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Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Courthézon.
Lien du pdf (unknown - dcm2021019 ca 2020)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Culture et patrimoine,
MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
Commune - MAIRIE DE COURTHEZON (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 21840039800010
POSTE COMPTABLE : TRESORERIE DE SORGUES
M 14
Compte administratif
voté par nature
BUDGET : BUDGET PRINCIPAL (3)
ANNEE 2020
(1) Indiquer la nature juridique et le nom de la collectivité ou de l’établissement (commune, CCAS, EPCI, syndicat mixte, etc).
(2) A renseigner uniquement pour les budgets annexes.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 2
Sommaire
I - Informations générales (5)
A - Informations statistiques, fiscales et financières 4
B - Modalités de vote du budget 5
II - Présentation générale du budget
A1 - Vue d'ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliser 6
A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres 8
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres 9
B1 - Balance générale du budget - Dépenses 11
B2 - Balance générale du budget - Recettes 12
III - Vote du budget
A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses 13
A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes 16
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses 18
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes 20
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles 22
IV - Annexes (6)
A - Eléments du bilan
A1 - Présentation croisée par fonction (1) 41
A1.1 - Présentation croisée par fonction - Détail fonctionnement 51
A1.2 - Présentation croisée par fonction - Détail investissement 92
A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie Sans Objet
A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 128
A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux 132
A2.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 133
A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture Sans Objet
A2.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement Sans Objet
A2.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N Sans Objet
A2.8 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Sans Objet
A2.9 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet
A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements 134
A4 - Etat des provisions Sans Objet
A5 - Etalement des provisions Sans Objet
A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses 135
A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes 136
A7.1.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
A7.1.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
A7.2.1 - Etats des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Fonctionnement (3) Sans Objet
A7.2.2 - Etats des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Investissement (3) Sans Objet
A7.3.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement (4) Sans Objet
A7.3.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement (4) Sans Objet
A7.4.1 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Fonctionnement Sans Objet
A7.4.2 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Investissement Sans Objet
A8 - Etat des charges transférées Sans Objet
A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers Sans Objet
A10.1 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Entrées 138
A10.2 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Sorties 144
A10.3 - Opérations liées aux cessions 145
A10.4- Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Entrées Sans Objet
A10.5 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Sorties Sans Objet
A11 - Etat des travaux en régie 146
A12 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale Sans Objet
B - Engagements hors bilan
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement 152
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt 154
B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé Sans Objet
B1.5 - Etat des autres engagements donnés Sans Objet
B1.6 - Etat des engagements reçus Sans Objet
B1.7 - Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions 155 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 3
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents Sans Objet
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents Sans Objet
B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale Sans Objet
C - Autres éléments d'informations
C1.1 - Etat du personnel 157
C1.2 - Actions de formation des élus Sans Objet
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier 161
C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement 162
C3.2 - Liste des établissements publics créés 163
C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe Sans Objet
C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Sans Objet
C3.5 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes 164
C3.6 - Identification des flux croisés 166
D - Décision en matière de taux de contributions directes - Arrêté et signatures D1 - Décision en matière de taux de contributions directes 167 D2 - Arrêté et signatures 168
(1) Cette présentation est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2312-3 du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus
(art. R. 5211-14 du CGCT) et leurs établissements publics. Il n’a cependant pas à être produit par les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe. Les autres
communes et établissements peuvent les présenter de manière facultative.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et d’assainissement sous forme
de régie simple sans budget annexe (article L. 2221-11 du CGCT).
(3) Cf. article R. 2313-3 du CCGT.
(4) Cet état est obligatoirement produit par les communes et groupements de communes de 10 000 habitants et plus ayant institué la TEOM et assurant au moins la collecte des déchets
ménagers.
(5) Les associations syndicales autorisées doivent utiliser leur état particulier « » annexé à l’arrêté n° NOR : INTB1237402A, relatif au cadre budgétaire et comptable Informations générales
applicable aux associations syndicales autorisées.
(6) Les associations syndicales autorisées remplissent et joignent uniquement les états qui les concernent au titre de l’exercice et au titre du détail des comptes de bilan.
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est sans objet le cas échéant. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 4
Code INSEE
84039
MAIRIE DE COURTHEZON
BUDGET PRINCIPAL
CA
2020
I – INFORMATIONS GENERALES I
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE) :
Nombre de résidences secondaires (article R. 2313-1 ) : in fine Nom de l’EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
5 712
40
Potentiel fiscal et financier (1) Valeurs par hab.
(population DGF)
Moyennes nationales du
potentiel financier par
habitants de la strate Fiscal Financier
5 636 539,00 6 006 992,00 979,93 1 032,09
Informations financières – ratios (2) Valeurs Moyennes nationales de
la strate (3)
1 Dépenses réelles de fonctionnement/population 824,19 935,00 2 Produit des impositions directes/population 599,07 507,00 3 Recettes réelles de fonctionnement/population 1 037,10 1 133,00 4 Dépenses d’équipement brut/population 360,08 305,00 5 Encours de dette/population 246,31 860,00 6 DGF/population 86,12 153,00 7 Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (2) 53,51 % 56,00 % 8 Dépenses de fonct. et remb. dette en capital/recettes réelles de fonct. (2) 83,59 % 90,10 % 9 Dépenses d’équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (2) 34,72 % 27,00 % 10 Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (2) 23,75 % 76,00 %
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
(1) Il s’agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l’article L. 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de
l'exercice N-1 établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus.
Les ratios 7 à 10 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf. articles L. 2313-1, L. 2313-2, R. 2313-1, R. 2313-2 et R. 5211-15 du CGCT). Pour les caisses des écoles, les
EPCI non dotés d’une fiscalité propre et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d’appliquer les ratios prévus respectivement par les
articles R. 2313-7, R. 5211-15 et R. 5711-3 du CGCT.
(3) Il convient d’indiquer les moyennes de la catégorie de l’organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d’agglomération, …) et les sources d’où sont tirées
les informations (statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). Il s’agit des moyennes de la dernière année
connue. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 5
I – INFORMATIONS GENERALES I
MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
POUR MEMOIRE(1)
I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau (2) du chapitre pour la section de fonctionnement.
- au niveau (2) du chapitre pour la section d’investissement.
- avec (3) les chapitres « opérations d’équipement » de l’état III B 3. - sans (4) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d’investissement, sans chapitre de dépense « opération d’équipement ».
III – Les provisions sont (5) budgétaires .
(1) Rappeler les modalités relatives au vote du budget.
(2) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(3) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d’équipement.
(4) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(5) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi-budgétaires (pas d’inscription en recette de la section d’investissement),
- budgétaires (délibération n° ………. du ……….). MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE A1
EXECUTION DU BUDGET
DEPENSES RECETTES
REALISATIONS
DE L’EXERCICE
(mandats et titres)
Section de fonctionnement A 5 207 762,23 G 6 033 444,09
Section d’investissement B 2 417 360,21 H 1 974 361,65
+ +
REPORTS DE
L’EXERCICE
N-1
Report en section de
fonctionnement (002)
C 0,00 I 1 927 541,44
(si déficit) (si excédent)
Report en section
d’investissement (001)
D 480 814,98 J 0,00
(si déficit) (si excédent)
= =
TOTAL (réalisations +
reports) = A+B+C+D 8 105 937,42 = G+H+I+J 9 935 347,18
RESTES A
REALISER A
REPORTER EN
N+1 (1)
Section de fonctionnement E 0,00 K 0,00
Section d’investissement F 670 932,25 L 519 493,11
TOTAL des restes à réaliser à
reporter en N+1 = E+F 670 932,25 = K+L 519 493,11
RESULTAT
CUMULE
Section de fonctionnement = A+C+E 5 207 762,23 = G+I+K 7 960 985,53
Section d’investissement = B+D+F 3 569 107,44 = H+J+L 2 493 854,76
TOTAL CUMULE = A+B+C+D+E+F 8 776 869,67 = G+H+I+J+K+L 10 454 840,29
DETAIL DES RESTES A REALISER
Chap. Libellé Dépenses engagées non mandatées
Titres restant à émettre
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT E 0,00 K 0,00 011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00
TOTAL DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT F 670 932,25 L 519 493,11 010 Stocks (4) 0,00 0,00 024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 519 493,11
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (6) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 189 183,20 0,00
204 Subventions d'équipement versées 452,25 0,00 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 7
Chap. Libellé Dépenses engagées non mandatées
Titres restant à émettre
21 Immobilisations corporelles 421 315,40 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (5) 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 59 981,40 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortent de la comptabilité
des engagements et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées (R. 2311-11 du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortent de la
comptabilité des engagements et aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent (R. 2311-11 du CGCT).
(2) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de compte, tant en dépenses qu'en recettes. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 8
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION DE FONCTIONNEMENT – CHAPITRES A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charg. rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
011 Charges à caractère général 1 623 406,57 1 059 238,01 51 817,16 0,00 512 351,40
012 Charges de personnel, frais assimilés 2 590 800,00 2 518 951,39 50,00 0,00 71 798,61
014 Atténuations de produits 174 663,98 170 651,98 0,00 0,00 4 012,00
65 Autres charges de gestion courante 1 069 249,00 918 876,07 3 489,00 0,00 146 883,93
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion courante 5 458 119,55 4 667 717,45 55 356,16 0,00 735 045,94
66 Charges financières 30 757,82 25 858,30 4 804,02 0,00 95,50
67 Charges exceptionnelles 40 240,00 35 693,83 1 141,93 0,00 3 404,24
68 Dotations provisions semi-budgétaires (1) 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00
Total des dépenses réelles de
fonctionnement
5 529 117,37 4 729 269,58 61 302,11 0,00 738 545,68
023 Virement à la section d'investissement (2) 2 005 607,27
042 Opérat° ordre transfert entre sections (2) 410 206,76 417 190,54 -6 983,78
043 Opérat° ordre intérieur de la section (2) 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre de
fonctionnement
2 415 814,03 417 190,54 1 998 623,49
TOTAL 7 944 931,40 5 146 460,12 61 302,11 0,00 2 737 169,17
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de
N-1
(3) 0,00
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Titres émis Prod. rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
013 Atténuations de charges 175 000,00 209 191,95 2 840,45 0,00 -37 032,40
70 Produits services, domaine et ventes div 301 940,75 219 789,14 0,00 0,00 82 151,61
73 Impôts et taxes 4 433 137,00 4 466 197,75 0,00 0,00 -33 060,75
74 Dotations et participations 918 009,00 900 947,49 9 346,50 0,00 7 715,01
75 Autres produits de gestion courante 52 634,00 58 242,79 41,38 0,00 -5 650,17
Total des recettes de gestion courante 5 880 720,75 5 854 369,12 12 228,33 0,00 14 123,30
76 Produits financiers 0,00 19,39 0,00 0,00 -19,39
77 Produits exceptionnels 1 000,00 57 303,64 0,00 0,00 -56 303,64
78 Reprises provisions semi-budgétaires (1) 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles de
fonctionnement
5 881 720,75 5 911 692,15 12 228,33 0,00 -42 199,73
042 Opérat° ordre transfert entre sections (2) 135 669,21 109 523,61 26 145,60
043 Opérat° ordre intérieur de la section (2) 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre de
fonctionnement
135 669,21 109 523,61 26 145,60
TOTAL 6 017 389,96 6 021 215,76 12 228,33 0,00 -16 054,13
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté
de N-1
(3) 1 927 541,44
(1) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(3) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté). MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 9
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES A3
DEPENSES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
010 Stocks (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 627 912,45 208 119,08 189 183,20 230 610,17
204 Subventions d'équipement versées 460,00 0,00 452,25 7,75
21 Immobilisations corporelles 1 861 159,48 916 101,32 421 315,40 523 742,76
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 1 106 050,55 849 767,58 59 981,40 196 301,57
Total des opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’équipement 3 595 582,48 1 973 987,98 670 932,25 950 662,25
10 Dotations, fonds divers et réserves 66 000,00 59 793,36 0,00 6 206,64
13 Subventions d'investissement 29 940,00 29 940,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 244 115,66 244 115,26 0,00 0,40
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00
Total des dépenses financières 340 055,66 333 848,62 0,00 6 207,04
45… Total des opé. pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d’investissement 3 935 638,14 2 307 836,60 670 932,25 956 869,29
040 Opérat° ordre transfert entre sections (1) 135 669,21 109 523,61 26 145,60
041 Opérations patrimoniales (1) 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre d’investissement 135 669,21 109 523,61 26 145,60
TOTAL 4 071 307,35 2 417 360,21 670 932,25 983 014,89
Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
(2) 480 814,98
RECETTES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
010 Stocks (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 1 289 631,45 752 582,44 519 493,11 17 555,90
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 6 406,14 0,00 -6 406,14
Total des recettes d’équipement 1 289 631,45 758 988,58 519 493,11 11 149,76
10 Dotations, fonds divers et réserves (hors 1068) 332 213,00 323 613,68 0,00 8 599,32
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés (7) 474 568,85 474 568,85 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 39 895,00 0,00
Total des recettes financières 846 676,85 798 182,53 0,00 48 494,32
45… Total des opé. pour le compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles d’investissement 2 136 308,30 1 557 171,11 519 493,11 59 644,08
021 Virement de la sect° de fonctionnement (1) 2 005 607,27
040 Opérat° ordre transfert entre sections (1) 410 206,76 417 190,54 -6 983,78
041 Opérations patrimoniales (1) 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre d’investissement 2 415 814,03 417 190,54 1 998 623,49
TOTAL 4 552 122,33 1 974 361,65 519 493,11 2 058 267,57 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
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Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
(2) 0,00
(1) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(2) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).
(3) A servir uniquement dans le cadre d’un suivi des stocks selon la méthode de l’inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d’aménagements (lotissement, ZAC…) par
ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.
(4) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(5) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(7) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 – Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général 1 111 055,17 1 111 055,17
012 Charges de personnel, frais assimilés 2 519 001,39 2 519 001,39
014 Atténuations de produits 170 651,98 170 651,98
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 922 365,07 922 365,07
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus (4) 0,00 0,00
66 Charges financières 30 662,32 0,00 30 662,32 67 Charges exceptionnelles 36 835,76 18 895,00 55 730,76 68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 398 295,54 398 295,54
71 Production stockée (ou déstockage) (3) 0,00 0,00
Dépenses de fonctionnement – Total 4 790 571,69 417 190,54 5 207 762,23 Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
0,00
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 59 793,36 0,00 59 793,36 13 Subventions d'investissement 29 940,00 26 716,52 56 656,52 15 Provisions pour risques et charges (5) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 244 115,26 0,00 244 115,26
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (8) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00 0,00
19 Neutral. et régul. d'opérations (5) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (6) 208 119,08 0,00 208 119,08
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (6) 916 101,32 82 807,09 998 908,41
22 Immobilisations reçues en affectation (6) (9) 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (6) 849 767,58 0,00 849 767,58 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (5) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (5) 0,00 0,00
45… Total des opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00 481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (5) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (5) 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00
Dépenses d’investissement –Total 2 307 836,60 109 523,61 2 417 360,21 Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
480 814,98
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.
(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 – Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges 212 032,40 212 032,40
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 219 789,14 219 789,14
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 82 807,09 82 807,09
73 Impôts et taxes 4 466 197,75 4 466 197,75
74 Dotations et participations 910 293,99 910 293,99
75 Autres produits de gestion courante 58 284,17 0,00 58 284,17 76 Produits financiers 19,39 0,00 19,39 77 Produits exceptionnels 57 303,64 26 716,52 84 020,16 78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement – Total 5 923 920,48 109 523,61 6 033 444,09
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
1 927 541,44
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 323 613,68 0,00 323 613,68 1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 474 568,85 474 568,85
13 Subventions d'investissement 752 582,44 0,00 752 582,44 15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 0,00 0,00 0,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (8) 0,00 0,00
19 Neutral. et régul. d'opérations 18 894,00 18 894,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5) 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles(5) 0,00 1,00 1,00 22 Immobilisations reçues en affectation(5) (9) 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(5) 6 406,14 0,00 6 406,14 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 28 Amortissement des immobilisations 398 295,54 398 295,54
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
45… Opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00 481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (4) 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00
Recettes d’investissement – Total 1 557 171,11 417 190,54 1 974 361,65 Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
0,00
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 13
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES DEPENSES A1
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charges rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
011 Charges à caractère général 1 623 406,57 1 059 238,01 51 817,16 0,00 512 351,40
60611 Eau et assainissement 42 000,00 38 947,50 0,00 0,00 3 052,50
60612 Energie - Electricité 118 000,00 102 218,27 0,00 0,00 15 781,73
60613 Chauffage urbain 75 000,00 52 095,84 0,00 0,00 22 904,16
60621 Combustibles 500,00 378,00 0,00 0,00 122,00
60622 Carburants 16 300,00 8 826,61 0,00 0,00 7 473,39
60623 Alimentation 119 050,00 78 778,14 3 245,00 0,00 37 026,86
60628 Autres fournitures non stockées 1 575,00 796,89 0,00 0,00 778,11
60631 Fournitures d'entretien 30 300,00 19 655,43 1 408,30 0,00 9 236,27
60632 Fournitures de petit équipement 181 390,00 86 531,21 5 373,57 0,00 89 485,22
60633 Fournitures de voirie 3 000,00 1 049,07 0,00 0,00 1 950,93
60636 Vêtements de travail 10 500,00 10 530,34 515,29 0,00 -545,63
6064 Fournitures administratives 11 350,00 6 964,47 636,64 0,00 3 748,89
6067 Fournitures scolaires 26 000,00 21 932,65 0,00 0,00 4 067,35
6068 Autres matières et fournitures 127 129,00 101 862,37 6 412,65 0,00 18 853,98
611 Contrats de prestations de services 11 015,04 8 308,60 0,00 0,00 2 706,44
6135 Locations mobilières 56 831,00 42 704,27 0,00 0,00 14 126,73
61521 Entretien terrains 56 709,00 46 844,10 7 254,00 0,00 2 610,90
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 53 724,00 44 302,77 2 928,00 0,00 6 493,23
615232 Entretien, réparations réseaux 12 860,00 5 495,54 0,00 0,00 7 364,46
61551 Entretien matériel roulant 15 000,00 8 652,97 0,00 0,00 6 347,03
61558 Entretien autres biens mobiliers 11 763,00 6 663,73 2 371,79 0,00 2 727,48
6156 Maintenance 59 689,00 44 684,70 1 422,00 0,00 13 582,30
6161 Multirisques 26 100,00 24 482,30 0,00 0,00 1 617,70
6182 Documentation générale et technique 4 620,00 3 453,57 326,55 0,00 839,88
6184 Versements à des organismes de formation 20 600,00 14 464,73 540,00 0,00 5 595,27
6188 Autres frais divers 0,00 14,70 0,00 0,00 -14,70
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 1 100,00 0,00 0,00 0,00 1 100,00
6226 Honoraires 31 950,00 10 573,71 1 776,00 0,00 19 600,29
6227 Frais d'actes et de contentieux 12 000,00 1 969,00 2 880,00 0,00 7 151,00
6228 Divers 140 836,00 43 597,29 10 592,40 0,00 86 646,31
6231 Annonces et insertions 8 220,00 1 368,00 0,00 0,00 6 852,00
6232 Fêtes et cérémonies 72 040,00 52 166,89 0,00 0,00 19 873,11
6233 Foires et expositions 300,00 0,00 0,00 0,00 300,00
6236 Catalogues et imprimés 21 300,00 15 192,07 3 196,00 0,00 2 911,93
6237 Publications 2 000,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
6238 Divers 9 600,00 6 353,11 0,00 0,00 3 246,89
6247 Transports collectifs 8 250,00 0,00 0,00 0,00 8 250,00
6248 Divers 1 625,00 321,72 0,00 0,00 1 303,28
6256 Missions 1 000,00 379,86 0,00 0,00 620,14
6257 Réceptions 42 750,00 11 872,70 938,97 0,00 29 938,33
6261 Frais d'affranchissement 11 500,00 8 588,91 0,00 0,00 2 911,09
6262 Frais de télécommunications 20 875,74 12 402,02 0,00 0,00 8 473,72
627 Services bancaires et assimilés 1 100,00 680,65 0,00 0,00 419,35
6281 Concours divers (cotisations) 2 946,79 2 374,79 0,00 0,00 572,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 71 803,00 69 887,87 0,00 0,00 1 915,13
6284 Redevances pour services rendus 6 600,00 2 814,44 0,00 0,00 3 785,56
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 10 300,00 379,75 0,00 0,00 9 920,25
6288 Autres services extérieurs 16 352,00 4 609,23 0,00 0,00 11 742,77
63512 Taxes foncières 16 000,00 14 879,00 0,00 0,00 1 121,00
63513 Autres impôts locaux 21 353,00 18 188,23 0,00 0,00 3 164,77
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 600,00 0,00 0,00 0,00 600,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 2 590 800,00 2 518 951,39 50,00 0,00 71 798,61
6215 Personnel affecté par CL de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 23 000,00 9 058,65 0,00 0,00 13 941,35
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 8 050,00 7 715,09 0,00 0,00 334,91
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 23 300,00 18 917,50 0,00 0,00 4 382,50
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 4 600,00 4 622,71 0,00 0,00 -22,71
64111 Rémunération principale titulaires 933 000,00 936 299,83 0,00 0,00 -3 299,83
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 22 350,00 21 148,97 0,00 0,00 1 201,03
64118 Autres indemnités titulaires 180 500,00 208 340,38 0,00 0,00 -27 840,38
64131 Rémunérations non tit. 242 850,00 237 138,81 0,00 0,00 5 711,19
64168 Autres emplois d'insertion 440 000,00 373 197,70 0,00 0,00 66 802,30
6417 Rémunérations des apprentis 18 300,00 20 148,83 0,00 0,00 -1 848,83
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 211 400,00 215 613,54 0,00 0,00 -4 213,54
6453 Cotisations aux caisses de retraites 294 700,00 307 698,69 0,00 0,00 -12 998,69
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 32 400,00 25 274,47 0,00 0,00 7 125,53 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
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Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charges rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
6455 Cotisations pour assurance du personnel 53 000,00 46 239,64 0,00 0,00 6 760,36
6456 Versement au F.N.C. supplément familial 7 000,00 5 914,00 0,00 0,00 1 086,00
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 850,00 191,54 0,00 0,00 658,46
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 77 000,00 49 262,61 0,00 0,00 27 737,39
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 12 500,00 11 117,85 0,00 0,00 1 382,15
6475 Médecine du travail, pharmacie 6 000,00 6 910,05 50,00 0,00 -960,05
6478 Autres charges sociales diverses 0,00 14 140,53 0,00 0,00 -14 140,53
014 Atténuations de produits 174 663,98 170 651,98 0,00 0,00 4 012,00
739115 Prélèvt au titre de l'article 55 loi SRU 94 663,98 94 663,98 0,00 0,00 0,00
739223 Fonds péréquation ress. com. et intercom 80 000,00 75 988,00 0,00 0,00 4 012,00
65 Autres charges de gestion courante 1 069 249,00 918 876,07 3 489,00 0,00 146 883,93
651 Redevances pour licences, logiciels, ... 1 000,00 1 430,34 0,00 0,00 -430,34
6531 Indemnités 129 800,00 90 673,12 0,00 0,00 39 126,88
6533 Cotisations de retraite 7 200,00 4 435,93 0,00 0,00 2 764,07
6534 Cotis. de sécurité sociale - part patron 9 950,00 7 354,84 0,00 0,00 2 595,16
6535 Formation 900,00 0,00 0,00 0,00 900,00
65372 Cotis. fonds financt alloc. fin mandat 0,00 263,82 0,00 0,00 -263,82
6541 Créances admises en non-valeur 500,00 0,00 0,00 0,00 500,00
6552 Aide sociale du département 8 724,00 6 373,30 2 350,00 0,00 0,70
6553 Service d'incendie 166 496,00 166 496,00 0,00 0,00 0,00
65548 Autres contributions 95 000,00 84 189,62 0,00 0,00 10 810,38
6558 Autres contributions obligatoires 2 500,00 992,07 0,00 0,00 1 507,93
657361 Subv. fonct. Caisse des écoles 20 000,00 10 000,00 0,00 0,00 10 000,00
657362 Subv. fonct. CCAS 155 250,00 155 250,00 0,00 0,00 0,00
657363 Subv. fonct. Établ. à caractère adminis 4 200,00 4 270,41 0,00 0,00 -70,41
65737 Autres établissements publics locaux 1 139,00 0,00 1 139,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 466 590,00 387 031,57 0,00 0,00 79 558,43
65888 Autres 0,00 115,05 0,00 0,00 -115,05
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)
= (011+012+014+65+656)
5 458 119,55 4 667 717,45 55 356,16 0,00 735 045,94
66 Charges financières (b) 30 757,82 25 858,30 4 804,02 0,00 95,50
66111 Intérêts réglés à l'échéance 31 874,51 31 779,01 0,00 0,00 95,50
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE -1 116,69 -5 920,71 4 804,02 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles (c) 40 240,00 35 693,83 1 141,93 0,00 3 404,24
6713 Secours et dots 3 000,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
6714 Bourses et prix 9 900,00 8 825,19 1 141,93 0,00 -67,12
6718 Autres charges exceptionnelles gestion 25 000,00 25 033,00 0,00 0,00 -33,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 500,00 0,00 0,00 0,00 500,00
678 Autres charges exceptionnelles 1 840,00 1 835,64 0,00 0,00 4,36
68 Dotations provisions semi-budgétaires (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues (e) 0,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES
= a+b+c+d+e
5 529 117,37 4 729 269,58 61 302,11 0,00 738 545,68
023 Virement à la section d'investissement 2 005 607,27 0,00 2 005 607,27
042 Opérat° ordre transfert entre sections (4) (5)
(6)
410 206,76 417 190,54 -6 983,78
675 Valeurs comptables immobilisations cédée 0,00 1,00 -1,00
6761 Différences sur réalisations (positives) 0,00 18 894,00 -18 894,00
6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 410 206,76 398 295,54 11 911,22
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA
SECTION D’INVESTISSEMENT
2 415 814,03 417 190,54 1 998 623,49
043 Opérat° ordre intérieur de la section (7) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’ORDRE 2 415 814,03 417 190,54 1 998 623,49
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
DE L’EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d’ordre)
7 944 931,40 5 146 460,12 61 302,11 0,00 2 737 169,17
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2)
Montant des ICNE de l’exercice 4 804,02
Montant des ICNE de l’exercice N-1 5 920,71
= Différence ICNE N – ICNE N-1 -1 116,69 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
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(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
(3) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.
(5) Dont 675 et 676.
