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Document publié le Lundi 1 décembre 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 1 12 2014)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique, Jeunesse,
PUBLIE LE 181
0 6 FEV. 204 | [EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL|DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS
Ref.
201
501
Berger-Levrault
(012)
SÉANCE DU 21 JANVIER 2014 À 18 HEURES 30
N° 1 - 12 / 2014 : BUDGET PRIMITIF 2014 - BUDGET ANNEXE ZAC PARC TECHNOPOLITAIN ALBI INNOPROD
L'An Deux Mille Quatorze, le 21 janvier 2014
Le conseil de la communauté d ‘agglomération de l’Albigeoïs s'est réuni en mairie d'Albi le mardi 21 janvier 2014 à 18 heures 30 en séance publique, sur convocation de monsieur Philippe BONNECARRÈRE, président de la communauté d'agglomération de l'Albigeois.
Présidait la séance : monsieur Philippe BONNECARRÈRE
Secrétaire : monsieur Robert GAUTHIER
Membres présents :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Philippe BONNECARRÈRE, Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL, Christine DEVOISINS, Jean-Michel BOUAT, Alain ALABERT, Monique HUBERT, Michèle BARRAU-SARTRES, Louis BARRET, Stephen JACKSON, Michel FOURNIALS, Pierre DOAT, Paul JUAREZ, Sarah LAURENS, Thierry GINESTET, Robert GAUTHIER, Jean- Claude De LAPANOUSE, Dominique SANCHEZ, William NION, Claude JULIEN, Claude COSTES, Gérard POUJADE, Anne-Marie ROSÉ, Thierry DUFOUR, , Michel TRÉBOSC, Jacques LASSERRE, Maryse BERTRAND, Robert BOUDES, Jean-Philippe ROQUES.
Membres suppléants votants : Mesdames, Messieurs, Gisèle DEDIEU, Michel FRANQUES, Noël RAMON, Thierry MALLÉ, Jean-Charles BORGOMANO, David KOWALCZYK, Blandine THUEL.
Membres suppléants présents non votants : Madame, Messieurs Jean-Marie COUDERC, Gérard FABRE, Marie-Claude DURAND, Alain GRIMAL, Alain LONG, Max CHAIZE, Jean MAURIËS.
Membres excusés :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Patrick GARNIER, Geneviève PARMENTIER, Marie-Pierre GRANIER, Naïma MARENGO, Christian CHAMAYOU, Thierry ASTOULS, Bruno LADOUCETTE, Philippe HEIM, Viviane COMBES, Michel DELPOUX, Serge NEAU.
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs, Françoise LARROQUE, Christelle GUILLAUMOT, Daniel GAUDEFROY, Laurence PUJOL, Pierre-Yves LAMBOLEZ, Jean ESQUERRE, Frédéric ESQUEVIN, Marie-Louise AT, Bernard GILABERT, Marie-France DE TRUCHIS, Claude DEUTSCHMEYER, Michel ALBAREDE, Françoise LESCURE, Pascal LAMESLE, Jean-Michel DOUREL, Michel ANDRAL, Robert PAGGI, Francine ALARY, Jean- Charles BALARDY, Anne ROUMÉGAS- PORCHE, Benoît DÉLÉRIS, Monique MILHAU, Marc DE GUALY, Dominique BALOUP, Emmanuelle VIEILLEDENT,
Présents (titulaires, suppléants votants et suppléants non votants) : 42
Votants (titulaires, suppléants votants) : 35 132
SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 21 JANVIER 2014
N° 1 - 12 / 2014 :
Pilote : Finances et budget
Autre service concerné : Développement économique
Monsieur Jean-Philippe ROQUES, rapporteur,
Le budget primitif de la ZAC du Parc Technopolitain Albi InnoProd 2014, annexe au budget
BUDGET PRIMITIF 2014 —- BUDGET ANNEXE ZAC PARC TECHNOPOLITAIN ALBI INNOPROD
principal, s'équilibre en dépenses et en recettes à 27 529 663,88 € dont
15 195 639,44 € en fonctionnement
12 334 024,44 € en investissement
Section de fonctionnement :
Le financement est assuré par :
- les opérations de variation de stock entre sections
- une subvention du budget général
- la vente de terrains aménagés
Total des recettes
Les dépenses de cette section regroupent :
- les acquisitions foncières
- les études d'aménagement et frais divers sur les
terrains en cours d'aménagement
- les travaux d'aménagement et d'équipements publics
- les opérations de variation de stock entre sections
- le virement à la section d'investissement
Total des dépenses
Section d'investissement :
Le financement est assuré par :
- le virement de la section de fonctionnement
- les opérations de gestion de stock
Total des recettes
Les dépenses de cette section regroupent :
- les opérations de variation de stock entre sections
Total des dépenses
12 334 024,44 €
1 772 615,00 €
1 089 000,00 €
15 195 639,44 €
305 000,00 €
395 615,00 €
2 161 000,00 €
10 561 409,44 €
1772 615,00 €
15 195 639,44 €
1772 615,00 €
10 561 409,44 €
12 334 024,44 €
12 334 024,44 €
12 334 024,44 € Ref.
201
501
Berger-Levrault
(1012)
133
Le Conseil de Communauté d'Agglomération de l’Albigeois,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU l'avis de la Commission des Finances, Affaires Générales, Ressources Humaines en date du 13 janvier 2014,
VU l'avis du Bureau Communautaire en date du 17 décembre 2013,
ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ,
ADOPTE le budget primitif ZAC Parc Technopolitain Albi InnoProd 2014, annexe au budget principal, qui s’équilibre en dépenses et en recettes à 27 529 663,88 € dont
15 195 639,44 € en fonctionnement
12 334 024,44 € en investissement
Pour extrait conforme,
Fait le 21 janvier 2014,
Le Président,
Philippe BON ÈRE