tous les quartiers et de l’excellent score de la gauche qui a rassemblé plus de 68% des électeurs au deuxième tour.

Elle salue le travail des personnels et de tous les citoyens qui ont assuré la bonne tenue des bureaux de vote.

Elle appelle à une participation forte pour les élections législatives des 10 et 17 juin 2012.

Rencontres d’Orly 2012

Le 10 mai, une trentaine de personnes, élus et habitants se sont retrouvés, pour s’impliquer dans les quatre ateliers des rencontres d’Orly :

1/Une ville active pour l’emploi,

2/Une ville en devenir,

3/Une ville citoyenne,

4/Une ville éducative.

Ils ont dégagé des axes de réflexion pour chacun des ateliers.

Tout ce travail servira de support aux réunions de quartier des 2èmes Rencontres d’Orly durant les mois d’octobre et de novembre.La réunion de restitution des 2èmes Rencontres d’Orly se tiendra le samedi 24 novembre 2012.

Evènements depuis le dernier Conseil municipal

Madame la Maire remercie toutes les personnes qui ont contribué à la réussite de nombreux évènements organisés depuis le dernier Conseil municipal :

- 2 avril : déambulations des écoles du Centre et Jean Moulin,

- 13 avril : carnaval de printemps du quartier Calmette -Tilleul avec les écoles Joliot Curie, les associations et le conseil de quartier,

- 5 mai : au Grand Godet dans le cadre du soutien à la candidature du grand stade de Rugby, le célèbre Serge BETSEN 3ème ligne international est venu entraîner une centaine de jeunes,

- 22 mai : les entraîneurs et éducateurs en formation au centre national de la Fédération Française de Rugby de Marcoussis sont venus entraîner des élèves de CM1 et CM2 de l’école Marcel Cachin,

- sortie de printemps de 360 retraités.

Evènements à venir

Madame la Maire informe des évènements à venir :

- Vendredi 25 mai : Concert des classes chantantes de l’école Romain Rolland, et spectacle des élèves du collège Desnos au Centre culturel,

- Ouverture de la Voie du Bouvray, pour accéder aux bords de Seine, le dernier week-end du mois,

- Du mercredi 30 mai à dimanche 3 juin « Orly en fête »,

- Jeudi 31 mai : Remise des Prix du Mai des créateurs,

- Vendredi 1 juin : Fête des Voisins dans 4 endroits : le parc de la Cloche, la résidence des Tourelles, les Navigateurs, et les Aviateurs,

- Lundi 4 juin : Ouverture au public du point d’accueil provisoire de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie à la Maison de Rénovation Urbaine,

- Vendredi 15 juin : Fête de voisins au square Hélène Boucher,

- Samedi 16 juin : « SOUK SOLIDAIRE » au marché des Terrasses,

- Jeudi 21 juin : Fête de la musique,

- Samedi 23 Juin : Visite des parcs et jardins et inauguration du nouveau square Alfred de Musset,

- Lundi 25 Juin : Assemblée générale de la Caisse des écoles à 20h30.

- Tout le mois de Juin : Fêtes dans les écoles et de nombreux spectacles de fin d’année au Centre culturel.5 - Démission de Madame DUVERNOY – Désignation des représentants dans les différentes commissions.

Madame GAUTHIER est désignée à l’unanimité pour siéger aux commissions municipales « Grands projets ; et développement durable ». Monsieur MENAGER est désigné à l’unanimité pour remplacer Madame DUVERNOY au Conseil d’administration du collège Dorval.

6 – Désignation des représentants du Conseil municipal à la commission d’appel d’offres et à la commission d’adjudication.

Sont élus :

Majorité municipale – 27 voix

Titulaires :

Madame Hind BENAINI,Titulaire

Monsieur Maurice CHAUVET, Titulaire

Monsieur Paul FAROUZ, Titulaire

Monsieur Farid RADJOUH, Titulaire

Suppléants :

Monsieur Pascal PERRIER, Suppléant,

Madame Jacqueline MARCONI, Suppléante

Madame Geneviève BONNISSEAU, Suppléante

Madame Catherine GAUTHIER, Suppléante

Groupe GCSAS

Madame Odette TERRADE, Titulaire,

Monsieur Mohamed GHERBI, Suppléant

7 - Communication au Conseil municipal : Point d’étape du Projet éducatif global (PEG).

L’assemblée municipale prend acte de ce point d’étape.

8 - Approbation de la convention de partenariat avec l’Association Chats des Rues (ACR) concernant la mise en place d’une gestion raisonnée, durable et éthique des chats « libres ».

Adopté à l’unanimité.

9 - Modification du tableau des effectifs du personnel communal.

Adopté à l’unanimité.

10 - Revalorisation des tarifs pour l’année scolaire 2012/2013 de l’Ecole municipale des arts.

Adopté à l’unanimité.

11 - Cinéma numérique dans la salle Aragon du Centre culturel : financement par le Centre national du Cinéma et inauguration.

Adopté à l’unanimité.Est désigné à l’unanimité le Président du Centre culturel communal d’Orly, exploitant de la salle de cinéma, pour représenter le Conseil municipal au sein de l’association Cinémascope.

12 - Demande de décharge de responsabilité et de remise gracieuse du régisseur pour la régie d’avance des chauffeurs de la ville.

Adopté à l’unanimité.

13 - Demande de décharge de responsabilité et de remise gracieuse du régisseur de recettes du centre médical Calmette pour détection d’un faux billet.

Adopté à l’unanimité.

14 - Garanties d’emprunts en faveur de Immobilière 3F.

Adopté à la majorité moins 4 abstentions (dont un mandat) du GCSAS.

15 - Sortie du patrimoine et vente du véhicule municipal CITROEN C6 immatriculé 13 YC 94.

Adopté à l’unanimité.

16 - Approbation de la convention de partenariat pour le 9 ème Forum intercommunal de l’emploi 2012.

Adopté à l’unanimité.

17 - Demande de subvention complémentaire au Conseil Régional au titre du GP3 – tranche conditionnelle - pour le projet « pôle image numérique ».

Adopté à l’unanimité.

18 - Vœu proposé par le Conseil municipal d’Orly concernant l’urgence d’un projet de loi pour punir le harcèlement sexuel.

Adopté à l’unanimité.

Aucune question diverse n’est soulevée, la séance est levée à 21h45.

Farid RADJOUH Christine JANODET

Maire

Secrétaire de séance Conseillère générale du Val-de-Marne