(6)Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES RECETTES A2
Chap/
art(1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Titres émis Produits rattachés
Restes à
réaliser au
31/12
013 Atténuations de charges 175 000,00 209 191,95 2 840,45 0,00 -37 032,40
6419 Remboursements rémunérations personnel 175 000,00 208 696,40 2 840,45 0,00 -36 536,85
6479 Rembourst sur autres charges sociales 0,00 495,55 0,00 0,00 -495,55
70 Produits services, domaine et ventes div 301 940,75 219 789,14 0,00 0,00 82 151,61
70311 Concessions cimetières (produit net) 9 700,00 11 464,00 0,00 0,00 -1 764,00
70323 Redev. occupat° domaine public communal 20 475,00 12 774,16 0,00 0,00 7 700,84
7062 Redevances services à caractère culturel 1 800,00 210,00 0,00 0,00 1 590,00
7066 Redevances services à caractère social 118 000,00 76 946,99 0,00 0,00 41 053,01
7067 Redev. services périscolaires et enseign 149 000,00 112 692,61 0,00 0,00 36 307,39
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 180,00 0,00 0,00 0,00 180,00
70846 Mise à dispo personnel GFP rattachement 2 260,00 0,00 0,00 0,00 2 260,00
70873 Remb. frais par les C.C.A.S. 0,00 5 349,98 0,00 0,00 -5 349,98
70878 Remb. frais par d'autres redevables 0,00 315,00 0,00 0,00 -315,00
7088 Produits activités annexes (abonnements) 525,75 36,40 0,00 0,00 489,35
73 Impôts et taxes 4 433 137,00 4 466 197,75 0,00 0,00 -33 060,75
73111 Taxes foncières et d'habitation 3 421 515,00 3 421 877,00 0,00 0,00 -362,00
7318 Autres impôts locaux ou assimilés 0,00 4 333,00 0,00 0,00 -4 333,00
73211 Attribution de compensation 809 722,00 809 722,00 0,00 0,00 0,00
73223 Fonds péréquation ress. com. et intercom 50 000,00 26 620,00 0,00 0,00 23 380,00
7331 Taxe enlèvement ordures ménagères et ass 800,00 770,99 0,00 0,00 29,01
7336 Droits de place 1 100,00 695,00 0,00 0,00 405,00
7381 Taxes additionnelles droits de mutation 150 000,00 202 046,76 0,00 0,00 -52 046,76
7388 Autres taxes diverses 0,00 133,00 0,00 0,00 -133,00
74 Dotations et participations 918 009,00 900 947,49 9 346,50 0,00 7 715,01
7411 Dotation forfaitaire 372 472,00 372 472,00 0,00 0,00 0,00
74121 Dotation de solidarité rurale 89 872,00 89 872,00 0,00 0,00 0,00
74127 Dotation nationale de péréquation 29 552,00 29 552,00 0,00 0,00 0,00
744 FCTVA 1 800,00 0,00 0,00 0,00 1 800,00
74718 Autres participations Etat 15 009,00 10 264,99 0,00 0,00 4 744,01
7473 Participat° Départements 3 500,00 -5 441,50 9 346,50 0,00 -405,00
7478 Participat° Autres organismes 220 804,00 215 295,00 0,00 0,00 5 509,00
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes foncière 64 000,00 67 495,00 0,00 0,00 -3 495,00
74835 Etat - Compens. exonérat° taxe habitat° 121 000,00 121 438,00 0,00 0,00 -438,00
75 Autres produits de gestion courante 52 634,00 58 242,79 41,38 0,00 -5 650,17
752 Revenus des immeubles 44 334,00 49 664,25 0,00 0,00 -5 330,25
7588 Autres produits div. de gestion courante 8 300,00 8 578,54 41,38 0,00 -319,92
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
(a) = 70+73+74+75+013
5 880 720,75 5 854 369,12 12 228,33 0,00 14 123,30
76 Produits financiers (b) 0,00 19,39 0,00 0,00 -19,39
761 Produits de participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7621 Prod. Immo. fin. - encaissées à échéance 0,00 8,99 0,00 0,00 -8,99
7688 Autres 0,00 10,40 0,00 0,00 -10,40
77 Produits exceptionnels (c) 1 000,00 57 303,64 0,00 0,00 -56 303,64
7713 Libéralités reçues 0,00 300,00 0,00 0,00 -300,00
7718 Autres produits except. opérat° gestion 0,00 37 568,64 0,00 0,00 -37 568,64
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 1 000,00 540,00 0,00 0,00 460,00
775 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 18 895,00 0,00 0,00 -18 895,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires (d) (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES
=a+b+c+d
5 881 720,75 5 911 692,15 12 228,33 0,00 -42 199,73
042 Opérat° ordre transfert entre sections (3) (4)
(5)
135 669,21 109 523,61 26 145,60
722 Immobilisations corporelles 108 952,69 82 807,09 26 145,60
777 Quote-part subv invest transf cpte résul 26 716,52 26 716,52 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (6) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 135 669,21 109 523,61 26 145,60
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT
DE L’EXERCICE
(=Total des opérations réelles et d’ordre)
6 017 389,96 6 021 215,76 12 228,33 0,00 -16 054,13
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
1 927 541,44 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 17
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040.
(4) Dont 776.
(5) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 18
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES DEPENSES B1
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204) 627 912,45 208 119,08 189 183,20 230 610,17
202 Frais réalisat° documents urbanisme 8 000,00 0,00 0,00 8 000,00
2031 Frais d'études 571 076,45 172 588,68 186 862,00 211 625,77
2033 Frais d'insertion 1 870,00 864,00 0,00 1 006,00
2051 Concessions, droits similaires 46 966,00 34 666,40 2 321,20 9 978,40
204 Subventions d'équipement versées (sauf opérations) 460,00 0,00 452,25 7,75
2041511 GFP rat : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 0,00
204181 Autres org pub - Biens mob, mat, études 0,00 0,00 0,00 0,00
204183 Autres org pub-Proj infrastruct int nat. 0,00 0,00 0,00 0,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 460,00 0,00 452,25 7,75
21 Immobilisations corporelles (sauf opérations) 1 861 159,48 916 101,32 421 315,40 523 742,76
2111 Terrains nus 375 128,40 181 043,49 500,20 193 584,71
2112 Terrains de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00
2115 Terrains bâtis 0,00 0,00 0,00 0,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 348 040,70 113 932,42 133 537,22 100 571,06
21316 Equipements du cimetière 10 800,00 2 035,20 0,00 8 764,80
21318 Autres bâtiments publics 416 498,39 212 194,46 172 856,91 31 447,02
2135 Installations générales, agencements 42 230,00 7 099,42 1 876,58 33 254,00
2138 Autres constructions 147 527,80 18 182,20 66 322,14 63 023,46
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00
21533 Réseaux câblés 14 808,00 14 808,00 0,00 0,00
21534 Réseaux d'électrification 19 847,36 14 898,48 0,00 4 948,88
21538 Autres réseaux 27 116,77 24 021,56 0,00 3 095,21
21568 Autres matériels, outillages incendie 0,00 0,00 0,00 0,00
21571 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 94 100,16 58 929,05 19 228,80 15 942,31
217534 Réseaux d'électrification (mise à dispo) 0,00 0,00 0,00 0,00
2181 Installat° générales, agencements 2 700,00 1 575,29 0,00 1 124,71
2182 Matériel de transport 21 013,36 1 013,35 19 965,60 34,41
2183 Matériel de bureau et informatique 103 621,00 66 573,10 929,16 36 118,74
2184 Mobilier 26 963,14 31 517,99 0,00 -4 554,85
2185 Cheptel 500,00 901,18 0,00 -401,18
2188 Autres immobilisations corporelles 210 264,40 167 376,13 6 098,79 36 789,48
22 Immobilisations reçues en affectation (sauf opérations) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf opérations) 1 106 050,55 849 767,58 59 981,40 196 301,57
2313 Constructions 1 106 050,55 849 767,58 59 981,40 196 301,57
2315 Installat°, matériel et outillage techni 0,00 0,00 0,00 0,00
2316 Restauration collections, oeuvres d'art 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances versées commandes immo. incorp. 0,00 0,00 0,00 0,00
201601 Opération d’équipement n° 201601 (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’équipement 3 595 582,48 1 973 987,98 670 932,25 950 662,25
10 Dotations, fonds divers et réserves 66 000,00 59 793,36 0,00 6 206,64
10226 Taxe d'aménagement 66 000,00 59 793,36 0,00 6 206,64
13 Subventions d'investissement 29 940,00 29 940,00 0,00 0,00
13158 Subv. transf. Autres groupements 29 940,00 29 940,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 244 115,66 244 115,26 0,00 0,40
1641 Emprunts en euros 238 846,06 238 846,06 0,00 0,00
16876 Dettes - Autres établ. publics locaux 5 269,60 5 269,20 0,00 0,40
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00
Total des dépenses financières 340 055,66 333 848,62 0,00 6 207,04
Total des dépenses d’opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES REELLES 3 935 638,14 2 307 836,60 670 932,25 956 869,29
040 Opérat° ordre transfert entre sections (4) 135 669,21 109 523,61 26 145,60
Reprises sur autofinancement antérieur (5) 26 716,52 26 716,52 0,00
13911 Etat et établissements nationaux 9 292,22 9 292,22 0,00
13913 Sub. transf cpte résult. Départements 3 064,00 3 064,00 0,00
139151 Sub. transf cpte résult. GFP de rattach. 12 057,67 12 057,67 0,00
139158 Sub. transf cpte résult. Autres groupts 385,63 385,63 0,00 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
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Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
13918 Autres subventions d'équipement 1 917,00 1 917,00 0,00
Charges transférées (6) 108 952,69 82 807,09 26 145,60
2128 Autres agencements et aménagements 90 971,31 47 383,00 43 588,31
2184 Mobilier 7 538,83 12 301,39 -4 762,56
2188 Autres immobilisations corporelles 10 442,55 23 122,70 -12 680,15
041 Opérations patrimoniales (7) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES D’ORDRE 135 669,21 109 523,61 26 145,60
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE
L’EXERCICE
(= Total des dépenses réelles et d’ordre)
4 071 307,35 2 417 360,21 670 932,25 983 014,89
Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
480 814,98
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Voir état III B3 pour le détail des opérations d’équipement.
(3) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) Cf. définitions du chapitre d’opérations d’ordre, DI 040=RF 042.
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Dont 192.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 20
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES RECETTES B2
Chap/ art
(1) Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 1 289 631,45 752 582,44 519 493,11 17 555,90
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 107 367,83 0,00 103 620,22 3 747,61
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 26 083,00 -26 083,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00
13151 Subv. transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00
13158 Subv. transf. Autres groupements 16 400,00 5 028,00 0,00 11 372,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 196 017,40 0,00 196 017,40 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 626 996,58 551 472,82 77 454,56 -1 930,80
1322 Subv. non transf. Régions 141 431,00 74 164,98 3 308,00 63 958,02
1323 Subv. non transf. Départements 176 956,00 97 454,00 113 009,93 -33 507,93
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 24 462,64 24 462,64 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées(hors 165) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles(sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 6 406,14 0,00 -6 406,14
2315 Installat°, matériel et outillage techni 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances versées commandes immo. incorp. 0,00 6 406,14 0,00 -6 406,14
Total des recettes d’équipement 1 289 631,45 758 988,58 519 493,11 11 149,76
10 Dotations, fonds divers et réserves 806 781,85 798 182,53 0,00 8 599,32
10222 FCTVA 320 000,00 227 373,00 0,00 92 627,00
10226 Taxe d'aménagement 12 213,00 96 240,68 0,00 -84 027,68
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 474 568,85 474 568,85 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 39 895,00 0,00
Total des recettes financières 846 676,85 798 182,53 0,00 48 494,32
Total des recettes d’opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES 2 136 308,30 1 557 171,11 519 493,11 59 644,08
021 Virement de la sect° de fonctionnement 2 005 607,27
040 Opérat° ordre transfert entre sections (3) (4) 410 206,76 417 190,54 -6 983,78
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 0,00 18 894,00 -18 894,00
2111 Terrains nus 0,00 1,00 -1,00
2802 Frais liés à la réalisation des document 2 447,00 2 447,00 0,00
28031 Frais d'études 80 111,43 76 751,43 3 360,00
28033 Frais d'insertion 1 455,96 1 282,96 173,00
28041511 GFP rat : Bien mobilier, matériel 6 514,00 6 514,00 0,00
2804181 Autres org pub - Biens mob, mat, études 10 719,00 10 719,00 0,00
2804183 Autres org pub-Proj infrastruct int nat. 13 868,00 13 868,00 0,00
28051 Concessions et droits similaires 16 517,80 16 517,80 0,00
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 5 864,57 5 864,57 0,00
28128 Autres aménagements de terrains 36 236,85 34 380,85 1 856,00
281311 Hôtel de ville 1 514,00 1 514,00 0,00
281316 Equipements de cimetière 5 751,50 5 501,50 250,00
281318 Autres bâtiments publics 11 711,00 5 036,00 6 675,00
28135 Installations générales, agencements, .. 7 371,02 7 371,02 0,00
28138 Autres constructions 11 005,18 11 005,18 0,00
28152 Installations de voirie 6 592,00 6 592,00 0,00
281533 Réseaux câblés 5 352,16 5 352,16 0,00
281534 Réseaux d'électrification 15 088,00 15 088,00 0,00
281538 Autres réseaux 16 784,87 17 018,87 -234,00
281571 Matériel roulant 1 462,86 1 462,86 0,00
28158 Autres installat°, matériel et outillage 31 667,14 31 154,64 512,50
281721 Plantat° arbres, arbustes (m. à dispo) 1 789,00 1 789,00 0,00 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 21
Chap/ art
(1) Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
28181 Installations générales, aménagt divers 2 001,00 2 001,00 0,00
28182 Matériel de transport 29 977,82 29 977,82 0,00
28183 Matériel de bureau et informatique 19 815,66 21 299,66 -1 484,00
28184 Mobilier 24 606,17 23 852,17 754,00
28188 Autres immo. corporelles 43 982,77 43 934,05 48,72
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
2 415 814,03 417 190,54 1 998 623,49
041 Opérations patrimoniales (5) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 2 415 814,03 417 190,54 1 998 623,49
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT DE
L’EXERCICE
(= Total des recettes réelles et d’ordre)
4 552 122,33 1 974 361,65 519 493,11 2 058 267,57
Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, . RI 040 = DF 042
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 22
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1007 (1)
LIBELLE : Travaux bâtiments et terrains
Pour information (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 647 385,04 A 228 052,45 251 409,98 167 922,61 B 2 748 603,09
20 Immobilisations incorporelles 98 868,00 29 901,00 7 737,00 61 230,00 106 924,11
2031 Frais d'études 96 998,00 29 037,00 7 737,00 60 224,00 105 088,47
2033 Frais d'insertion 1 870,00 864,00 0,00 1 006,00 1 835,64
204 Subventions d'équipement versées 460,00 0,00 452,25 7,75 0,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 460,00 0,00 452,25 7,75 0,00
21 Immobilisations corporelles 548 057,04 198 151,45 243 220,73 106 684,86 1 541 071,91
2111 Terrains nus 0,00 1,00 0,00 -1,00 1,00
2128 Autres agencements et aménagements 48 032,04 8 951,10 2 165,10 36 915,84 364 792,47
21316 Equipements du cimetière 10 800,00 2 035,20 0,00 8 764,80 59 552,24
21318 Autres bâtiments publics 345 107,00 149 095,44 172 856,91 23 154,65 640 695,23
2135 Installations générales, agencements 42 230,00 7 099,42 1 876,58 33 254,00 125 890,65
2138 Autres constructions 88 688,00 18 182,20 66 322,14 4 183,66 70 369,15
21533 Réseaux câblés 0,00 0,00 0,00 0,00 28 553,97
21534 Réseaux d'électrification 2 750,00 2 802,00 0,00 -52,00 7 324,80
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 846,00
21568 Autres matériels, outillages incendie 0,00 0,00 0,00 0,00 2 158,67
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 79 275,67
2181 Installat° générales, agencements 2 700,00 1 575,29 0,00 1 124,71 31 728,16
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 1 752,00 0,00 -1 752,00 2 040,00
2184 Mobilier 0,00 2 673,58 0,00 -2 673,58 6 977,55
2188 Autres immobilisations corporelles 7 750,00 3 984,22 0,00 3 765,78 120 866,35
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 1 100 607,07
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 821 112,51
2315 Installat°, matériel et outillage techni 0,00 0,00 0,00 0,00 279 494,56
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 137 444,41 C 5 028,00 120 604,80 11 811,61 D 696 029,35
13 Subventions d'investissement 137 444,41 5 028,00 120 604,80 11 811,61 678 480,58
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 107 367,83 0,00 103 620,22 3 747,61 0,00
13151 Subv. transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 18 607,00
13158 Subv. transf. Autres groupements 16 400,00 5 028,00 0,00 11 372,00 9 583,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 13 676,58 0,00 13 676,58 0,00 80 112,60
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 3 308,00 -3 308,00 23 005,96
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 192 800,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 338 413,02
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 15 959,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 17 548,77
2315 Installat°, matériel et outillage techni 0,00 0,00 0,00 0,00 17 548,77
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -223 024,45 D - B -2 052 573,74 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 23
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 24
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1008 (1)
LIBELLE : Restauration église
Pour information (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 6 391,39 A 6 391,39 0,00 0,00 B 1 153 779,11
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 61 498,34
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 60 310,34
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 1 188,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 6 391,39 6 391,39 0,00 0,00 1 038 559,10
21318 Autres bâtiments publics 6 391,39 6 391,39 0,00 0,00 1 038 559,10
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 53 721,67
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 53 721,67
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 245 507,00 C 171 618,98 0,00 73 888,02 D 514 074,37
13 Subventions d'investissement 245 507,00 171 618,98 0,00 73 888,02 514 074,37
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 8 567,50
13151 Subv. transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 7 480,00
13158 Subv. transf. Autres groupements 0,00 0,00 0,00 0,00 727,50
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 317 604,85
1322 Subv. non transf. Régions 141 431,00 74 164,98 0,00 67 266,02 74 164,98
1323 Subv. non transf. Départements 104 076,00 97 454,00 0,00 6 622,00 105 529,54
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 165 227,59 D - B -639 704,74
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 25
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1014 (1)
LIBELLE : Voies réseaux divers espaces ver
Pour information (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 178 852,63 A 122 575,88 7 500,00 48 776,75 B 933 311,59
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 77 156,42
202 Frais réalisat° documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 2 786,40
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 74 370,02
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 178 852,63 122 575,88 7 500,00 48 776,75 514 220,81
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 0,00 9 045,65
2128 Autres agencements et aménagements 10 709,30 3 209,30 7 500,00 0,00 85 219,02
21534 Réseaux d'électrification 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00 167 211,40
21538 Autres réseaux 19 420,00 18 031,80 0,00 1 388,20 24 845,80
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 18 095,33 0,00 0,00 18 095,33 7 807,60
217534 Réseaux d'électrification (mise à dispo) 0,00 0,00 0,00 0,00 5 352,01
2188 Autres immobilisations corporelles 125 628,00 101 334,78 0,00 24 293,22 214 739,33
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 341 934,36
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 19 160,43
2315 Installat°, matériel et outillage techni 0,00 0,00 0,00 0,00 322 773,93
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 249 615,44
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 249 615,44
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 21 496,46
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 63 300,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 155 000,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 9 818,98
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -122 575,88 D - B -683 696,15
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 26
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1024 (1)
LIBELLE : Immobilistaions corporelles
Pour information (2)
Art. (3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 496 708,18 A 383 873,90 49 043,75 63 790,53 B 4 765 926,22
20 Immobilisations incorporelles 176 871,45 149 174,48 2 321,20 25 375,77 395 330,90
202 Frais réalisat° documents urbanisme 8 000,00 0,00 0,00 8 000,00 21 693,54
2031 Frais d'études 121 905,45 114 508,08 0,00 7 397,37 153 197,76
2051 Concessions, droits similaires 46 966,00 34 666,40 2 321,20 9 978,40 220 439,60
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 326 497,68
2041511 GFP rat : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 0,00 32 571,00
204181 Autres org pub - Biens mob, mat,
études
0,00 0,00 0,00 0,00 110 798,96
204183 Autres org pub-Proj infrastruct int nat. 0,00 0,00 0,00 0,00 183 127,72
21 Immobilisations corporelles 319 836,73 234 699,42 46 722,55 38 414,76 4 009 360,90
2111 Terrains nus 2 540,00 1 063,20 500,20 976,60 785 195,39
2112 Terrains de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 488,20
2115 Terrains bâtis 0,00 0,00 0,00 0,00 1 528 576,53
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 0,00 7 114,12
21318 Autres bâtiments publics 0,00 2 262,00 0,00 -2 262,00 2 262,00
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 5 740,80
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 1 632,82
21533 Réseaux câblés 14 808,00 14 808,00 0,00 0,00 25 363,20
21571 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 14 628,58
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 76 004,83 58 929,05 19 228,80 -2 153,02 174 701,80
2181 Installat° générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 498,82
2182 Matériel de transport 21 013,36 1 013,35 19 965,60 34,41 380 348,06
2183 Matériel de bureau et informatique 101 121,00 64 821,10 929,16 35 370,74 327 924,54
2184 Mobilier 26 963,14 28 844,41 0,00 -1 881,27 307 065,23
2185 Cheptel 500,00 901,18 0,00 -401,18 3 880,33
2188 Autres immobilisations corporelles 76 886,40 62 057,13 6 098,79 8 730,48 443 940,48
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 34 736,74
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 24 313,95
2316 Restauration collections, oeuvres d'art 0,00 0,00 0,00 0,00 10 422,79
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 321 194,64
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 321 194,64
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 25 640,88
13151 Subv. transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 9 970,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 4 896,92
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 1 040,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 246 956,41
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 31 690,43
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 27
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -383 873,90 D - B -4 444 731,58
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 28
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 201501 (1)
LIBELLE : MULTI ACCUEIL / CRECHE
Pour information (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 924 744,15 A 856 379,47 59 981,40 8 383,28 B 2 476 654,39
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 14 748,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 12 264,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 2 484,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 10 818,82 6 611,89 0,00 4 206,93 8 064,92
21534 Réseaux d'électrification 3 403,00 3 403,08 0,00 -0,08 3 403,08
21538 Autres réseaux 4 915,82 3 208,81 0,00 1 707,01 4 661,84
2183 Matériel de bureau et informatique 2 500,00 0,00 0,00 2 500,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 913 925,33 849 767,58 59 981,40 4 176,35 2 453 841,47
2313 Constructions 913 925,33 849 767,58 59 981,40 4 176,35 2 401 186,25
238 Avances versées commandes immo.
incorp.
0,00 0,00 0,00 0,00 52 655,22
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 686 200,00 C 557 878,96 134 727,18 -6 406,14 D 604 128,04
13 Subventions d'investissement 686 200,00 551 472,82 134 727,18 0,00 551 472,82
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 613 320,00 551 472,82 61 847,18 0,00 551 472,82
1323 Subv. non transf. Départements 72 880,00 0,00 72 880,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 6 406,14 0,00 -6 406,14 52 655,22
238 Avances versées commandes immo.
incorp.
0,00 6 406,14 0,00 -6 406,14 52 655,22
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -298 500,51 D - B -1 872 526,35
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 29
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 201601 (1)
LIBELLE : AMENAGEMENT ZONE HUMIDE LES PALUDS
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 30 497,29
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 6 000,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 6 000,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 24 497,29
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 24 497,29
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 24 000,00 0,00 -24 000,00 D 48 000,00
13 Subventions d'investissement 0,00 24 000,00 0,00 -24 000,00 48 000,00
13158 Subv. transf. Autres groupements 0,00 0,00 0,00 0,00 24 000,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 24 000,00 0,00 -24 000,00 24 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 24 000,00 D - B 17 502,71
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 30
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 201901 (1)
LIBELLE : CREATION AIRE DE LAVAGE AGRICOLE
Pour information (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 300 774,67 A 113 246,37 123 872,12 63 656,18 B 114 110,37
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 864,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 864,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 300 774,67 113 246,37 123 872,12 63 656,18 113 246,37
2128 Autres agencements et aménagements 289 299,36 101 772,02 123 872,12 63 655,22 101 772,02
21534 Réseaux d'électrification 8 694,36 8 693,40 0,00 0,96 8 693,40
21538 Autres réseaux 2 780,95 2 780,95 0,00 0,00 2 780,95
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 196 017,40 C 0,00 196 017,40 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 196 017,40 0,00 196 017,40 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
196 017,40 0,00 196 017,40 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -113 246,37 D - B -114 110,37
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 31
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 201903 (1)
LIBELLE : REHABILITATION CORNILLAC
Pour information (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 448 913,22 A 27 288,00 179 125,00 242 500,22 B 44 088,00
20 Immobilisations incorporelles 256 788,00 27 288,00 179 125,00 50 375,00 44 088,00
2031 Frais d'études 256 788,00 27 288,00 179 125,00 50 375,00 44 088,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 192 125,22 0,00 0,00 192 125,22 0,00
2313 Constructions 192 125,22 0,00 0,00 192 125,22 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -27 288,00 D - B -44 088,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 32
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 202001 (1)
LIBELLE : PARKING ELIE DUSSAUD
Pour information (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 151 428,20 A 91 734,89 0,00 59 693,31 B 91 734,89
20 Immobilisations incorporelles 0,00 1 755,60 0,00 -1 755,60 1 755,60
2031 Frais d'études 0,00 1 755,60 0,00 -1 755,60 1 755,60
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 151 428,20 89 979,29 0,00 61 448,91 89 979,29
2111 Terrains nus 92 588,40 89 979,29 0,00 2 609,11 89 979,29
2138 Autres constructions 58 839,80 0,00 0,00 58 839,80 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -91 734,89 D - B -91 734,89
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 33
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 202002 (1)
LIBELLE : ANCIENNE MAIRIE CRECHE
Pour information (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 7 445,00 A 0,00 0,00 7 445,00 B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 7 445,00 0,00 0,00 7 445,00 0,00
2031 Frais d'études 7 445,00 0,00 0,00 7 445,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 34
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 202003 (1)
LIBELLE : LES HALLES/MRI
Pour information (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 20 000,00 A 0,00 0,00 20 000,00 B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 20 000,00 0,00 0,00 20 000,00 0,00
2031 Frais d'études 20 000,00 0,00 0,00 20 000,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 35
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 202004 (1)
LIBELLE : PARKING TAVAN
Pour information (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 92 000,00 A 90 000,00 0,00 2 000,00 B 90 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 92 000,00 90 000,00 0,00 2 000,00 90 000,00
2111 Terrains nus 92 000,00 90 000,00 0,00 2 000,00 90 000,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -90 000,00 D - B -90 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 36
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 202005 (1)
LIBELLE : ACQUISITION AP36 - ABANDON MANIFESTE
Pour information (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 2 940,00 A 0,00 0,00 2 940,00 B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 2 940,00 0,00 0,00 2 940,00 0,00
2031 Frais d'études 2 940,00 0,00 0,00 2 940,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 37
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 202006 (1)
LIBELLE : PARCOURS SANTE
Pour information (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 98 000,00 A 0,00 0,00 98 000,00 B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 10 000,00 0,00 0,00 10 000,00 0,00
2031 Frais d'études 10 000,00 0,00 0,00 10 000,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 88 000,00 0,00 0,00 88 000,00 0,00
2111 Terrains nus 88 000,00 0,00 0,00 88 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 38
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 202007 (1)
LIBELLE : REHABILITATION PORTE BELLE CROIX
Pour information (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 50 000,00 A 0,00 0,00 50 000,00 B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 50 000,00 0,00 0,00 50 000,00 0,00
2031 Frais d'études 50 000,00 0,00 0,00 50 000,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 39
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 202008 (1)
LIBELLE : CHEMINEMENT PIETON BEAUREGARD
Pour information (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 105 000,00 A 0,00 0,00 105 000,00 B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00
2031 Frais d'études 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 100 000,00 0,00 0,00 100 000,00 0,00
2111 Terrains nus 100 000,00 0,00 0,00 100 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 40
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 202009 (1)
LIBELLE : REFECTION PETIT THEATRE ROQUETTE
Pour information (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 65 000,00 A 54 445,63 0,00 10 554,37 B 54 445,63
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 65 000,00 54 445,63 0,00 10 554,37 54 445,63
21318 Autres bâtiments publics 65 000,00 54 445,63 0,00 10 554,37 54 445,63
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -54 445,63 D - B -54 445,63
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 41
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
2 753 223 -1 441 -909 638 13 705 -97 528 -29 468 -308 319 -38 299 -593 188 -217 274 3 315 021 1 619 653
7 960 986 0 75 801 45 230 79 188 5 778 246 690 225 183 702 15 093 5 398 091 1 911 188
5 207 762 1 441 985 439 31 524 176 716 35 246 555 009 38 524 776 890 232 366 2 083 070 291 535
-151 439 0 57 924 -148 674 74 746 -1 043 0 0 -173 203 -1 145 39 956 0
519 493 0 282 254 60 451 134 727 0 0 0 0 0 42 061 0
670 932 0 224 330 209 125 59 981 1 043 0 0 173 203 1 145 2 105 0
-923 814 0 -522 490 -62 225 -303 394 0 -74 984 -569 -140 986 -10 600 12 673 178 762
1 974 362 0 112 039 0 557 879 0 230 89 248 2 731 0 507 150 705 085
2 898 175 0 634 529 62 225 861 273 0 75 214 89 817 143 717 10 600 494 477 526 323
480 815 480 815
109 524 19 632
25 876 25 876
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 973 988 0 634 529 62 225 861 273 0 75 214 89 817 143 717 10 600 96 613
2 307 837 0 634 529 62 225 861 273 0 75 214 89 817 143 717 10 600 404 585 25 876
IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE (1) A1
Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
REALISATIONS (de l’exercice + restes à réaliser N-1)
Dépenses réelles
- Equipements municipaux (2)
- Equip. non municipaux (c/204) (3)
- Opérations financières
Dépenses d’ordre
Solde d’exécution reporté de N-1
Total dépenses
Total recettes
Solde d’investissement
RESTES A REALISER au 31/12/N
Total RAR dépenses
Total RAR recettes
SOLDE RAR investissement
FONCTIONNEMENT
REALISATIONS (de l’exercice + restes à réaliser N-1)
Total dépenses
Total recettes
Solde de fonctionnement
RESTES A REALISER au 31/12/N
Total RAR dépenses
Total RAR recettes
SOLDE RAR fonctionnement
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Ou biens de la structure intercommunale.
