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Compte-Rendu - CR 09 06 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Maisoncelles-en-Brie.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 09 06 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
MAIRIE DE
MAISONCELLES-EN-BRIE
Tél : 01 60 25 73 22
E-mail : mairie.maisoncelles.en.brie@wanadoo.fr
Site : https://www.maisoncelles-en-brie.fr
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 9 JUIN 2023
L’an deux mil vingt-trois, le 9 juin à 19h00, le conseil municipal de la commune de Maisoncelles-en-Brie, régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Cédric THOMAS, Maire.
Etaient présents : Éric SURMONT, Sophie MILCENT, Martine LECOQ, Adjoints, Benjamin BIERNAT, Cindy MAILLOT, Véronique LETOURNEL, Nadine BERTI, Benoist FOUAN, Assia KASSE, Thierry SMAGUINE, Conseillers municipaux.
Absents excusés : Éric DEFRACE, Tristan GUILLEMAIN D'ECHON, Hervé DECOUTTERE, Aurélien SEGAUD.
Pouvoir : Éric DEFRACE qui a donné pouvoir à Martine LECOQ.
Date de convocation : 02 juin 2023
Date d'affichage de la convocation : 02 juin 2023
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de présents : 11
Nombre de votants : 12
Le quorum étant atteint. Cédric THOMAS ouvre la séance.
Désignation des délégués aux élections sénatoriales
Sur convocation de la Préfecture, le conseil municipal se réuni pour désigner les
délégués aux élections sénatoriales. Le vote se déroulera le 24 septembre 2023 à
Melun. Pour cela, la commune doit désigner 3 titulaires et 3 suppléants.
Il est procédé à la désignation par bulletin secret. - Sophie MILCENT, Martine LECOQ et Éric SURMONT ont été désignés titulaires
- Assia KASSE, Benjamin BIERNAT, Véronique LETOURNEL ont été désignés suppléants
Est désigné secrétaire de séance : Éric SURMONT
Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil du 20 mars 2023
Le procès-verbal de séance du 20 mars 2023 a été approuvé à l’unanimité.
Approbation du compte de gestion 2022
Les résultats de l’exercice comptable 2022 obtenus par le comptable public sont :
- déficit de la section d’investissement de 69 320,06 €
- excédent de la section de fonctionnement de 81 969,73 €
- soit un total excédentaire des 2 sections pour 12 649,67 €
Les résultats de clôture à la fin de l’exercice 2022 (par reprise des résultats
antérieurs) sont :
- pour la section d’investissement : 369 635,69 €
- pour la section de fonctionnement : 444 557,33 €
- soit un résultat total de clôture de l’exercice s’établissant à 814 193,02 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, admet, à l’unanimité, les opérations
effectuées par le Service de Gestion Comptable de Coulommiers pendant l’exercice
2022 au titre du budget communal ainsi que les résultats.
Approbation du compte administratif 2022
Vu les montants totaux réalisés à la section de fonctionnement :
• En dépenses : 699 184,28 €
• En recettes : 781 154,01 €
soit un résultat excédentaire de la section de 81 969,73 € Vu l’excédent de résultat d’exploitation reporté de 2021 à 362 587,60 €, le résultat
de clôture est de 444 557,33 €
Vu les montants totaux réalisés à la section d’investissement :
• En dépenses : 525 376,50 €
• En recettes : 456 056,44 €
soit un résultat déficitaire de 69 320,06 €
Vu la reprise du solde d’exécution investissement 2021 reporté de 438 955,75 €, le
résultat de clôture est de 369 635,69 €
Ainsi, le compte administratif 2022 pour les mouvements réels et ordres ainsi que la reprise de l’excèdent de fonctionnement et d’investissement de l’exercice précédent, s’arrête donc à la somme totale pour :
• Les recettes : 2 038 753,80 €
• Les dépenses : 1 224 560,78 €
soit un résultat global de clôture de l’exercice 2022 de 814 193,02 €
Ce résultat est identique à celui du comptable public.
Les restes à réaliser à la fin de l’exercice 2022 sont :
• Recettes d’investissement : 59 030,95 €
• Dépenses d’investissement : 167 630,36 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, adopte à l’unanimité le compte
administratif de l’exercice 2022.
Phase PRO concernant les études pour la construction du square des murmures
Point retiré de l’ordre du jour
Création d’un marché de plein air
Afin de contribuer davantage au sens de la convivialité entre les habitants, les élus
souhaitent mettre en place un marché de plein air. Celui-ci aurait lieu tous les
mercredis de 16h30 à 19h30 sur le parking proche de la salle des gloriettes.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve la création d’un marché de
plein air, il adopte le règlement du marché ainsi que le tarif d’1 euro le mètre
linéaire. Organisation d’une activité Multisports ETE
Au vu de la réussite pour l’organisation d’une activité multisports dans le cadre du
calendrier scolaire, il est proposé d’organiser une activité multisport pour les 6 à 12
ans se déroulant sur 5 jours durant le mois de juillet pour un maximum de 30
enfants.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve le lancement de cette
activité en accord avec le Comité Départemental du Sport en Milieu Rural de Seine-
et-Marne et fixe les tarifs suivants :
• 95 € pour les Maisoncellois
• 105 € pour les extérieurs
remise pour les familles :
• - 10 € pour l’inscription de 2 enfants
• - 15 € pour l’inscription de 3 enfants
Subvention aux associations –exercice 2023
Point retiré de l’ordre du jour
Partage de parcelles
En vue de procéder à la signature des actes notariés, il convient de revenir sur la
délibération du 20 juin 2022 portant sur le renoncement de la collectivité sur les
droits de la cour commune et d’approuver l’échange de parcelles A n°875 et A
n°873.
A la demande du notaire, il convient d’utiliser le terme de « partage de parcelles ».
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, a approuvé, à l’unanimité, le partage
de parcelles et a autorisé le maire à signer tout document en relation avec ce
partage.
Rapports des syndicats intercommunaux et des commissions communales
- Covaltri
- bulletin d’information (en Mairie)
- prochain comité syndical : 21 juin Questions diverses :
Martine Lecoq fait savoir qu’une demande lui a été faite concernant le manque de
2 poubelles supplémentaires autour des jeux côté étang. Ceci sera envisagé avec le
projet d’installation du city stade.
Vie locale :
Evènements passés :
- la Chevaleresque organisée par Les Sans Couronnes s’est bien déroulée avec une
bonne participation
Calendrier :
- Fête de la musique : vendredi 23 juin – 20h Minuit – parvis de la salle des fêtes stands boissons et sandwich-frites autour du feu de la Saint-Jean
- Activités musicales pour les petits
- Musique live avec un orchestre et chanteuse
- EHPAD - Festival des enfants : samedi 8 juillet (sur réservation)
- Jeux gonflable, magicien, maquillages et animations
(avec participation de 10€ par enfant)
- Food Truck
- EHPAD - Fête de la musique : samedi 24 juin 11h45 – 20h (sur réservation)
- Groupe de musiciens : les années 80
- Forum des associations : samedi 2 septembre
Travaux :
- 2 nouvelles allées du cimetière ont été créées
- travaux d’enfouissement des réseaux rue Abélard en cours
- travaux de réfection du terrain de tennis en cours
- acquisition d’un véhicule utilitaire (en remplacement du Piaggio) ERRATUM :
Lors de la parution de « l’essentiel », la municipalité présente ses excuses à
l’entreprise EBP pour l’oubli de sa nouvelle carte de visite avec un encart de publicité
spécifiant sa nouvelle activité de climatisation.
La séance est levée à 22h20