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Document publié le Mardi 9 août 2022 par la commune de Villar-Saint-Pancrace.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération 2022096 Fournitures plaquettes bois)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Bois et produits du bois,
Département des MAIRIE DE VILLARD SAINT PANCRACE
HAUTES-ALPES ___
Arrondissement EXTRAIT DU REGISTRE
de BRIANCON DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL ______
Séance Ordinaire du 9 août 2022
Date de la
Convocation : L’an deux mille vingt-deux, le neuf août à dix-huit heures, 4 août 2022 le Conseil Municipal s’est réuni en séance ordinaire à
Date d'Affichage : la Mairie sous la présidence de M. FINE Sébastien, Maire. 11 août 2022
Objet : Délibération n° 2022-096
Chaufferie Bois : attribution du marché de fourniture de plaquettes Bois.
Conseillers en exercice : 15 - Présents : 12 – Nombre de pouvoirs : 2
Etaient présents : MM. ARNAUD Cyril, ARNAUD Patricia, CORDIER Georges, FAURE BRAC Christian, FINE Sébastien, GRANET Céline, GUIGUES Véronique, MASSON Jean-Pierre, MOYA Nadine, PONS Nicolas, ROMAN Leslie, ROUX Catherine.
Étaient représentés : Mme AUGIER Laetitia par Mme GRANET Céline, M. COULOM Nicolas par M. FINE Sébastien.
Absent excusé : M. LAURENT Sylvain
Mme MOYA Nadine a été élue secrétaire de séance.
Vu la consultation effectuée en vue de la fourniture de plaquettes bois pour la chaufferie du Pôle Social et après examen des offres reçues,
M. le Maire propose au conseil municipal de retenir la proposition de prix suivante :
Lot unique : Entreprise « SAS Bois Energie des Escartons », 05100 NEVACHE, pour un montant annuel de 13 680.00 €. TTC. soit 36.00 €. TTC le MAP. (Durée du marché 2 ans).
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré et à l’unanimité :
- DONNE un avis favorable à la proposition de M. le Maire.
- AUTORISE M. le Maire à signer le marché de fournitures avec l’entreprise désignée ci-dessus.
Ainsi fait et délibéré les jour mois et an susdits.
Pour copie conforme
Le Maire,
Sébastien FINE
AR Prefecture
005-210501839-20220809-2022_096-DE
Reçu le 11/08/2022
Publié le 11/08/2022