(3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 42
67 502 0 19 200 0 1 286 0 1 979 10 748 2 196 2 517 29 577 0
20 979 0 20 979 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 575 0 1 172 0 0 0 0 403 0 0 0 0
78 158 0 26 963 0 0 1 043 33 969 2 854 0 0 13 330 0
24 022 0 17 633 0 3 209 0 3 180 0 0 0 0 0
14 898 0 10 793 0 3 403 0 0 0 702 0 0 0
14 808 0 14 808 0 0 0 0 0 0 0 0 0
84 504 0 51 279 33 226 0 0 0 0 0 0 0 0
8 976 0 5 029 0 0 0 3 947 0 0 0 0 0
385 051 0 0 30 905 0 0 4 380 69 179 280 587 0 0 0
2 035 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 035 0
247 470 0 242 485 0 0 0 4 984 0 0 0 0 0
181 544 0 181 543 0 0 0 0 0 0 0 1 0
1 337 417 0 726 985 64 131 11 505 1 043 74 464 87 597 315 004 10 341 46 347 0
452 0 452 0 0 0 0 0 0 0 0 0
452 0 452 0 0 0 0 0 0 0 0 0
36 988 0 0 0 0 0 0 0 0 1 404 35 584 0
864 0 864 0 0 0 0 0 0 0 0 0
359 451 0 130 558 207 219 0 0 750 2 220 1 916 0 16 788 0
397 302 0 131 422 207 219 0 0 750 2 220 1 916 1 404 52 372 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
5 269 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 269 0
238 846 0 0 0 0 0 0 0 0 0 212 970 25 876
244 115 0 0 0 0 0 0 0 0 0 218 239 25 876
29 940 0 0 0 0 0 0 0 0 0 29 940 0
29 940 0 0 0 0 0 0 0 0 0 29 940 0
59 793 0 0 0 0 0 0 0 0 0 59 793 0
59 793 0 0 0 0 0 0 0 0 0 59 793 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
2 978 769 0 858 859 271 350 921 254 1 043 75 214 89 817 316 920 11 745 406 691 25 876
3 569 107 0 858 859 271 350 921 254 1 043 75 214 89 817 316 920 11 745 496 582 526 323
IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE A1
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Total dépenses d’investissement
Dépenses réelles
010 Stocks
10 Dotations, fonds divers et réserves
10226 Taxe d'aménagement
13 Subventions d'investissement
13158 Subv. transf. Autres groupements
16 Emprunts et dettes assimilées
1641 Emprunts en euros
16876 Dettes - Autres établ. publics locaux
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
20422 Privé : Bâtiments, installations
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus
2128 Autres agencements et
aménagements
21316 Equipements du cimetière
21318 Autres bâtiments publics
2135 Installations générales, agencements
2138 Autres constructions
21533 Réseaux câblés
21534 Réseaux d'électrification
21538 Autres réseaux
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
2181 Installat° générales, agencements
2182 Matériel de transport
2183 Matériel de bureau et informatique MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 43
26 083 0 26 083 0 0 0 0 0 0 0 0 0
103 620 0 56 846 46 774 0 0 0 0 0 0 0 0
1 272 076 0 393 825 60 451 686 200 0 0 89 076 463 0 42 061 0
474 569 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 474 569
96 241 0 0 0 0 0 0 0 0 0 96 241 0
227 373 0 0 0 0 0 0 0 0 0 227 373 0
798 183 0 0 0 0 0 0 0 0 0 323 614 474 569
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
2 076 664 0 393 825 60 451 692 606 0 0 89 076 463 0 365 674 474 569
2 493 855 0 394 293 60 451 692 606 0 230 89 248 2 731 0 549 211 705 085
480 815 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 480 815
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
23 123 0 0 0 0 0 0 0 0 0 23 123 0
12 301 0 0 0 0 0 0 0 0 0 12 301 0
47 383 0 0 0 0 0 0 0 0 0 47 383 0
1 917 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 917 0
386 0 0 0 0 0 0 0 0 0 325 61
12 058 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 998 10 060
3 064 0 0 0 0 0 0 0 0 0 464 2 600
9 292 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 381 6 911
109 524 0 0 0 0 0 0 0 0 0 89 892 19 632
109 524 0 0 0 0 0 0 0 0 0 89 892 19 632
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
909 749 0 0 0 909 749 0 0 0 0 0 0 0
909 749 0 0 0 909 749 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
173 475 0 132 306 0 1 426 0 22 025 0 9 894 7 824 0 0
901 0 901 0 0 0 0 0 0 0 0 0
31 518 0 1 894 0 2 182 0 0 4 414 21 625 0 1 404 0 31 518 31 518 0 0 1 894 1 894 0 0 2 182 2 182 0 0 0 0 4 414 4 414 21 625 21 625 0 0 1 404 1 404 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
2184 Mobilier
2185 Cheptel
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
2313 Constructions
26 Participat° et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
Opérations d’équipement
Opérations pour compte de tiers
Dépenses d’ordre
040 Opérat° ordre transfert entre sections
13911 Etat et établissements nationaux
13913 Sub. transf cpte résult. Départements
139151 Sub. transf cpte résult. GFP de
rattach.
139158 Sub. transf cpte résult. Autres
groupts
13918 Autres subventions d'équipement
2128 Autres agencements et
aménagements
2184 Mobilier
2188 Autres immobilisations corporelles
041 Opérations patrimoniales
001Solde d’exécution reporté de N-1
RECETTES
Total recettes d’investissement
Recettes réelles
010 Stocks
10 Dotations, fonds divers et réserves
10222 FCTVA
10226 Taxe d'aménagement
1068 Excédents de fonctionnement
capitalisés
13 Subventions d'investissement
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux
1312 Subv. transf. Régions MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 44
1 514 0 0 0 0 0 0 0 0 0 456 1 058
34 381 0 56 0 0 0 0 0 0 0 25 828 8 497
5 865 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 865
16 518 0 0 0 0 0 0 0 0 0 16 050 468
13 868 0 0 0 0 0 0 0 0 0 8 527 5 341
10 719 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 10 719
6 514 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6 514 0
1 283 0 0 0 0 0 0 0 0 0 173 1 110
76 751 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 344 71 407
2 447 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 447
1 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 0
18 894 0 0 0 0 0 0 0 0 0 18 894 0
417 191 0 468 0 0 0 230 172 2 268 0 183 536 230 516
417 191 0 468 0 0 0 230 172 2 268 0 183 536 230 516
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
6 406 0 0 0 6 406 0 0 0 0 0 0 0
6 406 0 0 0 6 406 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
24 463 0 24 000 0 0 0 0 0 463 0 0 0
210 464 0 8 378 0 72 880 0 0 89 076 0 0 40 130 0
77 473 0 77 473 0 0 0 0 0 0 0 0 0
628 927 0 0 13 677 613 320 0 0 0 0 0 1 931 0
196 017 0 196 017 0 0 0 0 0 0 0 0 0
5 028 0 5 028 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 028 5 028 0 0 5 028 5 028 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
13158 Subv. transf. Autres groupements
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
238 Avances versées commandes immo.
incorp.
26 Participat° et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
Opérations pour compte de tiers
Recettes d’ordre
040 Opérat° ordre transfert entre sections
192 Plus ou moins-values sur cession
immo.
2111 Terrains nus
2802 Frais liés à la réalisation des
document
28031 Frais d'études
28033 Frais d'insertion
28041511 GFP rat : Bien mobilier, matériel
2804181 Autres org pub - Biens mob, mat,
études
2804183 Autres org pub-Proj infrastruct int nat.
28051 Concessions et droits similaires
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes
28128 Autres aménagements de terrains
281311 Hôtel de ville MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 45
21 933 0 0 0 0 0 129 0 21 654 0 150 0
7 601 0 291 0 0 0 323 0 0 0 6 350 637
11 046 0 6 826 0 0 0 195 0 2 118 1 391 0 515
1 049 0 796 0 0 0 119 0 134 0 0 0
91 905 0 37 036 6 002 636 838 17 606 5 564 8 768 1 073 9 009 5 374
21 064 0 16 517 0 0 1 349 342 51 595 269 534 1 408
797 0 56 0 0 0 315 0 426 0 0 0
82 023 0 64 0 220 0 27 835 0 50 568 0 92 3 245
8 827 0 7 181 0 0 0 75 0 0 850 721 0
378 0 378 0 0 0 0 0 0 0 0 0
52 096 0 -7 378 0 80 0 9 592 12 831 28 272 0 8 699 0
102 218 1 441 1 258 5 433 9 846 3 003 26 289 10 956 36 411 0 7 581 0
38 948 0 21 083 720 1 524 186 2 417 4 070 8 569 0 379 0
1 111 055 1 441 275 706 31 524 16 160 35 246 123 434 38 352 264 485 9 431 263 458 51 817
4 790 572 1 441 984 971 31 524 176 716 35 246 554 779 38 352 774 621 232 366 1 899 534 61 019
5 207 762 1 441 985 439 31 524 176 716 35 246 555 009 38 524 776 890 232 366 2 083 070 291 535
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
43 934 0 160 0 0 0 230 0 406 0 19 532 23 606
23 852 0 0 0 0 0 0 0 1 614 0 7 481 14 758
21 300 0 0 0 0 0 0 0 248 0 18 110 2 941
29 978 0 0 0 0 0 0 0 0 0 23 748 6 230
2 001 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 304 697
1 789 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 789
31 155 0 61 0 0 0 0 0 0 0 8 586 22 507
1 463 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 463
17 019 0 0 0 0 0 0 0 0 0 331 16 688
15 088 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 176 10 912
5 352 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 206 4 146
6 592 0 0 0 0 0 0 172 0 0 212 6 208
11 005 0 0 0 0 0 0 0 0 0 8 876 2 129
7 371 0 191 0 0 0 0 0 0 0 314 6 866
5 036 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 372 2 664
5 502 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 502 0 5 502 5 502 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 502 5 502 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
281316 Equipements de cimetière
281318 Autres bâtiments publics
28135 Installations générales,
agencements, ..
28138 Autres constructions
28152 Installations de voirie
281533 Réseaux câblés
281534 Réseaux d'électrification
281538 Autres réseaux
281571 Matériel roulant
28158 Autres installat°, matériel et outillage
281721 Plantat° arbres, arbustes (m. à dispo)
28181 Installations générales, aménagt
divers
28182 Matériel de transport
28183 Matériel de bureau et informatique
28184 Mobilier
28188 Autres immo. corporelles
041 Opérations patrimoniales
001Solde d’exécution reporté de N-1
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Total dépenses de fonctionnement
Dépenses réelles
011 Charges à caractère général
60611 Eau et assainissement
60612 Energie - Electricité
60613 Chauffage urbain
60621 Combustibles
60622 Carburants
60623 Alimentation
60628 Autres fournitures non stockées
60631 Fournitures d'entretien
60632 Fournitures de petit équipement
60633 Fournitures de voirie
60636 Vêtements de travail
6064 Fournitures administratives
6067 Fournitures scolaires MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 46
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
2 519 001 0 708 274 0 0 0 431 232 0 504 426 222 936 652 084 50
18 188 0 0 0 0 0 0 0 0 0 18 188 0
14 879 0 0 0 0 0 0 0 0 0 14 879 0
4 609 0 236 0 0 0 0 0 0 0 4 373 0
380 0 380 0 0 0 0 0 0 0 0 0
2 814 0 0 0 0 72 1 050 0 753 940 0 0
69 888 0 0 0 0 335 7 693 1 875 59 986 0 0 0
2 375 0 1 141 0 0 0 0 0 0 0 1 234 0
681 0 0 0 0 0 319 0 362 0 0 0
12 402 0 1 100 0 0 104 2 254 342 394 1 119 7 089 0
8 589 0 1 251 0 0 81 99 0 130 71 6 957 0
12 812 0 0 0 34 0 -31 0 15 0 11 855 939
380 0 0 0 0 0 0 0 0 356 24 0
322 0 0 0 0 0 15 0 0 108 199 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
6 353 0 159 0 0 0 0 0 42 0 6 153 0
18 388 0 0 0 0 0 0 0 576 0 14 616 3 196
52 167 0 0 0 0 0 0 0 0 0 52 167 0
1 368 0 1 368 0 0 0 0 0 0 0 0 0
54 190 0 4 338 0 2 400 2 783 5 867 0 1 637 1 750 24 823 10 592
4 849 0 -2 831 0 0 0 0 0 0 0 4 800 2 880
12 350 0 3 116 0 0 0 3 220 0 3 018 0 1 220 1 776
15 0 15 0 0 0 0 0 0 0 0 0
15 005 0 1 985 0 0 0 223 0 8 866 30 3 360 540
3 780 0 0 0 195 0 572 0 838 336 1 513 327
24 482 0 6 123 2 249 0 0 1 971 1 507 3 014 0 9 618 0
46 107 0 13 472 308 0 178 1 290 0 2 248 787 26 402 1 422
9 036 0 3 944 0 0 0 0 0 2 593 0 126 2 372
8 653 0 8 653 0 0 0 0 0 0 0 0 0
5 496 0 5 004 0 0 0 0 0 0 0 492 0
47 231 0 6 629 15 980 1 107 33 1 637 1 158 17 595 0 165 2 928
54 098 0 34 978 0 0 0 4 416 0 1 240 0 6 210 7 254
42 704 0 35 871 834 0 352 619 0 1 915 352 2 761 0
8 309 0 4 324 0 0 0 0 0 0 0 3 985 0
108 275 0 60 344 0 118 25 931 6 984 0 1 750 0 6 736 6 413 108 275 0 60 344 0 118 25 931 6 984 0 1 750 0 6 736 6 413
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
6068 Autres matières et fournitures
611 Contrats de prestations de services
6135 Locations mobilières
61521 Entretien terrains
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
615232 Entretien, réparations réseaux
61551 Entretien matériel roulant
61558 Entretien autres biens mobiliers
6156 Maintenance
6161 Multirisques
6182 Documentation générale et technique
6184 Versements à des organismes de
formation
6188 Autres frais divers
6226 Honoraires
6227 Frais d'actes et de contentieux
6228 Divers
6231 Annonces et insertions
6232 Fêtes et cérémonies
6236 Catalogues et imprimés
6238 Divers
6247 Transports collectifs
6248 Divers
6256 Missions
6257 Réceptions
6261 Frais d'affranchissement
6262 Frais de télécommunications
627 Services bancaires et assimilés
6281 Concours divers (cotisations)
6283 Frais de nettoyage des locaux
6284 Redevances pour services rendus
62876 Remb. frais à un GFP de
rattachement
6288 Autres services extérieurs
63512 Taxes foncières
63513 Autres impôts locaux
012 Charges de personnel, frais assimilés
6215 Personnel affecté par CL de
rattachement MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 47
992 0 0 0 0 0 0 0 0 0 992 0
84 190 0 0 0 0 0 0 0 0 0 84 190 0
166 496 0 0 0 0 0 0 0 0 0 166 496 0
8 723 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6 373 2 350
264 0 0 0 0 0 0 0 0 0 264 0
7 355 0 0 0 0 0 0 0 0 0 7 355 0
4 436 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 436 0
90 673 0 0 0 0 0 0 0 0 0 90 673 0
1 430 0 991 0 0 0 0 0 0 0 439 0
922 365 0 992 0 160 557 0 114 0 0 0 757 214 3 489
75 988 0 0 0 0 0 0 0 0 0 75 988 0
94 664 0 0 0 0 0 0 0 0 0 94 664 0
170 652 0 0 0 0 0 0 0 0 0 170 652 0
14 141 0 3 914 0 0 0 1 594 0 2 999 800 4 834 0
6 960 0 0 0 0 0 -90 0 130 25 6 845 50
11 118 0 0 0 0 0 0 0 0 0 11 118 0
49 263 0 16 399 0 0 0 8 511 0 9 343 2 696 12 314 0
192 0 0 0 0 0 0 0 192 0 0 0
5 914 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 914 0
46 240 0 0 0 0 0 0 0 0 0 46 240 0
25 274 0 7 353 0 0 0 8 571 0 5 368 736 3 248 0
307 699 0 90 471 0 0 0 38 180 0 61 044 33 492 84 512 0
215 614 0 62 118 0 0 0 31 248 0 44 033 17 163 61 052 0
20 149 0 2 629 0 0 0 0 0 17 519 0 0 0
373 198 0 128 949 0 0 0 133 171 0 79 110 18 160 13 808 0
237 139 0 41 684 0 0 0 76 614 0 59 651 0 59 190 0
208 340 0 59 996 0 0 0 21 151 0 22 303 42 106 62 784 0
21 149 0 4 665 0 0 0 2 956 0 2 596 2 699 8 233 0
936 300 0 280 871 0 0 0 104 164 0 184 677 102 420 264 168 0
4 623 0 1 374 0 0 0 872 0 954 367 1 055 0
18 917 0 5 558 0 0 0 2 836 0 3 860 1 661 5 001 0
7 715 0 2 291 0 0 0 1 454 0 1 591 611 1 768 0
9 059 0 0 0 0 0 0 0 9 059 0 0 0 9 059 9 059 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 9 059 9 059 0 0 0 0 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
6218 Autre personnel extérieur
6332 Cotisations versées au F.N.A.L.
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT
6338 Autres impôts, taxes sur
rémunérations
64111 Rémunération principale titulaires
64112 NBI, SFT, indemnité résidence
64118 Autres indemnités titulaires
64131 Rémunérations non tit.
64168 Autres emplois d'insertion
6417 Rémunérations des apprentis
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
6453 Cotisations aux caisses de retraites
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
6456 Versement au F.N.C. supplément
familial
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux
6474 Versement aux autres oeuvres
sociales
6475 Médecine du travail, pharmacie
6478 Autres charges sociales diverses
014 Atténuations de produits
739115 Prélèvt au titre de l'article 55 loi SRU
739223 Fonds péréquation ress. com. et
intercom
65 Autres charges de gestion courante
651 Redevances pour licences, logiciels,
...
6531 Indemnités
6533 Cotisations de retraite
6534 Cotis. de sécurité sociale - part
patron
65372 Cotis. fonds financt alloc. fin mandat
6552 Aide sociale du département
6553 Service d'incendie
65548 Autres contributions
6558 Autres contributions obligatoires MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 48
211 537 0 49 118 0 0 0 40 729 0 55 075 14 083 56 238 -3 706
212 032 0 49 613 0 0 0 40 729 0 55 075 14 083 56 238 -3 706
5 923 920 0 75 801 45 230 79 188 5 778 246 690 225 183 702 15 093 5 308 199 -35 986
7 960 986 0 75 801 45 230 79 188 5 778 246 690 225 183 702 15 093 5 398 091 1 911 188
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
398 296 0 468 0 0 0 230 172 2 268 0 164 641 230 516
18 894 0 0 0 0 0 0 0 0 0 18 894 0
1 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 0
417 191 0 468 0 0 0 230 172 2 268 0 183 536 230 516
417 191 0 468 0 0 0 230 172 2 268 0 183 536 230 516
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 836 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 836 0
25 033 0 0 0 0 0 0 0 0 0 25 033 0
9 967 0 0 0 0 0 0 0 5 710 0 3 116 1 142
36 836 0 0 0 0 0 0 0 5 710 0 29 984 1 142
-1 117 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 -1 117
31 779 0 0 0 0 0 0 0 0 0 26 142 5 637
30 662 0 0 0 0 0 0 0 0 0 26 142 4 521
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
115 0 0 0 0 0 114 0 0 0 1 0
387 032 0 0 0 160 557 0 0 0 0 0 226 475 0
1 139 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 139
4 270 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 270 0
155 250 0 0 0 0 0 0 0 0 0 155 250 0
10 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 10 000 0 10 000 10 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 10 000 10 000 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
657361 Subv. fonct. Caisse des écoles
657362 Subv. fonct. CCAS
657363 Subv. fonct. Établ. à caractère
adminis
65737 Autres établissements publics locaux
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes
privée
65888 Autres
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
66 Charges financières
66111 Intérêts réglés à l'échéance
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE
67 Charges exceptionnelles
6714 Bourses et prix
6718 Autres charges exceptionnelles
gestion
678 Autres charges exceptionnelles
68 Dot. aux amortissements et
provisions
Dépenses d’ordre
042 Opérat° ordre transfert entre sections
675 Valeurs comptables immobilisations
cédée
6761 Différences sur réalisations
(positives)
6811 Dot. amort. et prov. Immos
incorporelles
043 Opérat° ordre intérieur de la section
002 Déficit de fonctionnement reporté
RECETTES
Total recettes de fonctionnement
Recettes réelles
013 Atténuations de charges
6419 Remboursements rémunérations
personnel MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 49
67 495 0 0 0 0 0 0 0 0 0 67 495 0
215 295 0 5 940 0 78 912 0 126 604 0 8 788 0 0 -4 950
3 905 0 0 0 0 0 0 0 3 905 0 0 0
10 265 0 0 0 0 0 2 122 0 2 634 0 6 409 -900
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 800 -1 800
29 552 0 0 0 0 0 0 0 0 0 29 552 0
89 872 0 0 0 0 0 0 0 0 0 89 872 0
372 472 0 0 0 0 0 0 0 0 0 372 472 0
910 294 0 5 940 0 78 912 0 128 726 0 15 328 0 689 038 -7 650
133 0 0 0 0 0 0 0 0 0 133 0
202 047 0 0 0 0 0 0 0 0 0 202 047 0
695 0 0 0 0 0 0 0 0 695 0 0
771 0 0 661 0 0 0 110 0 0 0 0
26 620 0 0 0 0 0 0 0 0 0 26 620 0
809 722 0 0 0 0 0 0 0 0 0 809 722 0
4 333 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 333 0
3 421 877 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 421 877 0
4 466 198 0 0 661 0 0 0 110 0 695 4 464 732 0
36 0 0 0 0 0 0 0 0 0 36 0
315 0 0 0 0 0 0 0 0 315 0 0
5 350 0 0 0 0 5 238 0 0 0 0 2 823 -2 711
112 693 0 0 0 0 0 84 0 112 609 0 0 0
76 947 0 0 0 0 0 76 889 0 58 0 0 0
210 0 0 0 0 0 0 0 0 0 210 0
12 774 0 10 814 0 0 0 0 0 0 0 1 960 0
11 464 0 0 0 0 0 0 0 0 0 11 464 0
219 789 0 10 814 0 0 5 238 76 973 0 112 667 315 16 493 -2 711
496 0 496 0 0 0 0 0 0 0 0 0 496 0 496 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
