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Déliberation - 99 AU DEC 2023 241
Document publié le Lundi 26 septembre 2022 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Déliberation - 99 AU DEC 2023 241)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
vile delens
Sylvain ROBERT
Maire de Lens
Président de la Communauté
d'Agglomération de Lens-Liévin
Pôle Vie Locale - Réussite et
Solidarité - Projet Social
Direction des Sports et de la Jeunesse
Réf. MM/AM/TM/CT
Affaire suivie par Aurélien MOMAL
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
062-216204982-20230628-2023-241-AU
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 30/06/2023
Décision 2023- 9{;4
DÉCIDE
Nomenclature : 8-1
DECISION RELATIVE A LA SIGNATURE D'UN
CONTRAT D'ACHAT DE PRESTATIONS
AVEC CYEL ANIMATION BD, POUR
L'ORGANISATION D’ATELIERS D’INITIATION A LA
BANDE DESSINEE SUR LA THEMATIQUE
« TINTIN », ANIMES PAR YOANN BRASME, DURANT
LES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT
(ALSH) PROGRAMMES EN JUILLET ET EN AOÛT
2023.
Le Maire de la Ville de LENS,
Président de la Communauté d'Agglomération Lens-
Liévin,
Vu l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales,
Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 25
mai 2020, décidant l'application des dispositions
prévues à l'article L.2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales,
Vu l'arrêté n°2022-2812 du 26 septembre 2022 portant
délégations à des Adjoints au Maire,
Considérant l'organisation des Accueils de Loisirs Sans
Hébergement (ALSH) de la Ville de Lens du lundi 10
juillet au vendredi 28 juillet 2023, et du lundi 31 juillet au
vendredi 25 août 2023 au sein des écoles Thérèse
Cauche, Curie, Verne, Basly et du Centre Social Dumas,
Considérant qu'une mise en concurrence a été réalisée
sous la forme d'une consultation allégée pour
l'organisation d'ateliers d'initiation à la bande dessinée,
auprès de Bob Garcia, Auteur, et de CYÉL ANIMATION
BD,
Vu la proposition reçue de CYËL ANIMATION BD
répondant en tout point au besoin dûment recensé,
Considérant qu'il y a lieu de conclure un contrat d'achat
de prestations avec CYËL ANIMATION BD pour
l'organisation d'ateliers d'initiation à la bande dessinée
sur la thématique «Tintin», animés par Yoann
BRASME, les 11, 18 et 25 juillet 2023, et les 1°", 8 et 22
août 2023 au sein des Accueils de Loisirs Sans
Hébergement de Lens.
ARTICLE _1 — Il sera conclu et signé un contrat d'achat de prestations avec
CYËL ANIMATION BD, domicilié 32 rue Bras de Fer — 62400 BETHUNE, représenté par
Monsieur Yoann BRASME, portant sur l'organisation de 12 ateliers d'initiation à la bande
dessinée sur la thématique « Tintin » au sein des Accueils de Loisirs Sans Hébergement
(ALSH) de Lens, en juillet et en août 2025.
- 8 séances de 2h pour les enfants de 6 à 11 ans;
- 4 séances éveil BD pour les enfants de 4 à 5 ans.
Hôtel de Ville - 17bis, Place Jean Jaurès - 62307 LENS Cedex
Tél. 03 21 69 8686 -Fax 0321431165
www.villedelens.fr Calendrier des interventions :
- Mardi 11 juillet 2023 de 9h30 à 11h30 et de 14h à 16h : école Verne (Primaires) - Mardi 18 juillet 2023 de 9h30 à 11h30 et de 14h à 16h : école Cauche (Primaires) - Mardi 25 juillet 2023 de 10h à 11h : école Cauche (Maternels) - Mardi 25 juillet 2023 de 14h à 15h : école Verne (Maternels) - Mardi 1° août 2023 de 9h30 à 11h30 et de 14h à 16h : école Curie (Primaires) - Mardi 8 août 2023 de 9h30 à 11h30 et de 14h à 16h : école Verne (Primaires) - Mardi 22 août 2023 de 10h à 11h : école Curie (Maternels)
- Mardi 22 août 2023 de 14h à 15h : école Verne (Maternels)
ARTICLE 2 - La Ville de Lens, en contrepartie de la prestation visée à l’article 1, versera au
prestataire CYËL ANIMATION BD), la somme de 1 800 € TTC:
- Le 1° paiement de 900 € sera effectué par mandat administratif à l'issue des ateliers du mardi 25 juillet 2023, sur présentation d'une facture, selon le service fait ; - Le 2% paiement de 900 € sera effectué par mandat administratif à l'issue des ateliers du mardi 22 août 2023, sur présentation d’une facture, selon le service fait.
ARTICLE 3 - Les dépenses sont inscrites au budget de l'exercice 2023.
ARTICLE 4 - La présente décision peut faire l’objet d’un recours en contentieux devant le
Tribunal Administratif de Lille, 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, dans un délai de deux mois à
compter de sa notification. Elle peut également faire l’objet d'un recours gracieux devant
Monsieur le Maire dans le même délai de deux mois. Cette démarche prolonge le délai du
recours contentieux qui doit alors être introduit dans les deux mois suivant la réponse. Au
terme d’un délai de deux mois, le silence du Maire vaut rejet implicite. Le Tribunal
Administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens »
accessible par le site Internet www.telerecours.fr
ARTICLE 5 - La décision fera l’objet d'une publication sur le site Internet de la Ville de
Lens : www. villedelens.fr, rubrique « Actes administratifs ».
ARTICLE 6 - Le Directeur Général Adjoint du Pôle Vie Locale — Réussite et Solidarité —
Projet Social et Monsieur le Comptable Public sont chargés, chacun en ce qui le concerne,
de l'exécution des dispositions de la présente décision.
Fait en l'Hôtel de Ville, le Ÿ [o 6/Âo 23
Pour le Maire,
L’Adjoint au Maire délégué aux Sports et à
la Jeunesse
Chérif OUDJANI