Procès Verbal - 6 PV CM 22 11 2022

Documents similaires

Procès Verbal - 5 PV CM 28 09 2022

Procès Verbal - 1 PV CM 25 01 2022

Procès Verbal - 4 PV CM 11 06 2024

Procès Verbal - 6 PV CM 12 12 2023

Procès Verbal - 6 PV CM 16 12 2025

Procès Verbal - 6 PV CM 24 09 2024

Procès Verbal - 3 PV CM 07 06 2022

Procès Verbal - 1 PV CM 28 01 2025

Procès Verbal - 4 PV CM 24 06 2025

Déliberation - Délibération n° 2022 11 01 22 11 2022

Procès Verbal - 6 PV CM 22 11 2022 Document publié le Mardi 22 novembre 2022 par la commune de Saint-André-les-Vergers. Lien du pdf (Procès Verbal - 6 PV CM 22 11 2022)Thèmes du document : Environnement, Énergies, Institutions publiques, PROCÈS VERBAL

SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL

MARDI 22 NOVEMBRE 2022

Mme le Maire

Chers collègues bonsoir.

Je vous propose de commencer. Nous allons procéder à

l’appel des présents.

Mme Florence LABOUREE

Etaient présents : M. LIMA Emmanuel, Mme LEROY

Marie-Pierre, M. ARGAUT , Jean-Pierre, M. André

MAITROT, Mme ROTH Michèle , Maires-Adjoints,

MM. BALLAND Alain, , BRUNET Raymond, DRAGON

Jean-Luc, DUMONT Jean-Michel, Mmes LANOUX

Claudie, KUROWSKI Myriam, BERLOT Catherine,

RICCARDI Véronique, NONCIAUX-GRADOS

Véronique, MM. GOUJARD Pascal, RAHAMNIA Farid,

NEFFLIER Pierre-Marie, Mmes QUINTART Sylvie,

DEMIR Selda, DURUPT Sandra, MM. BOSSAERT

Renaud, GROSJEAN Sébastien, Mme PAGLIA

Olympe, M. CORNEVIN Jean-Pierre, Mme ROGE

Patricia et M. LAROCHE Sébastien formant la majorité

des membres en exercice.

Etaient absents représentés :

M. BALLANFAT Florent

Mandataire M. CORNEVIN Jean-Pierre

M. TRIAULAIRE Jean-Pierre

Mandataire M. DUMONT Jean-Michel

Mme ERCAN Meryem

Mandataire Mme LEDOUBLE Catherine

M. NOEL Cédric

Mandataire M. LIMA Emmanuel

Mme EDESA Stephanie

Mandataire Mme LEROY Marie-Pierre

Était absente :

Mme SAINT-DIZIER Virginie

Mme le Maire

Merci beaucoup.

Il y a lieu de désigner une secrétaire de séance. Je vous

propose Mme Olympe PAGLIA.

Y a-t-il des oppositions, des abstentions ?

Je vous remercie.

Nous devons ensuite adopter le procès-verbal du du 28

septembre 2022. Avez-vous des questions ou

remarques ? Il n’y en a pas, pas d’opposition, pas

d’abstention. Je vous remercie.

Je voudrais vous demander l’autorisation de vous

présenter un rapport qui vous est remis sur table, il

concerne une étude de faisabilité approfondie pour de

l’autoconsommation collective photovoltaïque et une

demande d’aide de subvention. Etes-vous d’accord pour

que l’on ajoute ce rapport à l’ordre du jour ? Pas

d’opposition, pas d’abstention, je vous remercie.

Le prochain Conseil municipal aura lieu le 13 décembre

à 19 h 00.

Nous allons maintenant passer à l’ordre du jour.