6479 Rembourst sur autres charges
sociales
70 Produits des services, du
domaine, vente
70311 Concessions cimetières (produit net)
70323 Redev. occupat° domaine public
communal
7062 Redevances services à caractère
culturel
7066 Redevances services à caractère
social
7067 Redev. services périscolaires et
enseign
70873 Remb. frais par les C.C.A.S.
70878 Remb. frais par d'autres redevables
7088 Produits activités annexes
(abonnements)
73 Impôts et taxes
73111 Taxes foncières et d'habitation
7318 Autres impôts locaux ou assimilés
73211 Attribution de compensation
73223 Fonds péréquation ress. com. et
intercom
7331 Taxe enlèvement ordures ménagères
et ass
7336 Droits de place
7381 Taxes additionnelles droits de
mutation
7388 Autres taxes diverses
74 Dotations et participations
7411 Dotation forfaitaire
74121 Dotation de solidarité rurale
74127 Dotation nationale de péréquation
744 FCTVA
74718 Autres participations Etat
7473 Participat° Départements
7478 Participat° Autres organismes
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes
foncière MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 50
1 927 541 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 927 541
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
26 717 0 0 0 0 0 0 0 0 0 7 085 19 632
82 807 0 0 0 0 0 0 0 0 0 82 807 0
109 524 0 0 0 0 0 0 0 0 0 89 892 19 632
109 524 0 0 0 0 0 0 0 0 0 89 892 19 632
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
18 895 0 0 0 0 0 0 0 0 0 15 855 3 040
540 0 0 0 0 540 0 0 0 0 0 0
37 569 0 0 0 0 0 0 0 0 0 37 569 0
300 0 0 0 0 0 0 0 0 0 300 0
57 304 0 0 0 0 540 0 0 0 0 53 724 3 040
10 0 0 0 0 0 0 0 0 0 10 0
9 0 0 0 0 0 0 0 0 0 9 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 25 000 -25 000
19 0 0 0 0 0 0 0 0 0 25 019 -25 000
8 620 0 4 996 0 276 0 262 115 633 0 2 297 41
49 664 0 4 438 44 569 0 0 0 0 0 0 658 0
58 284 0 9 434 44 569 276 0 262 115 633 0 2 955 41
121 438 0 0 0 0 0 0 0 0 0 121 438 0 121 438 0 0 0 0 0 0 0 0 0 121 438 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
74835 Etat - Compens. exonérat° taxe
habitat°
75 Autres produits de gestion
courante
752 Revenus des immeubles
7588 Autres produits div. de gestion
courante
76 Produits financiers
761 Produits de participations
7621 Prod. Immo. fin. - encaissées à
échéance
7688 Autres
77 Produits exceptionnels
7713 Libéralités reçues
7718 Autres produits except. opérat°
gestion
773 Mandats annulés (exercices
antérieurs)
775 Produits des cessions
d'immobilisations
78 Reprise sur amortissements et
provisions
Recettes d’ordre
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
722 Immobilisations corporelles
777 Quote-part subv invest transf cpte
résul
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
002 Excédent de fonctionnement reporté
(1)Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 51
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
DEPENSES 291 534,70 2 083 070,30 0,00 0,00 2 374 605,00
Réalisations 291 534,70 2 083 070,30 0,00 0,00 2 374 605,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 51 817,16 263 458,39 0,00 0,00 315 275,55
60611 Eau et assainissement 0,00 378,67 0,00 0,00 378,67
60612 Energie - Electricité 0,00 7 580,60 0,00 0,00 7 580,60
60613 Chauffage urbain 0,00 8 699,07 0,00 0,00 8 699,07
60622 Carburants 0,00 721,22 0,00 0,00 721,22
60623 Alimentation 3 245,00 91,68 0,00 0,00 3 336,68
60631 Fournitures d'entretien 1 408,30 533,69 0,00 0,00 1 941,99
60632 Fournitures de petit équipement 5 373,57 9 009,08 0,00 0,00 14 382,65
60636 Vêtements de travail 515,29 0,00 0,00 0,00 515,29
6064 Fournitures administratives 636,64 6 350,02 0,00 0,00 6 986,66
6067 Fournitures scolaires 0,00 150,26 0,00 0,00 150,26
6068 Autres matières et fournitures 6 412,65 6 735,62 0,00 0,00 13 148,27
611 Contrats de prestations de services 0,00 3 984,97 0,00 0,00 3 984,97
6135 Locations mobilières 0,00 2 761,07 0,00 0,00 2 761,07
61521 Entretien terrains 7 254,00 6 210,00 0,00 0,00 13 464,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 2 928,00 164,92 0,00 0,00 3 092,92
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 492,00 0,00 0,00 492,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 2 371,79 126,00 0,00 0,00 2 497,79
6156 Maintenance 1 422,00 26 401,94 0,00 0,00 27 823,94
6161 Multirisques 0,00 9 617,75 0,00 0,00 9 617,75
6182 Documentation générale et technique 326,55 1 513,08 0,00 0,00 1 839,63
6184 Versements à des organismes de formation 540,00 3 360,00 0,00 0,00 3 900,00
6226 Honoraires 1 776,00 1 220,00 0,00 0,00 2 996,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 2 880,00 4 800,00 0,00 0,00 7 680,00
6228 Divers 10 592,40 24 823,49 0,00 0,00 35 415,89
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 52 166,89 0,00 0,00 52 166,89
6236 Catalogues et imprimés 3 196,00 14 616,07 0,00 0,00 17 812,07
6238 Divers 0,00 6 152,59 0,00 0,00 6 152,59
6248 Divers 0,00 199,12 0,00 0,00 199,12
6256 Missions 0,00 24,00 0,00 0,00 24,00
6257 Réceptions 938,97 11 854,94 0,00 0,00 12 793,91
6261 Frais d'affranchissement 0,00 6 956,52 0,00 0,00 6 956,52
6262 Frais de télécommunications 0,00 7 088,88 0,00 0,00 7 088,88
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 1 233,79 0,00 0,00 1 233,79
6288 Autres services extérieurs 0,00 4 373,23 0,00 0,00 4 373,23
63512 Taxes foncières 0,00 14 879,00 0,00 0,00 14 879,00 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 52
(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
63513 Autres impôts locaux 0,00 18 188,23 0,00 0,00 18 188,23
012 Charges de personnel, frais assimilés 50,00 652 084,21 0,00 0,00 652 134,21
6215 Personnel affecté par CL de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 1 768,36 0,00 0,00 1 768,36
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 5 001,34 0,00 0,00 5 001,34
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 1 055,46 0,00 0,00 1 055,46
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 264 168,41 0,00 0,00 264 168,41
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 8 233,38 0,00 0,00 8 233,38
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 62 784,03 0,00 0,00 62 784,03
64131 Rémunérations non tit. 0,00 59 190,10 0,00 0,00 59 190,10
64168 Autres emplois d'insertion 0,00 13 807,85 0,00 0,00 13 807,85
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 61 051,51 0,00 0,00 61 051,51
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 84 511,83 0,00 0,00 84 511,83
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 3 247,74 0,00 0,00 3 247,74
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 46 239,64 0,00 0,00 46 239,64
6456 Versement au F.N.C. supplément familial 0,00 5 914,00 0,00 0,00 5 914,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 12 313,93 0,00 0,00 12 313,93
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 0,00 11 117,85 0,00 0,00 11 117,85
6475 Médecine du travail, pharmacie 50,00 6 845,00 0,00 0,00 6 895,00
6478 Autres charges sociales diverses 0,00 4 833,78 0,00 0,00 4 833,78
014 Atténuations de produits 0,00 170 651,98 0,00 0,00 170 651,98
739115 Prélèvt au titre de l'article 55 loi SRU 0,00 94 663,98 0,00 0,00 94 663,98
739223 Fonds péréquation ress. com. et intercom 0,00 75 988,00 0,00 0,00 75 988,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 230 515,91 183 536,33 0,00 0,00 414 052,24
675 Valeurs comptables immobilisations cédée 0,00 1,00 0,00 0,00 1,00
6761 Différences sur réalisations (positives) 0,00 18 894,00 0,00 0,00 18 894,00
6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 230 515,91 164 641,33 0,00 0,00 395 157,24
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 3 489,00 757 213,53 0,00 0,00 760 702,53
651 Redevances pour licences, logiciels, ... 0,00 439,00 0,00 0,00 439,00
6531 Indemnités 0,00 90 673,12 0,00 0,00 90 673,12
6533 Cotisations de retraite 0,00 4 435,93 0,00 0,00 4 435,93
6534 Cotis. de sécurité sociale - part patron 0,00 7 354,84 0,00 0,00 7 354,84
65372 Cotis. fonds financt alloc. fin mandat 0,00 263,82 0,00 0,00 263,82
6552 Aide sociale du département 2 350,00 6 373,30 0,00 0,00 8 723,30
6553 Service d'incendie 0,00 166 496,00 0,00 0,00 166 496,00
65548 Autres contributions 0,00 84 189,62 0,00 0,00 84 189,62
6558 Autres contributions obligatoires 0,00 992,07 0,00 0,00 992,07
657361 Subv. fonct. Caisse des écoles 0,00 10 000,00 0,00 0,00 10 000,00
657362 Subv. fonct. CCAS 0,00 155 250,00 0,00 0,00 155 250,00
657363 Subv. fonct. Établ. à caractère adminis 0,00 4 270,41 0,00 0,00 4 270,41
65737 Autres établissements publics locaux 1 139,00 0,00 0,00 0,00 1 139,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 226 474,80 0,00 0,00 226 474,80
65888 Autres 0,00 0,62 0,00 0,00 0,62
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 4 520,70 26 141,62 0,00 0,00 30 662,32
66111 Intérêts réglés à l'échéance 5 637,39 26 141,62 0,00 0,00 31 779,01 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 53
(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE -1 116,69 0,00 0,00 0,00 -1 116,69
67 Charges exceptionnelles 1 141,93 29 984,24 0,00 0,00 31 126,17
6714 Bourses et prix 1 141,93 3 115,60 0,00 0,00 4 257,53
6718 Autres charges exceptionnelles gestion 0,00 25 033,00 0,00 0,00 25 033,00
678 Autres charges exceptionnelles 0,00 1 835,64 0,00 0,00 1 835,64
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 1 911 187,78 5 398 090,80 0,00 0,00 7 309 278,58
Réalisations 1 911 187,78 5 398 090,80 0,00 0,00 7 309 278,58
002 Résultat de fonctionnement reporté 1 927 541,44 0,00 0,00 0,00 1 927 541,44
013 Atténuations de charges -3 705,96 56 238,37 0,00 0,00 52 532,41
6419 Remboursements rémunérations personnel -3 705,96 56 238,37 0,00 0,00 52 532,41
042 Opérat° ordre transfert entre sections 19 631,92 89 891,69 0,00 0,00 109 523,61
722 Immobilisations corporelles 0,00 82 807,09 0,00 0,00 82 807,09
777 Quote-part subv invest transf cpte résul 19 631,92 7 084,60 0,00 0,00 26 716,52
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente -2 711,00 16 493,32 0,00 0,00 13 782,32
70311 Concessions cimetières (produit net) 0,00 11 464,00 0,00 0,00 11 464,00
70323 Redev. occupat° domaine public communal 0,00 1 960,00 0,00 0,00 1 960,00
7062 Redevances services à caractère culturel 0,00 210,00 0,00 0,00 210,00
70873 Remb. frais par les C.C.A.S. -2 711,00 2 822,92 0,00 0,00 111,92
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 36,40 0,00 0,00 36,40
73 Impôts et taxes 0,00 4 464 731,76 0,00 0,00 4 464 731,76
73111 Taxes foncières et d'habitation 0,00 3 421 877,00 0,00 0,00 3 421 877,00
7318 Autres impôts locaux ou assimilés 0,00 4 333,00 0,00 0,00 4 333,00
73211 Attribution de compensation 0,00 809 722,00 0,00 0,00 809 722,00
73223 Fonds péréquation ress. com. et intercom 0,00 26 620,00 0,00 0,00 26 620,00
7381 Taxes additionnelles droits de mutation 0,00 202 046,76 0,00 0,00 202 046,76
7388 Autres taxes diverses 0,00 133,00 0,00 0,00 133,00
74 Dotations et participations -7 650,00 689 038,00 0,00 0,00 681 388,00
7411 Dotation forfaitaire 0,00 372 472,00 0,00 0,00 372 472,00
74121 Dotation de solidarité rurale 0,00 89 872,00 0,00 0,00 89 872,00
74127 Dotation nationale de péréquation 0,00 29 552,00 0,00 0,00 29 552,00
744 FCTVA -1 800,00 1 800,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat -900,00 6 409,00 0,00 0,00 5 509,00
7478 Participat° Autres organismes -4 950,00 0,00 0,00 0,00 -4 950,00
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes foncière 0,00 67 495,00 0,00 0,00 67 495,00
74835 Etat - Compens. exonérat° taxe habitat° 0,00 121 438,00 0,00 0,00 121 438,00
75 Autres produits de gestion courante 41,38 2 954,63 0,00 0,00 2 996,01
752 Revenus des immeubles 0,00 657,55 0,00 0,00 657,55
7588 Autres produits div. de gestion courante 41,38 2 297,08 0,00 0,00 2 338,46
76 Produits financiers -25 000,00 25 019,39 0,00 0,00 19,39
761 Produits de participations -25 000,00 25 000,00 0,00 0,00 0,00
7621 Prod. Immo. fin. - encaissées à échéance 0,00 8,99 0,00 0,00 8,99
7688 Autres 0,00 10,40 0,00 0,00 10,40
77 Produits exceptionnels 3 040,00 53 723,64 0,00 0,00 56 763,64 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 54
(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
7713 Libéralités reçues 0,00 300,00 0,00 0,00 300,00
7718 Autres produits except. opérat° gestion 0,00 37 568,64 0,00 0,00 37 568,64
775 Produits des cessions d'immobilisations 3 040,00 15 855,00 0,00 0,00 18 895,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 1 619 653,08 3 315 020,50 0,00 0,00 4 934 673,58
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
DEPENSES 1 821 324,48 0,00 0,00 15 054,58 233 068,36 5 827,82 7 795,06 0,00 0,00
Réalisations 1 821 324,48 0,00 0,00 15 054,58 233 068,36 5 827,82 7 795,06 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 141 813,34 0,00 0,00 13 779,78 94 242,39 5 827,82 7 795,06 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 378,67 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 272,08 0,00 0,00 0,00 2 135,98 5 004,45 168,09 0,00 0,00
60613 Chauffage urbain 8 699,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 721,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 91,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 533,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit
équipement
5 033,31 0,00 0,00 0,00 3 339,32 475,58 160,87 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 6 350,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6067 Fournitures scolaires 150,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 681,77 0,00 0,00 0,00 5 916,35 0,00 137,50 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
3 984,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 2 761,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 210,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations
bâtiments publics
32,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 132,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 492,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens
mobiliers
0,00 0,00 0,00 0,00 126,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 26 387,23 0,00 0,00 0,00 14,71 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 9 154,03 0,00 0,00 0,00 0,00 347,79 115,93 0,00 0,00
6182 Documentation générale et
technique
1 513,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes
de formation
3 360,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6226 Honoraires 1 220,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 4 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 5 411,43 0,00 0,00 480,00 18 932,06 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 55
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 52 166,89 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 333,60 0,00 0,00 13 147,75 1 134,72 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 5 614,80 0,00 0,00 0,00 537,79 0,00 0,00 0,00 0,00
6248 Divers 199,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6256 Missions 24,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6257 Réceptions 1 993,33 0,00 0,00 0,00 9 861,61 0,00 0,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 6 727,53 0,00 0,00 152,03 76,96 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 7 088,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 1 233,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 4 373,23 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 14 879,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63513 Autres impôts locaux 18 188,23 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
635 565,04 0,00 0,00 0,00 16 519,17 0,00 0,00 0,00 0,00
6215 Personnel affecté par CL de
rattachement
20,00 0,00 0,00 0,00 -20,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au
F.N.A.L.
1 721,38 0,00 0,00 0,00 46,98 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et
CDGFPT
4 844,32 0,00 0,00 0,00 157,02 0,00 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur
rémunérations
1 027,26 0,00 0,00 0,00 28,20 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale
titulaires
255 010,61 0,00 0,00 0,00 9 157,80 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 7 612,92 0,00 0,00 0,00 620,46 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 60 872,32 0,00 0,00 0,00 1 911,71 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 59 190,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64168 Autres emplois d'insertion 13 807,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 59 629,45 0,00 0,00 0,00 1 422,06 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
81 539,55 0,00 0,00 0,00 2 972,28 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 3 247,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
46 239,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6456 Versement au F.N.C.
supplément familial
5 914,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes
sociaux
12 091,27 0,00 0,00 0,00 222,66 0,00 0,00 0,00 0,00
6474 Versement aux autres oeuvres
sociales
11 117,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 6 845,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6478 Autres charges sociales
diverses
4 833,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 170 651,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
739115 Prélèvt au titre de l'article 55 loi
SRU
94 663,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 56
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
739223 Fonds péréquation ress. com.
et intercom
75 988,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
183 429,53 0,00 0,00 0,00 106,80 0,00 0,00 0,00 0,00
675 Valeurs comptables
immobilisations cédée
1,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6761 Différences sur réalisations
(positives)
18 894,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6811 Dot. amort. et prov. Immos
incorporelles
164 534,53 0,00 0,00 0,00 106,80 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
633 738,73 0,00 0,00 1 274,80 122 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00
651 Redevances pour licences,
logiciels, ...
439,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6531 Indemnités 90 673,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6533 Cotisations de retraite 4 435,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6534 Cotis. de sécurité sociale - part
patron
7 354,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65372 Cotis. fonds financt alloc. fin
mandat
263,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6552 Aide sociale du département 6 373,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6553 Service d'incendie 166 496,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65548 Autres contributions 84 189,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6558 Autres contributions
obligatoires
992,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657361 Subv. fonct. Caisse des écoles 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657362 Subv. fonct. CCAS 155 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657363 Subv. fonct. Établ. à caractère
adminis
4 270,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65737 Autres établissements publics
locaux
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°,
personnes privée
103 000,00 0,00 0,00 1 274,80 122 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 26 141,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 26 141,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66112 Intérêts - Rattachement des
ICNE
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 29 984,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6714 Bourses et prix 3 115,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
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(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
6718 Autres charges exceptionnelles
gestion
25 033,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
678 Autres charges exceptionnelles 1 835,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 5 395 226,85 0,00 0,00 0,00 2 863,95 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 5 395 226,85 0,00 0,00 0,00 2 863,95 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 56 238,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements
rémunérations personnel
56 238,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
89 891,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
722 Immobilisations corporelles 82 807,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
777 Quote-part subv invest transf
cpte résul
7 084,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
14 286,92 0,00 0,00 0,00 2 206,40 0,00 0,00 0,00 0,00
70311 Concessions cimetières
(produit net)
11 464,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70323 Redev. occupat° domaine
public communal
0,00 0,00 0,00 0,00 1 960,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7062 Redevances services à
caractère culturel
0,00 0,00 0,00 0,00 210,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70873 Remb. frais par les C.C.A.S. 2 822,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7088 Produits activités annexes
(abonnements)
0,00 0,00 0,00 0,00 36,40 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 4 464 731,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73111 Taxes foncières et d'habitation 3 421 877,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7318 Autres impôts locaux ou
assimilés
4 333,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73211 Attribution de compensation 809 722,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73223 Fonds péréquation ress. com.
et intercom
26 620,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7381 Taxes additionnelles droits de
mutation
202 046,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7388 Autres taxes diverses 133,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 689 038,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7411 Dotation forfaitaire 372 472,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74121 Dotation de solidarité rurale 89 872,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 58
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
74127 Dotation nationale de
péréquation
29 552,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
744 FCTVA 1 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 6 409,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74834 Etat - Compens. exonérat°
taxes foncière
67 495,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74835 Etat - Compens. exonérat° taxe
habitat°
121 438,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion
courante
2 297,08 0,00 0,00 0,00 657,55 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 657,55 0,00 0,00 0,00 0,00
7588 Autres produits div. de gestion
courante
2 297,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 25 019,39 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
761 Produits de participations 25 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7621 Prod. Immo. fin. - encaissées à
échéance
8,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7688 Autres 10,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 53 723,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7713 Libéralités reçues 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7718 Autres produits except. opérat°
gestion
37 568,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
775 Produits des cessions
d'immobilisations
15 855,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements
et provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 3 573 902,37 0,00 0,00 -15 054,58 -230 204,41 -5 827,82 -7 795,06 0,00 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 59
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
(2) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
DEPENSES 232 097,48 268,99 232 366,47
Réalisations 232 097,48 268,99 232 366,47
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 9 161,95 268,99 9 430,94
60622 Carburants 849,75 0,00 849,75
60631 Fournitures d'entretien 0,00 268,99 268,99
60632 Fournitures de petit équipement 1 072,75 0,00 1 072,75
60636 Vêtements de travail 1 390,79 0,00 1 390,79
6135 Locations mobilières 352,24 0,00 352,24
6156 Maintenance 786,51 0,00 786,51
6182 Documentation générale et technique 335,50 0,00 335,50
6184 Versements à des organismes de formation 30,00 0,00 30,00
6228 Divers 1 750,00 0,00 1 750,00
6248 Divers 108,00 0,00 108,00
6256 Missions 355,86 0,00 355,86
6261 Frais d'affranchissement 71,46 0,00 71,46
6262 Frais de télécommunications 1 119,34 0,00 1 119,34
6284 Redevances pour services rendus 939,75 0,00 939,75
012 Charges de personnel, frais assimilés 222 935,53 0,00 222 935,53
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 610,93 0,00 610,93
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 1 661,33 0,00 1 661,33
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 366,61 0,00 366,61
64111 Rémunération principale titulaires 102 420,03 0,00 102 420,03
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 2 698,99 0,00 2 698,99
64118 Autres indemnités titulaires 42 106,01 0,00 42 106,01
64168 Autres emplois d'insertion 18 160,34 0,00 18 160,34
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 17 162,78 0,00 17 162,78
6453 Cotisations aux caisses de retraites 33 492,27 0,00 33 492,27
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 735,51 0,00 735,51
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 2 695,73 0,00 2 695,73
6475 Médecine du travail, pharmacie 25,00 0,00 25,00
6478 Autres charges sociales diverses 800,00 0,00 800,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 60
(2) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
RECETTES 15 092,52 0,00 15 092,52
Réalisations 15 092,52 0,00 15 092,52
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 14 082,52 0,00 14 082,52
6419 Remboursements rémunérations personnel 14 082,52 0,00 14 082,52
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 315,00 0,00 315,00
70878 Remb. frais par d'autres redevables 315,00 0,00 315,00
73 Impôts et taxes 695,00 0,00 695,00
7336 Droits de place 695,00 0,00 695,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -217 004,96 -268,99 -217 273,95
(2) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
DEPENSES 0,00 0,00 232 097,48 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 232 097,48 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 9 161,95 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 849,75 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 1 072,75 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 1 390,79 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 0,00 0,00 352,24 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 786,51 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 335,50 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 30,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 1 750,00 0,00 0,00
6248 Divers 0,00 0,00 108,00 0,00 0,00
6256 Missions 0,00 0,00 355,86 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 71,46 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 1 119,34 0,00 0,00
6284 Redevances pour services rendus 0,00 0,00 939,75 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 222 935,53 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 610,93 0,00 0,00 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 61
(2) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 1 661,33 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 366,61 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 102 420,03 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 2 698,99 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 0,00 42 106,01 0,00 0,00
64168 Autres emplois d'insertion 0,00 0,00 18 160,34 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 17 162,78 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 33 492,27 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 735,51 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 2 695,73 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 25,00 0,00 0,00
6478 Autres charges sociales diverses 0,00 0,00 800,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 15 092,52 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 15 092,52 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 14 082,52 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 14 082,52 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 315,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par d'autres redevables 0,00 0,00 315,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 695,00 0,00 0,00
7336 Droits de place 0,00 0,00 695,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 0,00 -217 004,96 0,00 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 62
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 63
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
(2) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
DEPENSES 3 731,30 371 799,43 0,00 0,00 0,00 401 358,83 776 889,56
Réalisations 3 731,30 371 799,43 0,00 0,00 0,00 401 358,83 776 889,56
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général -611,68 161 153,71 0,00 0,00 0,00 103 943,17 264 485,20
60611 Eau et assainissement 0,00 4 793,55 0,00 0,00 0,00 3 775,11 8 568,66
60612 Energie - Electricité 0,00 14 150,07 0,00 0,00 0,00 22 261,26 36 411,33
60613 Chauffage urbain 0,00 26 097,33 0,00 0,00 0,00 2 174,78 28 272,11
60623 Alimentation 228,32 935,35 0,00 0,00 0,00 49 404,37 50 568,04
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 395,59 0,00 0,00 0,00 29,95 425,54
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 594,53 594,53
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 6 066,66 0,00 0,00 0,00 2 701,18 8 767,84
60633 Fournitures de voirie 0,00 133,73 0,00 0,00 0,00 0,00 133,73
60636 Vêtements de travail 0,00 185,04 0,00 0,00 0,00 1 933,43 2 118,47
6067 Fournitures scolaires 0,00 21 653,69 0,00 0,00 0,00 0,00 21 653,69
6068 Autres matières et fournitures 0,00 826,15 0,00 0,00 0,00 923,69 1 749,84
6135 Locations mobilières 0,00 1 563,24 0,00 0,00 0,00 352,24 1 915,48
61521 Entretien terrains 0,00 1 240,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 240,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 13 444,71 0,00 0,00 0,00 4 150,15 17 594,86
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 593,46 2 593,46
6156 Maintenance 0,00 1 403,13 0,00 0,00 0,00 844,69 2 247,82
6161 Multirisques 0,00 3 014,14 0,00 0,00 0,00 0,00 3 014,14
6182 Documentation générale et technique 0,00 737,89 0,00 0,00 0,00 100,00 837,89
6184 Versements à des organismes de
formation
0,00 2 520,00 0,00 0,00 0,00 6 346,44 8 866,44
6226 Honoraires -840,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 857,51 3 017,51
6228 Divers 0,00 1 636,50 0,00 0,00 0,00 0,00 1 636,50
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 576,00 576,00
6238 Divers 0,00 41,52 0,00 0,00 0,00 0,00 41,52
6257 Réceptions 0,00 14,62 0,00 0,00 0,00 0,00 14,62
6261 Frais d'affranchissement 0,00 84,01 0,00 0,00 0,00 46,21 130,22
6262 Frais de télécommunications 0,00 231,12 0,00 0,00 0,00 163,20 394,32
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 362,14 362,14
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 59 985,67 0,00 0,00 0,00 0,00 59 985,67
6284 Redevances pour services rendus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 752,83 752,83
012 Charges de personnel, frais
assimilés
4 342,98 202 822,83 0,00 0,00 0,00 297 260,66 504 426,47
6218 Autre personnel extérieur 0,00 9 058,65 0,00 0,00 0,00 0,00 9 058,65
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 13,34 599,97 0,00 0,00 0,00 977,34 1 590,65 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 64
(2) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 36,55 1 550,65 0,00 0,00 0,00 2 273,00 3 860,20
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 8,02 359,92 0,00 0,00 0,00 586,32 954,26
64111 Rémunération principale titulaires 2 608,26 87 154,16 0,00 0,00 0,00 94 914,16 184 676,58
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 64,56 49,37 0,00 0,00 0,00 2 481,99 2 595,92
64118 Autres indemnités titulaires 270,27 6 690,21 0,00 0,00 0,00 15 342,49 22 302,97
64131 Rémunérations non tit. 0,00 23 229,18 0,00 0,00 0,00 36 421,78 59 650,96
64168 Autres emplois d'insertion 0,00 16 815,29 0,00 0,00 0,00 62 294,32 79 109,61
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 4 551,14 0,00 0,00 0,00 12 968,32 17 519,46
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 404,13 17 965,84 0,00 0,00 0,00 25 662,98 44 032,95
6453 Cotisations aux caisses de retraites 847,55 27 945,47 0,00 0,00 0,00 32 250,67 61 043,69
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 1 370,37 0,00 0,00 0,00 3 997,21 5 367,58
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 0,00 73,40 0,00 0,00 0,00 118,14 191,54
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 25,60 3 850,26 0,00 0,00 0,00 5 466,89 9 342,75
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 130,05 130,05
6478 Autres charges sociales diverses 64,70 1 558,95 0,00 0,00 0,00 1 375,00 2 998,65
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 2 113,30 0,00 0,00 0,00 155,00 2 268,30
6811 Dot. amort. et prov. Immos
incorporelles
0,00 2 113,30 0,00 0,00 0,00 155,00 2 268,30
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 5 709,59 0,00 0,00 0,00 0,00 5 709,59
6714 Bourses et prix 0,00 5 709,59 0,00 0,00 0,00 0,00 5 709,59
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 7 693,46 19 217,37 0,00 0,00 0,00 156 791,11 183 701,94
Réalisations 7 693,46 19 217,37 0,00 0,00 0,00 156 791,11 183 701,94
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 14 217,37 0,00 0,00 0,00 40 857,35 55 074,72
6419 Remboursements rémunérations
personnel
0,00 14 217,37 0,00 0,00 0,00 40 857,35 55 074,72
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine,
vente
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 112 666,90 112 666,90
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 58,29 58,29
7067 Redev. services périscolaires et
enseign
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 112 608,61 112 608,61
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 7 693,46 5 000,00 0,00 0,00 0,00 2 634,16 15 327,62 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 65
(2) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 634,16 2 634,16
7473 Participat° Départements 3 905,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 905,00
7478 Participat° Autres organismes 3 788,46 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 788,46
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 632,70 632,70
7588 Autres produits div. de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 632,70 632,70
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 3 962,16 -352 582,06 0,00 0,00 0,00 -244 567,72 -593 187,62
(2) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
DEPENSES 250 000,51 121 798,92 0,00 396 853,02 0,00 0,00 0,00 4 505,81
Réalisations 250 000,51 121 798,92 0,00 396 853,02 0,00 0,00 0,00 4 505,81
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 76 194,69 84 959,02 0,00 103 943,17 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 1 749,70 3 043,85 0,00 3 775,11 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 5 373,75 8 776,32 0,00 22 261,26 0,00 0,00 0,00 0,00
60613 Chauffage urbain 13 048,68 13 048,65 0,00 2 174,78 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 612,05 323,30 0,00 49 404,37 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 395,59 0,00 0,00 29,95 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 594,53 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 3 888,35 2 178,31 0,00 2 701,18 0,00 0,00 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 133,73 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 185,04 0,00 0,00 1 933,43 0,00 0,00 0,00 0,00
6067 Fournitures scolaires 8 402,38 13 251,31 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 826,15 0,00 0,00 923,69 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 521,08 1 042,16 0,00 352,24 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 1 240,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 12 601,67 843,04 0,00 4 150,15 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 2 593,46 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 538,68 864,45 0,00 844,69 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 1 623,00 1 391,14 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 737,89 0,00 0,00 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 2 520,00 0,00 0,00 6 346,44 0,00 0,00 0,00 0,00
6226 Honoraires 0,00 0,00 0,00 3 857,51 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 1 636,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 576,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 41,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6257 Réceptions 14,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 84,01 0,00 0,00 46,21 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
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(2) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
6262 Frais de télécommunications 116,40 114,72 0,00 163,20 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 362,14 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 21 185,42 38 800,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6284 Redevances pour services rendus 0,00 0,00 0,00 752,83 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 171 640,63 31 182,20 0,00 292 802,85 0,00 0,00 0,00 4 457,81
6218 Autre personnel extérieur 252,00 8 806,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 551,53 48,44 0,00 964,08 0,00 0,00 0,00 13,26
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 1 403,78 146,87 0,00 2 228,70 0,00 0,00 0,00 44,30
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 330,90 29,02 0,00 578,35 0,00 0,00 0,00 7,97
64111 Rémunération principale titulaires 77 478,60 9 675,56 0,00 92 326,91 0,00 0,00 0,00 2 587,25
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 38,39 10,98 0,00 2 417,37 0,00 0,00 0,00 64,62
64118 Autres indemnités titulaires 5 407,96 1 282,25 0,00 14 940,99 0,00 0,00 0,00 401,50
64131 Rémunérations non tit. 17 946,63 5 282,55 0,00 36 421,78 0,00 0,00 0,00 0,00
64168 Autres emplois d'insertion 16 815,29 0,00 0,00 62 294,32 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 4 551,14 0,00 0,00 12 968,32 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 16 501,39 1 464,45 0,00 25 261,82 0,00 0,00 0,00 401,16
6453 Cotisations aux caisses de retraites 24 028,42 3 917,05 0,00 31 413,61 0,00 0,00 0,00 837,06
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 1 370,37 0,00 0,00 3 997,21 0,00 0,00 0,00 0,00
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 73,40 0,00 0,00 118,14 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 3 479,08 371,18 0,00 5 366,20 0,00 0,00 0,00 100,69
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 130,05 0,00 0,00 0,00 0,00
6478 Autres charges sociales diverses 1 411,75 147,20 0,00 1 375,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 2 113,30 0,00 107,00 0,00 0,00 0,00 48,00
6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 0,00 2 113,30 0,00 107,00 0,00 0,00 0,00 48,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 2 165,19 3 544,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6714 Bourses et prix 2 165,19 3 544,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 19 217,37 0,00 0,00 156 791,11 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 19 217,37 0,00 0,00 156 791,11 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 14 217,37 0,00 0,00 40 857,35 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 14 217,37 0,00 0,00 40 857,35 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 112 666,90 0,00 0,00 0,00 0,00
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 0,00 58,29 0,00 0,00 0,00 0,00
7067 Redev. services périscolaires et enseign 0,00 0,00 0,00 112 608,61 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
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(2) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
74 Dotations et participations 5 000,00 0,00 0,00 2 634,16 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 2 634,16 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participat° Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7478 Participat° Autres organismes 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 632,70 0,00 0,00 0,00 0,00
7588 Autres produits div. de gestion courante 0,00 0,00 0,00 632,70 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -230 783,14 -121 798,92 0,00 -240 061,91 0,00 0,00 0,00 -4 505,81
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 68
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 3 – Culture
(2) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
DEPENSES 917,93 22 773,26 14 661,20 0,00 38 524,39
Réalisations 917,93 22 773,26 14 661,20 0,00 38 524,39
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 917,93 22 773,26 14 661,20 0,00 38 352,39
60611 Eau et assainissement 0,00 615,91 3 453,68 0,00 4 069,59
60612 Energie - Electricité 73,51 5 396,95 5 485,21 0,00 10 955,67
60613 Chauffage urbain 0,00 12 830,82 0,00 0,00 12 830,82
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 51,12 0,00 51,12
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 2 416,92 3 146,66 0,00 5 563,58
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 32,92 65,84 1 058,74 0,00 1 157,50
6161 Multirisques 811,50 695,58 0,00 0,00 1 507,08
6262 Frais de télécommunications 0,00 238,70 103,68 0,00 342,38
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 512,54 1 362,11 0,00 1 874,65
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 172,00
6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 172,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 225,04 0,00 0,00 225,04
Réalisations 0,00 225,04 0,00 0,00 225,04
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 110,33 0,00 0,00 110,33
7331 Taxe enlèvement ordures ménagères et ass 0,00 110,33 0,00 0,00 110,33
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 114,71 0,00 0,00 114,71 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 69
(2) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
7588 Autres produits div. de gestion courante 0,00 114,71 0,00 0,00 114,71
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -917,93 -22 548,22 -14 661,20 0,00 -38 299,35
