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Déliberation - zdop6hl0yxx2b5o
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bouchage.
Lien du pdf (Déliberation - zdop6hl0yxx2b5o)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Institutions publiques,
Conseil
Municipal
du
12
octobre
2022
MAIRIE
DU
BOUCHAGE
60
Route
des
Corbassières
Ÿ.
38510
LE
BOUCHAGE
@)
&
: 04
74
80
03
42
&
: 04
74
80
5677
mairie.bouchage@wanadoo.fr www.lebouchage38.fr
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Séance
du
Conseil
Municipal
en
date
du
12 octobre
2022
L'an
deux
mil
vingt-deux
et
le
douze
octobre
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
du
Bouchage
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
en
séance
publique
au
nombre
prescrit
par
la Loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Madame
Annie
Pourtier,
Maire.
Date
de
la convocation
du
Conseil
Municipal
: 4 octobre
2022
Présents:
Monsieur
Paul
BONNAVIAT,
Monsieur
Robert
COPET,
Madame
Sophie
DUCARRE,
Madame
Martine
FAROUD
LESTRA,
Madame
Françoise
GAGNEUX,
Monsieur
Jérôme
GELAS,
Madame
Nathalie
GODIN,
Madame
Françoise
HERBEPIN,
Monsieur
Guy
MATHIOLON,
Madame
Nathalie
PATTARD
BOUVARD,
Madame
Céline
PELLOUX,
Monsieur
Christophe
PERRIER,
Madame
Annie
POURTIER,
Monsieur
Jérôme
TRILLAT.
Excusé
:
Monsieur
Alain
REPOSO
Monsieur
Robert
Copet
est désigné
secrétaire
de
séance.
+
Délibération
n°
31/22:
Modification
des
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
des
Balcons
du
3
Dauphiné
dans
le cadre
de
l’approbation
du
projet
de
territoire
Approuvée
*
Délibération
n° 32/22:
Financement
des
projets
communaux
- recours
à l'emprunt
Approuvée
+
Délibération
n°
33/22:
Contrat
d'assurances
des
risques
statutaires
33
q
Approuvée
*
Délibération
n° 34/22:
Renouvellement
des
contrats
d'assurances
Approuvée
*
Délibération
n° 35/22:
Attribution
d'une
subvention
à l'ADMR
de
Vézeronce-Curtin
Approuvée
+
Délibération
n°36/22:
Attribution
Lot
n° 6 - Carrelage/Faïence
: Extension
restauration
scolaire
Approuvée
os