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Procès Verbal - convoc5decembre
Document publié le Vendredi 29 novembre 2024 par la commune de Charbonnières-les-Bains.
Lien du pdf (Procès Verbal - convoc5decembre)
Thèmes du document : Sécurité publique, Justice et droit, Démocratie,
A
CHARBONNIÈRES Charbonnières-les-bains, le 29 novembre 2024
Cap
CONVOCATION
Le Conseil Municipal de la commune de Charbonnières-les-bains
se réunira en séance ordinaire le
Jeudi 5 décembre 2024 à 20 h 00
Salle du conseil municipal - Place Bad Abbach
> Désignation des secrétaires de séance
> Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal précédente
> Informations diverses
Rapport d’activité du SIGERLY
Rapport d’activité du SIPAG
> Affaires soumises à délibération du conseil municipal
URBANISME
e Achat de la parcelle AM173 au lieudit Le Méridien
SOLIDARITE
e Autorisation de signature d’une convention de partenariat entre les communes de Tassin-la-Demi-Lune,
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l’organisation d’un accueil de loisirs intercommunal « adapté » pour les années 2025-2026 e Autorisation de signature d’une convention de partenariat entre l’association Les Papillons et la Commune du 1° janvier au 31 août 2025
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En application de l’article 4 « Questions Orales et/ou écrites » du règlement du Conseil Municipal adopté le 17
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