(2) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
DEPENSES 0,00 0,00 9 711,50 13 061,76 0,00 625,40 0,00 14 035,80
Réalisations 0,00 0,00 9 711,50 13 061,76 0,00 625,40 0,00 14 035,80
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 9 711,50 13 061,76 0,00 625,40 0,00 14 035,80
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 138,23 477,68 0,00 0,00 0,00 3 453,68
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 2 804,56 2 592,39 0,00 0,00 0,00 5 485,21
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 4 368,54 8 462,28 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 51,12
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 1 664,83 752,09 0,00 521,72 0,00 2 624,94
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 32,92 32,92 0,00 0,00 0,00 1 058,74
6161 Multirisques 0,00 0,00 463,72 231,86 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 238,70 0,00 0,00 103,68 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 512,54 0,00 0,00 0,00 1 362,11
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 110,33 114,71 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 110,33 114,71 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 110,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 70
(2) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
7331 Taxe enlèvement ordures ménagères et ass 0,00 0,00 110,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 114,71 0,00 0,00 0,00 0,00
7588 Autres produits div. de gestion courante 0,00 0,00 0,00 114,71 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 0,00 -9 601,17 -12 947,05 0,00 -625,40 0,00 -14 035,80
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 71
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
(2) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
DEPENSES 380,67 56 593,12 498 035,42 555 009,21
Réalisations 380,67 56 593,12 498 035,42 555 009,21
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 380,67 56 425,12 66 627,79 123 433,58
60611 Eau et assainissement 0,00 1 787,55 629,65 2 417,20
60612 Energie - Electricité 0,00 20 861,97 5 426,84 26 288,81
60613 Chauffage urbain 0,00 3 067,58 6 524,34 9 591,92
60622 Carburants 0,00 0,00 75,00 75,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 27 834,73 27 834,73
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 315,15 315,15
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 341,81 341,81
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 12 943,34 4 662,92 17 606,26
60633 Fournitures de voirie 66,87 0,00 52,33 119,20
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 195,48 195,48
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 323,09 323,09
6067 Fournitures scolaires 0,00 0,00 128,70 128,70
6068 Autres matières et fournitures 313,80 942,74 5 727,12 6 983,66
6135 Locations mobilières 0,00 155,35 463,54 618,89
61521 Entretien terrains 0,00 4 416,00 0,00 4 416,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 1 570,97 65,84 1 636,81
6156 Maintenance 0,00 0,00 1 290,49 1 290,49
6161 Multirisques 0,00 1 623,01 347,79 1 970,80
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 572,30 572,30
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 223,29 223,29
6226 Honoraires 0,00 0,00 3 220,00 3 220,00
6228 Divers 0,00 350,00 5 516,60 5 866,60
6247 Transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00
6248 Divers 0,00 0,00 14,60 14,60
6257 Réceptions 0,00 0,00 -30,60 -30,60
6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 98,69 98,69
6262 Frais de télécommunications 0,00 1 569,29 684,46 2 253,75
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 318,51 318,51
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 7 137,32 555,26 7 692,58
6284 Redevances pour services rendus 0,00 0,00 1 049,86 1 049,86
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 431 231,54 431 231,54
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 1 453,80 1 453,80
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 2 836,27 2 836,27
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 872,20 872,20
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 104 163,99 104 163,99 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 72
(2) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 2 955,54 2 955,54
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 0,00 21 151,18 21 151,18
64131 Rémunérations non tit. 0,00 0,00 76 613,73 76 613,73
64168 Autres emplois d'insertion 0,00 0,00 133 170,75 133 170,75
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 31 248,41 31 248,41
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 38 179,57 38 179,57
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 8 570,71 8 570,71
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 8 511,29 8 511,29
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 -90,00 -90,00
6478 Autres charges sociales diverses 0,00 0,00 1 594,10 1 594,10
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 168,00 62,00 230,00
6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 0,00 168,00 62,00 230,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 114,09 114,09
65888 Autres 0,00 0,00 114,09 114,09
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 261,92 246 428,39 246 690,31
Réalisations 0,00 261,92 246 428,39 246 690,31
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 40 729,41 40 729,41
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 40 729,41 40 729,41
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 76 972,70 76 972,70
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 76 888,70 76 888,70
7067 Redev. services périscolaires et enseign 0,00 0,00 84,00 84,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 128 726,28 128 726,28
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 2 121,83 2 121,83
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 126 604,45 126 604,45
75 Autres produits de gestion courante 0,00 261,92 0,00 261,92
7588 Autres produits div. de gestion courante 0,00 261,92 0,00 261,92
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -380,67 -56 331,20 -251 607,03 -308 318,90 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 73
(2) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
DEPENSES 355,56 15 717,57 0,00 40 519,99 0,00 399 183,81 98 851,61 0,00
Réalisations 355,56 15 717,57 0,00 40 519,99 0,00 399 183,81 98 851,61 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 355,56 15 717,57 0,00 40 351,99 0,00 54 307,29 12 320,50 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 674,83 0,00 1 112,72 0,00 475,04 154,61 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 6 460,17 0,00 14 401,80 0,00 5 426,84 0,00 0,00
60613 Chauffage urbain 0,00 1 977,92 0,00 1 089,66 0,00 6 524,34 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 251,61 583,12 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 315,15 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 341,81 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 355,56 2 155,56 0,00 10 432,22 0,00 2 429,85 2 233,07 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 52,33 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 195,48 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 323,09 0,00 0,00
6067 Fournitures scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 128,70 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 837,96 0,00 104,78 0,00 4 574,45 1 152,67 0,00
6135 Locations mobilières 0,00 0,00 0,00 155,35 0,00 463,54 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 1 267,80 0,00 3 148,20 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 65,84 0,00 1 505,13 0,00 32,92 32,92 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 048,51 241,98 0,00
6161 Multirisques 0,00 347,79 0,00 1 275,22 0,00 231,86 115,93 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 517,00 55,30 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 223,29 0,00 0,00
6226 Honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 220,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 350,00 0,00 2 336,24 3 180,36 0,00
6247 Transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6248 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14,60 0,00
6257 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1,61 -32,21 0,00
6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 98,69 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 1 142,16 0,00 427,13 0,00 122,40 562,06 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 307,83 10,68 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 787,54 0,00 6 349,78 0,00 555,26 0,00 0,00
6284 Redevances pour services rendus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 524,93 524,93 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 344 700,43 86 531,11 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 188,68 265,12 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 122,47 713,80 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 713,10 159,10 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 62 350,86 41 813,13 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 803,00 1 152,54 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 856,50 9 294,68 0,00
64131 Rémunérations non tit. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 76 613,73 0,00 0,00
64168 Autres emplois d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 122 614,53 10 556,22 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 649,01 6 599,40 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 525,33 13 654,24 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 143,15 427,56 0,00 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 74
(2) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 958,07 1 553,22 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -90,00 0,00 0,00
6478 Autres charges sociales diverses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 252,00 342,10 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 168,00 0,00 62,00 0,00 0,00
6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 0,00 0,00 0,00 168,00 0,00 62,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 114,09 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 114,09 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 261,92 0,00 0,00 0,00 224 130,89 22 297,50 0,00
Réalisations 0,00 261,92 0,00 0,00 0,00 224 130,89 22 297,50 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 155,13 4 574,28 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 155,13 4 574,28 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 68 254,95 8 717,75 0,00
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 68 254,95 8 633,75 0,00
7067 Redev. services périscolaires et enseign 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 84,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 119 720,81 9 005,47 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 121,83 0,00 0,00
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 117 598,98 9 005,47 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 261,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7588 Autres produits div. de gestion courante 0,00 261,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -355,56 -15 455,65 0,00 -40 519,99 0,00 -175 052,92 -76 554,11 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 75
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
(2) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
DEPENSES 35 174,21 72,00 35 246,21
Réalisations 35 174,21 72,00 35 246,21
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 35 174,21 72,00 35 246,21
60611 Eau et assainissement 186,27 0,00 186,27
60612 Energie - Electricité 3 003,41 0,00 3 003,41
60631 Fournitures d'entretien 1 348,51 0,00 1 348,51
60632 Fournitures de petit équipement 838,40 0,00 838,40
6068 Autres matières et fournitures 25 931,05 0,00 25 931,05
6135 Locations mobilières 352,24 0,00 352,24
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 32,92 0,00 32,92
6156 Maintenance 178,21 0,00 178,21
6228 Divers 2 783,10 0,00 2 783,10
6261 Frais d'affranchissement 81,45 0,00 81,45
6262 Frais de télécommunications 103,68 0,00 103,68
6283 Frais de nettoyage des locaux 334,97 0,00 334,97
6284 Redevances pour services rendus 0,00 72,00 72,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
RECETTES 5 778,06 0,00 5 778,06
Réalisations 5 778,06 0,00 5 778,06
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 5 238,06 0,00 5 238,06
70873 Remb. frais par les C.C.A.S. 5 238,06 0,00 5 238,06
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 76
(2) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 540,00 0,00 540,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 540,00 0,00 540,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -29 396,15 -72,00 -29 468,15
(2) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
DEPENSES 0,00 4 795,94 30 378,27 0,00 0,00 0,00 72,00 0,00
Réalisations 0,00 4 795,94 30 378,27 0,00 0,00 0,00 72,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 4 795,94 30 378,27 0,00 0,00 0,00 72,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 186,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 3 003,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 1 348,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 522,79 315,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 25 931,05 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 0,00 352,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 32,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 178,21 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 2 783,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 0,00 81,45 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 103,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 334,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6284 Redevances pour services rendus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 72,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 5 778,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 5 778,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 77
(2) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 5 238,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70873 Remb. frais par les C.C.A.S. 0,00 5 238,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 540,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 540,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 982,12 -30 378,27 0,00 0,00 0,00 -72,00 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 78
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 6 – Famille
(2) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 3 251,70 173 464,67 176 716,37
Réalisations 0,00 0,00 0,00 3 251,70 173 464,67 176 716,37
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 3 251,70 12 907,90 16 159,60
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 1 524,33 1 524,33
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 285,36 9 560,59 9 845,95
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 0,00 79,93 79,93
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 220,00 0,00 220,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 636,13 636,13
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 117,80 0,00 117,80
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 1 106,92 1 106,92
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 194,80 0,00 194,80
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 2 400,00 0,00 2 400,00
6257 Réceptions 0,00 0,00 0,00 33,74 0,00 33,74
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 160 556,77 160 556,77
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 0,00 0,00 0,00 160 556,77 160 556,77
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 5 000,00 74 188,01 79 188,01
Réalisations 0,00 0,00 0,00 5 000,00 74 188,01 79 188,01
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 5 000,00 73 912,09 78 912,09
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 0,00 5 000,00 73 912,09 78 912,09 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 79
(2) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 275,92 275,92
7588 Autres produits div. de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 275,92 275,92
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 0,00 0,00 1 748,30 -99 276,66 -97 528,36
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 80
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 7 – Logement
(2) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
DEPENSES 29 271,39 2 253,07 0,00 0,00 31 524,46
Réalisations 29 271,39 2 253,07 0,00 0,00 31 524,46
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 29 271,39 2 253,07 0,00 0,00 31 524,46
60611 Eau et assainissement 719,68 0,00 0,00 0,00 719,68
60612 Energie - Electricité 5 432,85 0,00 0,00 0,00 5 432,85
60632 Fournitures de petit équipement 5 400,02 601,52 0,00 0,00 6 001,54
6135 Locations mobilières 0,00 833,50 0,00 0,00 833,50
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 15 979,90 0,00 0,00 0,00 15 979,90
6156 Maintenance 0,00 307,60 0,00 0,00 307,60
6161 Multirisques 1 738,94 510,45 0,00 0,00 2 249,39
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 45 229,86 0,00 0,00 0,00 45 229,86
Réalisations 45 229,86 0,00 0,00 0,00 45 229,86
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 660,66 0,00 0,00 0,00 660,66
7331 Taxe enlèvement ordures ménagères et ass 660,66 0,00 0,00 0,00 660,66
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 44 569,20 0,00 0,00 0,00 44 569,20
752 Revenus des immeubles 44 569,20 0,00 0,00 0,00 44 569,20
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 81
(2) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 15 958,47 -2 253,07 0,00 0,00 13 705,40
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 82
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
(2) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
DEPENSES 915 561,96 69 217,12 660,02 985 439,10
Réalisations 915 561,96 69 217,12 660,02 985 439,10
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 241 239,99 33 805,77 660,02 275 705,78
60611 Eau et assainissement 6 372,35 14 647,98 62,77 21 083,10
60612 Energie - Electricité 187,62 1 070,57 0,00 1 258,19
60613 Chauffage urbain -7 378,01 0,00 0,00 -7 378,01
60621 Combustibles 378,00 0,00 0,00 378,00
60622 Carburants 7 180,64 0,00 0,00 7 180,64
60623 Alimentation 63,69 0,00 0,00 63,69
60628 Autres fournitures non stockées 56,20 0,00 0,00 56,20
60631 Fournitures d'entretien 16 178,40 0,00 338,38 16 516,78
60632 Fournitures de petit équipement 23 926,03 13 082,59 27,01 37 035,63
60633 Fournitures de voirie 540,96 255,18 0,00 796,14
60636 Vêtements de travail 6 825,60 0,00 0,00 6 825,60
6064 Fournitures administratives 291,36 0,00 0,00 291,36
6068 Autres matières et fournitures 59 180,19 1 164,21 0,00 60 344,40
611 Contrats de prestations de services 4 323,63 0,00 0,00 4 323,63
6135 Locations mobilières 35 110,93 759,92 0,00 35 870,85
61521 Entretien terrains 34 528,10 450,00 0,00 34 978,10
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 5 523,74 1 105,20 0,00 6 628,94
615232 Entretien, réparations réseaux 5 003,54 0,00 0,00 5 003,54
61551 Entretien matériel roulant 8 652,97 0,00 0,00 8 652,97
61558 Entretien autres biens mobiliers 3 944,27 0,00 0,00 3 944,27
6156 Maintenance 13 472,13 0,00 0,00 13 472,13
6161 Multirisques 5 427,56 463,72 231,86 6 123,14
6184 Versements à des organismes de formation 1 985,00 0,00 0,00 1 985,00
6188 Autres frais divers 14,70 0,00 0,00 14,70
6226 Honoraires 3 116,20 0,00 0,00 3 116,20
6227 Frais d'actes et de contentieux -2 831,00 0,00 0,00 -2 831,00
6228 Divers 4 337,60 0,00 0,00 4 337,60
6231 Annonces et insertions 1 368,00 0,00 0,00 1 368,00
6238 Divers 159,00 0,00 0,00 159,00
6261 Frais d'affranchissement 1 250,57 0,00 0,00 1 250,57
6262 Frais de télécommunications 293,27 806,40 0,00 1 099,67
6281 Concours divers (cotisations) 1 141,00 0,00 0,00 1 141,00
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 379,75 0,00 0,00 379,75
6288 Autres services extérieurs 236,00 0,00 0,00 236,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 673 053,29 35 220,35 0,00 708 273,64 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 83
(2) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 2 193,46 97,89 0,00 2 291,35
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 5 231,24 327,12 0,00 5 558,36
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 1 315,41 58,77 0,00 1 374,18
64111 Rémunération principale titulaires 263 695,21 17 175,61 0,00 280 870,82
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 3 771,57 893,57 0,00 4 665,14
64118 Autres indemnités titulaires 54 935,95 5 060,24 0,00 59 996,19
64131 Rémunérations non tit. 40 144,58 1 539,44 0,00 41 684,02
64168 Autres emplois d'insertion 128 949,15 0,00 0,00 128 949,15
6417 Rémunérations des apprentis 2 629,37 0,00 0,00 2 629,37
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 58 920,28 3 197,61 0,00 62 117,89
6453 Cotisations aux caisses de retraites 84 770,13 5 701,20 0,00 90 471,33
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 7 290,57 62,36 0,00 7 352,93
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 15 292,37 1 106,54 0,00 16 398,91
6478 Autres charges sociales diverses 3 914,00 0,00 0,00 3 914,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 277,00 191,00 0,00 468,00
6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 277,00 191,00 0,00 468,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 991,68 0,00 0,00 991,68
651 Redevances pour licences, logiciels, ... 991,34 0,00 0,00 991,34
65888 Autres 0,34 0,00 0,00 0,34
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 69 473,29 6 327,92 0,00 75 801,21
Réalisations 69 473,29 6 327,92 0,00 75 801,21
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 49 613,34 0,00 0,00 49 613,34
6419 Remboursements rémunérations personnel 49 117,79 0,00 0,00 49 117,79
6479 Rembourst sur autres charges sociales 495,55 0,00 0,00 495,55
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 5 268,80 5 545,36 0,00 10 814,16
70323 Redev. occupat° domaine public communal 5 268,80 5 545,36 0,00 10 814,16
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 5 940,00 0,00 0,00 5 940,00
7478 Participat° Autres organismes 5 940,00 0,00 0,00 5 940,00
75 Autres produits de gestion courante 8 651,15 782,56 0,00 9 433,71
752 Revenus des immeubles 4 437,50 0,00 0,00 4 437,50
7588 Autres produits div. de gestion courante 4 213,65 782,56 0,00 4 996,21
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 84
(2) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
SOLDE (3) -846 088,67 -62 889,20 -660,02 -909 637,89
(2) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
DEPENSES 913 573,56 0,00 0,00 0,00 1 988,40 0,00 0,00
Réalisations 913 573,56 0,00 0,00 0,00 1 988,40 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 239 251,59 0,00 0,00 0,00 1 988,40 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 6 372,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 187,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60613 Chauffage urbain -7 378,01 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 378,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 7 180,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 63,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 56,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 16 178,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 21 937,63 0,00 0,00 0,00 1 988,40 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 540,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 6 825,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 291,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 59 180,19 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
4 323,63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 35 110,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 34 528,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
5 523,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 5 003,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 8 652,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 3 944,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 13 472,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 5 427,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes
de formation
1 985,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 14,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6226 Honoraires 3 116,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6227 Frais d'actes et de contentieux -2 831,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 4 337,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 1 368,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 159,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 1 250,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 293,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 1 141,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62876 Remb. frais à un GFP de
rattachement
379,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 85
(2) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
6288 Autres services extérieurs 236,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
673 053,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 2 193,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 5 231,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur
rémunérations
1 315,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale
titulaires
263 695,21 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 3 771,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 54 935,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 40 144,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64168 Autres emplois d'insertion 128 949,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 2 629,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 58 920,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
84 770,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 7 290,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes
sociaux
15 292,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6478 Autres charges sociales
diverses
3 914,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
277,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6811 Dot. amort. et prov. Immos
incorporelles
277,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
991,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
651 Redevances pour licences,
logiciels, ...
991,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 69 473,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 69 473,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 86
(2) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
013 Atténuations de charges 49 613,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations
personnel
49 117,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6479 Rembourst sur autres charges
sociales
495,55 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
5 268,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70323 Redev. occupat° domaine public
communal
5 268,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 5 940,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7478 Participat° Autres organismes 5 940,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion
courante
8 651,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 4 437,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7588 Autres produits div. de gestion
courante
4 213,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements
et provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -844 100,27 0,00 0,00 0,00 -1 988,40 0,00 0,00
(2) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
DEPENSES 61 266,88 0,00 1 895,77 5 863,47 191,00 338,38 0,00 294,63 27,01
Réalisations 61 266,88 0,00 1 895,77 5 863,47 191,00 338,38 0,00 294,63 27,01
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 26 046,53 0,00 1 895,77 5 863,47 0,00 338,38 0,00 294,63 27,01
60611 Eau et assainissement 14 647,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 62,77 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 835,77 234,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 87
(2) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 338,38 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 11 398,55 0,00 21,74 1 662,30 0,00 0,00 0,00 0,00 27,01
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 255,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 1 164,21 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 0,00 0,00 0,00 759,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 450,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 1 105,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 231,86 231,86 0,00 0,00 0,00 231,86 0,00
6184 Versements à des organismes de
formation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6226 Honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 806,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
35 220,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 97,89 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 327,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 58,77 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 17 175,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 893,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 5 060,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 1 539,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64168 Autres emplois d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 3 197,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 5 701,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 62,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 1 106,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6478 Autres charges sociales diverses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 191,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 88
(2) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 191,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
651 Redevances pour licences, logiciels, ... 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 6 327,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 6 327,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations
personnel
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6479 Rembourst sur autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine,
vente
0,00 0,00 5 545,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70323 Redev. occupat° domaine public
communal
0,00 0,00 5 545,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 782,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7588 Autres produits div. de gestion courante 0,00 0,00 782,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -61 266,88 0,00 4 432,15 -5 863,47 -191,00 -338,38 0,00 -294,63 -27,01
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
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(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 9 – Action économique
(2) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
DEPENSES 0,00 1 441,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 441,46
Réalisations 0,00 1 441,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 441,46
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 1 441,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 441,46
60612 Energie - Electricité 0,00 1 441,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 441,46
012 Charges de personnel, frais
assimilés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 91
(2) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
75
Autres produits de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 -1 441,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -1 441,46
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 92
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
DEPENSES (2) 526 323,18 496 582,22 0,00 0,00 1 022 905,40
Réalisations 526 323,18 494 477,02 0,00 0,00 1 020 800,20
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 480 814,98 0,00 0,00 0,00 480 814,98
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 19 631,92 89 891,69 0,00 0,00 109 523,61
13911 Etat et établissements nationaux 6 911,22 2 381,00 0,00 0,00 9 292,22
13913 Sub. transf cpte résult. Départements 2 600,00 464,00 0,00 0,00 3 064,00
139151 Sub. transf cpte résult. GFP de rattach. 10 060,07 1 997,60 0,00 0,00 12 057,67
139158 Sub. transf cpte résult. Autres groupts 60,63 325,00 0,00 0,00 385,63
13918 Autres subventions d'équipement 0,00 1 917,00 0,00 0,00 1 917,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 47 383,00 0,00 0,00 47 383,00
2184 Mobilier 0,00 12 301,39 0,00 0,00 12 301,39
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 23 122,70 0,00 0,00 23 122,70
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 59 793,36 0,00 0,00 59 793,36
10226 Taxe d'aménagement 0,00 59 793,36 0,00 0,00 59 793,36
13 Subventions d'investissement 0,00 29 940,00 0,00 0,00 29 940,00
13158 Subv. transf. Autres groupements 0,00 29 940,00 0,00 0,00 29 940,00
16 Emprunts et dettes assimilées 25 876,28 218 238,98 0,00 0,00 244 115,26
1641 Emprunts en euros 25 876,28 212 969,78 0,00 0,00 238 846,06
16876 Dettes - Autres établ. publics locaux 0,00 5 269,20 0,00 0,00 5 269,20
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 50 266,40 0,00 0,00 50 266,40
2031 Frais d'études 0,00 16 788,00 0,00 0,00 16 788,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 33 478,40 0,00 0,00 33 478,40
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 46 346,59 0,00 0,00 46 346,59
2111 Terrains nus 0,00 1,00 0,00 0,00 1,00
21316 Equipements du cimetière 0,00 2 035,20 0,00 0,00 2 035,20
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 13 329,60 0,00 0,00 13 329,60
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 29 576,79 0,00 0,00 29 576,79
2184 Mobilier 0,00 1 404,00 0,00 0,00 1 404,00 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 93
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 2 105,20 0,00 0,00 2 105,20
RECETTES (2) 705 084,76 549 210,74 0,00 0,00 1 254 295,50
Réalisations 705 084,76 507 150,01 0,00 0,00 1 212 234,77
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 230 515,91 183 536,33 0,00 0,00 414 052,24
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 0,00 18 894,00 0,00 0,00 18 894,00
2111 Terrains nus 0,00 1,00 0,00 0,00 1,00
2802 Frais liés à la réalisation des document 2 447,00 0,00 0,00 0,00 2 447,00
28031 Frais d'études 71 407,43 5 344,00 0,00 0,00 76 751,43
28033 Frais d'insertion 1 109,96 173,00 0,00 0,00 1 282,96
28041511 GFP rat : Bien mobilier, matériel 0,00 6 514,00 0,00 0,00 6 514,00
2804181 Autres org pub - Biens mob, mat, études 10 719,00 0,00 0,00 0,00 10 719,00
2804183 Autres org pub-Proj infrastruct int nat. 5 341,00 8 527,00 0,00 0,00 13 868,00
28051 Concessions et droits similaires 468,00 16 049,80 0,00 0,00 16 517,80
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 5 864,57 0,00 0,00 0,00 5 864,57
28128 Autres aménagements de terrains 8 496,83 25 828,02 0,00 0,00 34 324,85
281311 Hôtel de ville 1 058,00 456,00 0,00 0,00 1 514,00
281316 Equipements de cimetière 0,00 5 501,50 0,00 0,00 5 501,50
281318 Autres bâtiments publics 2 664,00 2 372,00 0,00 0,00 5 036,00
28135 Installations générales, agencements, .. 6 866,02 314,00 0,00 0,00 7 180,02
28138 Autres constructions 2 129,00 8 876,18 0,00 0,00 11 005,18
28152 Installations de voirie 6 208,00 212,00 0,00 0,00 6 420,00
281533 Réseaux câblés 4 146,16 1 206,00 0,00 0,00 5 352,16
281534 Réseaux d'électrification 10 912,00 4 176,00 0,00 0,00 15 088,00
281538 Autres réseaux 16 688,00 330,87 0,00 0,00 17 018,87
281571 Matériel roulant 1 462,86 0,00 0,00 0,00 1 462,86
28158 Autres installat°, matériel et outillage 22 507,44 8 586,20 0,00 0,00 31 093,64
281721 Plantat° arbres, arbustes (m. à dispo) 1 789,00 0,00 0,00 0,00 1 789,00
28181 Installations générales, aménagt divers 697,00 1 304,00 0,00 0,00 2 001,00
28182 Matériel de transport 6 229,85 23 747,97 0,00 0,00 29 977,82
28183 Matériel de bureau et informatique 2 941,00 18 110,24 0,00 0,00 21 051,24
28184 Mobilier 14 757,65 7 480,64 0,00 0,00 22 238,29
28188 Autres immo. corporelles 23 606,14 19 531,91 0,00 0,00 43 138,05
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 94
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
10 Dotations, fonds divers et réserves 474 568,85 323 613,68 0,00 0,00 798 182,53
10222 FCTVA 0,00 227 373,00 0,00 0,00 227 373,00
10226 Taxe d'aménagement 0,00 96 240,68 0,00 0,00 96 240,68
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 474 568,85 0,00 0,00 0,00 474 568,85
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 42 060,73 0,00 0,00 42 060,73
SOLDE (2) 178 761,58 52 628,52 0,00 0,00 231 390,10
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
DEPENSES (2) 479 567,60 0,00 0,00 0,00 14 979,42 0,00 2 035,20 0,00 0,00
Réalisations 477 462,40 0,00 0,00 0,00 14 979,42 0,00 2 035,20 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
89 891,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13911 Etat et établissements
nationaux
2 381,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13913 Sub. transf cpte résult.
Départements
464,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
139151 Sub. transf cpte résult. GFP de
rattach.
1 997,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
139158 Sub. transf cpte résult. Autres
groupts
325,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 95
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
13918 Autres subventions
d'équipement
1 917,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et
aménagements
47 383,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 12 301,39 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
23 122,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
59 793,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10226 Taxe d'aménagement 59 793,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
29 940,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13158 Subv. transf. Autres
groupements
29 940,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
218 238,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 212 969,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16876 Dettes - Autres établ. publics
locaux
5 269,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles
50 266,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 16 788,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 33 478,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 29 331,97 0,00 0,00 0,00 14 979,42 0,00 2 035,20 0,00 0,00
2111 Terrains nus 1,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21316 Equipements du cimetière 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 035,20 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
0,00 0,00 0,00 0,00 13 329,60 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et
informatique
27 926,97 0,00 0,00 0,00 1 649,82 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 1 404,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 96
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 2 105,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 549 103,94 0,00 0,00 0,00 106,80 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 507 043,21 0,00 0,00 0,00 106,80 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
183 429,53 0,00 0,00 0,00 106,80 0,00 0,00 0,00 0,00
192 Plus ou moins-values sur
cession immo.
18 894,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 1,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2802 Frais liés à la réalisation des
document
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28031 Frais d'études 5 344,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28033 Frais d'insertion 173,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28041511 GFP rat : Bien mobilier,
matériel
6 514,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2804181 Autres org pub - Biens mob,
mat, études
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2804183 Autres org pub-Proj infrastruct
int nat.
8 527,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28051 Concessions et droits
similaires
16 049,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28121 Plantations d'arbres et
d'arbustes
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28128 Autres aménagements de
terrains
25 828,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281311 Hôtel de ville 456,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281316 Equipements de cimetière 5 501,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281318 Autres bâtiments publics 2 372,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28135 Installations générales,
agencements, ..
314,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28138 Autres constructions 8 876,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 97
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
28152 Installations de voirie 212,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281533 Réseaux câblés 1 206,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281534 Réseaux d'électrification 4 176,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281538 Autres réseaux 330,87 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281571 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28158 Autres installat°, matériel et
outillage
8 586,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281721 Plantat° arbres, arbustes (m. à
dispo)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28181 Installations générales,
aménagt divers
1 304,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28182 Matériel de transport 23 747,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28183 Matériel de bureau et
informatique
18 110,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28184 Mobilier 7 373,84 0,00 0,00 0,00 106,80 0,00 0,00 0,00 0,00
28188 Autres immo. corporelles 19 531,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
323 613,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10222 FCTVA 227 373,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10226 Taxe d'aménagement 96 240,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1068 Excédents de fonctionnement
capitalisés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf.
