Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Rumilly Terre de Savoie -
unknown - Communauté de communes - Rumilly Terre de Savoie -
unknown - Communauté de communes - Rumilly Terre de Savoie -
unknown - Communauté de communes - Rumilly Terre de Savoie -
unknown - Communauté de communes - Rumilly Terre de Savoie -
unknown - Communauté de communes - Rumilly Terre de Savoie -
unknown - Communauté de communes - Rumilly Terre de Savoie -
unknown - Communauté de communes - Rumilly Terre de Savoie -
unknown - Communauté de communes - Rumilly Terre de Savoie -
unknown - Communauté de communes - Rumilly Terre de Savoie -
unknown - Communauté de communes - Rumilly Terre de Savoie - 2026 DEL 143 1.RH Adaptation du tableau des effectifs
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Rumilly Terre de Savoie - 2026 DEL 143 1.RH Adaptation du tableau des effectifs)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Exploration spatiale,
us M I
LE
E ETAT
M4 Délibération n°2026 _DEL_143
Ressources humaines :
Objet | . . J ! Adaptation du tableau des effectifs
|
| Nomenclature 4.1 Personnels titulaires et stagiaires de la FPT
| de l’acte
Nombre de membres en exercice : 41
Nombre de présents : 32
Nombre de votants : 38
Date de la convocation : 23 juin 2026
Présents :
NONIN Claire, VAUJANY Francis, ROUIT Bruno, LOMBARD Roland, CHASSAGNE Eric, GUERIN Catherine,
FAVRE Jean-pierre, MATHIEU Gérard, DULAC Christian, BERNARD-GRANGER Serge, BOICHET-PASSICOS
Christine, TRUFFET Nicolas, CLEVY Yannick, CROËNNE Astrid, VIOLLET Michaël, GALMICHE Maude,
DEPLANTE Serge, BRUN Sophie, NICOLLET Eric, HAMEK Kamel, MONTEIRO-BRAZ Miguel, PIGNARRE
LOPES Sylviane, DEMEZ Gérard, TAIX Olivier, FAVRE Nicole, TRANCHANT Yohann, BOUCHET Geneviève,
Le 29 juin 2026 à 19h00,
Le Conseil Communautaire de la Communauté
de Communes Rumilly Terre de Savoie, dûment
convoqué s’est réuni en session ordinaire au
siège de l'EPCI, 3 place de la Manufacture à
Rumilly (74150), sous la Présidence de
M. Yohann TRANCHANT, Président.
BISTON Sylvain, DERRIEN Patrice, MICHEL Jessica, CHAPPEL Brian, VENDRASCO Isabelle.
Absents/Excusés :
e MME PETELAT-MIEGE Patricia qui a donné pouvoir à M. TRANCHANT Yohann
e MME VIBERT Martine qui a donné pouvoir à M. MATHIEU Gérard
e MME LABORIER Edwige qui a donné pouvoir à M. DULAC Christian
e MME CHARVIER Florence qui a donné pouvoir à M. CLEVY Yannick
e M. PERISSOUD Jean-François qui a donné à MME VENDRASCO Isabelle
e MME GIVEL Marie qui a donné pouvoir à M. TRUFFET Nicolas
e M. MUGNIER Joël
e MME KENNEL Laurence
e MME TERRIER Guylaine
Madame Sophie BRUN a été élue secrétaire de séance.
Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie — Délibération n° 2026_DEL_143
de la séance du conseil communautaire du 29 juin 2026 - Page 1/2 Rapporteur: M. Yohann TRANCHANT, Président
L'organisation et le fonctionnement des services de la Communauté de Communes nécessitent, pour
tenir compte des missions de l'établissement, que des adaptations régulières soient apportées au
tableau des effectifs.
Un agent du service déchets, recruté sur un grade de catégorie C, s'était engagé à présenter un
concours de catégorie B correspondant aux missions du poste occupé.
Cet agent a réussi le concours d’accès au grade de rédacteur.
Considérant que l'agent remplit désormais les conditions règlementaires, les fonctions et les
responsabilités, pour être détaché en qualité de stagiaire sur ce grade il est proposé la création d'un
poste de rédacteur.
Les membres du Comité social devront se prononcer sur cette adaptation au tableau des effectifs lors
de la séance du 11 juin 2026.
Après en avoir délibéré,
Le conseil communautaire, à l’unanimité, APPROUVE cette adaptation au tableau des effectifs,
conformément au tableau annexé.
La secrétaire de séance, Le Président,
Yohann TRANC
Ce
Délibération transmise en Préfecture le : û 1 JUIL. 2076
02 JUL. 2026 Délibération publiée le :
Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie — Délibération n° 2026_DEL_143
de la séance du conseil communautaire du 29 juin 2026 - Page 2/2