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Conseil Municipal - cm 08 novembre 2023
Compte-Rendu - 2020 12 12 CR CM
Conseil Municipal - cm du 11 octobre 2021
Document publié le Lundi 11 octobre 2021 par la commune de Terraube.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm du 11 octobre 2021)
Thèmes du document : Ruralité, Institutions publiques, Jeunesse,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
GERS
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
11
octobre
2021
Nombre
de
conseillers :
- En
exercice
:
11
- Présents
: 11
- Absents
: 0
- Convocation
: 06/10/2021
L'an
deux
mille
vingt
et
un,
le
onze
octobre
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Pierre
LAFFARGUE.
PRESENTS
: LAFFARGUE
Pierre,
VINCENT
Roseline,
DUSSEAU
Sylvain,
MAGRI
Thomas,
DES-
CLAUX
Stéphanie,
L'HER
Michel,
SUNE
Jennifer,
METAIS
Christian,
DOAT
Marie-Christine,
SOUILLARD
Marie-Pierre,
CHARRON
Patrick.
ABSENT
: néant
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: DESCLAUX
Stéphanie
Approbation
du
CR
du
09/08/2021
Sujet
1
: Cimetière
: Point
annulé
Sujet
annulé
car
des
modifications
devant
être
apportées
au
règlement,
ce
point
de
l’ordre
du
jour
sera
présenté
lors
de
la
séance
prochaine.
Sujet
2
: Choix
de
l’architecte
pour
le
marché
de
maitrise
d'œuvre
des
travaux
mairie :
Après
délibération
et
à
l'unanimité
des
membres,
le
conseil
choisi
Mr
Benoît
HOUEL,
architecte,
pour
la
mission
de
maitrise
d'œuvre
des
travaux
de
la
mairie
Sujet
3
: Contrat
de
Maitrise
d'œuvre
travaux
mairie
:
Après
présentation
du
document,
le
Conseil,
à
l'unanimité
des
membres,
autorise
Mr
le
Maire
à
signer
ledit
contrat
de
maitrise
d'œuvre
pour
la
restructuration
et
aménagement
de
la
mairie
avec
la SARL
LE
PAVILLON
ARCHITECTURES
sis
23
Rue
Laganne
à TOULOUSE
représentée
par
Mr
B.
Houel
Architecte.
La
rémunération
du
maitre
d'œuvre
est
fixée
forfaitairement
sur
la
base
du
marché
initial,
et
ne
subira
pas
d'augmentation
dans
le
cas
d’une
hausse
du
marché
liée
à
une
augmentation
des
coûts
des
matériaux
répercutés
par
les
entreprises.
Des
frais
annexes
sont
prévus
au
marché
: Constat
d’huissier
avant
le
début
des
travaux,
Diagnostic
de
Performance
Energétique
-DPE,
Mission
de
Coordinateur
Sécurité
et
Protection
de
la
Santé-
SPS,
et
Mission
de
bureau
de
contrôle
—
BEC
Le
Conseil
autorise
Mr
le
maire
à
engager
les
frais
inhérents
à
ces
différentes
missions
et
à
signer
les
contrats
de
mission
avec
les
différents
interlocuteurs.
Sujet
4
: Demande
de
subvention
pour
projet
embellissement
village
—
nouveaux
taux
:
Mr
le
Maire
présente
au
Conseil
du
nouveau
plan
de
financement,
prenant
en
compte
les
modifications
des
taux
maximum
de
subvention
pouvant
être
sollicités
par
la
commune,
dans
le
cadre
de
classement
de
la
commune
au
C2RTE
(Contrat
de
Ruralité,
Relance
et Transition
Ecologique).
Ce
nouveau
plan
porterait
le
reste
à
charge
de
la
commune
à
25%
du
financement
total
de
l'opération.
Le
Conseil,
à
l'unanimité,
approuve
ce
nouveau
plan
de
financement.
Sujet 5
: Etude
devis
toiture
logement
locatif
rue
d’Artagnan
Le
toit
de
ce
logement
locatif
étant
endommagé,
Mr
le
Maire
présente
un
devis
de
réparation
de
l'entreprise
DERRE
Eric,
pour
un
montant
de
1595
€
H.T.
Le
Conseil
valide
ce
devis
à
l'unanimité. Sujet
6
: Questions
diverses :
Marché
des
vendanges
du
samedi
16
octobre
sous
la
halle
de
la
mairie
: dès
réception
des
affiches,
une
communication
sera
faite.
Arrêt
du
marché
du
dimanche.
Décoration
de
Noël
du
village
: L'opération
avec
l’ensemble
des
conseillers
aura
lieu
le
week-end
du
27/28
novembre
avant
le
marché
de
Noël
du
dimanche
5
décembre
Point
voirie
: en
cours,
début
novembre
réalisation
des
ralentisseurs
devant
l'école.
Corvée
nettoyage
terrain
Cap
Long
: Samedi
23
octobre
Location
salle
Runel
à
personne
extérieure
à Terraube
: Le
conseil
à
l'unanimité
décide
de
ne
pas
la
louer
aux
personnes
extérieures
à
la
commune
Travaux
étage
de
la
salle
des
chasseurs
: pour
pouvoir
être
mis
à
disposition
des
associations,
il
faudra
étudier
la
possibilité
de
fermeture
de
cette
salle
et son
chauffage.
Cadeaux
fin
d'année
aux
Ainés
: renouvellement
de
l'opération
Chocolats
Chats
errants
: Le
conseil
demande
au
maire
de
monter
un
dossier
auprès
de
la
SPA
pour
une
campagne
de
stérilisation
des
chats
du
village
Projet
Ecole-
des
Enfants
et
des
Arbres
: Le
conseil
souhaite
que
le
projet
soit
présenté
aux
maitresses
pour
avis
et
décision.
La
séance
est
clôturée
à
22h26
Le
Maire,
Pierre
LAFFARGUE