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Convocation - convocation CM du 04 NOVEMBRE 2020
Ordre du Jour - CM24septembre
Convocation - convocation5juin
Document publié le Mardi 27 mai 2025 par la commune de Charbonnières-les-Bains.
Lien du pdf (Convocation - convocation5juin)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Institutions publiques,
De
IBURl CHARBONNIÈRES
65-Paip Charbonnières-les-Bains, le 27 mai 2025.
CONVOCATION
Le Conseil Municipal de la commune de Charbonnières-les-Bains
se réunira en séance ordinaire
SEEN bob
à20h00
Salle du conseil municipal - Place Bad Abbach
Désignation des secrétaires de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal précédente
Informations diverses
NE
NE
Affaires soumises à délibération du conseil municipal
FINANCES - COMMANDE PUBLIQUE
Subventions associatives et sponsoring- Tableau général d'attribution
Subventions 2025 - Convention d’objectifs ASA- Annexe 01
Subventions 2025 - Convention d’objectifs PARADOXE - Annexe 02
Admissions en non-valeur - Annexe 03
SPL OSER - Réduction du capital JR
bi
URBANISME - VOIRIE
6. Fonds de concours à la Métropole de Lyon dans le domaine de la voirie - Autorisation de signer la convention
2025 - Annexe 04
SECURITE
7. Convention communale de coordination PM Gendarmerie - Annexe 05
RESSOURCES HUMAINES
8. Création d’un poste d’assistant socio-éducatif
9. Mise en place du RIFSEEP - Grade assistant socio-éducatif
10. Instauration de l’ISFE pour la Police Municipale
ENFANCE JEUNESSE
11. Tarifs périscolaires et extrascolaires 2025 - 2026
12. Tarifs restauration scolaire 2025 - 2026
13. Mise en place des activités du Temps Méridien
14. Modification du règlement intérieur Enfance Jeunesse 2025 - 2026 - Annexe 06
ENVIRONNEMENT
15. Convention ENS - Plateau de Méginand et ses abords - Annexe 07
16. Convention ENS - Vallon des Serres, des Planches et de la Beffe - Annexe 08
VIE MUNICIPALE
17. Convention association de promotion des maisons médicales de garde - Annexe 09
QUESTIONS DIVERSES
En application de l’article 4 « Questions Orales et/ou écrites » du règlement du Conseil Municipal adopté le MBRE 2020 et modifié le 04 juillet 2024. :
Le Maire,
Gérald Eymard