Procès Verbal - 27.09.2021

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Procès Verbal - 27.09.2021 Document publié le Lundi 27 septembre 2021 par la commune de Chauché. Lien du pdf (Procès Verbal - 27.09.2021)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Justice et droit, ) ; COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL

( Chauche 27 Septembre 2021

| Présents MM. et Mmes BARON Myriam, BONNAUD Alain, CAILLON Elise, FAUCHARD Ghislain,

| FOURNIER Bertrand, FROUIN Lydie, GOUDEAU Céline, GRIS Christopher, GUILBAULT |

Marie-Claire, JAUNET Jean-Yves, LOUINEAU Michel, LUCAS Martine, MERLET Christian, |

MIGNET Thierry, PEROCHEAU Annick, PUAUD Aurore |

Absent excusé DUHAIL Guillaume qui a donné pouvoir à MERLET Christian

Secrétaire de séance | BARON Myriam

Date de convocation | 21 Septembre 2021

A l'ORDRE DU JOUR :

1) CMJ : Bilan des actions 2020/2021 -— validation du projet — Autorisation de

Organisation des élections 2021/2022 lancement de la consultation pour les travaux

2) Aménagement des abords du Restaurant 3) Questions diverses

Scolaire et de la Mairie : Présentation et

Le procès-verbal de la séance du 30 Août 2021 a été approuvé.

Les conseillers municipaux jeunes sont venus présenter le bilan de leur année 2020/2021 :

Les conditions sanitaires ne leur ont pas permis de tout réaliser mais ils ont pu :

1) Organiser une semaine « Chauch’et propre » en partenariat avec l'association de la marche, du 7 au 13 Juin. Les

marcheurs ont collecté 18 kgs de déchets lors de leur randonnée du mardi 8 juin et le CMJ a ramassé quelques kgs

supplémentaires le samedi 12 Juin,

2) Visiter Vendée Tri à La Roche Sur Yon le 27 Août dernier,

3) Pour les 3 classes de CM1-CM2, recevoir une information « savoir alerter les secours » et une démonstration de la mise

en PLS (position latérale de sécurité) le 11 Juin par les pompiers de ST DENIS LA CHEVASSE,

4) Participer à un rallye de découverte de la Commune le 3 Juillet

Dans le prolongement de la présentation du 24 Septembre dernier, les enfants du Cycle 3 (CE2, CM1, CM2) participeront aux

prochaines élections le Vendredi 22 Octobre 2021, à 10h, à la Mairie.

Vu l'article L.2122-22 du CGCT et la délibération n°35/2020 du 26/05/2020 donnant délégation au Maire qu'à hauteur de 150 000 € HT,

Vu la délibération n°46/2021 du 26 Avril 2021 décidant de confier à l'Agence de Services aux Collectivités Locales de Vendée la maîtrise d'œuvre relative à

l’aménagement des abords du Restaurant Scolaire et de la Mairie,

Vu la délibération n°68/2021 du 21 Juin 2021 approuvant l'avant-projet Secteur de la Petite Maine comprenant :

© l'aménagement des abords du Restaurant Scolaire/Mairie,

@'et les aménagements de sécurité Rue de la Petite Maine,

ainsi que le phasage présenté à savoir 2021/2022 pour la partie © et 2022/2023 pour la partie ©

Vu la présentation détaillée du projet AVP4 Version 2.2 par M. Christopher GRIS Adjoint en charge de la commission voirie,

Vu le Dossier de Consultation des Entreprises (D.C.E.) en cours de finalisation,

Vu le plan de financement présenté par M. le Maire pour un montant global de dépenses de 240 858,56 € HT,

Vu le Budget Primitif 2021 voté le 29 Mars 2021 et les crédits inscrits à l'opération 102 « Restaurant Scolaire »,

Après en avoir délibéré et par 17 voix Pour, le Conseil Municipal a :

1/ validé le projet présenté,

2/ autorisé M. le Maire, ou en cas d'empêchement la 1 adjointe, à lancer la consultation pour les travaux d'aménagement des

abords du Restaurant Scolaire et de la Mairie et à signer tous documents liés à cette démarche.

Christopher GRIS a été interrogé sur le temps de recharge d’un véhicule électrique pour mesurer la durée de stationnement,

sur les plantations prévues en régie le long de la voie allant au terrain de foot en lieu et place de la haie existante qui va être

arrachée. Un fourreau est prévu pour le branchement d’un sapin de Noël

0 Réunions et invitations diverses

28/09/2021: 19h00 Commission Urbanisme

04/10/2021 : 18 h COPIL RS (Marché restauration) 05/10/2021 : 18h30 et 19h Restaurant Scolaire Comité de gestion12/10/2021 : 19h Commission Enfance (CMI) 09/01/2022 : Vœux Municipalité 14/10/2021 : 18h30 Pré-bilan Familles Rurales (M. le Maire, M BARON, MC 10/04/2022 : Elections Présidentielles 1° tour GUILBAULT et A.PUAUD) 24/04/2022 : Elections Présidentielles 2è° tour 14/10/2021: 18h Commission Communication 12/06/2022 : Elections Législatives 1% tour 19/10/2021 : 18h30 Commission Bâtiments 19/06/2022 : Elections Législatives 2è° tour 25/10/2021 : 20h Conseil Municipal

29/11/2021 : 20h Conseil Municipal

20/12/2021 : 20h Conseil Municipal

© Marchés HT signés depuis le 30/08/2021 :

07/09/2021 | EDITIONS PROST 240.00 14/09/2021 | VENDEE SERVICE EMULSION 620.00

Fourniture de 120 livres « à la découverte Réparation chaussée VC 132 La

de ta commune » pour le CMJ Boutarlière

08/09/2021 | VERRIER MAJUSCULE 163.21

Fournitures de bureau

[Retour par les élus des réunions à la Communauté de Communes :

02/09/2021: Commission Finances (M. le Maire): FPIC 2021 (Contribution Communauté de Communes à hauteur de 73845 €) Chauché devrait percevoir

69 300 € au lieu de 76 550 € - Fonds de concours 2021-2022 Chauché disposerait d’une enveloppe de 126 575 € qu'il est proposé de flécher sur le Restaurant Scolaire et les Abords

09/09/2021 : Commission Développement Durable (L. FROUIN) : Rapport d'activités 2020 Déchets — Point étude rapprochement avec le SCOM — Actualités —

Bilan participation citoyenne projet PCAET — Perspectives 2022 (aide acquisition vélo électrique ?)

23/09/2021: Commission Aménagement Urbanisme (A.PEROCHEAU): Présentation PCRE (Plan de Corps de Rue Simplifié) — Validation primes — PLUiH

Modification Règlement clôture - Dématérialisation Autorisation Droit des Sols — Focus Loi Climat et Résilience — Réunions pour les propriétaires, bailleurs, investisseurs Logements locatifs

Î Vœux 2022 : Dimanche matin 9 Janvier 2022

[ Conseil des sages: L'assemblée, souhaitant majoritairement se donner un délai de réflexion, se prononcera sur le principe de création ou non lors de sa

séance du 25 Octobre prochain.

[ Les services Emploi et Concours du Centre de Gestion de la Vendée organisent la 5è"° édition de leur Forum des métiers, le samedi 27 novembre 2021, de 9 hà 13h, dans les locaux de la Maison des Communes à La Roche-sur-Yon.

Cet événement départemental s'adresse aux étudiants mais pas seulement. Les demandeurs d'emploi et les personnes en reconversion professionnelle sont les

bienvenus. . [ « La Joséphine » : T. MIGNET a rappelé la participation de la Commune et l'association CHAUCHE T'Trails à cette manifestation qui vient de démarrer. Il invite les élus à venir encourager les participantes et l’association le 2 Octobre prochain (départ à 10h).

(Inauguration du monument aux morts 9 Octobre 2021 : La manifestation a été reportée compte tenu des contraintes sanitaires (vin d'honneur) et des travaux aux abords de la Mairie qui réduisent de façon significative le stationnement en activité normale.

Fait à Chauché, le 29 Septembre 2021.

Le Secrétaire de séance,

Myriam BARON gn MERLET