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Procès Verbal - abenjh6od4916y7
Document publié le Vendredi 5 avril 2024 par la commune de Chassenon.
Lien du pdf (Procès Verbal - abenjh6od4916y7)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Économie et finances,
MAIRIE de * * * * *
CHASSENON
8, route de Rochechouart Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT. 16150 CHASSENON
Tél : 05.45.89.24.64
N° MENTION DE L’OBJET APPROUVEE REFUSEE
Approbation du procès-verbal du 24.02.2024 X
D09-2024 Vote des taux d’imposition 2024. X
D10-2024 Approbation du compte de gestion 2023 budget commune. X
D11-2024 Approbation du compte administratif 2023 budget commune. X
D12-2024 Affectation du résultat 2023 budget commune. X
D13-2024 Vote du budget primitif 2024 de la commune. X
D14-2024 Approbation du compte de gestion 2023 budget assainissement. X
D15-2024 Approbation du compte administratif 2023 budget assainissement. X
D16-2024 Affectation du résultat 2023 budget assainissement. X
D17-2024 Vote du budget primitif 2024 pour l’assainissement. X
D18-2024 Fongibilité des crédits. X
D19-2024 Provision pour dépréciation de créances / budget commune. X
D20-2024 Provision pour dépréciation de créances / budget assainissement. X
D21-2024 Révision tarif assainissement. X
D22-2024 Révision tarif cantine. X
D23-2024 Tarifs de la salle des fêtes. X
D24-2024 Attribution des subventions pour l’année 2024. X
D25-2024 Versement d’une prime pouvoir d’achat exceptionnelle à certains agents publics. X
CONSEIL MUNICIPAL
Réunion ordinaire du 05 AVRIL 2024
COMPTE RENDU SOMMAIRE