Départements
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
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(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 42 060,73 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 69 536,34 0,00 0,00 0,00 -14 872,62 0,00 -2 035,20 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 99
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
(1) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
DEPENSES (2) 11 745,41 0,00 11 745,41
Réalisations 10 600,25 0,00 10 600,25
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 1 188,00 0,00 1 188,00
2051 Concessions, droits similaires 1 188,00 0,00 1 188,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 9 412,25 0,00 9 412,25
2183 Matériel de bureau et informatique 1 588,08 0,00 1 588,08
2188 Autres immobilisations corporelles 7 824,17 0,00 7 824,17
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 1 145,16 0,00 1 145,16
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 100
(1) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -11 745,41 0,00 -11 745,41
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
DEPENSES (2) 0,00 0,00 11 745,41 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 10 600,25 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 1 188,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 1 188,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 9 412,25 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 1 588,08 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 7 824,17 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 101
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 1 145,16 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 -11 745,41 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 102
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
DEPENSES (2) 0,00 307 911,69 0,00 0,00 0,00 9 008,42 316 920,11
Réalisations 0,00 134 708,79 0,00 0,00 0,00 9 008,42 143 717,21
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 1 916,40 0,00 0,00 0,00 0,00 1 916,40
2031 Frais d'études 0,00 1 916,40 0,00 0,00 0,00 0,00 1 916,40
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 132 792,39 0,00 0,00 0,00 9 008,42 141 800,81
21318 Autres bâtiments publics 0,00 107 730,29 0,00 0,00 0,00 0,00 107 730,29
21534 Réseaux d'électrification 0,00 702,00 0,00 0,00 0,00 0,00 702,00
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 960,72 0,00 0,00 0,00 1 235,44 2 196,16
2184 Mobilier 0,00 17 157,68 0,00 0,00 0,00 4 466,98 21 624,66
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 6 241,70 0,00 0,00 0,00 3 306,00 9 547,70
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 173 202,90 0,00 0,00 0,00 0,00 173 202,90
RECETTES (2) 0,00 2 113,30 0,00 0,00 0,00 617,64 2 730,94 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 103
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
Réalisations 0,00 2 113,30 0,00 0,00 0,00 617,64 2 730,94
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 2 113,30 0,00 0,00 0,00 155,00 2 268,30
28183 Matériel de bureau et informatique 0,00 248,42 0,00 0,00 0,00 0,00 248,42
28184 Mobilier 0,00 1 613,88 0,00 0,00 0,00 0,00 1 613,88
28188 Autres immo. corporelles 0,00 251,00 0,00 0,00 0,00 155,00 406,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 462,64 462,64
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 462,64 462,64
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -305 798,39 0,00 0,00 0,00 -8 390,78 -314 189,17
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
DEPENSES (2) 87 252,34 220 659,35 0,00 9 008,42 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 87 252,34 47 456,45 0,00 9 008,42 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 104
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 1 916,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 1 916,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 87 252,34 45 540,05 0,00 9 008,42 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 67 166,45 40 563,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21534 Réseaux d'électrification 0,00 702,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 960,72 0,00 0,00 1 235,44 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 17 157,68 0,00 0,00 4 466,98 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 1 967,49 4 274,21 0,00 3 306,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 173 202,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 2 113,30 0,00 569,64 0,00 0,00 0,00 48,00
Réalisations 0,00 2 113,30 0,00 569,64 0,00 0,00 0,00 48,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 2 113,30 0,00 107,00 0,00 0,00 0,00 48,00
28183 Matériel de bureau et informatique 0,00 248,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28184 Mobilier 0,00 1 613,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28188 Autres immo. corporelles 0,00 251,00 0,00 107,00 0,00 0,00 0,00 48,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 462,64 0,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 462,64 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 105
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -87 252,34 -218 546,05 0,00 -8 438,78 0,00 0,00 0,00 48,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 106
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 3 – Culture
(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
DEPENSES (2) 6 391,39 65 007,43 18 418,45 0,00 89 817,27
Réalisations 6 391,39 65 007,43 18 418,45 0,00 89 817,27
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 2 220,00 0,00 0,00 2 220,00
2031 Frais d'études 0,00 2 220,00 0,00 0,00 2 220,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 6 391,39 62 787,43 18 418,45 0,00 87 597,27
21318 Autres bâtiments publics 6 391,39 62 787,43 0,00 0,00 69 178,82
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 2 853,60 0,00 2 853,60
2181 Installat° générales, agencements 0,00 0,00 403,26 0,00 403,26
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 10 747,76 0,00 10 747,76
2184 Mobilier 0,00 0,00 4 413,83 0,00 4 413,83
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 89 076,00 0,00 0,00 0,00 89 248,00
Réalisations 89 076,00 0,00 0,00 0,00 89 248,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 172,00 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 107
(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
28152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 172,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 89 076,00 0,00 0,00 0,00 89 076,00
1323 Subv. non transf. Départements 89 076,00 0,00 0,00 0,00 89 076,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 82 684,61 -65 007,43 -18 418,45 0,00 -569,27
(1) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
DEPENSES (2) 0,00 0,00 65 007,43 0,00 0,00 0,00 0,00 18 418,45
Réalisations 0,00 0,00 65 007,43 0,00 0,00 0,00 0,00 18 418,45
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 2 220,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 2 220,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 62 787,43 0,00 0,00 0,00 0,00 18 418,45
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 62 787,43 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 853,60 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 108
(1) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
2181 Installat° générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 403,26
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 747,76
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 413,83
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 -65 007,43 0,00 0,00 0,00 0,00 -18 418,45
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 109
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
(1) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
DEPENSES (2) 4 506,84 69 874,41 832,86 75 214,11
Réalisations 4 506,84 69 874,41 832,86 75 214,11
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 750,00 0,00 750,00
2031 Frais d'études 0,00 750,00 0,00 750,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 4 506,84 69 124,41 832,86 74 464,11
2128 Autres agencements et aménagements 3 500,04 1 484,16 0,00 4 984,20
21318 Autres bâtiments publics 0,00 4 380,00 0,00 4 380,00
2135 Installations générales, agencements 0,00 3 947,42 0,00 3 947,42
21538 Autres réseaux 0,00 3 180,00 0,00 3 180,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 33 968,83 0,00 33 968,83
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 1 356,00 622,87 1 978,87
2188 Autres immobilisations corporelles 1 006,80 20 808,00 209,99 22 024,79
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 168,00 62,00 230,00
Réalisations 0,00 168,00 62,00 230,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 110
(1) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 168,00 62,00 230,00
28188 Autres immo. corporelles 0,00 168,00 62,00 230,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -4 506,84 -69 706,41 -770,86 -74 984,11
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
DEPENSES (2) 0,00 750,00 0,00 69 124,41 0,00 832,86 0,00 0,00
Réalisations 0,00 750,00 0,00 69 124,41 0,00 832,86 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 750,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 750,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 69 124,41 0,00 832,86 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 1 484,16 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 4 380,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 3 947,42 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 111
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 3 180,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 33 968,83 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 0,00 1 356,00 0,00 622,87 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 20 808,00 0,00 209,99 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 168,00 0,00 62,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 168,00 0,00 62,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 168,00 0,00 62,00 0,00 0,00
28188 Autres immo. corporelles 0,00 0,00 0,00 168,00 0,00 62,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -750,00 0,00 -68 956,41 0,00 -770,86 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 112
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
(1) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
DEPENSES (2) 1 042,68 0,00 1 042,68
Réalisations 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 1 042,68 0,00 1 042,68
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 113
(1) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -1 042,68 0,00 -1 042,68
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
DEPENSES (2) 0,00 1 042,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 1 042,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 114
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -1 042,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 115
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 6 – Famille
(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 4 424,31 916 830,07 921 254,38
Réalisations 0,00 0,00 0,00 4 424,31 856 848,67 861 272,98
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 4 424,31 7 081,09 11 505,40
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 0,00 3 403,08 3 403,08
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 3 208,81 3 208,81
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 0,00 816,72 469,20 1 285,92
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 2 181,50 0,00 2 181,50
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 1 426,09 0,00 1 426,09
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 849 767,58 849 767,58
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 849 767,58 849 767,58
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 59 981,40 59 981,40
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 692 606,14 692 606,14
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 557 878,96 557 878,96
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 116
(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 551 472,82 551 472,82
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 551 472,82 551 472,82
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 6 406,14 6 406,14
238 Avances versées commandes immo. incorp. 0,00 0,00 0,00 0,00 6 406,14 6 406,14
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 134 727,18 134 727,18
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 -4 424,31 -224 223,93 -228 648,24
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 117
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 7 – Logement
(1) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
DEPENSES (2) 271 349,57 0,00 0,00 0,00 271 349,57
Réalisations 62 224,57 0,00 0,00 0,00 62 224,57
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 28 093,62 0,00 0,00 0,00 28 093,62
2031 Frais d'études 28 093,62 0,00 0,00 0,00 28 093,62
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 34 130,95 0,00 0,00 0,00 34 130,95
21318 Autres bâtiments publics 30 905,35 0,00 0,00 0,00 30 905,35
2138 Autres constructions 3 225,60 0,00 0,00 0,00 3 225,60
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 209 125,00 0,00 0,00 0,00 209 125,00
RECETTES (2) 60 450,80 0,00 0,00 0,00 60 450,80
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 118
(1) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 60 450,80 0,00 0,00 0,00 60 450,80
SOLDE (2) -210 898,77 0,00 0,00 0,00 -210 898,77
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 119
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
DEPENSES (2) 583 472,02 31 272,00 244 114,49 858 858,51
Réalisations 492 679,33 23 772,00 118 077,27 634 528,60
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 122 820,66 0,00 864,00 123 684,66
2031 Frais d'études 122 820,66 0,00 0,00 122 820,66
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 864,00 864,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 369 858,67 23 772,00 117 213,27 510 843,94
2111 Terrains nus 181 042,49 0,00 0,00 181 042,49
2128 Autres agencements et aménagements 2 372,28 837,02 105 738,92 108 948,22
2135 Installations générales, agencements 0,00 3 152,00 0,00 3 152,00
2138 Autres constructions 0,00 14 956,60 0,00 14 956,60
21533 Réseaux câblés 14 808,00 0,00 0,00 14 808,00
21534 Réseaux d'électrification 2 100,00 0,00 8 693,40 10 793,40
21538 Autres réseaux 14 851,80 0,00 2 780,95 17 632,75
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 8 489,02 288,00 0,00 8 777,02
2181 Installat° générales, agencements 1 172,03 0,00 0,00 1 172,03
2182 Matériel de transport 1 013,35 0,00 0,00 1 013,35
2183 Matériel de bureau et informatique 19 199,52 0,00 0,00 19 199,52
2184 Mobilier 1 894,00 0,00 0,00 1 894,00
2185 Cheptel 0,00 901,18 0,00 901,18
2188 Autres immobilisations corporelles 122 916,18 3 637,20 0,00 126 553,38
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 120
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 90 792,69 7 500,00 126 037,22 224 329,91
RECETTES (2) 174 084,98 191,00 220 017,40 394 293,38
Réalisations 87 847,98 191,00 24 000,00 112 038,98
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 277,00 191,00 0,00 468,00
28128 Autres aménagements de terrains 56,00 0,00 0,00 56,00
28135 Installations générales, agencements, .. 0,00 191,00 0,00 191,00
28158 Autres installat°, matériel et outillage 61,00 0,00 0,00 61,00
28188 Autres immo. corporelles 160,00 0,00 0,00 160,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 87 570,98 0,00 24 000,00 111 570,98
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00
13158 Subv. transf. Autres groupements 5 028,00 0,00 0,00 5 028,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 74 164,98 0,00 0,00 74 164,98
1323 Subv. non transf. Départements 8 378,00 0,00 0,00 8 378,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 24 000,00 24 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 86 237,00 0,00 196 017,40 282 254,40
SOLDE (2) -409 387,04 -31 081,00 -24 097,09 -464 565,13 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 121
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
DEPENSES (2) 582 347,02 0,00 0,00 0,00 1 125,00 0,00 0,00
Réalisations 491 554,33 0,00 0,00 0,00 1 125,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 122 820,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 122 820,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 368 733,67 0,00 0,00 0,00 1 125,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 181 042,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et
aménagements
2 372,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales,
agencements
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21533 Réseaux câblés 14 808,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21534 Réseaux d'électrification 2 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 14 851,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
7 364,02 0,00 0,00 0,00 1 125,00 0,00 0,00
2181 Installat° générales,
agencements
1 172,03 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2182 Matériel de transport 1 013,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et
informatique
19 199,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 1 894,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2185 Cheptel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
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(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
2188 Autres immobilisations
corporelles
122 916,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 90 792,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 174 084,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 87 847,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
277,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28128 Autres aménagements de
terrains
56,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28135 Installations générales,
agencements, ..
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28158 Autres installat°, matériel et
outillage
61,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28188 Autres immo. corporelles 160,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 87 570,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ.
Nationaux
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13158 Subv. transf. Autres
groupements
5 028,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions
d'équipement transf.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 74 164,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 8 378,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 123
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 86 237,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -408 262,04 0,00 0,00 0,00 -1 125,00 0,00 0,00
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
DEPENSES (2) 8 215,00 0,00 4 532,40 10 794,78 7 729,82 0,00 0,00 244 114,49 0,00
Réalisations 8 215,00 0,00 4 532,40 10 794,78 229,82 0,00 0,00 118 077,27 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 864,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 124
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 864,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 8 215,00 0,00 4 532,40 10 794,78 229,82 0,00 0,00 117 213,27 0,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 607,20 0,00 229,82 0,00 0,00 105 738,92 0,00
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 3 152,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 8 215,00 0,00 0,00 6 741,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21533 Réseaux câblés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 693,40 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 780,95 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 288,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2181 Installat° générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2182 Matériel de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2185 Cheptel 0,00 0,00 0,00 901,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 3 637,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 7 500,00 0,00 0,00 126 037,22 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 191,00 0,00 0,00 196 017,40 24 000,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 191,00 0,00 0,00 0,00 24 000,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 191,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28128 Autres aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28135 Installations générales, agencements, .. 0,00 0,00 0,00 0,00 191,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28158 Autres installat°, matériel et outillage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28188 Autres immo. corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 125
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 000,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13158 Subv. transf. Autres groupements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 196 017,40 0,00
SOLDE (2) -8 215,00 0,00 -4 532,40 -10 794,78 -7 538,82 0,00 0,00 -48 097,09 24 000,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 126
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 9 – Action économique
(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 127
(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
Solde d'exécution sect°
d'investissement
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 128
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2
A2.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00
164 Emprunts auprès des
(Total) établissements financiers
2 794 023,11
1641 Emprunts en euros (total) 2 794 023,11
00000111473 CAISSE REGIONALE DE
CREDIT AGRICOLE
21/11/2018 15/03/2019 379 752,45 F 0,910 0,910 T C A-1
900022102115 SA CAISSE FRANCAISE DE
FINANCEMENT
01/03/2007 01/03/2008 200 000,00 F 4,650 4,650 A X Echéance
constante
A-1
900071296125 CAISSE REGIONALE DE
CREDIT AGRICOLE
25/10/2005 25/12/2005 250 000,00 F 3,460 3,460 S X Echéance
constante
A-1
900071296325 SA CAISSE FRANCAISE DE
FINANCEMENT
30/04/2006 01/07/2006 200 000,00 F 3,710 3,710 A X Echéance
constante
A-1
C026YA015PR CAISSE REGIONALE DE
CREDIT AGRICOLE
21/11/2018 15/12/2019 187 430,03 F 0,610 0,611 A X Echéance
constante
A-1
MON231993EUR/02 SA CAISSE FRANCAISE DE
FINANCEMENT
01/10/2006 01/12/2006 176 840,63 F 3,400 3,702 S C A-1
MON272594EUR/0291129/001/1 SA CAISSE FRANCAISE DE
FINANCEMENT
04/10/2010 01/03/2011 216 904,00 F 2,810 2,810 T X Echéance
constante
A-1
MON272595EUR/0291130/001/1 SA CAISSE FRANCAISE DE
FINANCEMENT
04/10/2010 01/03/2011 233 096,00 F 1,710 1,710 T X Echéance
constante
A-1
MON272596EUR/0291131/001/1 SA CAISSE FRANCAISE DE
FINANCEMENT
04/10/2010 01/03/2011 50 000,00 F 1,710 1,710 T X Echéance
constante
A-1
MON500419EUR/0500437 SA CAISSE FRANCAISE DE
FINANCEMENT
09/07/2014 01/12/2014 500 000,00 F 2,910 2,910 T C A-1
kj230201 - 00001702484 CAISSE REGIONALE DE
CREDIT AGRICOLE
14/06/2018 15/10/2018 400 000,00 F 1,370 1,393 T C A-1
1643 Emprunts en devises (total) 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option
de tirage sur ligne de trésorerie (total)
0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 129
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00
1671 Avances consolidées du Trésor
(total)
0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
du Trésor (total)
0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00
1676 Dettes envers
locataires-acquéreurs (total)
0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés
(Total)
26 346,00
1681 Autres emprunts (total) 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00
1687 Autres dettes (total) 26 346,00
900175570415 CAF DE VAUCLUSE 01/12/2011 30/09/2012 26 346,00 F 0,000 0,000 A X Echéance
constante
A-1
Total général 2 820 369,11
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X autre.
(7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 130
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2
A2.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(10)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(12)
Index (13)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(14)
Capital
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(16)
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
164 Emprunts auprès des
(Total) établissements financiers
0,00 1 406 909,83 238 846,06 31 776,65 0,00 4 803,60
1641 Emprunts en euros (total) 0,00 1 406 909,83 238 846,06 31 776,65 0,00 4 803,60
00000111473 0,00 A-1 271 251,73 5,00 F 0,910 54 250,36 2 776,94 0,00 109,71
900022102115 0,00 A-1 33 905,42 1,25 F 4,650 15 831,40 2 312,76 0,00 1 313,83
900071296125 0,00 A-1 72 032,54 4,50 F 3,460 14 552,50 2 871,04 0,00 41,54
900071296325 0,00 A-1 63 241,02 4,58 F 3,710 11 323,78 2 766,35 0,00 1 173,12
C026YA015PR 0,00 A-1 113 141,62 3,00 F 0,611 37 257,35 917,43 0,00 30,67
MON231993EUR/02 0,00 A-1 40 809,23 4,50 F 3,702 9 068,76 1 643,39 0,00 116,91
MON272594EUR/0291129/001/1 0,00 A-1 82 626,46 5,00 F 2,810 15 181,84 2 589,36 0,00 193,48
MON272595EUR/0291130/001/1 0,00 A-1 84 413,61 5,00 F 1,710 16 035,62 1 615,22 0,00 120,29
MON272596EUR/0291131/001/1 0,00 A-1 18 107,19 5,00 F 1,710 3 439,69 346,47 0,00 25,80
MON500419EUR/0500437 0,00 A-1 291 666,75 8,75 F 2,910 33 333,32 9 093,76 0,00 707,29
kj230201 - 00001702484 0,00 A-1 335 714,26 11,58 F 1,393 28 571,44 4 843,93 0,00 970,96
1643 Emprunts en devises (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de
tirage sur ligne de trésorerie (total) (9)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 131
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(10)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(12)
Index (13)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(14)
Capital
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(16)
168 Emprunts et dettes assimilés (Total) 0,00 2 634,60 5 269,20 0,00 0,00 0,00
1681 Autres emprunts (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00 2 634,60 5 269,20 0,00 0,00 0,00
900175570415 0,00 A-1 2 634,60 0,75 F 0,000 5 269,20 0,00 0,00 0,00
Total général 0,00 1 409 544,43 244 115,26 31 776,65 0,00 4 803,60
(9) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
(10) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
(11) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(12) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(13) Mentionner l’index en cours au 31/12/N après opérations de couverture.
(14) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(15) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(16) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 132
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX A2.3
A2.3 – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés par
structure de taux selon le
risque le plus élevé
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat) (1)
Organisme prêteur ou
chef de file
Nominal (2)
Capital restant
dû au 31/12/N (3)
Type
d’indices
(4)
Durée
du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux
minimal (5)
Taux
maximal (6)
Coût de sortie (7)
Taux
maximal
après
couver-
ture
éventu-
elle (8)
Niveau
du taux
au
31/12/N
(9)
Intérêts payés au
cours de
l’exercice (10)
Intérêts perçus
au cours de
l’exercice (le cas
échéant) (11)
% par
type de
taux
selon le
capital
restant
dû
Echange de taux, taux variable
simple plafonné (cap) ou
encadré (tunnel) (A)
TOTAL (A) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Barrière simple (B)
TOTAL (B) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Option d'échange (C)
TOTAL (C) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 3 ou
multiplicateur jusqu'à 5 capé
(D)
TOTAL (D) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 5 (E)
TOTAL (E) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres types de structures (F)
TOTAL (F) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte.
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone
euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 31/12/N ou le cas échéant, à la prochaine date d’échéance.
(8) Montant, index ou formule.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(10) Indiquer les intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
(11) Indiquer les intérêts reçus au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 133
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS A2.4
A2.4 – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
Indices sous-jacents
Structure
(1)
Indices zone euro
(2)
Indices inflation française
ou zone euro ou écart entre
ces indices
(3)
Ecarts d’indices zone euro
(4)
Indices hors zone euro et
écarts d’indices dont l’un
est un indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d’indices hors zone
euro
(6)
Autres indices
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de
taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange
de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
unique). Taux variable simple plafonné ( ) ou encadré cap
( ) tunnel
Nombre de
produits
12 0 0 0 0
% de l’encours 100,01 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 1 409 544,43 0,00 0,00 0,00 0,00
(B) Barrière simple. Pas d’effet de levier
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(C) Option d’échange ( ) swaption
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5
capé
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(F) Autres types de structures
Nombre de
produits 0
% de l’encours 0,00
Montant en euros 0,00
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 31/12/N après opérations de couverture éventuelles. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 134
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS A3
A3 – AMORTISSEMENTS – METHODES UTILISEES
CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du
Biens de faible valeur
Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an (article R. 2321-1 du
CGCT) : 500.00 €
24-06-2010
Procédure
d’amortissement
(linéaire, dégressif,
variable)
Catégories de biens amortis Durée
(en années)
L 21318 Constructions - Autres bâtiments publics 15 01/01/2000
L 202 Frais réalisation documents urbanisme et numérisation cadast 10 24/06/2010
L 2031 Frais d'études 5 24/06/2010
L 2033 Frais d'insertion 5 24/06/2010
L 204162 CCAS - Subv. d'équipement versées aux org. publics 5 24/06/2010
L 204181 Autres org publics - Biens mobiliers, matériel et études 15 24/06/2010
L 204182 Autres org publics - Bâtiments et installations 15 24/06/2010
L 204183 Autres org publics-Projets infrastr. d'intérêt national 15 24/06/2010
L 205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques 2 24/06/2010
L 2051 Concessions et droits similaires 2 24/06/2010
L 2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 15 24/06/2010
L 2128 Autres agencements et aménagements de terrains 15 24/06/2010
L 2135 Inst. générales, agencem, aménagem des constructions 15 24/06/2010
L 2138 Autres constructions 15 24/06/2010
L 2152 Installations de voirie 15 24/06/2010
L 21533 Réseaux câblés 15 24/06/2010
L 21534 Réseaux d'électrification 15 24/06/2010
L 21538 Autres réseaux 15 24/06/2010
L 21571 Matériel roulant - Voirie 10 24/06/2010
L 2158 Autres installations, matériel et outillage techniques 5 24/06/2010
L 21721 Plantations d'arbre 10 24/06/2010
L 2181 Installations générales, agencements et aménagements divers 15 24/06/2010
L 2182 Matériel de transport 5 24/06/2010
L 2183 Matériel de bureau et matériel informatique 5 24/06/2010
L 2184 Mobilier 10 24/06/2010
L 2185 Cheptel 1 24/06/2010
L 2188 Autres immobilisations corporelles 15 24/06/2010 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 135
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – DEPENSES A6.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES
PROPRES =A + B 336 832,18 I 330 625,14
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 244 115,66 244 115,26
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00 1641 Emprunts en euros 238 846,06 238 846,06 1643 Emprunts en devises 0,00 0,00 16441 Opérat° afférentes à l'emprunt 0,00 0,00 1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00 1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00 1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00 1681 Autres emprunts 0,00 0,00 1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00 1687 Autres dettes 5 269,60 5 269,20
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 92 716,52 86 509,88
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
10226 Taxe d'aménagement 66 000,00 59 793,36
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 26 716,52 26 716,52
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00
Op. de l’exercice
I
Restes à réaliser en
dépenses au 31/12
Solde d’exécution
D001 de l’exercice
précédent (N-1)
TOTAL
II
Dépenses à couvrir par des
ressources propres 330 625,14 670 932,25 480 814,98 1 482 372,37
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 136
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – RECETTES A6.2
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 2 787 922,03 III 721 909,22
Ressources propres externes de l’année (a) 332 213,00 323 613,68
10222 FCTVA 320 000,00 227 373,00
10223 TLE 0,00 0,00
10226 Taxe d’aménagement 12 213,00 96 240,68
10228 Autres fonds 0,00 0,00
13146 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
13156 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
13246 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
13256 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
Ressources propres internes de l’année (b) (2) 2 455 709,03 398 295,54
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
2802 Frais liés à la réalisation des document 2 447,00 2 447,00
28031 Frais d'études 80 111,43 76 751,43
28033 Frais d'insertion 1 455,96 1 282,96
28041511 GFP rat : Bien mobilier, matériel 6 514,00 6 514,00
2804181 Autres org pub - Biens mob, mat, études 10 719,00 10 719,00
2804183 Autres org pub-Proj infrastruct int nat. 13 868,00 13 868,00
28051 Concessions et droits similaires 16 517,80 16 517,80
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 5 864,57 5 864,57
28128 Autres aménagements de terrains 36 236,85 34 380,85
281311 Hôtel de ville 1 514,00 1 514,00
281316 Equipements de cimetière 5 751,50 5 501,50
281318 Autres bâtiments publics 11 711,00 5 036,00
28135 Installations générales, agencements, .. 7 371,02 7 371,02
28138 Autres constructions 11 005,18 11 005,18
28152 Installations de voirie 6 592,00 6 592,00
281533 Réseaux câblés 5 352,16 5 352,16
281534 Réseaux d'électrification 15 088,00 15 088,00
281538 Autres réseaux 16 784,87 17 018,87
281571 Matériel roulant 1 462,86 1 462,86
28158 Autres installat°, matériel et outillage 31 667,14 31 154,64
281721 Plantat° arbres, arbustes (m. à dispo) 1 789,00 1 789,00
28181 Installations générales, aménagt divers 2 001,00 2 001,00
28182 Matériel de transport 29 977,82 29 977,82
28183 Matériel de bureau et informatique 19 815,66 21 299,66
28184 Mobilier 24 606,17 23 852,17
28188 Autres immo. corporelles 43 982,77 43 934,05
29… Prov. pour dépréciat° immobilisations
39… Prov. dépréciat° des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs exercices
49… Prov. dépréc. comptes de tiers
59… Prov. dépréc. comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 39 895,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 2 005 607,27 0,00 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 137
Opérations de
l’exercice
III
Restes à réaliser en
recettes au 31/12
Solde d’exécution
R001 de l’exercice
précédent
Affectation
R1068 de l’exercice
précédent
TOTAL
IV
Total
ressources
propres
disponibles
721 909,22 519 493,11 0,00 474 568,85 1 715 971,18
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres II 1 482 372,37
Ressources propres disponibles IV 1 715 971,18
Solde V = IV – II (3) 233 598,81
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(3) Indiquer le signe algébrique. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 138
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) – ENTREES A10.1
A10.1 – ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
Acquisitions à titre onéreux
10/01/2020 CREATION CRECHE 18 806,70 0,00 0
10/01/2020 CREATION CRECHE 19 070,82 0,00 0
10/01/2020 CREATION CRECHE 1 950,54 0,00 0
10/01/2020 CREATION CRECHE 2 591,70 0,00 0
13/01/2020 CREATION CRECHE 1 356,00 0,00 0
13/01/2020 PLAQUE PLEXI 607,20 0,00 15
13/01/2020 MACHINE A JAMBON 2 628,00 0,00 15
13/01/2020 ACHAT TELEPHONE PORTABLE ST + URBA 203,88 0,00 1
14/01/2020 ETUDE DE FAISABILITE
URBAINE-ARCHITECTURALE ET
PROGRAMMATIQUE M. ord. 19.008 :
3 150,00 0,00 5
17/01/2020 PACK ATTELAGE STANDART +GALERIE ACIER 1 013,35 0,00 5
22/01/2020 TRACEUSE POUR STADE 1 006,80 0,00 15
27/01/2020 CREATION CRECHE 45 240,60 0,00 0
28/01/2020 FAUTEUILS BUREAU MAIRIE 2 183,16 0,00 10
30/01/2020 CREATION CRECHE 34 965,70 0,00 0
31/01/2020 CREATION CRECHE 10 064,63 0,00 0
31/01/2020 CREATION CRECHE 6 771,66 0,00 0
03/02/2020 CREATION CRECHE 54 099,90 0,00 0
05/02/2020 CREATION CRECHE 537,60 0,00 0
06/02/2020 ACHAT TELEPHONE PORTABLE ST + URBA 203,88 0,00 1
11/02/2020 CREATION CRECHE 30 156,81 0,00 0
11/02/2020 CREATION CRECHE 31 064,44 0,00 0
14/02/2020 ACQUISITION TERRAIN ELIE DUSSAUD SECTION
AO154
88 000,00 0,00 0
17/02/2020 ECRAN LED IIYAMA + CLAVIER CHERRY STREAM 298,68 0,00 1
20/02/2020 DEVIS DIAGNOSTIC PLOMB ET AMIANTE AVANT
TRAVAUX COMPLEXE ROQUETTE
750,00 0,00 5
20/02/2020 DEVIS DIAGNOCTIC PLOMB ET AMIANTE AVANT
TRAVAUX VS
795,00 0,00 5
20/02/2020 RACCORDEMENT EAU AIRE DE LAVAGE
AGRICOLE
2 780,95 0,00 15
21/02/2020 CREATION CRECHE -6 406,14 0,00 0
24/02/2020 ARME PM 586,60 0,00 15
26/02/2020 ETABLISSEMENT PLANS INTERIEURS MAISON DE
RETRAITE SECTION AR 200-201-202-203-20
15 540,48 0,00 5
26/02/2020 ETUDE PLANS DES INTERIEURS "MAISON DE
RETRAITE" SECTION AR 197-198-199
18 458,88 0,00 5
26/02/2020 CREATION CRECHE 14 992,08 0,00 0
27/02/2020 PV ELECTRONIQUE 1 588,08 0,00 5
27/02/2020 CREATION CRECHE 28 203,98 0,00 0
27/02/2020 CREATION CRECHE 5 184,26 0,00 0
27/02/2020 CREATION CRECHE 17 845,69 0,00 0
27/02/2020 CREATION CRECHE 1 150,00 0,00 0
28/02/2020 CREATION CRECHE 19 557,72 0,00 0
28/02/2020 CREATION CRECHE 980,98 0,00 0
28/02/2020 CREATION CRECHE 294,00 0,00 0
02/03/2020 CREATION CRECHE 3 650,00 0,00 0
02/03/2020 CREATION CRECHE 14 155,12 0,00 0
03/03/2020 ACHAT 1 COUPLE CYGNE BLANC DOMESTIQUE
ADULTE
797,00 0,00 1
04/03/2020 BLOC AUTONOME D'ECLAIRAGE DE SECURITE
BLOC AUTONOME ANTIPANIQUE DIVERS SITES
1 172,03 0,00 15
04/03/2020 GARE NUMERIQUE MODELISATION 3D MAISON
CORNILLAC
8 598,00 0,00 5
05/03/2020 CREATION CRECHE 3 403,08 0,00 0
06/03/2020 ETUDE PLANS DES INTERIEURS "ILOT VICTOR
HUGO" SECTION AO N° 199-200-208
16 014,72 0,00 5
06/03/2020 CREATION CRECHE 1 236,00 0,00 0
09/03/2020 REFECTION TOITURE PETITE THEATRE DE LA
ROQUETTE
6 079,80 0,00 15
11/03/2020 ASSISTANCE MO pour OAP PLACE DALADIER ET
BD VICTOR HUGO + ETUDES DE FAISABILITE
7 740,00 0,00 0 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 139
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
11/03/2020 CREATION CRECHE 14 208,90 0,00 0
11/03/2020 CREATION CRECHE 4 731,60 0,00 0
11/03/2020 CREATION CRECHE 92 213,52 0,00 0
12/03/2020 CREATION CRECHE 307,61 0,00 0
12/03/2020 CREATION CRECHE 1 845,65 0,00 0
12/03/2020 CREATION CRECHE 3 998,90 0,00 0
12/03/2020 AMO ADAP 2020 4 930,00 0,00 5
12/03/2020 CREATION CRECHE 12 510,90 0,00 0
12/03/2020 CREATION CRECHE 10 926,60 0,00 0
12/03/2020 CREATION CRECHE 53 839,68 0,00 0
17/03/2020 CREATION CRECHE 39 442,15 0,00 0
17/03/2020 CREATION CRECHE 1 326,00 0,00 0
19/03/2020 CREATION CRECHE 27 502,97 0,00 0
24/03/2020 CREATION CRECHE 31 053,27 0,00 0
24/03/2020 CREATION CRECHE 44 105,00 0,00 0
27/03/2020 CREATION CRECHE 1 082,40 0,00 0
27/03/2020 RE-CABLAGE CAMERAS SALLE POLYVALENTE 1 356,00 0,00 5
27/03/2020 CABLAGE -DEPLOIEMENT WIFI STREET WORKOUT 3 180,00 0,00 15
27/03/2020 RE-CABLAGE CAMERAS SALLE POLYVALENTE /
ADDUCTION FIBRE CRECHE
1 860,00 0,00 0
31/03/2020 CREATION CRECHE 462,50 0,00 0
01/04/2020 BLOCS SECOURS MAIRIE 403,26 0,00 1
03/04/2020 ACHAT TELEPHONE PORTABLE SAMSUNG 203,88 0,00 1
03/04/2020 TELEPHONE PORTABLE NOUVEAU MAIRE 863,88 0,00 5
03/04/2020 SCIE A RUBAN ATELIERS 2 388,00 0,00 15
07/04/2020 CONSTRUCTION ASCENSEUR : MISE EN
ACCESSIBILITE VS
2 580,00 0,00 5
09/04/2020 PC+CLAVIER+SOURIS+WINDOWS 10+OPEN
OFFICE+CREATIVE CLOUD
1 932,00 0,00 5
09/04/2020 CREATION CRECHE 480,00 0,00 0
30/04/2020 CREATION CRECHE 462,50 0,00 0
30/04/2020 REFECTION TOITURE JEAN VILAR 18 920,40 0,00 15
05/05/2020 REFECTION DES TERRASSES TRAVAUX NEUFS
D'ETANCHEITE ACCESSOIRES MATERNELLE
COLON
43 476,85 0,00 15
08/05/2020 RACCORDEMENT ELECTRIQUE PARC VS 3 152,00 0,00 15
14/05/2020 CREATION CRECHE 8 346,07 0,00 0
26/05/2020 MATERIEL INFORMATIQUE ET TELEPHONIE RAM
LAEP
681,00 0,00 5
26/05/2020 MATERIEL INFORMATIQUE ET TELEPHONIE RAM
LAEP
681,00 0,00 5
26/05/2020 ACHAT MOBILIER RAM LAEP 1 125,44 0,00 10
26/05/2020 ACHAT MOBILIER RAM LAEP 386,72 0,00 1
26/05/2020 ACHAT MOBILIER RAM LAEP 1 125,44 0,00 10
26/05/2020 ACHAT MOBILIER RAM LAEP 386,73 0,00 1
26/05/2020 ACHAT LOGICIEL BL RH 6 052,80 0,00 2
28/05/2020 CESSION A LA COMMUNE D'UNE PARTIE
PARCELLE CADASTREE SECTION AL N°1
COURTHEZON
540,00 0,00 0
29/05/2020 CREATION CRECHE 462,49 0,00 0
05/06/2020 REFECTION DES TERRASSES TRAVAUX NEUFS
D'ETANCHEITE ACCESSOIRES MATERNELLE
COLON
12 535,25 0,00 15
10/06/2020 PREMIERE INSTALLATION EQUIPEMENT MOBILIER
ET AUTRES FOURNITURES RAM LAEP
692,43 0,00 15
10/06/2020 PREMIERE INSTALLATION EQUIPEMENT MOBILIER
ET AUTRES FOURNITURES RAM LAEP
1 056,04 0,00 10
10/06/2020 PREMIERE INSTALLATION EQUIPEMENT MOBILIER
ET AUTRES FOURNITURES RAM LAEP
692,43 0,00 15
10/06/2020 PREMIERE INSTALLATION EQUIPEMENT MOBILIER
ET AUTRES FOURNITURES RAM LAEP
1 056,06 0,00 10
10/06/2020 ADAP 2020 MISSION G2PRO 600,00 0,00 5
12/06/2020 RESTAURATION DU CLOCHER DE L'EGLISE M. ord.
18.005 : Ac 01
2 138,45 0,00 0
18/06/2020 IIYAMA-CHERRY STREAM CLAVIER 590,40 0,00 5
25/06/2020 MENUISERIE ALUMINIUM ESPACE CHARLES DE
GAULLE
4 380,00 0,00 15
25/06/2020 PAPPH CREATION D'UNE BORNE D'ARROSAGE 2 372,28 0,00 15
25/06/2020 PUPITRE 1 894,00 0,00 10
25/06/2020 ordinateur portable directeur de cabinet 1 404,00 0,00 10
25/06/2020 2 CLIENTS LEGERS AXEL 3000 Modèle 80 648,00 0,00 5
30/06/2020 CREATION CRECHE 462,50 0,00 0 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 140
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
01/07/2020 ACHAT LOGICIEL BL RH 10 871,60 0,00 2
02/07/2020 TELEPHONE PORTABLE DIRECTEUR DE CABINET 862,80 0,00 5
03/07/2020 MISE EN SECURITE CHAPELLE SAINT GEORGES 20 642,95 0,00 15
06/07/2020 ORDINATEUR BUREAU DES ELUS 1 113,60 0,00 5
06/07/2020 BORNE WIFI RAM LAEP 144,00 0,00 1
06/07/2020 DISQUE DUR SSD WESTERN 150,00 0,00 1
06/07/2020 CUISINE CENTRALE MOBILIER INOX 648,00 0,00 10
06/07/2020 CREATION CRECHE 246,09 0,00 0
06/07/2020 CREATION CRECHE 1 476,52 0,00 0
06/07/2020 CREATION CRECHE 3 199,12 0,00 0
06/07/2020 ETUDE PHASE PRO POUR MISE EN PLACE
ASCENSEUR
1 536,00 0,00 5
07/07/2020 CREATION CRECHE 3 208,81 0,00 0
07/07/2020 TABLETTES + SOURIS + FOLIO GALAXY 12 037,73 0,00 5
07/07/2020 TABLETTES + SOURIS + FOLIO GALAXY 280,80 0,00 5
08/07/2020 ACQUISITION TERRAIN ELIE DUSSAUD SECTION
AO154
88 000,00 0,00 0
08/07/2020 ACQUISITION TERRAIN ELIE DUSSAUD SECTION
AO154
-88 000,00 0,00 0
09/07/2020 CREATION CRECHE 2 374,70 0,00 0
10/07/2020 TABLETTES + SOURIS + FOLIO GALAXY 156,00 0,00 5
14/07/2020 ETUDE DE FAISABILITE
URBAINE-ARCHITECTURALE ET
PROGRAMMATIQUE M. ord. 19.008 :
4 320,00 0,00 5
14/07/2020 ETUDE DE FAISABILITE
URBAINE-ARCHITECTURALE ET
PROGRAMMATIQUE M. ord. 19.008 :
11 160,00 0,00 5
17/07/2020 TR 2019 - TRAVAUX DE CREATION DE MOBILIER
ET AMENAGEMENT DE TERRAIN
20 971,31 0,00 15
17/07/2020 ETUDE DE FAISABILITE
URBAINE-ARCHITECTURALE ET
PROGRAMMATIQUE M. ord. 19.008 :
6 750,00 0,00 5
22/07/2020 COMMUTATEUR ETHERNET NETGEAR - FIBRE
OPTIQUE
469,20 0,00 1
22/07/2020 BORNE WIFI CITY STADE 288,00 0,00 1
24/07/2020 CREATION CRECHE 6 406,14 0,00 0
27/07/2020 TABLES REFECTOIRE VILAR 3 512,98 0,00 10
29/07/2020 ACHAT ILLUMINATIONS NOËL 4 976,02 0,00 5
30/07/2020 ETUDE DE FAISABILITE
URBAINE-ARCHITECTURALE ET
PROGRAMMATIQUE M. ord. 19.008 :
1 800,00 0,00 5
31/07/2020 TABLE INOX 306,00 0,00 1
31/07/2020 CREATION CRECHE 462,51 0,00 0
03/08/2020 CLES FRIGO + THERMOMETRE INFRA-RUGE CLSH 678,00 0,00 15
05/08/2020 DIAGNOSTIC AMIANTE COMPLEXE SPORTIF LA
ROQUETTE + ECOLE VS
990,00 0,00 5
05/08/2020 AMO ADAP 2020 5 757,62 0,00 5
10/08/2020 TRAVAUX PETIT THEATRE ROQUETTE 11 447,71 0,00 15
12/08/2020 RACCORDEMENT ELECTRIQUE STATION DE
LAVAGE
8 693,40 0,00 15
12/08/2020 ORDINATEUR APPRENTI SIRDEY 462,64 0,00 1
13/08/2020 TABLETTES + SOURIS + FOLIO GALAXY 82,80 0,00 5
18/08/2020 PARUTION MARCHE CREATION AIRE DE LAVAGE
AGRICOLE
864,00 0,00 5
18/08/2020 MISSION BUREAU CONTROLE ADAP 2020 968,40 0,00 5
18/08/2020 VIDEOPROJECTEUR + TABLEAU TRIPLYQUE
ECOLE JEAN VILAR
3 073,30 0,00 15
19/08/2020 TRAVAUX ESCALIER PRESBYTERE 9 540,00 0,00 15
20/08/2020 TRAVAUX PETIT THEATRE ROQUETTE 3 600,00 0,00 15
20/08/2020 POSE VIDEOPROJECTEUR ECOLE JEAN VILAR 702,00 0,00 15
21/08/2020 TRAVAUX PETIT THEATRE ROQUETTE 1 896,00 0,00 15
21/08/2020 CABLAGE INFORMATIQUE ET VIDEO
SURVEILLANCE SUR LA VILLE
940,80 0,00 5
25/08/2020 CESSION A LA COMMUNE D'UNE PARTIE
PARCELLE CADASTREE SECTION AL N°1
COURTHEZON
523,20 0,00 0
27/08/2020 ACQUISITION TERRAIN ELIE DUSSAUD SECTION
AO154
1 979,29 0,00 0
27/08/2020 MOBILIER ECOLE MATERNELLE VAL SEILLE 9 196,70 0,00 15
27/08/2020 MOBILIER ECOLE MATERNELLE VAL SEILLE 2 558,88 0,00 15
31/08/2020 ORDINATEUR SOURIS AUTRES FOURNITURES
ECOLE JEAN VILAR
621,18 0,00 15 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 141
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
31/08/2020 ORDINATEUR SOURIS AUTRES FOURNITURES
ECOLE JEAN VILAR
194,22 0,00 15
31/08/2020 ECRANS + CLAVIER+SOURIS MAIRIE 365,82 0,00 1
01/09/2020 ORDINATEUR SOURIS AUTRES FOURNITURES
ECOLE JEAN VILAR
95,52 0,00 15
01/09/2020 CREATION CRECHE 14 428,32 0,00 0
01/09/2020 CREATION CRECHE 462,50 0,00 0
01/09/2020 ORDINATEUR SOURIS AUTRES FOURNITURES
ECOLE JEAN VILAR
95,52 0,00 15
02/09/2020 MICRO COL DE SIGNE STATIQUE 444,00 0,00 1
02/09/2020 EQUIPEMENTS HF POUR MICROS PUPITRE 1 752,00 0,00 5
02/09/2020 SYSTEME SANS FILS POUR MICROS FILS 1 752,00 0,00 5
11/09/2020 GARDE CORPS VITRE THEATRE DE LA ROQUETTE 9 900,00 0,00 5
15/09/2020 TVX CREATION D'UNE AIRE DE LAVAGE
REMPLISSAGE ET D'UN SYSTEME DE TRAITEMENT
DES
21 361,20 0,00 15
15/09/2020 TVX CREATION D'UNE AIRE DE LAVAGE
REMPLISSAGE ET D'UN SYSTEME DE TRAITEMENT
DES
6 790,20 0,00 15
15/09/2020 TVX CREATION D'UNE AIRE DE LAVAGE
REMPLISSAGE ET D'UN SYSTEME DE TRAITEMENT
DES
16 935,00 0,00 15
15/09/2020 TVX CREATION D'UNE AIRE DE LAVAGE
REMPLISSAGE ET D'UN SYSTEME DE TRAITEMENT
DES
6 790,20 0,00 15
15/09/2020 TVX CREATION D'UNE AIRE DE LAVAGE
REMPLISSAGE ET D'UN SYSTEME DE TRAITEMENT
DES
16 935,00 0,00 15
16/09/2020 TVX MISE AUX NORMES ACCESSIBILITE DE 3
SITES-ECOLE JEAN VILAR-LE TENNIS ET LE BO
722,40 0,00 15
18/09/2020 EQUIPEMENT RAM LAEP 135,72 0,00 1
18/09/2020 EQUIPEMENT RAM LAEP 135,72 0,00 1
18/09/2020 ACHAT LOGICIEL BL RH 2 584,00 0,00 2
24/09/2020 ETUDE DE FAISABILITE
URBAINE-ARCHITECTURALE ET
PROGRAMMATIQUE M. ord. 19.008 :
1 920,00 0,00 5
30/09/2020 ACHAT LOGICIEL BL RH 450,00 0,00 1
01/10/2020 CREATION CRECHE 34 239,74 0,00 0
01/10/2020 CREATION CRECHE 8 050,88 0,00 0
01/10/2020 CREATION CRECHE 3 450,38 0,00 0
01/10/2020 CREATION CRECHE 1 063,01 0,00 0
02/10/2020 TVX CREATION D'UNE AIRE DE LAVAGE
REMPLISSAGE ET D'UN SYSTEME DE TRAITEMENT
DES
14 557,80 0,00 15
02/10/2020 TVX CREATION D'UNE AIRE DE LAVAGE
REMPLISSAGE ET D'UN SYSTEME DE TRAITEMENT
DES
11 855,00 0,00 15
02/10/2020 TVX CREATION D'UNE AIRE DE LAVAGE
REMPLISSAGE ET D'UN SYSTEME DE TRAITEMENT
DES
10 347,82 0,00 15
02/10/2020 TVX CREATION D'UNE AIRE DE LAVAGE
REMPLISSAGE ET D'UN SYSTEME DE TRAITEMENT
DES
19 925,00 0,00 15
02/10/2020 CREATION CRECHE 4 432,51 0,00 0
02/10/2020 CREATION CRECHE 462,50 0,00 0
05/10/2020 POUBELLE ECO-DUO CIMETIERE 2 035,20 0,00 10
05/10/2020 CENDRIERS NOMADES 3 024,00 0,00 15
05/10/2020 FAUTEUILS + BANCS AIRE DE FITNESS 1 484,16 0,00 15
05/10/2020 MISSION DE CONTROLE SECURITE DES
PERSONNES THEATRE DE LA ROQUETTE
1 110,00 0,00 5
06/10/2020 ORDINATEUR M. LE MAIRE 1 284,00 0,00 5
06/10/2020 ORDINATEUR DE BUREAU CANTINE 772,80 0,00 5
06/10/2020 AMENAGEMENT AIRE DE FITNESS STADE VAL
SEILLE
18 396,00 0,00 15
06/10/2020 FAUTEUILS CINEMA PETIT THEATRE ROQUETTE 27 601,92 0,00 0
07/10/2020 ACHAT LOGICIEL BL RH 1 000,00 0,00 1
09/10/2020 COMMANDE EQUIPEMENT RAM LAEP 346,92 0,00 15
09/10/2020 COMMANDE EQUIPEMENT RAM LAEP 346,93 0,00 15
09/10/2020 ACHAT LOGICIEL BL RH 1 000,00 0,00 1
09/10/2020 PLAN TOPOPAGRIQUE URBAIN AV ELIE DUSSAUD
SECTION AO N° 154
1 755,60 0,00 5
13/10/2020 FAUTEUILS BUREAU MAIRIE 1 945,73 0,00 10 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 142
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
15/10/2020 ACHAT ILLUMINATIONS NOËL 1 125,00 0,00 5
15/10/2020 ACHAT TALKIE WALKIE 209,99 0,00 1
15/10/2020 ACHAT TABLETTE 418,99 0,00 1
19/10/2020 CREATION CRECHE 28 778,62 0,00 0
22/10/2020 LOGICIEL PM LOGICIEL LOGIPOL WEB 1 188,00 0,00 2
25/10/2020 RADARS PEDAGOGIQUES 5 792,40 0,00 15
25/10/2020 TABLE DE PIQUE NIQUE AIRE DE FITNESS 2 412,00 0,00 15
25/10/2020 TELEPHONE ASTREINTE ST 143,88 0,00 1
25/10/2020 FAUTEUILS CINEMA PETIT THEATRE ROQUETTE 1 110,00 0,00 0
25/10/2020 MISSION DE CONTROLE SECURITE DES
PERSONNES THEATRE DE LA ROQUETTE
1 110,00 0,00 0
26/10/2020 STRUCTURES JEUX SQUARE CHARLES DE
GAULLE
3 858,43 0,00 15
26/10/2020 MATERIEL CAMERAS VIDEO SURVEILLANCE 14 991,60 0,00 5
26/10/2020 ASPIRATEUR A FEUILLES ESPACE VERTS 2 853,60 0,00 5
26/10/2020 HEBERGEMENT SITE INTERNET 2 160,00 0,00 2
26/10/2020 WIFI FOR YOU 15 393,00 0,00 15
26/10/2020 WIFI FOR YOU 14 851,80 0,00 15
28/10/2020 REFECTION DES TERRASSES TRAVAUX NEUFS
D'ETANCHEITE ACCESSOIRES MATERNELLE
COLON
7 698,35 0,00 15
30/10/2020 MISSION MO AIRE DE LAVAGE DU MATERIEL
AGRICOLE
1 694,57 0,00 15
30/10/2020 CREATION CRECHE 462,50 0,00 0
30/10/2020 ASSISTANCE MO pour OAP PLACE DALADIER ET
BD VICTOR HUGO + ETUDES DE FAISABILITE
13 620,00 0,00 5
30/10/2020 ACHAT DE POULES VOLIERE PARC VAL SEILLE 104,18 0,00 1
01/11/2020 ACHAT LOGICIEL BL RH 450,00 0,00 1
03/11/2020 MATERIEL ELECTRIQUE CHALETS DE NOEL 13 329,60 0,00 5
06/11/2020 MISSION BC ADAP 2020 699,42 0,00 5
09/11/2020 Facture n° 0096144420 du 06/11/2020 2 673,58 0,00 10
10/11/2020 AMO FORGE CORNILLAC 10 500,00 0,00 5
10/11/2020 AMO FORGE CORNILLAC 8 190,00 0,00 5
13/11/2020 BARRET DE MEMOIRE DISQUE SSD SERVICES
TECHNIQUES
99,60 0,00 1
13/11/2020 M. ord. 19.008 ETUDE DE FAISABILITE
URBAINE-ARCHITECTURALE ET
PROGRAMMATIQUE
5 850,00 0,00 5
13/11/2020 BUREAUX POLE PROJET MAIRIE 4 747,76 0,00 5
13/11/2020 MOBILIER ECOLE MATERNELLE VAL SEILLE 547,04 0,00 10
13/11/2020 CHAISES MAIRIE 284,94 0,00 1
13/11/2020 TAZER+MUNITIONS PM 4 214,68 0,00 15
13/11/2020 CAMERA FIXE PARKING CDG 2 665,20 0,00 15
13/11/2020 CAMERA FIXE CLASSIQUE CITY STADE 972,00 0,00 15
16/11/2020 CREATION CRECHE 4 481,01 0,00 0
19/11/2020 MISSION CSPS ADAP 2020 562,50 0,00 5
20/11/2020 CHAISE ARBITRE CHAISES LATERALES
BANQUETTE TENNIS
2 587,20 0,00 15
23/11/2020 AUDIT ALARME 1 872,00 0,00 5
24/11/2020 ETUDE DE FAISABILITE
URBAINE-ARCHITECTURALE ET
PROGRAMMATIQUE M. ord. 19.008 :
8 184,00 0,00 5
25/11/2020 AQUISITION ET INSTALLATION STRUCTURE DE
JEUX M. ord. 20.001 : Ac 01
94 848,35 0,00 15
26/11/2020 EQUIPEMENT SPORTIF ECOLE 166,99 0,00 1
26/11/2020 COMMANDE FOURNITURE 486,08 0,00 1
27/11/2020 REHABILITATION FONTAINE DES 4 SAISONS 8 215,00 0,00 15
27/11/2020 CREATION CRECHE 16 872,06 0,00 0
30/11/2020 CREATION CRECHE 462,49 0,00 0
30/11/2020 LOGICIEL DSN 4 524,00 0,00 2
30/11/2020 STREET WORKOUT / ECLAIRAGE 3 500,04 0,00 15
30/11/2020 GARDE CORPS PETIT THEATRE DE LA ROQUETTE 2 262,00 0,00 0
30/11/2020 PC PORTABLE COMPTA 1 838,40 0,00 5
30/11/2020 ORDINATEUR POLE PROJET 2 580,00 0,00 5
30/11/2020 MATERIELS SALLE VISIO CONFERENCE 6 000,00 0,00 5
03/12/2020 EQUIPEMENT SPORTIF ECOLE 123,00 0,00 1
08/12/2020 AMO ADAP 2020 2 823,06 0,00 5
08/12/2020 DIAGNOSTIC ESCALIER ECOLE MATERNELLE VAL
SEILLE
3 456,00 0,00 0
08/12/2020 COFFRE TRAVAUX PUBLIC STADE 1 360,22 0,00 15
08/12/2020 AUTOMATISME PORTAIL WC PUBLIC 3 225,60 0,00 15
08/12/2020 AUTOMATISME PORTAIL PARC DU COUVENT 3 465,60 0,00 15 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 143
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
08/12/2020 AUTOMATISATION PARC DU COUVENT 3 276,00 0,00 15
08/12/2020 ECRANS PC MAIRIE 261,60 0,00 1
08/12/2020 ECRAN ORDINATEUR MAIRIE 133,36 0,00 1
08/12/2020 CABLAGE CAMERAS VIDEO SURVEILLANCE 14 808,00 0,00 15
08/12/2020 CABLAGE INFORMATIQUE ATELIERS POUR
CAMERA ET POSTES INFORMATIQUES
2 100,00 0,00 15
11/12/2020 MINI NUC MAIRIE 1 312,80 0,00 5
14/12/2020 COMMANDE FOURNITURE -155,38 0,00 1
14/12/2020 TVX MISE AUX NORMES ACCESSIBILITE DU STADE
DE LA ROQUETTE ET DU GROUPE SCOLAIRE
14 643,60 0,00 0
14/12/2020 COMMANDE FOURNITURE 119,52 0,00 1
14/12/2020 CLIENT LEGER AXEL 3000 ET SNOM 1 452,00 0,00 5
15/12/2020 PORTATIF + MOBILE + ALIMENTATION 3 022,89 0,00 15
15/12/2020 TVX MISE AUX NORMES ACCESSIBILITE DU STADE
DE LA ROQUETTE ET DU GROUPE SCOLAIRE
12 048,12 0,00 0
16/12/2020 LOGICIEL GESTION DE SALLES 3 078,00 0,00 2
16/12/2020 LOGICIEL GESTION DE SALLES 1 308,00 0,00 2
17/12/2020 COMMANDE FOURNITURES 91,20 0,00 1
20/12/2020 VENTE TERRAIN TAVAN 90 000,00 0,00 0
31/12/2020 RETROCESSION VOIRIE ET ESPACES COMMUNS
LA BARRADE - 1 ? SYMBOLIQUE
1,00 0,00 0
Acquisitions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou
affermage
Divers
TOTAL GENERAL 1 973 457,39 0,00 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 144
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) – SORTIES A10.2
A10.2 – ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
Cessions à titre onéreux
31/12/2020 RETROCESSION VOIRIE
ET ESPACES COMMUNS
LA BARRADE - 1 ?