(Lecture du rapport par M Alain BALLAND)

Vote : unanimité

(Lecture du rapport par M Jean-Luc DRAGON)

Vote : unanimité

(Lecture du rapport par Monsieur Jean-Luc DRAGON)

Vote : unanimité

(Lecture du rapport par M. Renaud BOSSAERT)

Vote : unanimité

Adoption du référentiel budgétaire et

comptable M57 au 1er janvier 2023

Modification du tableau des effectifs du

personnel communal filière culturelle –

agents contractuels

Création d’un emploi permanent au tableau

des effectifs – Grade de rédacteur

Personnel municipal – Règles d’ouverture, de

fonctionnement, de gestion et de clôture du

Compte Épargne Temps(Lecture du rapport par M. Renaud BOSSAERT)

Vote : unanimité

(Lecture du rapport par Mme Claudie LANOUX)

Vote : unanimité

(Lecture du rapport par Monsieur Farid RAHAMNIA)

Vote : unanimité

(Lecture du rapport par Mme Michèle ROTH)

Mme Patricia ROGE

Je profite du rapport pour exprimer ce que je voulais

demander à la commission scolaire et jeunesse qui n’a

pas eu lieu puisque vous avez estimé qu’il n’y avait pas

d’ordre du jour assez fourni pour organiser une

commission.

Je dois vous avouer que cela me surprend et je trouve

cela dommage de ne pas garder ces temps d’échanges

et de discussions, en plus là, il y avait une délibération.

Les commissions peuvent aussi être des lieux où l’on

avance ensemble même si nous sommes dans

l’opposition et vous dans la majorité.

De plus, nous sommes actuellement en plein mois des

enfants et je pense que l’éducation est un sujet quand

même essentiel. On pourrait avoir des choses à se dire.

Je me rends compte que nous sommes bientôt à

mi-mandat et nous n’avons toujours pas les grands axes

éducatifs puisque nous n’avons toujours pas le projet

éducatif local. On m’avait dit à l’époque qu’il était en

cours de rédaction mais on ne le voit toujours pas

arriver.

C’est dommage et je pense que de faire vivre les

commissions, c’est aussi important que d’attendre le

conseil municipal pour sortir des choses.

Mme Michèle ROTH

Nous avons décidé de ne pas faire cette commission car

il n’y avait que ce rapport à passer mais il y a une

prochaine commission qui a lieu le 5 décembre.

Mme Patricia ROGER

Oui j’ai bien noté Mme ROTH, ce que je voulais dire

c’est qu’il était dommage de ne pas avoir une

commission un peu plus approfondie et si je me suis

adressée volontairement à Mme le Maire c’est parce

que je pense qu’elle vous délègue ces commissions.

Je pense qu’il aurait peut-être fallu avoir une formation

d’élu qui fasse que ces commissions soient plus

vivantes, celle-ci en particulier, et parle vraiment de

politique globale pour la ville.

Je vais vous donner mon point de vue, je ne pensais

pas aller si loin. Lors de cette commission, on passe un

bon moment, on écoute des bilans mais qui sont

uniquement techniques sur des actions qui sont faites

pendant les vacances ou les mercredis avec les centres

de loisirs. Ce sont des choses qu’on pourrait nous

envoyer par mail. On fait venir des professionnels

uniquement pour qu’ils nous fassent des bilans.

C’est très bien, c’est intéressant, ils font du bon travail

mais où est le projet éducatif ? Qu’est-ce qu’on attend

pour nos enfants ? On n’apporte pas de sujet de fond.

Ce n’est pas contre les personnes mais franchement il y

a d’autres lieux où on fait avancer les choses, on

discute, on échange, on n’est pas d’accord, peu importe,

mais je pense que la vie démocratique passe aussi par

là.

D’ailleurs dans ce conseil, on n’entend jamais personne

parler, en dehors de ceux qui sont dans l’opposition.

Mais c’est dommage de ne plus avoir ce temps autour

de l’éducation et d’ailleurs je ne parle même pas de la

petite enfance qui a complètement disparu des sujets

qu’on peut aborder et qui avant était à la commission

sociale.

J’étais contente que ça passe dans l’éducation car pour

moi ça faisait partie de l’éducation et du coup cela a

disparu puisque l’on n’en parle jamais. Donc il y a plein

de choses comme ça qui ont disparu. Et voilà, c’est mon

avis personnel et je trouve ça dommage.

