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Déliberation - 96437
Document publié le Vendredi 13 septembre 1996 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 96437)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Mode, textile et habillement,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil Municipal :
le 13 Septembre 1996
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 30 Septembre 1996
SEANCE DU 27 septembre 1996
Convention Ville de Niort/ADEME - Etude sur l’élaboration d’un
tableau de bord environnement urbain
[Annexe]
Président :
M. Bernard BELLEC - Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Claude PAGES, M. Robert LEON, Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD, M. Alain BAUDIN, M. Gérard GAUDUCHON, Mme Marie-Josèphe SOULISSE, M. Jean-Claude ALAZARD, Mme Nadine PINSON, M. Jean-Robert BEJUGE, M. Gilles FRAPPIER, Mme Françoise GAILLARD, M. Jacques LAMARQUE
Conseillers :
M. Christian RIBBE, Mme Jeanine BIMES, M. Luc DELAGARDE,
Mme Danielle RICHARD, M. Michel GENDREAU, Mme Claire MINALI- BELLA, Mme Chantal BARRE, Mme Françoise BILLY, Mme Geneviève RIZZI, M. Gérard NEBAS, Mme Annie COUTUREAU, M. Patrick ARNAUD,
Mme Patricia LUCAS, Mme Madeleine CHAIGNEAU, M. Jean-Michel
PASSERAULT, Mme Christiane FASILLEAU, M. Pierre STEVENET,
M. Pierre GUERIT, M. Jean PILLET, Mme Jacqueline LEFEBVRE,
M. Frédéric ROUILLE, M. Hervé LAMPIN, M. Claude VITELLINI,
M. Michel RIVALLIN, Mme Catherine REYSSAT,
Mme Marie-Cécile MORISOT
Secrétaire de séance : Mme Christiane FASILLEAU
Excusés ayant donné pouvoir :
Mme Maryse ROUZIER donne pouvoir à Mme Christiane FASILLEAU.
M. Paul SAMOYAU donne pouvoir à M. Gérard NEBAS.
Mme Janine LUCAS donne pouvoir à M. Pierre GUERIT.
Mme Ségolène ROYAL donne pouvoir à Mme Françoise GAILLARD.
M. Guy-Marie GUERET donne pouvoir à M. Michel RIVALLIN.
Excusée :
Mme Christiane ROUSSELLE
DELIBERATION D96351
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 septembre 1996 Mission Environnement Convention Ville de Niort/ADEME - Etude sur l’élaboration d’un tableau de bord environnement urbain
Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Adjointe au Maire, expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la Commission Générale,
La Ville de Niort, dans le cadre de sa politique environnementale désire mettre en place un tableau de bord environnement, développé en commun avec l'ADEME et les villes moyennes Régionales.
Pour ce faire, l'étude envisagée consiste en l'élaboration d'un tableau de bord environnement, selon la méthodologie proposée par l'ADEME et le Ministère de l'Environnement.
Le montant global des dépenses à engager pour la réalisation de l'étude envisagée est fixé à : 56.648 F TTC avec une participation de l'ADEME à hauteur de 28 324 F.
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- accepter la participation de la Ville de Niort à cette étude,
- approuver la convention ci-jointe,
- autoriser M. le Maire à signer la convention.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 44
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Pour le Maire de Niort
Bernard BELLEC
L'Adjointe Déléguée
Geneviève PERRIN-GAILLARD
Ordre du jour