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unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - liste des deliberations examinees conseil de commuanute 07.10.24
Document publié le Lundi 7 octobre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - liste des deliberations examinees conseil de commuanute 07.10.24)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Inégalités sociales,
CONSEIL DE COMMUNAUTÉ EXTRAORDINAIRE
Lundi 07 octobre 2024 à 19 heures 00
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
N° DOSSIERS RAPPORTEURS et VOTES
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Service des Assemblées
Jean-François GARCIA,
Conseiller Communautaire
1 Recours au vote électronique pour l'élection du président, des vice-présidents et des autres membres de la commission permanente - DEL-2024-229
Le conseil adopte à
l'unanimité
2 Élection du président - DEL-2024-230 M. Christophe BECHU est élu avec 75 voix
Christophe BÉCHU, Président
3 Détermination du nombre de vice-présidents - DEL-2024-231 Le conseil adopte à l'unanimité
4 Élection des vice-présidents - DEL-2024-232 Les 15 vice-présidents proposés par le président sont élus
5 Constitution du bureau exécutif et de la commission permanente - DEL-
2024-233
Le conseil adopte à
l'unanimité
6 Élection des membres de la commission permanente n'ayant pas la qualité de vice-président - DEL-2024-234
Les 23 autres membres de la
commission permanente
proposés par le president sont
élus
7 Délégations du conseil de communauté au président et à la commission
permanente - DEL-2024-235
Le conseil adopte à
l'unanimité
8 Détermination du montant des indemnités des membres du conseil de
communauté - DEL-2024-236
Le conseil adopte à
l'unanimité
9 Formation du cabinet du président - DEL-2024-237 Le conseil adopte à l'unanimité 10 Instances internes - Désignation de représentants - DEL-2024-238 Le conseil adopte à l'unanimité
11 Organismes extérieurs - Désignation de représentants - DEL-2024-239 Le conseil adopte à l'unanimité
12 Prévention des conflits - Déports du président - DEL-2024-240 Acte Retiré
Questions diverses
Angers, le 8 octobre 2024
Christophe BECHU