Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - tampon tdt 2025 016
Déliberation - tampon tdt 2026 016
Déliberation - tampon tdt 2024 023
Déliberation - tampon tdt 2024 017
Déliberation - tampon tdt 2024 036
Déliberation - tampon tdt 2024 068
Déliberation - tampon tdt 2024 021
Déliberation - tampon tdt 2024 009
Déliberation - tampon tdt 2024 082
Déliberation - tampon tdt 2024 035
Déliberation - tampon tdt 2024 016
Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune de Bois-Guillaume.
Lien du pdf (Déliberation - tampon tdt 2024 016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
VILLE DE BOIS-GUILLAUME
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 FÉVRIER 2024
DELIBERATION N°2024_016
VILLE DE BOIS-GUILLAUME (SEINE-MARITIME)
CONSEIL MUNICIPAL
15 FÉVRIER 2024
Date de la convocation : 09/02/2024 Date d’affichage : 09/02/2024 Conseillers en exercice : 33
Conseillers présents régulièrement convoqués : 26
Représentés régulièrement convoqués : 6
Absents : 1
Présents régulièrement convoqués : Mmes et MM.
Théo PEREZ,Philippe Emmanuel CAILLÉ,Michel PHILIPPE,Patricia RENAULT,Jérôme ROBERT,Margaux VANTHOURNOUT,Aurélien BEHENGARAY,Marie MABILLE,Hervé ADEUX,Christine LEROY,Yannick OLIVÉRI-DUPUIS,Isabelle HERBERT,Grégory DEREN,Basile BERNARD,Jean-Marie LÉGUILLON,Gaëlle RICHET,Grégoire POUPON,Claire PEREZ,Marie-Laure PATOUX,Bruno COLESSE,Marie-Françoise GUGUIN,Nicole BERCES,Gildas QUÉRÉ,Philippe COUVREUR,Isabelle SAINT BONNET,Frédéric ABRAHAM
Absents excusés régulièrement convoqués :
Mme Melanie VAUCHEL pouvoir à M Aurélien BEHENGARAY,Mme Hélène SOLER pouvoir à M Basile BERNARD,Mme Karen YVAN pouvoir à Mme Marie MABILLE,M Stéphane BERTOLETTI pouvoir à M Michel PHILIPPE,M Vincent BOURGES pouvoir à M Philippe Emmanuel CAILLÉ,Mme Marie-Josèphe LEROUX- SOSTÈNES pouvoir à Mme Marie-Françoise GUGUIN
Secrétaire de séance : Mme Marie-Laure PATOUX
16 - OBJET : SPORT – USCB TENNIS ET USCB DANSE – REPARTITION ET UTILISATION DU CLUB- HOUSE – DECISION ET AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION TRIPARTITE D’UTILISATION DE L’EQUIPEMENT ENTRE LA VILLE DE BOIS-GUILLAUME, L’USCB TENNIS ET L’USCB DANSE – VERSEMENT D’UNE SUBVENTION A L’USCB TENNIS
Rapporteur : Patricia RENAULT au nom du Conseil de la Municipalité
2024_016
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Considérant la demande de l’USCB TENNIS,
Considérant la demande de l’USCB DANSE,
Considérant l’avis de la commission Vivre ensemble,
Considérant l’intérêt de faciliter l’organisation des activités respectives des deux associations concernées, VILLE DE BOIS-GUILLAUME
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 FÉVRIER 2024
DELIBERATION N°2024_016
Après en avoir délibéré,
DECIDE de mettre à disposition de l’USCB tennis et de l’USCB danse le club-house,
AUTORISE le renouvellement de la convention de mise à disposition à intervenir a cet effet entre la ville de Bois-Guillaume, l’USCB tennis et l’USCB danse,
AUTORISE la signature par M. le Maire de la convention de mise à disposition du local,
ACCORDE une subvention de fonctionnement de 1 500 € à l’USCB tennis afin de couvrir les dépenses afférentes à l’électricité.
- - - - - - - - - - - - - - - - - -
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, adopte la présente délibération sur la base du vote auquel il est procédé :
Pour : 32 Contre : 0 Abstention : 0
Pour extrait certifié conforme,
le Maire,
#signature#
Théo PEREZ
Document signé électroniquement
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Rouen, 53 avenue Gustave Flaubert 76000 ROUEN, dans un délai de 2 mois à compter de sa publication. Le Tribunal Administratif peut aussi être saisi via l'application informatique "télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr