Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D 2025 11 25 04 Convention aquagym Centre de l Esp
Déliberation - D 2024 11 26 07 Convention aquagym centre de l Esp
Déliberation - D 2025 04 01 10 Don d un fauteuil PMR au Centre de
Déliberation - D 2025 02 04 11 Organisation foulees d Isidore 202
Déliberation - D 2025 11 25 02 Renouvellement convention mise en
Déliberation - D 2024 11 26 01 Adhesion au contrat groupe d assur
Déliberation - annexe 25 04 061 convention objectifs val patin 20
Déliberation - D 2025 04 01 01 Avenant Convention groupement de c
Déliberation - Annexe delib 428.53 convention chti boulistes
Déliberation - AR annexe delib 415.66 convention 03
Déliberation - D 2025 11 25 04 Convention aquagym Centre de l Espoir annexe
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Lezennes.
Lien du pdf (Déliberation - D 2025 11 25 04 Convention aquagym Centre de l Espoir annexe)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Sport,
Envoyé
en
préfecture
le
08/12/2025
;
ä
Reçu
en
préfecture
le
08/12/2025
Docusign
Envelope
ID:
51491EBF-63B7-4599-861E-873A56218800
S
GC
TT
Publié
le
L
ID
: 059-215903469-20251125-D2025_11_25
O4D-DE
Association L'espoir Un
élan
de
vie
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
ASSOCIATION
L'ESPOIR
&
LA
VILLE
DE
LEZENNES
Entre
les
soussignés
L'Association
L'espoir,
sise
25,
pavé
du
Moulin
—
59260
HELLEMME
S
représentée
par
Mme
Odile
ARIMANE,
Directeur
Général
ci-après
1ésignée
«
l'Association
L'espoir
»
d'une
part,
Et, La
Ville
de
LEZENNES,
sise
1
Place
de
la
République
- 59260
LEZENNES
représentée
par
M.
Didier
DUFOUR,
le
Maire
de
la
Commune
d'autre
part.
Ceci
exposé,
il est
convenu
et
arrêté
ce
qui
suit
:
ARTICLE
1
: OBJET
La
présente
convention
porte sur
:
e
la
mise
à
disposition
de
la
balnéothérapie
du
Centre
L'espos
les
jeudis
de
17
h
00
à
19
h
00
pour
l'organisation
de
séances
d'aquagym.
ARTICLE
2
: PUBLIC
CONCERNÉ
Les
bénéficiaires
qui
ont
accès
aux
installations
sont
des
lezennois
agés
de
60
ans
et
+,
suivis
par
la
Ville
de
LEZENNES
dans
le cadre
du
programme
Phosphor’Age
2023/2024
«
bien
vieillir en
préservant
son
autonomie
»,
soutenu
et financé
en
partie
par
le
Département
et
la
Conférence
des
Financeurs.
À
la date
de
la signature
de
la présente
convention,
l'effectif
concerne
est
su
maximum
de
12
personnes
par
séance.
ARTICLE
3
: MODALITÉS
D'ACCÈS
Les
bénéficiaires
précités
ont
accès
au
parking
«
visiteurs
»
de
l'hôpital
de
jour
du
Centre
L'espoir
dans
la
limite
des
places
disponibles.
Une
liste
à
jour
des
bénéficiaires
concernés
sera
transmise
par
le
responsable
de
Siel
Bleu
à
chaque
séance
à
l'accueil
sécurité
du
Centre
L'espoir.
Les
bénéficiaires
sont
tenus
de
se
présenter
à l'accueil
du
Centre
L'espoir
et d'émarger
la
liste
au
moins
‘4
d'heure
avant
le début
des
séances
soit
17
h
00
et
à
la
sortie. Ils attendront
à
l'accueil
l'éducateur
médico-sportif
de
Siel
Bleu.
Convention
Association
L'ESPOIR
/
Ville
de
LEZENNES
-
2025
page
1 Envoyé
en
préfecture
le
08/12/2025
;
s:
Reçu
en
préfecture
le
08/12/2025
Docusign
Envelope
ID:
51491EBF-63B7-4599-861E-873A56218800
G
TT
Publié
le
S
L
ID
: 059-215903469-20251125-D2025_11_25
O4D-DE
ARTICLE
4
: ENCADREMENT
ET
RÈGLES
DE
SECURITÉ
Pendant
les
séances
d'aquagym,
les
bénéficiaires
sont
placés
sous
la
responsabilité
d'une
personne
assurant
l'encadrement
dont
les
compétences
et
l'habilitation
sont
conformes
à
la
réglementation
en
vigueur. Dans
le
cas
de
plusieurs
groupes
sur
le
créneau,
la
partie
occupant
les
locaux
de
L'espoir
s'engage
à
avoir
suffisamment
d'intervenants
pour
accueillir
et
encadrer
ces
groupes.
La
Ville
de
LEZENNES
s'engage
à
fournir
au
Centre
L'espoir,
les
attestations
et/ou
diplômes
ainsi
que
l'identité
de
cette
personne,
intervenante
en
activité
physique
adaptée
et
d’en
assurer
la
mise
à jour,
ainsi
que
les
attestations
et/ou
diplômes
du
surveillant
de
baignade,
personnel
municipal).
