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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Jory.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SAINT-JORY
(HAUTE-GARONNE)
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le
17
septembre
2024
à
20h,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
Commune
de
SAINT-
JORY
(HAUTE-GARONNE),
étant
assemblé
en
session
ordinaire,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la présidence
de
Victor
DENOUVION,
Maire.
Convocation
du
11/09/2024.
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 29
Étaient
présents
: DENOUVION
Victor,
BELBEZE
Isabelle,
BRUGERE
Thierry,
ABOULGHAZI
Naziha,
GUERRERO
Lionel,
FEZZANI
Soufia,
LINARES
François,
DE
CARVALHO
Albertine,
CARNEIRO
Jean-Marc,
BENCHARGUI
Suzanne,
BOUTRY
Pascal,
ROSSETTO
Claudine,
AUTECHAUD
Eric,
MILHORAT
Claude,
FARRET
Corinne,
ROQUES
Patrick,
COSTES-ROBLES
Christelle,
BAHUT
Cécile,
CHIBLI
Rachid,
LAIGNELET
Anne,
CHEMIN
Marie-Ange,
GOMEZ-GEIL
Clémentine,
GEROMEL
Bastien,
DEHAUMONT
Elodie,
BOURGEADE-DELMAS
Lucas,
BUSCATO
Thierry,
MARTINS
Emmanuel,
GRIMAL
Alexandre,
ASTEGNO
Victoria.
Avaient
donné
pouvoir
:
M.
Lucas
BOURGEADE-DELMAS
est
élu
secrétaire
de
séance.
Présents
: 29
Votants
: 29
Pour
:29
Contre Abstention OBJET
: DÉLIBÉRATION
N°
2024-133
-
FESTIVAL
« JAZZ
SUR
SON
31
»
- CONVENTION
AVEC
LE
CONSEIL
DÉPARTEMENTAL
Mme
CHEMIN,
rapporteure,
informe
le conseil
que
dans
le cadre
du
festival
« Jazz
sur
son
31
», proposé
par
le
Conseil
Départemental,
un
évènement
est
programmé
sur
la
commune
le
12
octobre
2024
au
foyer
rural.
Mme
CHEMIN
donne
lecture
de
la
convention
fixant
les
interventions
de
chacune
des
deux
parties.
La
commune
s'engage
notamment
à prendre
à sa
charge :
-
Un
agent
de
sureté
lors
du
concert
formé
SSIAP
-
2 agents
pour
le montage
et le démontage
des
équipements
avec
l’équipe
technique
-
La
présence
d’un
électricien
habilité
lors
du
branchement
par
l'équipe
technique,
présent
toute
la journée
et la soirée.
-
Une
personne
présente
pour
l'accueil
du
public
à 20h
-
La
prise
en
charge
des
repas
du
midi
« entre
5 et 7 » repas
du
soir
«entre
12
et 15
».
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
APRÈS
AVOIR
DÉLIBÉRÉ,
À L'UNANIMITÉ
APPROUVE
les
termes
de
la convention
AUTORISE
cette
manifestation
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
la convention
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération. FAIT
ET DÉLIBÉRÉ
LES JOUR,
MOIS
ET AN
SUSDITS.
Ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme
au
registre:
Publié
le
:
2
L
SEP,
2024
Le
Secrétaire
de
séance,
Lucas
BOURGEADE-
DELMAS
Le
Maire,
Accusé
de
réception
en
préfecture
031-213104904-20240917-DELIB2024133-DE
>,
el
Reçu
le 20/09/2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE