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unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - 2025
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - liste des deliberations examinees cc du 13.04.26
Document publié le Lundi 13 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - liste des deliberations examinees cc du 13.04.26)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation,
CONSEIL DE COMMUNAUTÉ
Lundi 13 avril 2026 à 17 heures 15
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
N° DOSSIERS RAPPORTEURS et VOTES
Augustin THIEFFRY,
1 Élection du président - DEL-2026-61 M. Christophe BÉCHU est élu
avec 76 voix
Christophe BÉCHU, Président
2 Détermination du nombre de vice-présidents - DEL-2026-62 Le conseil adopte à l'unanimité
3 Élection des vice-présidents - DEL-2026-63 Les 15 vice-présidents dont la candidature est proposée par le
président sont élus.
4 Composition de la commission permanente et constitution du bureau
exécutif - DEL-2026-64
Le conseil adopte à
l'unanimité
5 Élection des membres de la commission permanente n'ayant pas la qualité de vice-président - DEL-2026-65
Les 23 conseillers
communautaires dont la
candidature est proposée par le
président sont élus.
6 Charte de l'élu local et conditions d'exercice des mandats - Approbation -
DEL-2026-66
Le conseil adopte à
l'unanimité
7 Règlement intérieur du conseil communautaire - DEL-2026-67 Le conseil adopte à la majorité
Contre : 9, M. Romain
LAVEAU, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, M. Noam
LEANDRI, Mme Kildine LE
PROUX DE LA RIVIERE, M.
Benjamin BRIAND-BOUCHER,
Mme Céline VERON-
PIERRARD, M. William
BENAISSA, Mme Léa
VERNEREY, M. Aykel
GARBAA.
8 Délégations du conseil de communauté au président et à la commission
permanente - DEL-2026-68
Le conseil adopte à
l'unanimité 9 Référent déontologue de l'élu local - Désignation - DEL-2026-69 Le conseil adopte à l'unanimité
10 Détermination du montant des indemnités des membres du conseil de
communauté - DEL-2026-70
Le conseil adopte à la majorité
Contre : 9, M. Romain
LAVEAU, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, M. Noam
LEANDRI, Mme Kildine LE
PROUX DE LA RIVIERE, M.
Benjamin BRIAND-BOUCHER,
Mme Céline VERON-
PIERRARD, M. William
BENAISSA, Mme Léa
VERNEREY, M. Aykel
GARBAA.
11 Remboursement de frais des membres du conseil - DEL-2026-71 Le conseil adopte à l'unanimité
12 Formation du cabinet du président - DEL-2026-72 Le conseil adopte à l'unanimité
13 Réalisation d'un pacte de gouvernance entre les communes et l'établissement public - DEL-2026-73
Le conseil adopte à
l'unanimité
14 Commissions thématiques - Constitution - DEL-2026-74 Le conseil adopte à l'unanimité
15 Commissions thématiques - Désignations - DEL-2026-75 Le conseil adopte à l'unanimité
16 Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) - Fixation du produit de la taxe pour l’année 2026 - Approbation - DEL-2026- 76
Le conseil adopte à
l'unanimité
Angers, le 14 avril 2026
Christophe BECHU