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Compte-Rendu - CR 15 12 2025
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Maisoncelles-en-Brie.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 15 12 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
MAIRIE DE
MAISONCELLES-EN-BRIE
Tél : 01 60 25 73 22
E-mail : mairie.maisoncelles.en.brie@wanadoo.fr
Site : https://www.maisoncelles-en-brie.fr
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 15 DÉCEMBRE 2025
L’an deux mil vingt-cinq, le 15 décembre à 20h00, le conseil municipal de la commune de Maisoncelles-en-Brie, régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Cédric THOMAS, Maire.
Etaient présents : Éric SURMONT, Sophie MILCENT, Martine LECOQ, Adjoints, Benjamin BIERNAT, Cindy MAILLOT, Éric DEFRACE, Véronique LETOURNEL, Nadine BERTI, Benoist FOUAN, Assia KASSE, Conseillers municipaux.
Absents excusés : Tristan GUILLEMAIN D'ECHON, Aurélien SEGAUD, Hervé DECOUTTERE.
Date de convocation : 8 décembre 2025
Date d'affichage de la convocation : 8 décembre 2025
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de présents : 11
Nombre de votants : 11
Le quorum étant atteint. Cédric THOMAS ouvre la séance à 20h05.
Est désigné secrétaire de séance : Éric DEFRACE Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du
29/09/2025
Le procès-verbal est adopté.
Décisions du Maire
Cédric THOMAS explique les deux décisions prises en vertu de la délégation
du Conseil Municipal :
➢ N° 2025/21 : signature d’un contrat de prêt de 60 000 € sur 5 ans au
taux de 2,95% auprès du Crédit Agricole, pour l’acquisition d’une
parcelle de terrain rue de Méroger
➢ N° 2025/22 : Constituer une provision pour dépréciation de créances
d’un montant de 301,60 €
Décision modificative n°2 du budget
Éric Surmont évoque les mesures nécessaires à la modification du budget.
Les modifications concernent des mouvements de crédits de comptes à
comptes en relation avec les dépenses exécutées. Il n’y a donc pas de
dépenses nouvelles mais il s’agit d’apporter uniquement de la clarté.
La décision modificative n°2 est adoptée.
Instauration de la participation au financement des contrats et
règlements labélisés des agents de la collectivité pour le risque Santé
Cédric Thomas rappelle la mesure réglementaire à partir du 1er janvier 2026
sur la mise en place d’un dispositif permettant aux agents de la collectivité
de disposer d’une mutuelle avec une participation de l’employeur.
Éric Surmont mentionne que le projet de délibération sur les dispositions
que la collectivité entende mettre en œuvre, a reçu un avis favorable du
Comité Social Territorial.
La délibération est approuvée. Affaires diverses
Éric Surmont expose le constat réglementaire des primes et sujétions sur les
bulletins de paie des agents de la collectivité à ce jour et notamment
l’emploi de l’IAT qui n’existe plus.
La commune compte déposer un projet de délibération demandant l’avis
préalable du Comité Social Territorial (CST) sur le dispositif de mise en
œuvre du RIFSEEP (le régime indemnitaire tenant en compte des fonctions,
des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel) en faveur
des agents de la collectivité.
La date de la prochaine commission du CST est prévue le 13 janvier 2026.
Martine Lecoq évoque le manque de place pour entreposer le matériel et
demande qu’une solution soit apportée. Cette information est prise en
compte et en réflexion.
Rapports des Syndicats intercommunaux et des commissions communales
Collège de Faremoutiers : Cindy MAILLOT informe que la répartition des
montants de participations communales pour l’année 2026 a été votée le
17/11/2025 par le conseil syndical du collège de Faremoutiers. Pour la
commune de Maisoncelles-en-Brie 4 215,56 € pour 20 élèves en 2026. En
2025 seulement sept élèves avec une participation de 1 565,31 €.
Questions et informations diverses
Festivités :
➢ Soirée Beaujolais : plus de 110 personnes ont participé à cette soirée, pleine d’animation.
➢ Repas des Anciens / distribution des colis : beaucoup de satisfaction. Il y a eu 48 convives au repas et 50 colis distribués. ➢ Marché de Noël :
o Remerciements pour la préparation et notamment pour :
▪ Les banderoles
▪ Le prêt des chalets par la ville de Coulommiers
▪ Le transport et l’installation des chalets
▪ Les lots offerts
▪ L’animation des associations
▪ Le prêt du simulateur de conduite de chantier
▪ Les chants Gospel dans l’enceinte de l’église.
o Remerciements également :
▪ Aux exposants
▪ Aux bénévoles pour la préparation, l’installation, le repliement
et rangement du matériel
(vous êtes une force vive pour notre village)
Levée de séance : 20h45