Mme le Maire

Alors en ce qui concerne le projet éducatif, il est toujours

pour l’instant en phase d’élaboration, ce sont les techni-

ciens qui sont en train de travailler dessus. Sachant

qu’on y a ajouté des volets culturels et sportifs. Une

proposition va être faite prochainement aux élus, mais le

travail n’est pas encore tout à fait terminé, c’est dans les

tuyaux, vous nous avez un peu devancés.

Mme Patricia ROGE

Je veux juste finir en disant que je comprends que le

projet éducatif soit écrit par des techniciens, mais on est

bien d’accord que les grands axes, c’est la nouvelle

municipalité qui a été élue il y a presque deux ans qui

doit les impulser auprès des professionnels.

Mme le Maire

Nous sommes bien d’accord, donc vous allez avoir des

propositions et ce seront les élus qui valideront ou pas

les propositions qui vont être faites.

Instauration du « forfait mobilités

durables » au profit des agents

de la collectivité

Avenant n°1 aux conventions avec les

associations Saint-André Animation Loisirs

et Vins et Passion

Convention entre la Ville de Saint-André-

les-Vergers et l’association La Troupe

Classe de neige 2023 : budget prévisionnel,

tarifs et règlement intérieurPour ce qui est de l’organisation des commissions,

comme vous l’avez dit tout à l’heure, je laisse à chaque

adjoint le soin de présider sa commission. Ce n’est pas

moi qui fixe le calendrier, là c’est vrai que nous avons 2

conseils qui sont assez rapprochés, pour la plupart des

commissions, il y a une seule réunion pour les 2 conseils

alors il se trouve que la vôtre, elle va être entre le

premier et le deuxième, certaines réunions ont eu lieu

avant le premier, quelques-unes doivent se réunir deux

fois.

En fait, on est obligé de faire 2 conseils car on ne pou-

vait matériellement pas tout mettre dans le même, c’est

assez rare vous remarquerez qu’on ait 2 conseils aussi

rapprochés donc je m’en excuse, je vous occupe deux

soirées. Mais du coup, certaines commissions ne se

réuniront qu’une fois pour les deux conseils ce qui est le

cas de la commission scolaire.

Alors évidemment, les sujets qui peuvent être abordés

en commission peuvent tout à fait être discutés. Si vous

souhaitez qu’on en élargisse le contenu et l’ordre du

jour, c’est quelque chose qui peut être discuté au sein de

la commission, mais pas ici.

Je vous propose de voter sur le rapport concernant les

classes de neige. Y a-t-il des oppositions, des

abstentions ?

Vote : unanimité

Mme le Maire

Pour mémoire, on avait reporté les classes de neige qui

n’ont pas pu avoir lieu l’année dernière à cette année par

le biais d’un avenant, c’est ce qui vous a été dit dans le

rapport. Une fois que ces classes de neige seront

terminées nous feront comme nous nous étions engagés

à faire un questionnaire à destination des familles pour

savoir s’ils souhaitent poursuivre avec l’option classe de

neige ou bien s’ils souhaitent plutôt qu’on se tourne vers

des classes vertes.

Je rappelle qu’on en avait parlé il y a quelque temps,

mais là avec le covid ça a perturbé un petit peu notre

organisation. Nous avions un marché qui avait été

attribué à La Ligue de l’Enseignement pour les classes

de neige de l’année dernière, que nous avons dû repor-

ter à cette année. Il n’y avait pas possibilité d’avoir une

réflexion cette année. Il s’agit d’une précision que je

souhaitais vous donner.

(Lecture du rapport par M. André MAITROT)

Vote : unanimité

(Lecture du rapport par Mme Catherine LEDOUBLE)

Vote : unanimité

(Lecture du rapport par M. André MAITROT)

Vote : 31 voix pour

1 non-participation (M. DRAGON Jean-Luc n’a

pas pris part au vote en raison de son appartenance au

SDEA)

(Lecture du rapport par M. André MAITROT)

Vote : 31 voix pour

1 non-participation (M. DRAGON Jean-Luc n’a

pas pris part au vote en raison de son appartenance au

SDEA)

(Lecture du rapport par M. André MAITROT)

Vote : unanimité

(Lecture du rapport par Mme Catherine LEDOUBLE)

Vote : unanimité

(Lecture du rapport par M. Pierre-Marie NEFFLIER)

Le Conseil municipal prend acte de ce rapport.

(Lecture du rapport par M. André MAITROT)

Le Conseil municipal prend acte de ce rapport.

Acquisition de 2 parcelles appartenant à

Troyes Champagne Métropole –

Chemin de l’Ile Geramine

Acquisition de parcelles appartenant à

M. Petitjean – Bois de la Fontaine Saint-

Martin, bois du Bert Cortins et autres

Renouvellement de l’installation communale

d’éclairage public rues des Maraichers, des

Agriculteurs et des Bonnetiers –

Fonds de concours à verser au SDEA

Renouvellement de l’installation communale

d’eclairage public avenues d’Echenilly, des

Barbereaux et rue Pierre de Celle –

Fonds de concours à verser au SDEA

Délégation de service public de la fourrière

automobile – Désignation du délégataire et

approbation du contrat –

autorisation à signer

Rénovation énergétique du groupe scolaire

Paul Maitrot – Autorisation à lancer le

marché de maîtrise d’Oeuvre

Rapport annuel sur le prix et la qualité du

service public de l’eau potable 2021

Rapport annuel sur le prix et la qualité du

service public de l’assainissement 2021(Lecture du rapport par M. Sébastien GROSJEAN)

Vote : unanimité

(Lecture du rapport par Mme Catherine LEDOUBLE)

Vote : unanimité

(Lecture du rapport par M. Sébastien GROSJEAN)

Vote : 30 voix pour

2 non-participations (MM LIMA Emmanuel et

BALLAND Alain n’ont pas pris part au vote en raison de

leur appartenance à la SPL)

(Lecture du rapport par Madame Catherine LEDOUBLE)

M. Sébastien LAROCHE

Il est toujours pertinent de développer les énergies

renouvelables par le solaire photovoltaïque donc c’est

une bonne chose. Mais afin de rationaliser ces

différentes études : les études d’opportunité et les

études de faisabilité, ne pourrait-on pas s’inclure dans le

cadre du plan climat énergie territorial de TCM qui lui

pourrait plus globaliser ses différentes études et peut-

être amoindrir les coûts ?

Mme le Maire

Il n’y a pas d’intérêt particulier. Non, ça ne me semble

pas forcément amoindrir le coût, là on va utiliser un

dispositif qui existe déjà et en fait le plan climat et éner-

gie va recenser l’ensemble des dispositifs qui existent

dans lesquels on peut inclure tel ou tel projet. Mais on

n’a pas de mutualisation de coûts par ce biais-là.

Je ne sais pas si ma réponse est claire. L’idée c’est

vraiment de faire une étude globale de déploiement sur

la commune.

Vote : unanimité

(Lecture du rapport par Mme Catherine LEDOUBLE)

Le conseil municipal prend acte de ce rapport.

Mme le Maire

Je vous remercie.

La séance est levée et je vous souhaite une bonne

soirée.

FIN DE LA SEANCE A 20H00

La Secrétaire de Séance,

Mme Olympe PAGLIA

Société publique locale SPL XDEMAT –

Renouvellement de la convention de

prestations intégrées

Étude de faisabilité approfondie

d’autoconsommation collective photovoltaïque –

Demande d’aides CLIMAXION

Information sur l’exercice de la compétence

donnée à Mme le Maire par application

de l’article L. 2122-22 du Code Général des

Collectivités territoriales

Répartition du fonds national de péréquation des

ressources intercommunales et communales

année 2022

Service commun Troyes Champagne Métropole

– Gestion des chats et chiens errants –

avenant n°2