Pour
l'accès
en
balnéothérapie,
chaque
bénéficiaire
doit
avoir
un
certificat
médical
de
non
contre-
indication
à
l'exercice
de
l'activité
proposée.
L'encadrement
ooit
obligatoirement
être
présent
à
chaque
séance.
Ilest
chargé
:
—
d'accueillir
les
bénéficiaires
à
l'entrée
du
Centre
L'espoir
et
de
vérifier
l'émargement
;
—
de
signale
tout
problème
éventuel
(fonctionnement,
problème
technique,
incident
ou
accident) ;
—
de
veiller
au
respect
des
règles
d'hygiène
en
vigueur
au
Centre
L'espoir
:
-
En
balneothérapie
: la
surveillance
des
baignades
doit,
quant
à
elle,
être
assurée
par
du
personne
titulaire
d'un
diplôme
dont
les
modalités
de
délivrance
sont
définies
par
arrêté
conjoint
du
minisre
de
l'Intérieur
et
du
ministre
chargé
des
sports
(article
D.322-11
du
Code
du
sport).
>
Le
port
d'un
bonnet
de
bain
est
obligatoire
en
piscine
;
>
Le
caleçen
ou
short
est
interdit
en
piscine,
seul
est
autorisé
le
slip
de
bain ;
>
La
œuche
est
obligatoire
avant
et
après
les
soins
en
piscine.
e
out
bénéficiaire
ayant
des
plaies
cutanées
ou
un
mal
perforant
est
tenu
de
le
signaler
2
l'éo.cateur
de
Siel
Bleu
avant
le début
des
séances
d'aquagym.
—
de
vérifier
l'arrët
des
machines
en
fin
de
séance,
que
l'ensemble
des
bénéficiaires
soit
sorti
et
la
fermeture
des
accès
aux
locaux.
Une
note
d'information
précisant
les
règles
élémentaires
d'hygiène
et de
sécurité
est
réalisée
par
la Ville
de
LEZENNES
est
stribuée
à
toutes
les
personnes.
Tout
manquement
au
respect
de
ces
règles
entraînera
l'exclusion
es
cours.
En
cas
d'urgence
mecale
pendant
les
différentes
séances,
l'encadrement
doit
composer
le
"15"
à
partir
d'un
téléphone
terme
pour
l'intervention
des
secours.
L'ouverture
et
la
fermæure
des
portes
donnant
sur
l'extérieur
de
l'établissement
sont
du
seul
ressort
du
Centre
L'espoir.
ARTICLE
5
: CORRESPONDANT
AU
SEIN
DE
L'ASSOCIATION
L'ESPOIR
Le
correspondant
désgné
au
sein
de
l'Association
L'espoir
pour
le
suivi
de
la
présente
convention
est
M.
Quentin
AGNAN,
Responsable
des
Services
Généraux.
ARTICLE
6
: ASSURANCE
RESPONSABILITÉ
CIVILE
La
Ville
de
LEZENNES
est
couverte
par
une
police
d'assurance
Responsabilité
Civile
à
jour
pour
la
réalisation
des
séances
d'aquagym
au
Centre
L'espoir.
Une
copie
de
cette
police
d'assurance
devra
être
transmise
à
l'Association
L'espoir
avant
le démarrage
des
premières
séances
Convention
Association
L'ESPOIR
/ Ville
de
LEZENNES
—
2026
page
2 Envoyé
en
préfecture
le
08/12/2025
:
Reçu
en
préfecture
le
08/12/2025
Docusign
Envelope
ID:
51491EBF-63B7-4599-861E-873A56218800
(
7
Publié
le
S
L
ID
: 059-215903469-20251125-D2025_11_25
O4D-DE
ARTICLE
7 : VALIDITÉ
DE
LA
CONVENTION
La
présente
convention
prend
effet
à
compter
du
1°’ janvier
2026
jusqu'au
31
décembre
2026.
Un
bilan
sera
réalisé
par
les
parties
à
la
fin
de
chaque
période.
ARTICLE
8
: DÉNONCIATION
DE
LA
CONVENTION
Elle
peut
être
dénoncée :
-
par
l'Association
L'espoir
à
tout
moment,
en
cas
de
force
majeure
ou
pour
des
motifs
sérieux
tenant
à
la sécurité,
à
l'ordre
public
ou
pour
une
utilisation
des
locaux
contraire
aux
dispositions
arrêtées
dans
la
présente
convention,
par
lettre
recommandée
avec
accusé
de
réception,
-___
par
l'Association
L'espoir
à tout
moment,
en
cas
d'activité
contraire
aux
valeurs
de
! Association,
-
par
l'Association
L'espoir
à
tout
moment,
en
cas
de
besoins
liés
à
son
activité,
-
par
les
deux
parties
à tout
moment
par
lettre
recommandée
avec
un
préavis
de
2
nois.
Fait
à
Hellemmes,
le
lundi
10
novembre
2025
en
double
exemplaire
Pour
l'Association
L'espoir
Pour
la Ville
de
LEZENNES
Signé par: odile
ARIMANE
-378C07D3875C492...
Odile
ARIMANE
Didier
DUFOUR
Directeur
Général
Le
Maire
de
la
Commune
Convention
Association
L'ESPOIR
/ Ville
de
LEZENNES
-— 2026
page
3