SYMBOLIQUE
1,00 0 0,00 1,00 15 855,00 15 854,00
31/12/2020 VEHICULE PARTNER 5465
YC 84
13 014,24 10 13 014,24 0,00 3 040,00 3 040,00
Cessions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou
affermage
Mise à la réforme
Divers
TOTAL GENERAL 13 015,24 18 894,00 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 145
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
A10.3
Pour mémoire Crédits ouverts (BP + DM)
Chapitre 024 Produits des cessions d'immobilisations 39 895,00
Produit des cessions Réalisations
Compte 775 Produits des cessions d'immobilisations 18 895,00
Compte 675 Valeurs comptables des immobilisations cédées 1,00
OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS
A10.3 – OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 146
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES TRAVAUX EN REGIE (1) A11
SECTION DE FONCTIONNEMENT
Article (2) Libellé (2) Dépenses Mandats émis Recettes Titres émis
011 Charges à caractère général 46 929,09
60632 Fournitures de petit équipement 113,57
60632 Fournitures de petit équipement 262,03
60632 Fournitures de petit équipement 344,44
60632 Fournitures de petit équipement 108,46
60632 Fournitures de petit équipement 161,02
60632 Fournitures de petit équipement 11,58
60632 Fournitures de petit équipement 307,10
60632 Fournitures de petit équipement 91,00
60632 Fournitures de petit équipement 59,87
60632 Fournitures de petit équipement 13,56
60632 Fournitures de petit équipement 20,95
60632 Fournitures de petit équipement 219,74
60632 Fournitures de petit équipement 20,74
60632 Fournitures de petit équipement 125,66
60632 Fournitures de petit équipement 654,92
60632 Fournitures de petit équipement 1 170,23
60632 Fournitures de petit équipement 290,36
60632 Fournitures de petit équipement 14,50
60632 Fournitures de petit équipement 48,44
60632 Fournitures de petit équipement 283,18
60632 Fournitures de petit équipement 416,40
60632 Fournitures de petit équipement 3,71
60632 Fournitures de petit équipement 1 065,31
60632 Fournitures de petit équipement 1 342,10
60632 Fournitures de petit équipement 22,44
60632 Fournitures de petit équipement 234,06
60632 Fournitures de petit équipement 120,75
60632 Fournitures de petit équipement 188,42
60632 Fournitures de petit équipement 30,60
60632 Fournitures de petit équipement 38,17
60632 Fournitures de petit équipement 54,23
60632 Fournitures de petit équipement 113,47
60632 Fournitures de petit équipement 16,45
60632 Fournitures de petit équipement 1 023,06
60632 Fournitures de petit équipement 2 031,42 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 147
60632 Fournitures de petit équipement 30,85
60632 Fournitures de petit équipement 42,14
60632 Fournitures de petit équipement 42,15
60632 Fournitures de petit équipement 309,01
60632 Fournitures de petit équipement 67,06
60632 Fournitures de petit équipement 778,98
60632 Fournitures de petit équipement 110,10
60632 Fournitures de petit équipement 181,01
60632 Fournitures de petit équipement 199,00
60632 Fournitures de petit équipement 67,31
60632 Fournitures de petit équipement 292,62
60632 Fournitures de petit équipement 110,28
60632 Fournitures de petit équipement 170,31
60632 Fournitures de petit équipement 7,50
60632 Fournitures de petit équipement 60,08
60632 Fournitures de petit équipement 25,64
60632 Fournitures de petit équipement 32,76
60632 Fournitures de petit équipement 6,50
60632 Fournitures de petit équipement 275,08
60632 Fournitures de petit équipement 369,20
60632 Fournitures de petit équipement 267,37
60632 Fournitures de petit équipement 14,11
60632 Fournitures de petit équipement 27,60
60632 Fournitures de petit équipement 161,74
60632 Fournitures de petit équipement 5,51
60632 Fournitures de petit équipement 331,08
60632 Fournitures de petit équipement 489,64
60632 Fournitures de petit équipement 1 502,10
60632 Fournitures de petit équipement 199,49
60632 Fournitures de petit équipement 184,72
60632 Fournitures de petit équipement 68,76
60632 Fournitures de petit équipement 133,32
60632 Fournitures de petit équipement 330,41
60632 Fournitures de petit équipement 73,27
60632 Fournitures de petit équipement 30,00
60632 Fournitures de petit équipement 420,95
60632 Fournitures de petit équipement 129,60
60632 Fournitures de petit équipement 74,11
60632 Fournitures de petit équipement 66,34
60632 Fournitures de petit équipement 249,83
60632 Fournitures de petit équipement 224,33 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 148
60632 Fournitures de petit équipement 301,33
60632 Fournitures de petit équipement 95,98
60632 Fournitures de petit équipement 1 882,64
60632 Fournitures de petit équipement 184,92
60632 Fournitures de petit équipement 3 795,04
60632 Fournitures de petit équipement 454,28
60632 Fournitures de petit équipement 199,50
60632 Fournitures de petit équipement 27,31
60632 Fournitures de petit équipement 275,86
60632 Fournitures de petit équipement 174,00
60632 Fournitures de petit équipement 550,03
60632 Fournitures de petit équipement 89,72
60632 Fournitures de petit équipement 10,44
60632 Fournitures de petit équipement 144,83
60632 Fournitures de petit équipement 20,70
60632 Fournitures de petit équipement 433,67
60632 Fournitures de petit équipement 260,98
60632 Fournitures de petit équipement 22,25
60632 Fournitures de petit équipement 860,06
60632 Fournitures de petit équipement 173,56
60632 Fournitures de petit équipement 11,56
60632 Fournitures de petit équipement 14,00
60632 Fournitures de petit équipement 24,59
60632 Fournitures de petit équipement 32,33
60632 Fournitures de petit équipement 40,80
60632 Fournitures de petit équipement 148,66
60632 Fournitures de petit équipement 292,06
60632 Fournitures de petit équipement 906,91
60632 Fournitures de petit équipement 53,75
60632 Fournitures de petit équipement 86,75
60632 Fournitures de petit équipement 22,56
60632 Fournitures de petit équipement 111,43
60632 Fournitures de petit équipement 112,79
60632 Fournitures de petit équipement 4,57
60632 Fournitures de petit équipement 80,53
60632 Fournitures de petit équipement 286,20
60632 Fournitures de petit équipement 104,66
60632 Fournitures de petit équipement 10,33
60632 Fournitures de petit équipement 4,70
60632 Fournitures de petit équipement 488,44
60632 Fournitures de petit équipement 105,97 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 149
60632 Fournitures de petit équipement 44,82
60632 Fournitures de petit équipement 246,53
60632 Fournitures de petit équipement 83,20
60632 Fournitures de petit équipement 84,70
60632 Fournitures de petit équipement 154,13
60632 Fournitures de petit équipement 25,90
60632 Fournitures de petit équipement 112,28
60632 Fournitures de petit équipement 179,39
60632 Fournitures de petit équipement 11,58
60632 Fournitures de petit équipement 46,32
60632 Fournitures de petit équipement 205,60
60632 Fournitures de petit équipement 90,70
60632 Fournitures de petit équipement 234,18
60632 Fournitures de petit équipement 44,83
60632 Fournitures de petit équipement 199,60
60632 Fournitures de petit équipement 299,38
60632 Fournitures de petit équipement 71,71
60632 Fournitures de petit équipement 139,01
60632 Fournitures de petit équipement 155,22
60632 Fournitures de petit équipement 13,31
60632 Fournitures de petit équipement 215,02
60632 Fournitures de petit équipement 25,90
60632 Fournitures de petit équipement 919,20
60632 Fournitures de petit équipement 1 019,14
60632 Fournitures de petit équipement 33,62
60632 Fournitures de petit équipement 4 767,30
60632 Fournitures de petit équipement 116,09
60632 Fournitures de petit équipement 94,46
60632 Fournitures de petit équipement 27,07
60632 Fournitures de petit équipement 61,92
60632 Fournitures de petit équipement 199,49
60632 Fournitures de petit équipement 193,34
60632 Fournitures de petit équipement 96,97
60632 Fournitures de petit équipement 36,34
60632 Fournitures de petit équipement 219,77
60632 Fournitures de petit équipement 438,00
60632 Fournitures de petit équipement 310,86
60632 Fournitures de petit équipement 9,50
60632 Fournitures de petit équipement 64,68
60632 Fournitures de petit équipement 51,78
60632 Fournitures de petit équipement 28,46 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 150
60632 Fournitures de petit équipement 901,39
60632 Fournitures de petit équipement 1 255,10
60633 Fournitures de voirie 215,16
60633 Fournitures de voirie 103,49
6135 Locations mobilières 136,94
6135 Locations mobilières 101,30
6135 Locations mobilières 759,92
012 Charges de personnel, frais assimilés 35 878,00
64111 Rémunération principale 9 790,00
64111 Rémunération principale 3 708,00
64111 Rémunération principale 2 088,00
64111 Rémunération principale 6 249,00
64111 Rémunération principale 3 828,00
64111 Rémunération principale 10 215,00
72 Travaux en régie 82 807,09
722 Immobilisations corporelles 4 762,56
722 Immobilisations corporelles 20 971,31
722 Immobilisations corporelles 10 442,56
722 Immobilisations corporelles 26 411,69
722 Immobilisations corporelles 7 538,83
722 Immobilisations corporelles 12 680,14
TOTAL GENERAL 82 807,09 I 82 807,09
SECTION D’INVESTISSEMENT
Article (2) Libellé (2) Montant (3)
20 Immobilisations incorporelles 0,00
21 Immobilisations corporelles 82 807,09
2128 Autres agencements et aménagements de terrains 10 215,00
2128 Autres agencements et aménagements de terrains 16 196,69
2128 Autres agencements et aménagements de terrains 11 181,31
2128 Autres agencements et aménagements de terrains 9 790,00
2184 Mobilier 2 088,00
2184 Mobilier 3 830,83
2184 Mobilier 3 708,00
2184 Mobilier 2 674,56
2188 Autres immobilisations corporelles 6 431,14
2188 Autres immobilisations corporelles 6 614,56
2188 Autres immobilisations corporelles 6 249,00
2188 Autres immobilisations corporelles 3 828,00
23 Immobilisations en cours 0,00
TOTAL GENERAL 82 807,09
(1) Les immobilisations créées par les services techniques de la collectivité sont enregistrées au coût de leur production. Ce dernier correspond au coût d’acquisition des matières consommées
augmenté des charges directes de production (matériel et outillage acquis ou loués, frais de personnel, …) à l’exclusion des frais financiers et des frais d’administration générale.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (3) Les montants à renseigner correspondent aux mandats émis imputés au chapitre 040. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 151
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES TRAVAUX EN REGIE A11
RATIO
Montant
Recettes 72 (I) 82 807,09
Recettes réelles de fonctionnement 5 923 920,48
Recettes 72 / Recettes réelles de fonctionnement 1,40 % MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 152
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN–ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT B1.1
B1.1 – 8015 – ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT (art. L. 2313-1 6°, L. 5211-36 et L. 5711-1 du CGCT)
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant initial
Capital restant
dû au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté
sur l’année (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
Total des
emprunts
contractés par des
collectivités ou
des EP (hors
logements
sociaux)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des
emprunts autres
que ceux
contractés par des
collectivités ou
des EP (hors
logements
sociaux)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des
emprunts
contractés pour
des opérations de
logement social
5 559 134,56 4 677 058,29 68 500,23 134 236,89
GRAND DELTA
HABITAT
2017 X Echéance
constante
RESIDENCE LA
BARRADE 1 -
Acquisition en VEFA de
47 logements
individuels
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATIONS
1 445 005,25 1 382 905,88 46,08 A F 1,350 F 1,350 A-1 18 952,43 20 977,98
GRAND DELTA
HABITAT
2017 X Echéance
constante
RESIDENCE LA
BARRADE 2 LOT H -
Construction 46
logements collectif
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATIONS
1 136 605,25 1 087 759,43 46,08 A F 1,350 F 1,350 A-1 14 907,51 16 500,76
MAISON DE
RETRAITE
PUBLIQUE
2016 C MRI-CONSTRUCTION
60 LOGEMENTS
SUPPLEMENTAIRES
CAISSE
EPARGNE P.A.C.
816 908,85 680 757,45 25,00 T F 1,860 F 1,860 A-1 12 987,61 27 230,28
MISTRAL HABITAT 2001 X Echéance
constante
CONSTRUCTION 2
LOGEMENTS
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATIONS
131 811,41 66 707,84 10,83 A R 3,050 R 0,385 A-1 1 064,88 3 829,17 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 153
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant initial
Capital restant
dû au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté
sur l’année (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
MISTRAL HABITAT 1999 X Echéance
constante
12 LOGEMENTS -
MISTRAL HABITAT
MISTRAL
HABITAT
30 489,80 10 120,11 8,08 A F 1,000 F 1,000 A-1 111,90 1 069,52
SDH
CONSTRUCTEUR
2017 X Echéance
constante
CONSTRUCTION 52
LOGEMENTS
LOCATIFS - RTE
BEAUREGARD
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATIONS
765 000,00 735 704,60 37,50 A F 1,350 F 1,350 A-1 10 131,08 14 745,91
SDH
CONSTRUCTEUR
2017 C CONSTRUCTON 52
LOGEMENTS
LOCATIFS - RTE DE
BEAUREGARD
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATIONS
400 000,00 380 000,00 37,50 A F 0,550 F 0,550 A-1 2 145,00 10 000,00
Tiers RECUP
Compta
2006 X Echéance
progressive
AMELIORATION
LOGEMENTS
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATIONS
38 000,00 3 114,10 0,50 A R 3,400 R 3,400 A-1 208,28 3 011,71
Tiers RECUP
Compta
2002 X Echéance
constante
CONSTRUCTION 10
LOGEMENTS
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATIONS
616 035,33 323 455,16 12,25 A R 3,550 R 2,050 A-1 7 065,05 20 239,77
Tiers RECUP
Compta
1989 X Echéance
progressive
AMELIORATION 5
LOGEMENTS
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATIONS
18 751,23 6 533,72 6,75 A V 4,020 V 4,020 A-1 294,61 794,78
Tiers RECUP
Compta
2007 X Echéance
constante
REAMENAGEMENT
LE CONTI
SA CAISSE
FRANCAISE DE
FINANCEMENT
160 527,44 0,00 0,00 A V 3,990 V 3,990 A-1 631,88 15 837,01
TOTAL GENERAL 5 559 134,56 4 677 058,29 68 500,23 134 236,89
(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(3) Type de taux d’intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c’est-à-dire un taux variable qui n’est pas seulement défini comme la simple addition d’un taux usuel de référence et d’une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d’index (ex. EURIBOR 3 mois …).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(7) Catégorie d’emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l’article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés). MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 154
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
B1.2
B1.2 – CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
Calcul du ratio de l’article L. 2252-1 du CGCT Valeur en euros
Total des annuités déjà garanties échues dans l’exercice (1) A 134 236,89 Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l’exercice (1) B 0,00 Annuité nette de la dette de l’exercice (2) C 270 625,07 Provisions pour garanties d’emprunts D 0,00
Total des annuités d’emprunts garantis de l’exercice I = A+ B + C - D 404 861,96
Recettes réelles de fonctionnement II 5 923 920,48
Part des garanties d’emprunt accordées au titre de l’exercice en % (3) I / II 6,83
(1) Hors opérations visées par l’article L. 2252-2 du CGCT.
(2) Cf. définition de l’article D. 1511-30 du CGCT.
(3) Les garanties d’emprunt accordées au titre d’un exercice ne doivent pas représenter plus de 50 % des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 155
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS B1.7
B1.7 – LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS (Article L. 2313-1 du CGCT)
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
Personnes de droit privé
Associations
AD PAROISSE 2 500,00
AJC 300,00
AMICALE LES SOURCES . 250,00
AMICALE LES VIEUX CRAMPONS . 300,00
AMICALE POMPIERS VETERANS . 200,00
AMICALE UNION BOULISTE 750,00
APEL ECOLE NOTRE DAME . 400,00
ART DE VIE . 200,00
ASS. LES P'TITS FILOUS . 500,00
ASS. SECTION FEDERALE A MAGINOT . 400,00
ASSOCIATION DES MAIRES DES ALPES MARITIMES 3 000,00
BOXING CLUB COURTHEZONNAIS . 800,00
CATM . 400,00
CLUB DE PING PONG 4 500,00
CLUB LES CIGALES 5 000,00
COMITE DE JUMELAGE COURTHEZON BERGHEIM 4 000,00
COS DE COURTHEZON . 4 000,00
COURTH IMAGES . 300,00
CYCLO CLUB 500,00
DONNEURS SANG BENEVOLES . 400,00
ECOLE DE MUSIQUE 25 000,00
ECOLE NOTRE DAME 103 000,00
ECOLE VILAR USEP 11 000,00
ENTENTE RHONE OUVEZE VOLLEY BALL . 300,00
FOYER LAIQUE BIBLIOTHEQUE 5 000,00
FOYER LAIQUE EDUCATION POPULAIRE . 1 500,00
GYMNASTIQUE VOLONTAIRE 500,00
IMPULSION GRS 200,00
JUDO CLUB 3 700,00
LES AMIS DE LA SEILLE 700,00
LES AMIS DE ST HUBERT . 600,00
LES CALES A 45° . 200,00
LES CIBISTES DE COURTHEZON . 700,00
LES CINQ PAS DE COURTEDUNE . 300,00
LES CULOTTES COURTH' 160 556,77
LES GENS D'ICI 600,00
LES RANDONNEURS DE COURTHEZON . 300,00
LOISIRS ET COMMUNICATION . 400,00
MAISON DES PETITES FRIMOUSSES - MAM 200,00
MEMOIRES DE COURTHEZON . 200,00
OEUVRES CATHOLIQUES 1 000,00
PHOTO CINE CLUB 600,00
SECOURS CATHOLIQUE 2 000,00
SPA VAUCLUSIENNE 4 270,41
SPELEO CLUB RAGAIE 924,80
SPORTING CLUB COURTHEZON 50 000,00
SPOUTNICK BOULES . 700,00
TEAM TREVOIS 1 500,00
TENNIS CLUB COURTHEZON 500,00
VOLANT DES 7 RIVIERES / BADMINTON 200,00
Entreprises
Personnes physiques
Autres
Personnes de droit public
Etat
Régions
Départements
Communes
Etablissements publics (EPCI, EPA, EPIC,...)
CCAS DE COURTHEZON 155 250,00 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 156
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
Autres
TOTAL GENERAL 560 601,98 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 157
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N C1.1
C1.1 – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS
COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
EMPLOIS FONCTIONNELS (a) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur général des services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Directeur général adjoint des services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Directeur général des services techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Emplois créés au titre de l’article 6-1 de la loi n° 84-53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE ADMINISTRATIVE (b) 16,00 3,00 19,00 16,00 1,00 17,00
Adjoint administratif C 3,00 0,00 3,00 2,00 0,00 2,00 Adjoint administratif ppal 1° cl C 2,00 1,00 3,00 3,00 0,00 3,00 Adjoint administratif ppal 2° cl C 6,00 1,00 7,00 6,00 0,00 6,00 Attaché Territorial A 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00 DIRECTEUR DE CABINET A 0,00 0,00 0,00 0,00 1,00 1,00 Dir. Gén. Serv. 2000-10.000 hts A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 Rédacteur B 2,00 1,00 3,00 3,00 0,00 3,00 Rédacteur principal 1° cl. B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE TECHNIQUE (c) 20,00 6,00 26,00 25,00 0,00 25,00
Adjoint technique C 8,00 3,00 11,00 11,00 0,00 11,00 Adjoint technique ppal 1° cl C 2,00 0,00 2,00 1,00 0,00 1,00 Adjoint technique ppal 2° cl C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 Agent de maîtrise C 5,00 3,00 8,00 8,00 0,00 8,00 Agent de maîtrise principal C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 Technicien B 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00 Technicien prinipal 2°cl B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE SOCIALE (d) 0,00 1,00 1,00 0,00 0,00 0,00
Agent spéc. ppal 2cl écoles mat. C 0,00 1,00 1,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE MEDICO-SOCIALE(e) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SPORTIVE (g) 3,00 0,00 3,00 1,00 0,00 1,00
Educateur APS B 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00 Educateur APS principal 2° cl. B 2,00 0,00 2,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE CULTURELLE (h) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE ANIMATION (i) 6,00 0,00 6,00 6,00 0,00 6,00
Adjoint d'animation C 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00 Adjoint d'animation ppal 2° cl C 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00 Animateur principal de 1° classe B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
IV – ANNEXES IV MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 158
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS
COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
FILIERE POLICE (j) 5,00 0,00 5,00 3,00 0,00 3,00
Brigadier chef principal C 3,00 0,00 3,00 2,00 0,00 2,00 Chef de service PM ppal 2ème cl. B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 Gardien-Brigadier C 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
EMPLOIS NON CITES (k) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f + g + h + i + j + k) 50,00 10,00 60,00 51,00 1,00 52,00
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine.
(2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année :
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80
%) présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12).
(5) Par exemple : emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant, « emplois spécifiques » régis par l’article 139 ter de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 etc. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 159
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N C1.1
C1.1 – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Agents occupant un emploi permanent (6) 35 979,18
DIRECTEUR DE CABINET A ADM 35 979,18 A 110 A DIRECTEUR DE CABINET
Agents occupant un emploi non permanent (7) 695 365,89
APPRENTI C TECH 15 383,27 A A CDD APPRENTI APPRENTI C MS 4 563,03 A A CDD APPRENTISSAGE ASEM C S 41 935,96 A 3-A CDD CONTRACTUEL CONTRACTUEL A ADM 19 738,10 A 3-A CDD CONTRACTUEL CONTRACTUEL C ADM 29 332,62 A 3-A CDD CONTRACTUEL CONTRACTUEL C TECH 73 960,02 A 3-A CDD CONTRACTUEL CONTRACTUEL C ANIM 35 220,42 A 3-A CDD CONTRACTUEL CUI/CAE C ADM 30 811,06 A A CDD CUI/CAE CUI/CAE C ANIM 164 149,07 A A CDD CUI/CAE CUI/CAE C S 18 027,14 A A CDD CUI/CAE CUI/CAE C TECH 218 889,10 A A CDD CUI/CAE VACATAIRES C ANIM 43 356,10 A A CDD VACATAIRE
TOTAL GENERAL 731 345,07
(1) CATEGORIES: A, B et C.
(2) SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique.
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain).
S : Social.
MS : Médico-social.
MT : Médico-technique.
SP : Sportif.
CULT : Culturel
ANIM : Animation.
PM : Police.
OTR : Missions non rattachables à une filière.
(3) REMUNERATION Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle). :
(4) CONTRAT Motif du contrat (loi du 26 janvier 1984 modifiée) : :
3-a° : article 3, 1er alinéa : accroissement temporaire d'activité.
3-b : article 3, 2ème alinéa : accroissement saisonnier d’activité.
3-1 : remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible (maladie, maternité...). 3-2 : vacance temporaire d’un emploi.
3-3-1° : absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes. 3-3-2° : emplois du niveau de la catégorie A lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient. 3-3-3° : emplois de secrétaire de mairie des communes de moins de 1 000 habitants et de secrétaire des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil. 3-3-4° : emplois à temps non complet des communes de moins de 1 000 habitants et des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil, lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %. 3-3-5° : emplois des communes de moins de 2 000 habitants et des groupements de communes de moins de 10 000 habitants dont la création ou la suppression dépend de la décision d'une autorité qui s'impose à la collectivité ou à l'établissement en matière de création, de changement de périmètre ou de suppression d'un service public.
3-4 : article 21 de la loi n° 2012-347 : contrat à durée indéterminée obligatoirement proposée à un agent contractuel. 38 : article 38 travailleurs handicapés catégorie C.
47 : article 47 recrutements directs sur emplois fonctionnels
110 : article 110 collaborateurs de groupes de cabinets.
110-1 : collaborateurs de groupes d’élus.
A : autres (préciser).
(5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »).
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3-1, 3-2, 3-3, 38 et 47 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984, ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le fondement de l’article 21 de la loi n° 2012-347.
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3, 110 et 110-1.
IV – ANNEXES IV MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 160
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 161
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER
C2
C2 – LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER (articles L. 2313-1 et L. 2313-1-1 du CGCT)
Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à HALL MAIRIE ET SITE INTERNET (1). Toute personne a le droit de demander communication.
La nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
Délégation de service public (3)
Détention d’une part du capital
Garantie ou cautionnement d’un emprunt
Subventions supérieures à 75 000 € ou
représentant plus de 50 % du produit
figurant au compte de résultat de
l’organisme
01/01/2017 - CCAS DE COURTHEZON CCAS DE COURTHEZON 140 000,00
01/01/2018 - SDIS DU VAULCUSE SDIS DU VAULCUSE 174 787,00
01/01/2018 - SYNDICAT COLLEGE ST EXUPERY SYNDICAT COLLEGE ST
EXUPERY
83 619,91
Autres
14/12/2000 - MISSION LOCALE DU HAUT VSE MISSION LOCALE DU
HAUT VSE
6 664,25
(1) Hôtel de ville pour les communes et siège de l’établissement pour les EPCI, syndicat etc… et autres lieux publics désignés par la commune ou l’établissement.
(2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l’exécutif).
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée …). MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 162
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT C3.1
C3.1 – LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT
DESIGNATION DES ORGANISMES DATE D’ADHESION MODE DE FINANCEMENT (1) MONTANT DU FINANCEMENT
Etablissements publics de coopération intercommunale
CCPRO 01/01/2006 TPU 3 814 574,00
Autres organismes de regroupement
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle, fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 163
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES PAR LA COMMUNE C3.2
C3.2 – LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES (1)
Catégorie d’établissement Intitulé / objet de
l’établissement
Date de
création
N° et date
délibération
Nature de
l’activité
(SPIC/SPA)
TVA
(oui / non)
CCAS CCAS 10/12/2002 10/12/2002 - SPA Non
(1) Il s’agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence.
Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une
régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur nature ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du
CGCT).
Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées :
- soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet
état. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 164
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES É C3.5
C3.5 – PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES É
1 – BUDGET PRINCIPAL
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 4 552 122,33 2 898 175,19 670 932,25 983 014,89
RECETTES 4 552 122,33 1 974 361,65 519 493,11 2 058 267,57
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 7 944 931,40 5 207 762,23 0,00 2 737 169,17
RECETTES 7 944 931,40 7 960 985,53 0,00 -16 054,13
(1) Y compris les rattachements.
2 – BUDGETS ANNEXES (autant de tableaux que de budget) (1)
(1) Ne sont pas pris en compte les CCAS et caisses des écoles, régies personnalisées …qui sont des personnes morales distinctes de la commune ou de l’établissement de rattachement
juridique.
(2) Y compris les rattachements.
3 – PRESENTATION DU BUDGET PRIMITIF ET DES BUDGETS ANNEXES (avant la AGRÉGÉE neutralisation des flux réciproques)
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 4 552 122,33 2 898 175,19 670 932,25 983 014,89
RECETTES 4 552 122,33 1 974 361,65 519 493,11 2 058 267,57
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 7 944 931,40 5 207 762,23 0,00 2 737 169,17
RECETTES 7 944 931,40 7 960 985,53 0,00 -16 054,13
TOTAL GENERAL DES
DEPENSES 12 497 053,73 8 105 937,42 670 932,25 3 720 184,06
TOTAL GENERAL DES
RECETTES 12 497 053,73 9 935 347,18 519 493,11 2 042 213,44
(1) Y compris les rattachements. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 165
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
PRESENTATION AGREG E ET CONSOLID E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS É É ANNEXES C3.5
4 – FLUX RECIPROQUES ENTRE LE BUDGET PRINCIPAL ET LES BUDGETS ANNEXES (Cf. liste des principales opérations en annexe de la M14) (1)
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) La présentation de ce tableau des flux réciproques est facultative.
(2) Y compris les rattachements.
5 – PRESENTATION CONSOLIDEE DU BUDGET PRIMITIF ET DES BUDGETS ANNEXES (après la neutralisation des flux réciproques) (1)
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 4 552 122,33 2 898 175,19 670 932,25 983 014,89
RECETTES 4 552 122,33 1 974 361,65 519 493,11 2 058 267,57
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 7 944 931,40 5 207 762,23 0,00 2 737 169,17
RECETTES 7 944 931,40 7 960 985,53 0,00 -16 054,13
TOTAL GENERAL DES
DEPENSES 12 497 053,73 8 105 937,42 670 932,25 3 720 184,06
TOTAL GENERAL DES
RECETTES 12 497 053,73 9 935 347,18 519 493,11 2 042 213,44
(1) La présentation de ce tableau est obligatoire si celui des flux réciproques est produit.
(2) Y compris les rattachements. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 166
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
IDENTIFICATION DES FLUX CROISES C3.6
C3.6 – IDENTIFICATION DES FLUX CROISES
1 – FLUX RECIPROQUES ENTRE LE GROUPEMENT A FISCALITE PROPRE ET LES COMMUNES (cf. liste des opérations en annexe de la M14)
SECTION Crédits ouverts (BP + DM dont RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00 Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00 Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
2 – PRESENTATION CONSOLIDEE DU GROUPEMENT A FISCALITE PROPRE ET DES COMMUNES (après la neutralisation des flux réciproques)
SECTION Crédits ouverts (BP + DM dont RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00 Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00 Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL DES
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL DES
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Cet état doit être rempli uniquement par les groupements à fiscalité propre. MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 167
IV – ANNEXES IV
DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES D1
D1 – TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
Libellés
Bases notifiées
(si connues à la
date de vote)
Variation des
bases/N-1 (%)
Taux appliqués
par décision de
l’assemblée
délibérante
(%)
Variation de
taux/N-1 (%)
Produit voté par
l’assemblée
délibérante
Variation du
produit/N-1
(%)
Taxe d'habitation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TFPB 7 133 000,00 7,29 27,40 0,00 1 954 442,00 7,29
TFPNB 547 500,00 0,56 84,40 0,00 462 090,00 0,56
CFE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 7 680 500,00 -47,77 2 416 532,00 -24,16 MAIRIE DE COURTHEZON - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2020
Page 168
IV – ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
Nombre de membres en exercice : 0
Nombre de membres présents : 0
Nombre de suffrages exprimés : 0
VOTES :
Pour : 0
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation : 16/02/2021
Présenté par (1) Le Maire - Nicolas PAGET.
A Courthézon, le 23/02/2021
Le Maire - Nicolas PAGET
Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session ordinaire.
A Courthézon, le 23/02/2021
Les membres de l’assemblée délibérante (2),
.
Nicolas PAGET, Maire
Certifié exécutoire par (1) Le Maire - Nicolas PAGET, compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le A Courthézon,le
(1) Indiquer le maire ou le président de l’organisme.
(2) L’assemblée délibérante étant : le Conseil Municipal.